‹ Droit Francais Levés en Considération des Personnes, des Professions & des DignitésChapitre 53 sur 244 · Lamp. Heliogab. Zozim. II, 38. Baudi de Vesm n · texte numérisé non relu

Lamp. Heliogab. Zozim. II, 38. Baudi de Vesm n

2. Cod. Th. de prætor, VI, 4. Ammien Marcellin XXVII, 3 Symmar. épist. IV, 60. Otto Karlowa (trad. Humbert I. 891) et Humbert I 448 note 84.4; de Broglie II, 245.

3. Cod. Th. 13 de proxim. VI, 26, lex. ult. de decur. et silent. ;: 8 et suiv. de prætor VI, 4 God. ad hanc legem Naudet, ouv. cité, et Bouchard p. 35.

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rum » (1). Une fois nommés, ils étaient obligés, s'ils demeuraient hors de Rome, d’y venir pour la célébration des jeux; s’ils ne pouvaient s’y rendre avant le commencement des jeux, le fisc avançait la somme nécessaire, et le préteur la remboursait à son arrivée. Si pour cause de négligence ou d'absence, ils manquaient de faire célébrer les jeux aux époques fixées, ils étaient punis ; les jeux étaient donnés à leurs frais, et ils supportaient, outre la dépense, une amende égale à la moitié des frais qu'ils avaient cherché à éluder ; de plus, si la somme était affectée à la construction d’un monument public, le monument ne portait pas leur nom (2), enfin ils étaient condamnés à livrer à la ville de Rome une quantité de blé qui pouvait s'élever jusqu’à 50.000 boisseaux (3). En cas de maladie, il leur fallait envoyer l'argent nécessaire pour solder la dépense, et au cas de mort, c'étaient les héritiers qui devaient supporter les frais de cette préture de Caron, comme on l’appelait (4). Constantin voulut augmenter ces bénéfices ; il ne se borna pas à imposer la préture aux sénateurs de Rome et de Constantinople, mais il y appela tous les hommes d’un rang élevé qui habitaient les pro-

4. Cod. Th. 4-7,13-15, 18-22, 29-32 de prætor NI, 4. Ils devaient également fournir une certaine somme pour les travaux publics 2. Cod. Th. 6, 13 et 20 de prætor. VI 4. Godef. ad hanc leg. 13. 3. Cod. Th., 1,7, de prætor. Cela représentait d’après le prix indiqué par Suidas une somme de 75,500 f. (Naudet, ouv. cité). 4. Cod. Th. 13, 17 de prætor. VI, 4 Godefroy a lu le premier charonariam au lieu de carbonariam prœturam. Serrigny I n° 43.

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vinces, et leur extorqua, sous ce prétexte de fortes sommes d'argent : « à l’arrivée des officiers chargés de la perception, dit Zozime, on voyait les clarissimes fuir de de leurs villes dans des pays éloignés, craignant d’être ruinés par une dignité si funeste. » Constance règla les dépenses de chaque préture; pour la flavienne 25.000 folles et 50 livres d’argent, pour la Constantinienne 20.000 et 40 liv. d'argent; pour la triomphale 15.000 folles et 30 liv. d'argent. Le même prince en 361, quand il y eut cinq préteurs, voulut que le premier donnât 1000 liv. d'argent, et la troisième 500 pour les bâtiments de Constantinople, et que le soin des jeux publics restât aux autres. Enfin Théodose taxa les huit préteurs qui existaient sous son règne en les unissant deux par deux pour supporter les charges qui leur étaient attribuées : la constantinienne et la constantienne 1000 liv. d'argent, la théodosienne et l’arcadienne autant, la triomphale et l’augustale 450, la romaine et la laureata 250 (1). D'ailleurs les préteurs n'étaient pas les seuls tenus à donner des jeux publics ; les duumvirs supportaient dans les provinces les charges des préteurs dans les deux capitales ; en sus des frais des jeux, ils devaient, à Carthage, distribuer

1. Bouchard ouv. cit p. 358-360. Peu après l'impôt fut établi par Honorius et Tréadius. (Naudet 1*° partie, chap. VI,1). M. Bou- Ghard évalue les taxes fixées par Théodose à 72,443 f. 70, 32 598f et 18 110, celles fixées par Constance à 18622 f, 14900 et 15.000 et 11.1735 f.

du blé; à Antioche, leurs frais s’élevaient à six cents sous d’or ; les prêtres étaient aussitenus de payer les frais des spectacles donnés à l’occasion de certaines fêtes religieuses ; enfin les questeurs étaient soumis à la même obligation onéreuse, mais parfois ils recevaient un subside impérial qui les aidait à supporter la dépense?

