RÈGLEMENT D'AVARIES ANGLAIS
Dans son édition de 1876, Maclachian, p. 639, donne l'exemple saWant emprunté à Abbott.
Un navire mouillé à l'entrée de la Tamise a été obligé , dans un coup de vent, de filer son câble. Il a été jeté sur un banc de sable, et obligé pour se relover de couper son mât, de faire jet d'une partie de la cargaison et d'endommager en faisant le jet d'autres marchandises. EnGn, pour se réfugier contre la tempête, le navire a dû entrer en relâche forcée à Ramsgate.
Montant des pertes.
Marchandises de A jetées 500 1.
Dommages causés aux marchandises de B par le jet 200
Fret des marchandises jetées (1) iOO
Prix d'une ancre et d*un mât 300 \
Avec la déduction d'un tiers pour différence du neuf au | 200
vieux (2) 400 ;
Frais faits pour relever le navire échoué 50
Pilotage, droits de port, commissions et déboursés au port de
relâche 100
Dépenses pendant la relâche 25
Frais du règlement 4
Frais de port i
Total des pertes 1.1801.
Valeurs contribuables.
Marchandises de A jetées 500 1.
Valeur à l'état sain des marchandises de B. . . . , sous déduction
du fret et des charges 1.000
Marchandises de C 500
Valeur du navire, déduction faite des approvisionnements, de
l'usure du voyage et des avaries 2.000
Prêt net, déduction faite des loyers 800
Total des valeurs contribuables 11 .800 1.
(2)Comp. n»2167.
Ce qui donDO la proportion saiyante.
Répartition,
Chacan des intéressés paiera donc 10 0/0 sur la valeur de stm intérêt dans la cargaison , le navire ou le fret.
Ainsi A perd 50 '..
Les propriétaires du navire '. 280
Total 1.1801.
qui représente exactement le montant des avaries grosses.
D'après ce calcul, les propriétaires du navire doivent payer S80I.; mais ils ont à recevoir : i^ pour les sacrifices faits 380 L; ^ poar la perte du fret des marchandises jetées 100 1. ou 480 1. — 280 1.
Ils recevront donc en tout ^1-
A. . . . qui doit contribuer pour 50 L, mais a perdu 500 1. recevra. 450 B. . . . qui doit contribuer pour 100, mais a perdu 200, recevra. iOO
Total à recevoir 730 1.
D'autre part, C, D. et E. n'ayant rien perdu , paieront leur contribution.
Total 4 pay^ 7301.
XYI.
