HISTOIRE ET BIBLIOGRAPHIE DE I,A SCIENCE DU DROIT DES GENS

.^) Histoire de la science.

I) Usage du droit des gens en Europe.

Ancienne période.

11 y avait chez les anciens loiit aussi bien que chez nous, des guerres, des alliances , des ambassades envoyées et reçues, donc aussi des éléniens du droit des gens. Cependant à mesure cjue Ton approfondit les causes et les liaisons des évènemens de l'histoire, on apperçoit tant d'inégalité et d'inconséquence dans la manière d'agir des gouvernemens , qu'on ne peut supposer chez eux , ni dans leurs actions justes la pleine conscience de la conformité aux principes du droit àes gens, ni toujours une mauvaise foi dans les cas contraires. Qui voudra reprocher par exemple aux

Ch. II. Histoire et bibliographie etc. 26

Juifs révidente injustice de plusieurs de leurs guerres, ou Fininiitié implacable qu'ils portèrent à tant de nations, en se rappelant les ordres et les révélations que ce peuple prétendu élu croyait avoir reçus du ciel a)? Les états grecs paraissent avoir été dirigés, dans leurs relations extérieures, par une entière conviction de ce qui était juste, jointe à une politique sage et éclairée Z>). Cependant les Romains ont montré, du tems de la république, plus de connaissance encore et de profondeur dans les princijjes du droit des gens par l'organisation d'un département des affaires étrangères, du collège des Féciaux. Mais ces titres de gloire ont été de beaucoup affaiblis par les procédés que le gouvernement se permit après, durant les guerres civiles , et bien plus encore lorsqu'il adopta entièrement un système de conquête et d'assujetissement c^,

a) J. D. MicHAËLis mosaisches Recht, T. I. §• 19 et siiiv.

Voyez aussi les écrits indiqués dans v. Kamptz neuer Literatur î

h) V. Ompteda, I. 141 et suiv. v. Kamptz I. c. p. 54 et suiv.

c) V. Ompteda, I. 142 et suiv. 5/8 et suiv. v. Kamptz 1. c. p. 56. Voyez surtout l'histoire des anciens traités , par Mr. Barjbeyrac, citée ci -après dans le Supplément, n» IX.

Période m oy e 11 n e»

Les évènemens politiques du tems de la migration des peuples^ font entrevoir autant d'igno-

tt6 Principes généraux et préliminaires.

rance, par rapport aux préceptes du droit dei gens, que de volonté contriiire à la justice. Dans le moyen âge proprement dit, les nations de l'Europe montrèrent dans leur conduite plus de culture et de légalité. 11 est très à croire que la religion chrétienne y contribua beaucoup par l'influence qu'elle gagna sur l'esprit des gouvernemens et sur Topinion publique «), ainsi que l'autorité alors généralement reconnue des papes et le système d'hiérarchie en général. L'idée, quoique longtems régnante, d'une union universelle des puissances chrétiennes ô),eut moins d'influence, ne se rapportant immédiatement qu'aux dis- ' sentions avec les peuples non -chrétiens, surtout pendant les croisades.

à) Tjge Rothe's Wirkung des Christenthums auf den Zustand der Volker in Europa. Aus dem Danischen. Copcnhagen 1775—1782- Th. I - ly. 8. ScHMALz europ. Volkerrecht,

S. 14 ff.

i) Grotius de J. B. et P. lib. II. c. i5. §. 12. Leibnitz in praefat. ad Cod. jur. gent. diplomat. J. P. Ludewig de jure reges appellandi, c. II. §. 6. dans ses Opusc. miscell. I. 45.

P êrio de moderne.

