C. Th. », dé lustr cou XI

pre sur son territoire (1), les pècheurs de murex, les portefaix les savetiers qui n'avaient que leur tranchet pour gagne pain, et même les prostituées et leurs lenones. Cette dernière taxe inventée par Caligula en même temps que l'aœurum negotialorum fut maintenue par ses successeurs; elle était tout à fait dans les habitudes du peuple romain, puisque le vieux Caton en avait établi une de ce genre sur ses propres esclaves. Alexandre Sévère ne voulut pas toutefois que le produit de cet impôt entrât dans le trésor public, il l’affecta spécialement aux réparations ou constructions des théâtres, cirques et amphithéâtres. A l’époque de Constantin, l'impôt était même levé, au dire d'Evagre, sur les mendiants et sur ceux qui fréquentaient les maisons de débauches; l’état se faisait leno (2).

La sphère d'application du chrysargire était fort large (moins pourtant que celle de nos patentes, puisqu'elles visent toute profession sans exiger qu'elle soit mercantile), mais de nombreuses exceptions, chacune d’ailleurs stricte (3), venaient la restreindre dans une mesure assez

4. G. Th. 18, XIII, 1, C. Just. 1, 8, IV, 63. Les prêteurs à intérêt y étaient aussi soumis. Willems, p. 613. |

2. Suet. Calig. 40. Buleng. de Vectig. popul. rom. p. 729. Lenonum vectigal etmeretricum et exoletorum in sacrum ærariuminferri vetuitsed sumptibus publicis ad instaurationem theatri, circi, amphiho theatri, et œrariù deputavit. Lamp. Alex. Sév. c. 24. Evagr. hist. eccl. III 39, 41.

3. « Beneficium enim quibusdam datum injuria plebis est. » C.

Th. 9, de lust. coll., XIII, 1,

considérable. Etaient dispensés de cet impôt : 4° les laboureurs et les colons qui n’exerçaient point un véritable nézoce, mais vendaient seulement les grains récoltés sur le champ auquel ils étaient attachés; cette exemption ne devait pas être rigoureusement observée en pratique, car il fallut la renouveler plusieurs fois (1); 2° les peintres qui ne vendaient que le produit de leur art (2); 3° les ouvriers qui gagnaient péniblement leur vie par un travail manuel, tels que les potiers et les forgerons (3); 4°les clercs pauvres, au moins dans certaines provinces, qui n'exerçaient un négoce que pour vivre, et notamment les bas clercs, fossores et copialæ, chargés de l’ensevelissement des morts (4). Julien paraît avoir révoqué ce privilège qui n’a pas reparu en Orient. En Occident, il reparaît sous Gratien. Une loi d’Honorius indique les mêmes préoccupations de limiter l’immunité aux bas clercs; en outre il ne fallait pas que le commerce dépassât un certain chiffre d’affaires fixé à dix sous d’or par an en Italie et Illyrie, à quinze sous en Gaule. D’ailleurs l'Église ne tolérait le commerce que chez les clercs indigents, et elle restreignit sa tolérance au fur et à me-

4. C. Th. 12, de Lust. coll. XIII, 7 : « Exceptis his duntaxal qui innocenti industria fructus domestlicos suis possessionibus innatlos simpliciter vendunt. » Cf. 3, 6, 8, 10, 13, de Lust. coll. XIII, 1.

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3. Si quis manu victum rimantur. aut tolerant, fiquli scilicet aut fabri. CG. Th. 10, de exc. artif. XIII, 4.

RCD RME TS CR COURTE IE SO MEME A Temenise XVI M. l’abhé Duchesne, à son cours.

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sure qu’elle s'enrichit. Arcadius interdit le commerce à tous les clercs en Orient, et Valentinien en 452 confirma sa prohibition (1). En continuant notre revue des exemptions au chrysargire, nous trouvons : 5° les vétérans, pourvu que leur commerce ne dépassât pas le chiffre 1uarqué pour les clercs; 6° les médecins archiatri et ex archiatri; 7° les navicularii, membre de la corporation des mariniers chargés de l'approvisionnement de Rome, pourvu qu'ils ne servissent pas de prête-nom à des commerçants, et enfin 8° les curies qui faisaient le négoce bien que les curiales commerçants y fussent individuellement soumis (2).

Le chrysargire, qui ne devait se payer qu'une fois dans l'espace d’un lustre (3), était perçu en réalité tous les quatre ans, parce qu'on l'exigeait dès le commencement de la cinquième année (4). Comme les autres impôts que nous avons étudiés, c'était un impôt de répartition et non de quotité; on inscrivait les contribuables sur une ma-

1. C. Th. 11, (Gratien) 13 (Honorius) 16 (Arcadius) XIII, 1; Nov. 54 (Valent.) Levasseur, ouv. cité, p. 77.

2. 0. Th-3, de veter. NTI, 20:2,7 9 14 do ere arf Mie 3,2, de medicis. 16 et 23, de navicul. 4, de lustr. coll. XIII, 1. Serrigny, p. 133, note 6.

3. D'où son nom de lustralis collatio:«.….. Tributum intolerabile, chrysargyrum scilicet, quo fit ut singula quinquennalia quoties jam proxima sunt, lerrorem animis injiciant. » Liban. ont. contra Eloi, II, 427.

