‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 16 sur 244 · Dig., Ulpien, 8, 7, de censu, L · texte numérisé non relu

Dig., Ulpien, 8, 7, de censu, L

Mazel 2

no

Ho humana, capilatio animalium, il les expliqua en disant que les têles d'hommes et d'animaux étaient frappées comme parties du fond, et en même temps que ce fonds, d'après ce principe que tout ce qui est susceptible d’augmenter la valeur de la terre, devait entrer dans son évaluation. Par là, la remise de la capitation humaine équivalait à un simple adoucissement de taxe, à la faculté de ne payer l'impôt que sur le pied de la valeur des terres seules, et non sur le pied de la valeur des terres augmentée de celle des personnes vivant sur le fonds.

Cette théorie n’était exacte que partiellement; fort attaquée par Gibbon, Dubos et Naudet (1), dont les systèmes ne furent d’ailleurs pas admis, elle fut définitivement refutée par M.de Savigny (2). Celui-ci prouva, d’une façon indiscutable pour la première fois, la coexistence dans la fiscalité impériale de deux capitations, l’une foncière, l’autre personnelle, toutes les deux basées sur une unité imposable de même nom, caput, mais ce caput étant dans un cas la personne, dans l’autre une étendue de terre invariable (3). Tous ces points sont dès lors acquis à l’histoire. M. Walter de Bonn, lui-même qui attaqua vive-

1. Gibbon, II, 17 ; abbé Dubos, Monarchie française, 1, chap. 62. Naudet, Des changements opérés dans toutes les parties de l’administration de l’empire romain sous les règnes de Dioclétien, Constantin, etc., 1827, II, p. 322, cités par M. P. Lecesne, ouvr. cité. É

Page 1