Il nous faut enfin mentionner pour avoir une idée complète des impôts qui pesaient sur tous ceux qui étaient promus à quelque haute fonction publique loffrande des chevaux, equorum oblatio ; ces chevaux étaient destinés à l’armée ; leur nombre variait suivant l'importance de l'emploi obtenu. Ainsi les comtes honoraires devaient offrir cinq chevaux (1) tous les cinq ans, et les gouverneurs honoraires deux par même époque. On dispensait de cet impôt les décurions qui après avoir rempli toute la série des charges municipales étaient promus à quelque dignité seulement honorifique et les memoriales et palatini promus à un emploi supérieur. Cet impôt était distinct de la collatio equorum qui était une partie de l’annona imposée à certaines contrées (2). L’oblathio equorum comme d’ailleurs la collatio était perçue en vertu des rôles dressés par les {abularii du gouverneur d’après les états

1 Cod. Theod. 1, 17, 21, de prætor. VI, 4 Godef. ad has leg. Cod, Just. 2 de off. prætor. I. 39 Sym épist. X, 66. Wilelms p. 589.

2, Cod. Th. lex unic. de oblat. equor. VII, 23, Serrigny I, n. 422, Bouchard, p. 313, G. Humbert I p. 377 et 504 note 266.

3. CG Th. 3 de equor. col. XI, 17. M. Serrigny Il,5 n° 422, semble confondre les deux equorum collatio el oblalio.

des concessions des dignités ou des avis des bureaux du Laterculum, par les receveurs spéciaux, après examen par les sératores ou écuyers (1). Dans certaines province la prestation des recrues et des chevaux pouvait être convertie en argent d’après un certain tarif, et après estimation faite par les agents de remplacement (capitulari ou temonarii) (2). Dans ce cas, le contribuable se libérait entre les mains d’un susceplor particulier, plus une sportule aux écuyers et deux aux comtes de l'écurie; Honorius leur en supprima une (3).

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Les curiales étaient aussi assujettis à une taxe particulière aurum coronarium. Primitivement c'était un don spontané d’un peuple allié ou vaincu à un général romain; déjà du temps de la république, on réclamait aux villes italiennes, lors de chaque triomphe, des couronnes d'or, ainsi firent Marius et Lucius Antoine. Aux mains des anciens gouverneurs de provinces l'or coronaire devint un instrument d’exaction, César se fit aussi décerner des couronnes d’or, c'était un moyen de dégui-

. 4. Godef. ad 1 de Strator. VII 31 et de oblat. equor. VII, 23 Baudi de Vesme n°58, Bouchard p. 355.

2. Cod. Th. 7,13 14,20 de oblat. equor. VII 23 nov. valent. tit VI Serrigny n° 403, 422. ;

3. C. Th. 29 de annonis XI, 1 ; God. ad leges 2 el 3 de eq. coll. XI, 17, Willems p. 638 note 7 etBouchard p. 314.

ser lPimpôt (1). Les villes d'Italie décernèrent à Auguste des couronnes d’or l'an 29 de l'ère chrétienne, et il leur fit ‘ remise à ce titre de 35,000 livres d’or, mais il reçut l’'aurum coronarium des provinces (2). Dès lors ce fut une des ressources extraordinaires du fisc des princes. Quelques-uns Hadrien, Antonin, Alexandre Sévère, en firent remise totale à Rome et à l'Italie, etle modérèrent pour les provinces. Mais leur exemple ne fut pas toujours suivi (3); comme il était devenu d’usage de l’exiger à l’occasion de tout évènement heureux, tel qu’un avènement d’empereur ou victoire, Caracalla imagina des triomphes sur les Germains pour se faire décerner des couronnes d’or, et il exigea leur paiement en lingots ou en deniers (4). Godefrois dans ses Paratitla sur le code théodosien a rassemblé de nombreux exemples pour l'époque postérieure; elles étaient décernées par les sujets rebus prospere gestis, ou indulgenharum lœtitia, où amore proprio, donc comme munus, oblatio ou collatio. Le plus souvent c'était un impôt forcé, et il paraît que sous Constantin et Constance l’or coronaire

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