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en monarchies absolues. Sous la première de ces formes, elles conservent intactes leur organisation intérieure et leur autono- 1 mie. Sous la seconde, elles se dissolvent, et le grand chasseur Nerarod réunit autour de lui dans des villes sur lesquelles i! s’attribue tous les droits de l’Et il des compagnons et des sujets qui répudient les diversités originelles d’organisation demeurées inaltérab'es dans les région» de ta Mésopotamie, de l’Arabie et de la Médie où le patricial et la tribu continuent à régner sans opposition dans les conditions de leur constitution primitive.

XIII. — Tandis que les tribus nomades ou sédentaires, et les Munit|pe monarchies absolues avec leurs castes, leurs corporations et leurs *nUq““' districts administratifs, gouvernés par les agents directs du pouvoir central, se partagent eu Orient des peuples condamnés à la barbarie du désert ou à l’esclavage dans les grandes villes, en Occident, au contraire, l’esprit municipal, dont les lois de Moïse contiennent le germe, se développe dans les institutions de la Grèce et de Rome libres et élève le progrès social au plus haut point que puisse atteindre la raison humaine.

Pour lçs Romains, comme pour les Grec», la source de toutes les jouissances, le principe des droits et des devoirs, l’instrument de la civilisation matérielle, intellectuelle et morale, le souverain bien, c’était la cité. Cette idée, associée aux principes • , de droit, de sociabilité, de justice, de concorde, a concouru à maintenir les mœurs privées et oubliques qui ont fait h force et la gloire des républiques de la Grèce et de Rome dans leurs beaux jours. C’est sur la base de la cité que Cicéron a édifié son Traité de la République , et a, à l’exemple du grec Polybe, proposé comme le meilleur modèle de gouvernement, la constitution romaine, appuyée à la fois sur ses mœurs antiques et sur ses grands hommes, également éloignée du despotisme qui excite à la révolte, et de la liberté sans frein qui engendre la servitude, et formée par un juste équilibre du ra üange des trois meilleurs systèmes de république (I).

(1) Quodcrit æquatum et temperatum ex tribus optimis rerum publicarum modis. (Cic -, De rep., t, 45.1

Son origine, d'aprfea Bodin.

L’origine et la généalogie de ce gouvernement par les mœurs, appuyé sur le principe municipal et composé d’éléments multiples, est parfaitement expliqué par un publiciste du seizième siècle partisan de la philosophie de Platon et de la politique d’Aristote, u L’origine des corps et collèges, dit Bodin (1), est venue de la famille, jusqu'il ce que la multitude ne se pouvant plus loger, ni vivre en même lieu, fut contrainte de s’écarter plus loin ; et peu à peu les villages étant faits bourgs et séparés de biens et de voisinage, sans lois, sans magistrats, sans principauté souveraine, entraient aisément en querelle... qui fut cause d’environner les bourgs de fossés, et puis de murailles telles qu’on pouvait, et s’allier ensemble par sociétés, les uns pour défendre leurs maisons, biens et familles de l’invasion des plus forts ; les autres pour assaillir et chasser ceux qui s'étaient accommodés, piller, voler et brigander : car le plus grand point d’honneur et de vertu qui fut entre les hommes, dit Plutarque, était de massacrer, tuer, ruiner les hommes ou les rendre esclaves... Celte licence et impunité de voler contraignit les hommes qui n’avaient encore princes ni magistrats de se joindre par amitié pour la défense les uns des autres et faire communautés et confréries, que les Grecs appellent <pporrpta? et cpprropt? fratres , ceux qui puisaient en même puits qu'ils appelaient sppsap, comme paganos, qui sont villageois, usent de la même fontaine que les Doriens appellent paga. Ainsi la société et communauté entretenait l’amitié, comme la flamme sacrée, qui montra sa première ardeur entre le mari et la femme : puis des pères et mères aux enfants et des frères entr’eux, et de ceux-ci aux proches parents et des parents aux alliés, et peu à peu se fut refroidie et du tout éteinte si elle n’eût été rallumée, nourrie et entretenue par alliances, communautés, corps et collèges : l'union desquels a maintenu plusieurs peuples sans forme de république ni puissance souveraine : comme on voit au livre des Juges où il est écrit que le peuple hébreu fut longuement sans princes,

(1) République, eh. Vlll, liv. lit, Des corps et collèges, états et communautés.