C'est de l'époque où l'on s'est efforcé à réprimer les usurpations des papes sur les souverains, principalement depuis le concile de Baie, que date l'origine du droit des gens positif de l'Europe. Dès le commencement du 16® siècle, les états de l'Europe redoublèrent d'activité dam

Ch. IL Histoire et bibliographie etc. 27

leurs relations politiques. DilTérens évènemens, sur -tout pendant le règne de Charles -Quint et de Henri IV, et la prudence prévoyante des politiques de cette époque, firent conclure des irai* tés. L'attention des cabinets aux relations politiques des états fut excitée et entretenue, par le schisme survenu dans l'église chrétienne, par les intérêts commerciaux, par les armées devenues permanentes , par le congrès de paix de Westphalie, par les ambassades continuelles, enfin par la publicité des affaires politiques au moyen de l'imprimerie. Des négociations presque noninterrompues , des traités aussi fréquents qu'in* téressans , des alliances multipliées entre les familles régnantes de l'Europe qui les ont presque toutes réunies par des liens de parenté, le droit des ^er\s naturel généralement reconnu comme loi obligatoire, en furent la suite. Il y eut souvent des plaintes élevées pour cause de lésion du droit des gens; voulant conserver du moins l'apparence du droit , on se déjendit publiquement et reconnut par là plus expressément encore l'existence de cette loi. La révolution française, et tout ce qui s'ensuivit, fournit de quoi observer, s'instruire, craindre, se précautionner. Les derniers résultats de cette période, si riche en évènemens, paroissent être réservés à l'avenir «).

cC) J. G. BiJscH Grundrifs einer Geschichte der merliwùrdigsten Welthàndel neuerer Zeit C4. Ausg. von G. G. Brepow, Hamb. lôio. gr. 80 p. 43 et suiv. An enquiry jnto the

â8 Principes généraux et préliminaires.

foundalion and history of the law of nations in Europe, from llie lime of (lie Greeks and Romans to the âge of Grolius; hy Robert Ward. Lond. 1795. T. I et II. 8. IVîc. VoGTS histor. Darstellung des europ. Volkerbundes. Th. I. Frankf. 1808. 8. Rohertson's Geschichte Kaiser Caris V., ïli. I, S. 172. Voyez aussi Tinlroduction dans A. H. L. HEEKEK'sHandbuch der Geschichte des europ. Slaaten-Systems.— Sur l'influence de la révolution française, surtout de Tespril de conquête et de l'usurpation de ISai'Oléon, sur la politique et le droit des gens, voyez Benjamin Constant de Piebecque, de l'esprit de conquête et de l'usurpation, dans leurs rapports avec la civilisation européenne. (S. 1.) 1814. 8. Traduit en allemand sous ce titre : Ueber Eroberungsgeist und Usurpation , im Yerhaltnifs zur neu - europàischen Bildung j von B. Constant. 1814. 8. De la restauration politique de l'Europe et de la France, par M. de Flassan. Paris 1814. 8. Ans. V. Feuerbach, die Wellherrschaft, das Grab der Menschheil. Mûnchen 181 4- 8. C. H. K. A. v. Kamptz Beitràge lum Staats- und Vôlkerrecht, Bd. I, S. 95— 11 a.

II) Exposition sclentijique du droit des gens.

Avant Groti us.

Ce qu'on avait essayé de faire avant Grotius, pour la science du droit des gens, ne produisit que des fragmens détachés, et ceux-ci même assez souvent sans base solide. Aristote et Platon s'occupèrent, en quelque sorte, des relations légales des états. Les historiens grecs, les philosophes , les jurisconsultes , les législateurs des Romains, n'enrichirent le droit des gens que de quelques observations éparses dans leurs écrits a). Dans le moyen âge son développement scientifique fut entravé par l'autorité des maximes souvent fausses ou mal appliquées des pères de l'égli-

Ch. IL Histoire et bibliographie etc. 2g

ae b')j par la prépondérance politique des papes, par la chimère du dominium niundi e\ iinperium christ ianitat is des empereurs romains , par l'autorité prédominante de la philosophie scolastique c) , en^ général enfin par la barbarie et l'ignorance trop répandues encore, le droit du plus fort faisant la loi, et les pro'irès des sciences n'étant point encore secondés par les avantages de l'art d'imprimer. Quelques étincelles de bon sens se firent jour à travers les ténèbres et tournèrent au profit du droit des gens, surtout en le délivrant de Tinfluence des papes. La rivalité et les discussions continuelles entre les puissances ecclésiastiques et séculières y contribuèrent beaucoup , davantage encore dans la suite les réformations de Luther et de Zwingli c?). Malgré cela on recourut encore trop souvent, dans des cas litigieux, aux principes du droit romain et du droit canonique- pajDal , aux conseils des légistes et des décretistes , c'est-à-dire aux professeurs en droit romain et canonique, et même aux avis des théologiens. Il parut, en effet, quelques livres imprimés traitant du droit des gens; mais les uns partirent de fausses prémisses et maximes, comme Oldendorp Ci539), Vasquez ou Vasquius (1672) et WiNCKLER (i6i5), d'autres ne développèrent pas assez les idées justes qu'ils avaient conçues, tels que Albericus Gentilis (1598) et SUAREZ (i6i3) e).

