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domo dominium habet recteque hoc nomine appellatur quamovis filium non habeat. Quand le pater familias se marie, il aura différentes sortes de puissance, sur sa femme la manus, sur ses enfants la patria poteslas. 1] peut toujours avoir encore la dominica potestas toutes les fois qu’il a des esclaves. Enfin, il peut acquérir le mancipium sur des fils de famille qui lui sont aliénés par exemple par suite d’un délit commis que le père ne veut pas réparer. La patria potestas est donc le pouvoir exercé par le père ou par son paterfamilias, s'il est 2n polestale sur la descendance issue du mariage ou sur celle naissant des rapports de l’adoption. Pour qu'il y ait palria poteslas, 1l fallait être citoyen romain, c'était un droit civil. « Quod jus proprium civium romanorum, fere enim nulli sunt homines, qui lalem in filios suos habent poteslatem, qualem non habemus. » (1) Et encore « soli cives romant videantur tantum liberos in potestate habere (2). »

La famille Romaine nous apparaît comme une

(1) Gaïus. (I, $ 55.)

(2) Gaïus (I, $ 189). — Cependant les textes de Gaïus ne sont pas d'une rigoureuse exactitude, dès les premiers temps de l'empire, entre les années 835 et 837 (Lez Salpensana) des municipalités Latines et certaines provinces d'Occident avaient une manus et une patria potestas comme celle des citoyens romains.

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-vérilable monarchie domestique. Le paterfamilias a sur ses enfants un pouvoir absolu, le droit de vie et de mort, in filium vilæ necisque potestalem, ce pouvoir dans les temps anciens se distingue à peine de la propriété. Le père exerce sur son fils la même domination que sur sa maison ou son cheval. Il ne faut certes pas exagérer cette idée, il est certain cependant que le fils n’a pas de devoirs tracés par la loi, il est laissé à l’arbitraire du chef de famille, père ou aïeul. « Aucune loi, dit Savigny, n’ordonne au fils l’obéissance, aucune loi ne donne d’action au père contre l’insubordination du fils ou de l’esclave. Il n’y a d’action que contre les personnes étrangères qui entreprennent sur le pouvoir paternel (1) ». Le paferfamilias peut accepter ses enfants à leur naissance, ou les re- jeter de la famille. Sont-ils arrivés à la puberté. ou lPâge mür, le père conserve tous ses droits, il peut les aliéner si par un délit ils ont commis un préjudice à un tiers et que le père ne veuille pas le réparer (2).

I pouvait arriver qu'un mariage futstérile et que le père désire augmenter sa famille ou se créer un continuateur qui lui manque. Deux partis

(4) Savieny — Traité de droit Romain. "Tome j°", page 338 en note. \ /

(2) Abandon noxal.

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s'offrent à lui; il peut se donner en adoption et passer ainsi dans une autre famille, acte essentiellement grave, puisqu'il implique l'extinction d’une famille, l'extinction d’un culte, aussi cet acte (l’adrogation) est-il soumis à des conditions rigoureuses. Le père de famille peut aussi adopter quelqu'un, c'est souvent pour lui le moyen pratique de faire entrer dans sa famille, ses enfants nés hors mariage.

Le chef de famille compose sa domus, comme il l'entend, son omnipotence s'étend sur les personnes. Les enfants en puissance n'ont rien en propre sans sa volonté ! Toutes les acquisitions du fils profitent au père ; n’ayant aucun bien, il ne peut par conséquent disposer à titre gratuit. Il ne peut figurer en justice, puisqu'il ne pourrait agir que pour son père et que la représentation pour autrui est impossible sous la procédu re des actions de la Loi : Nemo alieno nomine lee agere golest (1). Le père lui a-t-il laissé quelques biens (peculium profecticium) la propriété en reste au père, puisque toutes les acquisitions lui reviennent

mécaniquement. Au point de vue passif, il ne peut

avant la création prétorienne des actions adjectitiæ qualitalis obliger son père par ses contrats, il ne

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Pobligera que par ses délits. Il reste soumis jusqu’à la mort de son père à son autorité absolue et les seules limites de la puissance étaient l’opinion publique, la crainte du censeur et le blâme de la gens. Tels sont les traits qui caractérisent le pouvoir des pères dans la Rome antique, ce sont bien les idées de chef, de prêtre et de juge qui font le mieux ressortir les divers aspects de l’autorité du paterfamilias. Ce serait cependant se faire une fausse idée des pouvoirs des pères que de les représenter comme des autocrates ou des tyrans. Îl ne faut pas séparer l’histoire des textes juridiques. On à même parfois abusé peut-être des belles descriptions de la famille romaine, ne négligeons pas ces renseignements, nous verrons quel crédit nous devons leur accorder.

