‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 20 sur 244 · Zachariæ, p. 10, Marquardi Il, p · texte numérisé non relu

Zachariæ, p. 10, Marquardi Il, p

2. Dig. 3, 4 et5 de censib. L. 15. Cod. Theod, 4 et 6 de censu, XIII 10, Savigny X 239, Baudi de Vesme. n° 42, Serrigny Il, n. 745.

3. Cod. Th. 4 et 6 de censu, XIII, 10, Code Just. 6 de censib. XT, 57.

4. Cod. Théod. 2 et 21 de censu XIII, 10. Cod. Just. L. unic. de capit. civium, XI, 48; ne rusticani XI, 55. G. Humbert, ouvrage cité, I. p. 433, note 42.

lère la supprima (1), mais Licinius la rétablit bientôt, et plus tard Constantin confirma cette exemption (2). La constitution de Licinius adressée au président de la Lycie et de la Pamphylie parle de l'exemption comme subsistant encore dans le diocèse d'Orient, ce qui montre que l'édit de Galère n’avait pas été général (3). Les édits de Licinius et Constantin le furent-ils? On a beaucoup discuté sur ce point, mais on pense généralement aujourd'hui que l’exemption avait d'abord été propre aux diocèses d'Asie et d'Orient. M. de Savigny, pour prouver qu’elle avait été étrangère aux cités gallo-romaines s'était appuyé sur les textes de la loi salique qui parlent de « romani tributarii (4) » ; mais on préfère aujourd'hui appliquer ces termes, d’ailleurs bien obscurs aux affranchis plutôt qu'aux plébéiens libres soumis à la capitation humaine (5).

1. Lactant. De mortib. persec., cap. 23; plus loin, cap. 26, il semble dire que la plèbe urbaine fut recensée.

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