4. Levasseur, Hist. des classes ouvrières, T, p.77. Otto Karlowa, trad. Humbert, p. 357. C. Th. 20;,-de lustr. XIII, 1.

trice (1) et l’empereur rendait un édit par lequel il ordonnait la perception. La répartition n’en était pasfaite, comme pour les impôts ordinaires, par les curiales, mais par les commerçants eux-mêmes qui formaient dans chaque civitlas une corporation, d'après la règle qu'il est juste que les contributions soient réparties par ceux qui les doivent payer (2); ces commerçants choisissaient parmi eux ou en dehors de leur corps des délégués ou mancipes qui veillaient à la répartition, au recouvrement et à la comptabilité de l'impôt, et répondaient sur leur fortune de l’accomplissement de leur office; mais ce risque tombait aussi éventuellement sur les électeurs, si l'impôt n'était pas rentré dans les caisses du trésor au bout d'un certain délai (3); les négociants pouvaient donc être de ce chef aussi misérables que les curiales.

On ne sait au juste suivant quelle proportion cet impôt était réparti entre les commerçants. Godefroy, se basant sur un passage corrompu d’une constitution de 369 et sur deux textes peu concluants de Symmaque, a proposé tour à tour le quarantième ou le cinquantième, ce qui

Penn de Us PcONRITNEME20 der suscep Xl 6 CAT: 15, de episc. XVI,2: « Nomina negotiatorum matriculo comprehendit eo tempore quo collatio celebrata est. » 4, de lustr. coll. XIII,1 Cf. Willems, p. 615.

2. « Cum ad eos solet distributionis curarecurrere, quos necessitas collationis adstringit. » 17, de lustr. coll, XIII, 1.

3. « Sciant de corpore suo, sicut in omnibus fere civitatibus man» cipes eligere, absque ulla ærarii nostri diminutione. » 17, de Lust. coll.; cf. 29, de susc. XII, 6. Karlowa, trad. Humbert, p. 358.

EM ip ferait le 2 pour 100 ou même le cinquième, et il penche en dernier lieu pour cette dernière opinion qui en effet explique mieux les plaintes violentes que suscitait l'impôt (4). On ne sait pas non plus si c'était le capilal engagé dans la profession, ou les bénéfices provenant du commerce, qui servaient de base à l'impôt : M, Bouchard pense que c'était le capital, et M. Serrigny présume que ce devaient être les bénéfices, à cause des professions qui ne supposaient point de capitaux engagés (2). D’ailleurs le tarif a dû probablement varier, de sorte qu'il serait impossible de donner un chiffre unique et vrai. D'après un document postérieur, le montant de la taxe due par chaque negoliator était d'un aureus; ceci s’harmonise avec les renseignements que nous donne une loi du code théodosien ; l'impôt était primitivement réclamé, comme nous l’avons dit, au corpus negotiatorum qui débattait avec les officiers publics le montant de la taxe; plus tard, ces conférences étant tombées en désuétude, on réclama sa taxe directement à chaque contribuable, mais cette innovation ayant diminué les bénéfices du trésor, la loi dont nous parlons revint à l’ancien système de taxation en bloc (3).

1. C. Th. 7, de lustr. coll. « … unius vaginæ pretium. » Godefroy (ad hanc legem,) restitue ainsi : « Vagenæ id est quinquagenæ vel undenæ, id est quindenæ. Illud malim. » Sym. Epist. V, 62, 65. . 2. Bouchard, p. 362. Serrigny, I, n° 782.

3. Otto Karlowa, trad. Humbert, ouv. cité p. 357, d’après Josua Stylites in Assemani biblioth. orient. T, p. 268.

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Quoiqu'il en soit, il n’est pas nécessaire de supposer à l'impôt un taux très élevé pour justifier son impopularité; la manière dont il était assis et surtout celle dont il était levé, suffisent pour nous faire comprendre les sombres récits des historiens. L'ouvrier qui gagne péniblement sa vie ne peut pas faire d'épargnes; il pourra en se privant quelque peu, donner régulièrement à l'Etat une journée de travail, mais si après l'avoir laissé quatre ans en repos, on exige de lui tout à coup la valeur de trente-six journées de travail (en admettant encore le taux le plus modéré), il lui sera entièrement impossible de satisfaire aux exigences du fisc, et d’acquitter en un seul versement, même au prix des plus grands sacrifices, une somme qu'il eût peut-être sans murmurer payée par petites portions (1).

Aussi Libanius nous dit-il que les gens riches qui faisaient le commerce par mer ne trouvaient pas cette imposition pénible, mais que c'était une désolation d’entendre les pauvres artisans qui pouvaient à peine se procurer le pain de chaque jour : « J'ai vu souvent, ajoute-t-il, des savetiers lever au ciel leur alène en jurant qu'ils ne possédaient aucune autre chose en ce monde. » Même en tenant compte du penchant de l’auteur à la déclamation, il est certain que la levée de cet impôt donnait lieu aux plus grands abus; pour le payer, les pères étaient parfois obligés de vendre leurs fils comme esclaves et de prostituer