« La domus, a-t-on dit, est une association sanctionnée par la religion et cimentée par la tendresse paternelle et l’affection filiale (1). » Si nous ouvrons les auteurs, nous trouvons des maximes comme les suivantes : Patria potestas 1n pietate debet, non in atrocitale consistere (2). Cicéron parlant d’Appius Claudius nous dépeint

e (4) M: Cuo. — Institutions juridiques des Romains (T. I. L'Ancien Droit).

(2) Terenr. — Adelphes, Sc. I.

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en ces termes l’ancien régime de la famille (1) : Tenebat non modo auctoritalem, sed eliam 1n imperium suos; metuebant servi, verebantur liberi, carum omnes habebant, vigebat in illa domo mos patrius et disciplina. Citons encore ces éloquentes paroles de Denis (2) : « Au lieu de ce pouvoir terrible dont les historiens du droit Romain parlent tant, nous ne voyons plutôt dans les écrivains de l'empire, que les devoirs sacrés du père et de la mère... Je pourrais citer dans Quintilien, Pline, Juvénal, les passages les plus beaux sur la nécessité et l'importance de l’éducation dans la famille, l'inconvénient et l'erreur qu'il y a à confier les enfants à des esclaves, le respect dû à leur innocence et à leur jeunesse, la tendresse qu’on devrait déployer envers eux et qui fait prohiber l'usage du fouet pour les élever comme s'ils étaient des animaux qu’on dresse. » La pafria poteslas était si bien tempérée par le sentiment naturel du devoir paternel que rarement l'autorité était dure à supporter (3). Les enfants étaient du reste protégés contre l’exercice arbitraire de la juridiction domestique par la

(3) Cicéron. — Cato Mar, 11, 37, (1) Denis. — Histoire des idées morales dans l'antiquité. (2) Muinu£arD, —: Droit de Rome.

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règle qui prescrivait au père de prendre conseil des propres parents de l'enfant paternels et maternels. Quant à l'incapacité d'être propriétaire, elle ne pouvait pas dans les temps anciens tout au moins être regardée comme une privation très sérieuse. Les acquisitions étaient faites pour la famille, le paterfamilias était tenu de garder et de gérer les biens pour le profit commun. Sous la constitution de Servius, l'évaluation de la propriété d’une personne était en réalité l'évaluation de la propriété de famille. Le palerfamilias devait conserver pour ses enfants les « bona avilaque paterna ». Si, par dissipation, il portait préjudice à la famille, le tribunal de la gens l'aurait privé de l'administration du patrimoine commun.

Telle est la conception que beaucoup d’auteurs se font de la famille romaine dans l’ancien droit. N'y a-t-1l pas quelque exagération et beaucoup de ces affirmations ne sont-elles pas bien discutables. Prenons par exemple le tribunal de la gens. Les uns lui accordent une grande autorité, le considèrent comme l'arbitre suprême des actes du paterfamilias (1). D’autres ne lui reconnaissent pas d'unité politique avec des pouvoirs détermi-

(4) M. Cuo. — Institutions.

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nés (1). 11 ne faut pas négliger les textes anciens pour des descriptions d'auteurs qui ont vécu bien postérieurement. Pour n’en citer qu’un, le fameux passage des XIT Tables uéi legassit super pecunia tulelave suæ rei ita jus esto nous parait éloquent dans sa concision. Si la vie antique fut très belle, si les patresfamilias n’abusèrent jamais de cette autorité absolue, la loi leur accordait Fomnipotence. Toute cette patria potestas n'est-elle pas par dessus tout une construction politique qui assura l'unité de la famille, il est vrai, qui forma peut-être bien la première grandeur de Rome, mais qui a étouffé l'individualité et les sentiments les meilleurs et les plus généreux. Tout ce système des aheni juris auquel il faut surtout s’attacher pour bien saisir l'esprit des droits de famille, n'est-il pas artificiel !

Il y à une remarque que nous voulons faire et qui montre bien comment tout cet ensemble d'institutions est avant tout une construction politique, c’est la liberté du fils de famille dans la jouissance des droits publics, ce n’est pas un des contrastes les moins curieux des lois romaines. Le fils ne peut acquérir que pour son père, il n’a rien en propre, il ne peut accomplir les procédures

(1) M. GirarD. — Manuel,