3o Principes généraux et préliminaires.

d) V. Omptkoa's Lit. I. iSg — 161. v. Kamptz neue Lit. a6 et 56. GuNTHER, I. 2. ScHEiDEMANTELs allgcm. Staalsrecht CJcna 1775. 8.), p. i3.

b^ Jean Barbeyrac traité de la morale des pères de l'e'glise. àAmslerd. 1728. /|. J. J. Schmauss neues Sjstema des Recht* der INatur cGoelt. 1754. 8.), p. 75 — 97.

c) Schmauss, p. 97.

d) Mart. Hubneri orat. de immortalibus Mart. Lutheri in imperia meritis. Hafn. 1761. k- J. W. Placidus CPetersew/ Literalur der Staatslehre , L Abth. , S. 160 f.

r) V. Omfteda, I. 163—170.

Depuis Groùius jusqu'à Wolff.

Ce fut à Feaprit philosophique et à Térudition du célèbre Hugues Grotius (de Groot), qu'était réservée la création de la véritable science du droit des ^ç^y\^?>. Dans son livre ^^d e jure bel II et p a c i s'' (1625), non -seulement il exposa 5 d'une manière aussi profonde que claire, l'ensemble du droit des gens naturel, miais il y recueillit aussi, au profit du droit des gens positif, quantité d'exemples tirés de l'antiquité «). La réputation de cet ouvrage augmenta par de nombreuses traductions, extraits, abrégés, tableaux et commentaires Z»). Bientôt après , en i65o, ZoucHAEUs cZouchy) publia le premier ouvrage élémentaire sur le droit des gens, dans toute son étendue c), à la même époque où HoB- BES, son compatriote, déclara hautement qu'on pouvait se passer d'une explication particulière

Ch. IL Histoire et bibliographie etc. 3i

de cette branche de la jurisprudence. Le baron Samuel de Pufendorf, avança de beaucoup, quoique d'une manière indirecte, la science du droit des gens, par son excellente exposition du droit naturel des particuliers , en trois différens ouvrages (1660, 1672, 1675). En adoptant une identité du droit naturel des particuliers avec le droit des gens ^ il nia l'existence du moins formelle, d'un droit des gens positif. Selon lui, les usages des nations européennes, formant la loi de guerre, et établissant l'inviolabilité des ministres publics, sont purement arbitraires, les stipulations contenues dans les traités des souverains, sont bien obligatoires, mais en grande partie temporaires ou transitoires ; il prétend enfin que la dénomination de droit ou loi ne convient nullement à ces stipulations, celles-ci devant appartenir à l'histoire plutôt qu'au droit c?). Toutefois il remplit des chapitres entiers du droit de la guerre, des conventions militaires entre les puissances belligérantes, des traités de paix, des alliances. Les paradoxes de Pufendorf furent beaucoup critiqués e), mais ils ne manquèrent pas non plus de défenseurs zélés y). Un grand nombre de manuels et à^ouvrages plus étendus ^) , qui ont paru dans cette période, font preuve de l'intérêt, avec lequel le public accueillit l'étude du droit des gens. Pour ce qui est du droit des gens positif en particulier, il parut alors des recueils de traités

3l Principes généraux et préliminaires.

el d'autres actes publics ^) , ainsi que des expositions liisloriques des traites ô.

à) J. M. ScHRÔCKHs Ahbiltlung und I-ebensbeschreilmngen beriibmtèr Gelehrtcn, Bd. II, S. 267 — 376. v. Omi'teda , L' 172. 176-2/18. V. Kamptz 1. c. p. 45. et suiv^ (-nr Let traites publics ne furent que rarement publie's alors.

