chapitre itr. — caractères généraux du droit municipal de
l'aquitaine.
Vicissitudes politiques de l'Aquitaine jusqu'à sa réunion à la France. Franc-alleu de cette province. Division de l'Aquitaine et provinces qui en naquirent. Droit écrit de l'Aquitaine. Parlements de raris, de Toulouse, de Bordeaux et de Navarre. 1
CHAP. IL — DROIT MUNICIPAL DES PROVINCES MÉRIDIONALES DE LA PREMIÈRE AQUITAINE (VIVARAIS, VELAT, GÉVAUDAN, ROUERGUE, QUERCY, PÉRIGORD, LIMOUSIN).
Administration épiscopale et consulaire du Vivarais et du Velay. Conflits d'autorité dans le Gévaudan entre les évoques, les comtes et les sénéchaux du roi. Villes consulaires et paroisses. Prétentions des rois d'Aragon sur le Rouergue. Transactions de 1157 et de 1258. Charte de 1201 de Rodez. Charte de 1230 de Labastide-l'Evêque. Petits états du Rouergue. Révolutions politiques du Quercy. Montauban, Gàhors, Montcuq, Moissac, Figeacet leurs chartes. Révolutions politiques du Périgord. La cité de Périgueux et la ville du Puy-Saint- Front Sarlat et autres villes secondaires. Chartes d'affranchissement de 1199, 1210, 1260, 1263, 1390, etc. Le Limousin et sa capitale. Charte de 1365, donnée par le fils du roi d'Angleterre aux habitants de Limoges. Villes secondaires du Limousin. 10
CHAP. III. — DROIT MUNICIPAL DES PROVINCES SEPTENTRIONALES DE LA PREMIÈRE AQUITAINE (AUVERGNE, MARCHE, BOURBONNAIS, BKRRY).
L'Auvergne jusqu'à sa réunion à la couronne de France. Clermont, capitale de la basse Auvergne, ot son régime municipaLChartes de Riom. Issoire, etc. Aurillac, capitale de la haute Auvergne ; accords entre monseigneur l'abbé et les consuls de la ville de Sain t Flour. Droit écrit et franc alleu de
la haute Auvergne. Haute et basse Marche trois fois réunie à la couronne de France. Régime municipal de ses bourgades et de ses cattra. Le Bourbonnais et les Bourbons. Analogie de ses institutions avec celles de l'Auvergne et du Berry. Sa coutume allodiale. Le Berry et son francalleu. Libertés des habitants de Bourges et de sa septaine. Chartes de Phi lippe- Auguste, de Louis VIII et de Louis IX. Arrêt du parlement de 1*261. Innovations de Louis XI abrogées par Charles VIIL Eglise métropolitaine de Bourges. Origines ecclésiastiques ou seigneuriales d'Issoudun, do Chateauroux, de la Châtre, de Coucressant, de Mehun-sur- Eure, de Vierzon. Etats du Berry. 42
Cil A P. IV. — DROIT MUNICIPAL DES PROVINCES DE LA DEUXIÈME AQLITAI>E (BORDELAIS, AGKNAIS, CONDOMOIS, SAIXTONGE, Al' RIS, POITOU).
Domination française et anglaise dans le Bordelais ou séné-, chaussée de Guyenne. Grand et petit conseil, maire et corps de jurats de Bordeaux. Ses anciennes coutumes. Blaye, Bourg-sur- Mer. Libourne avant et depuis l'invasion anglaisa Origine celtique, révolution et consulat municipal d'Agen. La Saintonge jusqu'à sa réunion à la France par Charles V. Régime municipal romain et normand de Saintes et Saint-Jean d'Angély. Haute et basse ville et sires de Tons. Royan. Privilèges de Plie d'Oléron. Angoulôme et ses comtes. Cognac L'Aunis et ses seigneurs. Chartes de la Rochelle de 1224 et 1227. Maintien de ses privilèges par les Anglais et par Charles V. Son érection en république. Ses libertés jusqu'à Richelieu, qui les détruisit. Rocbefort et Pile dn Ré Le Poitou et ses révolutions politiques, ses anciennes coutumes rédigées en 1372. Caractère mixte de ses institutions. Charte de 1399, donnée par A lien or, duchesse d'Aquitaine et reine d'Angleterre. Poitiers capitale du haut Poitou. Ses évèques, son sénéchal, ses chartes de 1204 et 1222. Niort et ses privilèges confirmés par saint Louis en 1233. Saint-Maixens, Chatellerault, Loudun, Mirabeau, Lusiguan, Thouars. Luçon capitale du bas Poitou et son évêché. Castra de Maillerais et de Fontenay-le-Comte. Ville maritime des Sables-d'Olonne. 62
CHAP. V. — DROIT Ml X ICI PAL Dt DICHÉ DE GASCOGNE.
Conquêtes des Basques ou Gascons dans la Novempopulanie. Consul ies et proconsulies de Charlemagne dans le pays occupé par eux. Ducs de Gascogne. Basas, son évèque, son seigneur et son sénéchal. Pays de Marsan et ses trois chartes de 1141. Vicomtes de Gavardan et de Taureau. Sénéchaussé des Landes et ses quatre vicomtes: Acqs, Tartas, Albret et Aort Paya de Labourd et Bayonne.
Origines fabuleuses de» Basques. Franchises dû Gaipuzcoa, de la Biscaye, de l'Alava, sous les rois d'Espagne. Lettres patentes confirmatives des rois de France. Charte de Bayonne le 1215. Saint-Jean-de-Luz. Le pays de Soûle et le château le Mauléon. Identification chez les Basques des droits de îoblesse et de liberté. Gascogne orientale et ses trois pagù /Armagnac, sa capitale Eause, et ses annexes. La Launagne et la vicomte de Fézenzaguel. Comtés de l't<r< Jouriain et de Gaure. Seigneurie de Verdun. Statuts des quatre allées d'Aure, Ma^noac, Nettes et Barousse. Comté ou séhaussée de Comminge?. Saint-Bertrand, Muret, Samazan. feysdeConserrans. Comté d'Astarac et sa capitale Mirande, fttie sous le règne de Philippe-le-Bel. Comté de Bigorre et as seigneurs, tour à tour vassaux des ducs de Gascogne et es évêques du Puy-en-Velay. Ses privilèges distincts et ses tats particuliers. Ses coutumes rédigées de 1097 à 1110. arbes sa capitale, sa bézUm et ses trobas ou règlements muicipaux. Vie de Bigorre et Bagnères. Vallée de Lavedan et » coutumes plus libérales que la charte de Bigorre. 87
