livres, montant ries sommes assurées

Délivré le —

an nombre de exemplaires.

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— tant en son nom qu'au nom et noms de tonte personne à qui il appartient et appartiendra, en tout ou partie, faisons assurance à eux et à chacun d*eux, perdu ou non

{lost or not lost) (2), à et de {at and from) [l\

— {désignation de la chose assurée) — sur toute espèce de choses et de marchandises et aussi sur le corps, gréement, apparaux, munitions, artillerie, embarcations, et aménagements du ou dans

le navire appelé dont est capitaine, après

Dieu , pour le présent voyage {nom du capitaine] ou tout autre qui le sera, sous quelque nom ou noms que le susdit navire ou capitaine soit ou puisse être désigné (4).

Les risques commençant pour les marchandises à partir de leur chargement à bord du navire, et devant continuer, durant leur séjour à bord du navire, jusqu'à ce que les marchandises soient

arrivées à , qu'elles y soient déchargées et

débarquées en sûreté pour le navire,

à et de jusqu'à ce que le navire avec son

gréement et apparaux soit arrivé à et qu'il y

soit ancré en sûreté depuis vingt-quatre heures (5). Il sera permis au navire, dans le voyage, de toucher et séjonroer

à sans nuire à l'assurance (6).

Ledit navire et marchandises , pour ce qui concerne l'assuré , et par agrément entre l'assuré et les assureurs , sont et demeurent évalués à

Quant aux risques et périls que les assureurs s'engagent à supporter dans le voyage, ce sont ceux de mer, de guerre , feu, ennemis, pirates, forbans, voleurs (7), jet, lettres de marque, prises, arrêts , empêchements et détentions de tous rois , princes et peuple de toute nation, condition ou qualité (8), baraterie du capitaine el

(3) V. no 1446.

(6) V. no 1573.

(7) V. no 1556.

(8) V. no 1557.

accidents qui

'marcbsudises

GOHDITIONS GfHËRALES DE BRÈME.

Eq Allemagne, les assurances maritimes se font d'ordinaire, d'après des conditions générales rédigées en 1867, révisées par les compagnies d'assurances de Brème en 1875. Ces conditions générales fort développées , suivant la méthode allemande , ont prévu et réglé presque toutes les difficultés du contrat d'assurance. Nous avons eu souvent l'occasion de les citer. Mais nous croyons devoir en donner ici une traduction à peu près in extenso : on pourra rapprocher ces dispositions de nos polices, et on les consultera avec fruit, notamment au point de vue des assurances sur fret et bénéfice (*).