^) Meister bibliolbeca jur. nat. I. 199. et suiv. G. C. Ge- BAUEKi nova juris nat. bisloria, p. 25. et suiv. Glafeys Geschichte des Ptechts der Vernunft, S. 111. C. H. I.. Polit» comin. alléguée ci - après dans le Supple'ment, n**,!, A.

c) V. Ompteda, I. 262 — 265. — Par rapport à Hobbes voye» ibid. p. 249.

d) V. Ompteda, I. 270—285. J. G. Meusel's hist. liter. bibliogr. Magazin Ci 788), I. 27 ff. II. 22 ff. III. 5o6. »

0) Tels que Rachel — qui établit, déjà en 1676, un droit désgens positif fondé sur des conventions expresses ou tacites, en séparant d'ailleurs les droits conventionnels particuliers' d'avec ce droit des gens positif de l'Europe qui résulte de conventions tacites -r ., Durr , Uffelmawn , I\ic. Becmann, Menzer, Alherti, Pompeji, Zentgrav, Werlhof, Ludewig, Lèikmtz, Strimesius et d'autres. Voir v. Ompteda, I. 276—289. Meusei. II. ff. 47 f.

y) Tel que Chrétien Thomasius. v. Ompteda, I. 295.

g^ On peut nommer, à cet égard, Jean-VVolfg. Textor 1680, Chrétien Thomasius 1688 et 1705 , Jean -Jaques Muller 1694, •Jean-Henri MoLLENBECK i6y5, Jean-Frédéric Hombergk aVACH 1721, Adam-Frédéric Glafey 1725, Jean-Frédéric Schneider 1729, Henri Kohler 1705, Jean-Sigismond Stapf 1755, Laurent PiEiNHARD 1756, Jean-Adam Ickstadt 1740.

K) Des recueils furent publiés par J. C. LfJMo. 1694 et 17,02; par Leuînitz 169$ et 17005 par Jaques Bernard ou MoetjEws 1700; par Dv Mont 1726—1751, avec des supplémens par Barreyrac et Rousset 1759; par J. J. Schmauss 1730, et par d'autres, — Des tables alphabétiques sur ces recueils, et sur d'autres, ont été publics par Pierre Georgisch 1740— 1744»

t) Par St. Priest 17 35, et par Barbbyrac 1759.

Ch. IL Histoire et bibliographie etc. 33

Depuis TVol/f Jusqu^â prescrit.

La lice ouverte , on pouvait s'attendre à une exposition claire , complète et systématique du droit des gens. Le droit des gens naturel la reçut par la sagacité du célèbre baron Chrétien de WoLFF /x) Cl 749 et lyôo). Cependant cet auteur voulant fonder des droits parfaits sur le con* sentement présumé des nations, et même sur la fiction d'un état universel du monde, ou d'un éti^t composé de toutes les nations, on aurait tort de trop regretter, qu'il n'a pas également voué son activité littéraire au droit des ^ens positif. Celuici fut traité, séparément, par l'infatigable Jean- Jaques MosER. Ecrivain simple et sans prétention , ce dernier tâcha , sans trop s'occuper du système et de la spéculation, à se rendre utile, par différens ouvrages qui parurent dans sa longue carrière littéraire 6) C1732 — 1781), à cette partie du droit public positif non moins qu'aux autres qu'il a si soigneusement cultivées, tandis que d'autres auteurs , ses contemporains ou successeurs, surtout l'ingénieux Kj\nt c), démontrèrent, à n'en pouvoir plus douter, combien, a. cause de Finsuffisance du droit des gens naturel, il est de l'intérêt des nations de s'en pouvoir tenir à un droit des gens positif.

a) V. Ompteda, I. 520 ff. Schmauss , p. 556 — 361^. by Voyez liCbensgeschichte Joh. Jac. Mosers , von ihm seib?! beschrieben. Frankf. und licipz. Th. I — III. Dritte, slark

IQ.

