SECTION PREMIERE

De la Patria Potestas et de ses caractères.

Nous venons de caractériser en quelques traits les caractères du mariage, nous avons vu qu’il est dans notre droit moderne l’assise même de la famille. Si ous nous reportons maintenant à Rome, nous verrons que l’idée qui domine tous les droits de famille, est celle de la patria potestlas. Qui était paterfamilias ? Cette expression correspond-elle à nos mots père de famille, c’est ce qui nous occupera ; mais pour arriver à exposer clairement la question, il nous faut rappeler auparavant les divisions des personnes à Rome.

Il est un principe qui domine nos lois civiles, qui a été reproduit dans toutes nos Constitutions depuis 1789 et qui se retrouve dans la plus grande partie des législations modernes, c’est l'égalité des personnes devant la loi. I n’y à plus aujourd'hui d'individus privilégiés à raison de la caté-

ere

gorie sociale à laquelle ils appartiennent, tout français jouit des mêmes droits et prérogatives, à les mêmes actions pour les faire respecter. L'accès - des tribunaux est ouvert à tous. Parmi ces droits, le mariage est permis à tous sans exception de personnes. Il n’en était pas ainsi à Rome. Par suite des conquêtes successives, la ville s'était accrue rapidement, et à côté des vainqueurs ou des quelques familles composant originairement la cité s'étaient jointes par des traités d’autres tribus : Les Latini veleres d’abord, et plus tard les Latini Colonarti. Les vaincus étaient réduis en esclavage et l’affranchissement était la seule façon de sortir ainsi de la servitude. Parmi les affranchis comme parmi les esclaves, on distinguait des divisions dans lesquelles nous n'avons pas à entrer. En dehors de ces classes « citoyens, latins, affranchis, esclaves » on trouvait les étrangers c’est-àdire ceux qui passaient ou séjournaient à Rome « les pérégrins » enfin les hostes, ceux qui étaient en guerre avec les Romains. Le Mariage le jus connubii n’était permis qu'entre citoyens romains, à côté existait le matrimonium injustum pour les Laüns, le concubinat qui était seul possible lorsque les deux personnes étaient de condition inégale. Quant au contubernium, l'union des esclaves, c'était un pur fait qui n’engendrait aucun droit.

Les Justæ Nupliæ étaient donc réservés à une catégorie de personnes, les citoyens. Mari et femme unis en légitime union ne formaient pas nécessairement une famille ; la famille au sens romain « la domus » était la plupart du temps beaucoup plus étendue que la nôtre. Pour former une famille, il fallait être sur juris, c’est-à-dire n’être sous la puissance de personne. L’individu du sur juris, c’est celui qui par le décès de son père ou de son aieul paternel à défaut de père n’a plus d’ascendants paternels et se trouve chef d’un nouveau groupe. L'âge n’a aucune influence pour déterniner si une personne est alent juris ou sur juris, il faut se garder de rapprocher ces idées de nos idées modernes de majorité et de minorité qui n’ont aucun rapport : Sequitur de jure personarum, dit Gaïus, alia divisio ; nam quædam personæ sui juris sunt quadam alienæ juris sunt subjectæ (1).Teile est la division fondamentale. L'homme sui juris, est celui qui n’est soumis à l'autorité de personne, c’est celui qui, selon la définition des textes in domo dominium habet.Il peut être impubère, n'avoir pas d'enfants, n’être pas marié, il n’en est pas moins palerfamilias, il forme une famille à lui seul : Paterfamilias aulem appellatur qui in

(4) Gaïus (C. [, $ 48.)