‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 15 sur 244 · Cod. Théod., 6, de collatione donatarum, XI · texte numérisé non relu

Cod. Théod., 6, de collatione donatarum, XI

2 100d-DhÉ0d:,26, 12, de coll don XIE D RDOTIUS TELE colonis thracensibus, XI, 51 ; 23, pr. de agricolis, XI, 47.

3. Cod. Théod., 4, de censu, XIII, 10 ; 2, de protostasia, XI, 23; 36, de decurionibus, XII, 1. Cfr. « eæactio plebis. » CG. th., 6, de censu, XIII, 10. De là la mention de la plebs urbana et de la plebs . rushicana. G. th.,2, de censu, XIII, 1 ; Cod. Just., lex unic. de capitatione civium censibus eximenda, XI, 20; lex unic. ne rusticani ad ullum obsequium devocentur, XI, 55.

4. Cod. Théod., 7, de tironibus, VII, 13 ; 2, de censu, XIII, 1 ; Cod. Just. lex unic. de capit. civ., XI, 20,

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etdes faux pas pour arriver à la vérité sur tous les points. Chaque alinéa, presque chaque phrase que nous écrivons suppose un amoncèlement de textes et de gloses, un échafaudage dont on ne peut avoir l'idée qu’en fouillant les cartons de tous les architectes qui se sont relayés, jusqu’à la façade definitive que nous avons aujourd’hui, toute simple.

C’est ainsi qu’il a fallu deux siècles d’études pour déterminer le sens de ce mot capitætio. Cujas, se laissant influencer par le sens littéral du mot, n'avait voulu y voir qu'un impôt personnel ; de là des elforts inouïs et infructueux pour expliquer dans un sens favorable les textes du Digeste relatifs à la capitalio, mais se rapportant presque tous à la capitation foncière, de beaucoup la plus importante des deux (1).

Godefroy eut le mérite de reconnaître que ces textes se rapportaient à un impôt terrien, donc qu'il y avait une capitation foncière (2); mais par une exagération inverse, il ne voulut admettre qu'une seule capitation foncière, basée sur des unités cadastrales nommées capita et ayant remplacé l'ancienne capitation personnelle que mentionnait Ulpien (3). Quant aux textes qui parlaient de capita-

4. Voir sur tout ceci la thèse consciencieuse de M. Paul Lecesne; Paris, faculté de droit, 1862.

2. Godef. Paratitla. God. Théod. ad 2 et 4, et 4, de censu, XIII, 1PERHeLOZ de annona el tributis, XI, 1 ; ad 56, de collat. donatar, XI, 20.

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