34 Principes généraux et préliminaires,

vcrm. Aufl. 1777- Th. IV. 1783.8. Cph. Weidlich's Nach richten von jetzt lebenden Rechtsgel. , Th. VI, S. 1 — 119 V» OiviprlEDA, r. vî52. J. G. Meusel's Lexikon von 1750 bis 1800 verstorhener Schriftsleller , Bd. IX, p. 29.) AT. c) Imman. Kajst's ii>etaph^s. Anfangsgr. der Rechislehrc CHônigsb. 1797. 8.), §. 55 ff.

Continuation»

De notre tems , Mr. George - Frédéric de Martens a 1res - bien mérité du droit des gens positif de l'Europe, par des ouvrages élémentaires, en langue latine, allemande et française, par d'autres écrits relatifs à cette partie, par des recueils de traités et autres actes publics, ainsi que de lois fondamentales des états, enfin par les cours qu'il a faits à l'université de Gottingue a). Le droit des ^ens fut de plus enrichi, par beaucoup d'ouvrages tant élémentaires 6) que systématiques d'une plus grande étendue c)? par des traités , qui sont publiés aussi de suite et officiellement dans la plupart des états européens, par des recueils de traités et autres actes publics c?), par des mémoires sur des négociations diplomatiques, et par des monographies, c'est-à-dire des dissertations ou autres écrits traitant d'un objet particulier, nommément du droit maritime et de commerce, du droit des neutres, et du celui d'ambassade. Aussi s'occupa- 1- on de la casuistique e), et de la partie historique du droit des gens positif de l'Europe , pour laquelle il y eut de»

Ch. IL Histoire et bibliographie etc. 35

ouvrages particuliers destinés à rapporter et à éclaircir les é\ ènemens politiques de notre tems/"), ainsi que des journaux politiques. Quelques-uns^) publièrent des répertoires , où les traités publics sont rangés et indiqués en ordre. La partie littéraire du droit des gens fut enricliie, en 1785, par Dietéric-Henri-Louis baron d'OMPTEDA, d'un ouvrage qui l'embrasse toute entière, et qui fut continué, en 1B17, par Mr. C. A. de Kamptz.

a) J. St. Putter's Geschiclîte der Universitv^t Gottingen, Tli. II, §. 109. Cph. Weidlich's biographische Nachrichten, Th. III. und ly.

^) Outre les abrégés exposant ensemble le droit naturel des particuliers et celui des nations (v. Ompteda, II. 585 et suiv ), on pei^t citer les livres élémentaires de H. F. Kahrel 1760;

J. J. BURLAMAÇUI 175l U. 17845 J. F. L. SCHRODT I768 U.

1780; du vicomte de la Maillardière 17755 G. Acheiswall 17765 Lauriz INôrregaard 17765 C. G. Gûmher 17775 J. N. INeyron 17835 G. F. de Martens 1785, 1789, 1796, 1801; P. T. Kôhler 17905 C. U. D. V. Eggers 17965 F. Saalfeld 18095 d'un anonyme (De jure gentium et cpsmopolitico) 1811 ; de Th. ScHMALZ 1817.

c) Des ouvrages plus étendus ont été donnés, par A. F. Glafeit 1762 5 G. de FiEAL 17645 E. de Vattel 1768 Cson ouvrage est tiré pour la plupart de celui de Wolff , mais écrit dans un stjle plus coulant et plus élégant) 5 par J. J. Burlamaoui et de Felice 1766— 17685 C. G. Guisther 1787 u. 1792 Cincomplet)5 G. de Ravneval i8o5 5 J. B. Gondon d'Assoisi 18085 C. U. D. V. Eggers 1809 et 1810.

d) Des recueils généraux ont été publics par F. A. Wenck 1781, 1788 et 1796, et G. F. de Martens 1791 — 1818. Des recueils spéciaux , pour des états particuliers , voyez le Supplément à la lin de cet ouvrage.

e) G. F. de Martens, 1800 et 1802.

y) Par J. J. ScHMAuss 1741 et 17475 Mably 1747 C1748, 1764,

1775, 1776)5 C. F. HeMPKI. 1761 — 17655 G. ACHENVTALL I766

36 Principes généraux et préliminaires,

C1761, 1767, 1779); J. C. Adelvng 1762—1769; J. G. MeusEt 1775(1782, 1788, 1800, 1817); L. T. Spittler 1793 C1807); J. G. BiJscH 1781 C1785, 1796, continue par G. G. Bredow 1810); C. VV. KocH 1796 et 1797, augm. et continué par P.

