ET MÉTHODIQUE

Portée des mariniers. — V. n» 527.

Pour compte. — Assurance. Y. n»* 1345 et s., 1667.

— GonnaiBsements signés pour compte. V. no 730.

Prescription du navire. V. art. 430 et n^* 2255 et s.

— Action en délaissement, art. 431.

— Assurance et prêt à la grosse, art. 432.

— Autres créances , art. 433.

Presse des marins. — V. t. I, p. 30.

Prêt. — Avant le départ. V. n» 6o, art. 233.

— Pendant le voyage, art. 234, et art. 191, n<* 7; art. 323.

Prêt à la grosse. — Notions générales , t. III, p. 1 et s.

— Forme, art. 311, 312 et t. V, p. 454.

— Prêts t ordre, au porteur. V. art. 313.

— en renouvellement, n« 1087.

— au capitaine , art. 234.

— Choses qui peuvent être prêtées. V. n* 976.

~ Choses qui peuvent être affectées. Y. art. 315, modifié parla loi du 12 août 1885, et art. 319.

— Le prêt ne peut dépasser la valeur de la chose affectée. Y. art. 316, 317,

— Risques, art. 324-328.

— Effets du contrat :

Il donne en général une action personnelle et réelle. Y. n«" 1028, 1058, ~ Action réelle, privilège, art. 320, 321.

— Epoque du remboursement, n® 984.

— Intérêts, n" 985, 1129.

— Concours : entre plusieurs préteurs, art. 323.

— entre prêteurs et assureurs , art. 330.

— Contribution aux avaries, art. 331.

Preuve — de la vente des navires , art. 195.

— de l'engagement, art. 250.

— de l'affrètement, art. 273.

— du prêt à la grosse , art. 311 .

— de l'assurance , art. 332.

Prime d'assurance. ~ Origine du mot , n» 1359.

— Acquise dès que les risques ont commencé, art. 349-351, n^ 1474.

— Augmentation de prime. Surprime , art. 343.

— Prime liée, n" 1359-1640.

— Double prime , art. 368.

— Prime des primes, n^ 1459.

— • Paiement de la prime. Bons de prime, n^* 1360, 1490.

Droit maritiiib. — T. Y. 3U

562 TABLE ALPHABETIQUE

Prime d'assuranoe (Suite). — Compensation , n<* 1494.

— Privilège pour la prime :

sur le navire, art. 191, n<» 10.

sur les marchandises, n^* 72, 931.

— Prescription , art. 432-434.

Primes d'armement, I, p. 60.

— de construction , I , p. 69.

— de navigation, ibid,, et n« 377.

— de pêches , t. I, p. 60.

— > aux marins de la (lotte , I, p. 34.

Prise. — Effets de la prise :

— au point de vue des loyers, art. 258.

— du fret, art. 302, n" 875-892.

~ du prêt à la grosse , n^ 1104.

— de rassurance, n" 1555-1558, 1720.

Privilèges sur le nayire, art. 191.

— sur les marchandises , pour le fret et autres frais, art. 307-308.

— sur le fret, n«« 79, 655.

— Loi applicable , n** 90.

Prooès-verbal. — V. art. 192, § 5, 234, 400, 412.

Profit maritime. — V. n«« 977 et s.

— Intérêts, n«»985, 1034, 1070, 1129.

— Peut être assuré, art. 334, modifié par la loi du 12 août 1885, t. V, p. 377.

Prolongation du voyage — au point de vue des marins. Y . art. 233 et n» 647.

— au point de vue de l'assurance. Art. 363.

Propriétaire de navire. — Gomment on devient propriétaire. V. les mots : Construction, Mutation en douane. Prescription, V. aussi : Responsabilité des propriétaires et Co -propriétaires.

Propriété ennemie. — Peut-elle être assurée? n<^ 1389. Protestation. — Il suffît qu'elle soit faite dans les vingt-quatre heures, n" 2320 et suiv.

— Doit être signifiée, art. 435, 436.

Purge. ~ Du droit de suite , art. 193, 194.

— Des créances hypothécaires, loi du 10 juillet 1885, art. 18 et s.

Quai. — Lieu de charge et décharge, n^ 681.

— Responsabilité du capitaine, n<» 335.

— Risques de l'assureur, n®" 1453, 1454.

— Droits de quai , privilège , n» 19.

Queœantsdne. — Frais de quarantaine en principe à la charge du navire, no» 2079, 2091.

— Assurance, n® H50.