‹ Droit maritimeChapitre 61 sur 61 · ET METHODIQUE · texte numérisé non relu

ET METHODIQUE

Que dit être (Clause). — Son effet au point de vue de la responsabilité du capitaine, n®" 340,731.

— Au point de vue de Tassurance, n? 1868.

Quintal. — V. nos 757 et s.

Quirat. — Part dans un navire. V. no 301.

Quirataire. — Copropriétaire d*un navire. V. ce mot.

Raccourcissement du voyage. — Ses effets au point de vue des loyers , art. 256. — Du fret (V. ce mot).

— Au point de vue de l'assurance, art. 364.

Racbat. — Vis-à-vis des marins, art. 267 et s.

— Vis-à-vis des assureurs , art. 395, 396.

— Avaries communes, n<>* 2011 et s.

Rade. — Un navire ne peut être saisi en rade, n» i52.

Radoub. — Emprunt pour radoub, art. 234.

— Affréteur obligé d'attendre, art. 296.

— Frais de radoub, privilège, art. 191, n® 8.

Rançon. -^ Billet de rançon, n<>* 1964, 1965.

Rapatriement. — Notions générales, tom. I, p. 37; II, p. 9 et s. -~ Obligation personnelle des propriétaires , n^ 259.

— Limitée en certains cas. V. art. 258, modifié par la loi du 12 août I880, tom. V, p. 371.

— Privilège, n* 29.

Rapport du capitaine. — V. art. 242, 247, 413.

Ratification. — Ses effets au point de vue des propriétaires, n^'* 256, 411 •

— Au point de vue d'une assurance antérieure. V. n® 1669 et Congrès d'Anvers, tom. V, p. 412.

Rats. — V. n«» 338, 1603.

Réassurance. — V. art. 342.

— Délai pour le délaissement, no 1793.

— Justification de la perte, u^ 1876.

Réception. — Fin de non-recevoir résultant de la réception : de la marchandise. V. tï9* 2321 et s.

du fret, no2337.

Recousse. — Efface la prise quand elle a eu lieu dans les vingt-quatre

heures. V. n" 570, 1720.

Registre de bord. V. Livre de bord.

— d'entrée et de sortie, n® 115.

— des traversées. V. n<> 377.

Règlement d'avaries. — Régi avant tout par la convention, art. 398.

— Où et comment il se fait, art. 414 et 416.

— État des pertes, art. 415.

butives, art. 4i7 et t.

S^£^W'b^Q''69 '^S^' PO'"' éviter l«s col-

IB'=v ^- -

MASkoV^nS^^'H^ communes. '

iI^S^ÎfM^So^ik^^*^ de vue du déluBsemeot . ;i^^£^Ç^t. 2IS, 217.

..b^HïCciiâfcie. V. art. »5.

J'*^i'^^tf^Slaria et 5urMtarief.

F!f SKlSSitS 1456.

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l'ÎSt ettom. V, p. i __ eaociélé, n"* 293,

%ax l'osage, art. 273, 87t.

,, ,^Bgrâ^Kl|ti||* n" 701, 889.

Ji -"^^""''"'•^^.(J^ÎIi. V.art.896,n'"8a7fltB,

da livre II sur les biU-

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