SCHOELL 1817 et 1818; M.C.SpRENGEL 1797; J.G. ElCHHORIVl8o3

— 1804 Cl 81 7,^ ; C. D. Voss 1801 ff. ; F. Ancillon i8o3 — i8o5 ; G. F. de Marteks 1807; A. C. Wedekind 1808; A. H. L. Heeren 1809 et 18115 Flassan 1809 C181O; L. de Drescm i8i5; F. Saalfeld 1816; Paolo-Chagni 1817.

g) G, P. Hempel 1761 — 1755; G. P. de Martens 1801.

Etat actuel de la science du droit des gens.

La science du droit des gens fut portée au degré où elle est actuellement, par la civilisation des mœurs , par les liaisons compliquées enire les nations de l'Europe, par l'influence de l'art de guerre moderne, par l'activité excitée des gouvernemens, par les négociations multipliées, svirtoutmoyennant des ambassades perpétuelles, par la culture des sciences en général, et particulièrement du droit des gens naturel, et de l'histoire des états, par l'industrie littéraire des jurisconsultes et des historiens, des hommes publics, des observateurs en fait de politique , et des compilateurs «), par la liberté de la presse, favorisée dans plusieurs pays, par la part que presque tout le monde prend aux évènemens politiques, enfin par des leçons académiqt^es. Comme l'existence et la chute des états dépendent entièrement des évènemens majeu^rs, de même les principes po-

Ch. IL Histoire et bibliographie etc. 87

litiques sont puissamment influencés par l'esprit

du tems ou l'opinion publiqvie.

à) Comparez C. A. v. Kamptz neue Literatur des Vôlkerrechts, §. 1 — 16.

R) Littérature.

Bibliographie et b io graphie.

Déjà dans ce moment- ci les moyens littéraires du droit des gens sont nombreux, et importans au point qu'on ne peut nullement s'en passer; ils le seront encore davantage à mesure que viendront de nouveaux évènemens et Renouvelles conventions politiques 5 et qu'augmentera la culture des sciences et l'industrie littéraire des gens de lettres. La hïbliograplde ou notice des livres traitant de cette partie de la jurisprudence «), est et sera donc toujours de conséquence. Elle doit être secondée de \sibiographie ou notice de la vie des auteurs è), qui sert particulièrement à juger et à apprécier les ouvrages. On y apprend les circonstances qui peuvent avoir influencé les principes et les opinions des auteurs j le degré de leurs talens, leur caractère, leur religion, leur éducation, leurs études, leur patrie, domicile, emploi , etc.

«) Voyez la littérature dans le Supple'mcnt à la fin de cet ouvrage, n" I , lit. B.

b^ Voyez ibid. n« I , lit. C.

38 Princ. gén. et préllm. Ch.II. H'ist. et hihliogr. cte.

Bibliothèque du droit des gens.

Les ouvrages relatifs au droit des gens, peuvent être classés de la manière suivantes). I) Histoire du droit des gens, littérature et biographie; sciences connexes et subsidiaires. II) Sources: traités ^ autres actes publics. III) Ouvrages élémentaires et systématiques sur le droit des gens. IV) Ouvrages sur des matières principales détachées du droit des ^ens, V) Collections de traités sur diverses matières. VI) Monographies, ou dissertations et brochures. VII) Déductions et consultations des jurisconsultes. VITI) Ouvrages lexicographiquej. IX) Ouvragçs servans à Fhistoire et à Finterprétation des traités publics, X) Mémoires historiques, particulièrement sur des négociations, XI) Ouvrages pour servir à l'histoire des évènemens politiques modernes, et journaux politiques.

d) C'est d'après cet ordre que sont e'nonccs les principaux e'crits, ci - après dans le Supplément contenant une Bibliothèque choisie du droit des gens.