ni magistrats, vivant chacun à son plaisir en toute liberté ; mais ils étaient entretenus par communautés de familles et lignées, et lorsqu’ils étaient poursuivis par les ennemis, les états des lignées et communautés s’assemblaient et faisaient un chef auquel ils donnaient puissance souveraine, à savoir celui que Dieu avait inspiré. Ainsi de plus:eurs lignées et familles unies ensemble se faisait une république par le moyen de la puissance souveraine. C’est pourquoi, les premiers princes et législateurs qui n’avaient pas encore découvert les difficultés qu’il y a de maintenir les sujets par justice, entretenaient les confréries, collèges et communautés afin que les parties et membres d’un même corps de république étant d'accord, il fût plus aisé de régler toute la république, comme nous voyons que fit Numa, roi et législateur des Romains, qui établit confréries et colleges de tous métiers, et à chacune confrérie ordonna certains patrons, curés et sacrifices particuliers, après avoir aboli le nom des Sabins qui se divisaient aucunement des Romains. Et depuis on fit aussi une confrérie des marchands et leur fut baillé Mercure pour patron : à l'exemple de Solon, qui fit sa loi que toute confrérie et commnnaulé seraient permises, avec pouvoir de faire statuts tels qu’ils voudraient, pourvu qu’il ne fut rien fait contre les lois publiques. Lycurgue aussi, non-seulement permit, mais encore étroitement commanda d’entretenir telles communautés tant générales que particulières, et que tous les sujets prissent leur réfexion en collèges de quinze à quinze, qu’ils appelaient eptXiTta pour l’amitié jurée, qu’ils avaient les uns aux autres : comme aussi en toutes les villes de la Grèce, il y avait de semblables confréries qu’ils appelaient sraipia;, comme en Italie, les mêmes collèges étaient appelés sodalitia, pour l’union, fréquentation et amitié qu’ils avaient entr’eux, buvant et mangeant ensemble la plupart du temps, et n’ayant d’autres juges qu’euxmêmes s’il y avait quelque différend entre les compagnons associés, connaissant que l’amitié est le seul fondement de toute société, et beaucoup plus requise entre les hommes que la justice : car la justice qui jamais n’est ployable, retenant sa droiture, fait souvent les amis ennemis ; et l’amitié cédant de son droit, établit

la vraie justice naturelle: attendu que le seul but de toutes les lois divines et humaines est d'entretenir l’amour entre les hommes et des hommes envers Dieu. Ce qui ne se peut faire que par fréquentation et d’union ordinaire. » e«>io XIV. — Ces principes de sociabilité, de justice, de concorde, * ^ essentiellement inhérents au régime municipal, sont ceux que

les philosophes de l’école stoïcienne cherchaient à faire prévaloir à Rome. Le chef de cette école, issue de l’école socratique, Labéon, était, selon Tacite (1), ami d’une incorruptible liberté, et, selon Pouiponius (-J), plein d’une noble confiance en son génie et en son savoir. Au nom de la raison qui devint, grâce à ce jurisconsulte et à se» disciples, l’âme du droit romain, si justement nommé par Lcinaistre la raison civile des sociétés, le droit naturel, c’est-à-dire celui que la raison naturelle établit entre tous les hommes (3), celui qui est toujours équitable et bon (4), qui s’appuie sur la substance des choses et sur la vérité plutôt que sur l’opinion (5), celui contre lequel la raison d’état ne peut prévaloir (6), corrigea peu à peu les abus du droit civil des Douze tables et de la domination jalouse du patricial et de la cité. C’est à l’influence du stoïcisme que remontent l’adoucissement de la puissance paternelle, laquelle, dit Adriea (7), doit consister dans la piété et non dans la rigueur excessive ; l'affranchissement des femmes de la tutelle des agnats (8), et leur protection contre leurs engagements inconsidérés et les atteintes

(1) Labeo incorruptæ libertatis. (Tacite, Annal., III, 75.)

(2) Labeo ingenii qualitate et fiducie doctrinæ qui et in c;eteris operis sapientkc operam dederat, pluriina iuuovare instituit. (Poste., de O. J., § tû.)

(3) Jus quod naturalis natio inter omnes hommes constitué (Gaïcs.)

(4) Jus quod semper est æquum et bonuin, id est jus naturalc.

(5) Substantia id est, veritas poti us quam opinio. (Paul.)

(6) Ratio civilis jura naturalia corrumpere naquit. (Gxïos.) — U n'y a pas do droit contre le droit. (Bossuet.)

(7) In pietate, non inatrocitate consistere debet.f Dig., XLVIII.95.)

(8) Fœminas vero perfectæ ætatis In tutela esse fere nulla pretiosa ratio suasisse videtur. (Gaïus, I, § 157, 190 )

portées à leur honneur (1). Les stoïciens firent prévaloir la bonne foi clans les conventions sur la rigueur des formules : « Il est « grave, disait Ulpien, de manquer à sa foi, car le contrat tire « son origine de l'affection réciproque et du désir de se rendre « service, et la société repose sur un certain droit de fralcr- « nité (2). » La sévérité excessive des lois pénales fut aussi condamnée par les belles maximes d’ Ulpien et de Trnjan (3), qui témoignent îi la fois de la réaction spiritualiste contre les doctrines épicuriennes et des tempéraments introduits au nom de l’humanité dans le système des imputations et des responsabilités solidaires. Les stoïciens aimaient la liberté, et résistèrent énergiquement ii la domination de3 dictateurs et des triumvirs. Le sang d’Ulpien, versé par la garde prétorienne, est une noble protestation du droit contre ia force brutale. Selon le droit naturel, est-il dit, dans les Institutes de Justinien, tous les hommes naissent libres (lt). La liberté est une chose inestimable, et la plus favorable de toutes ; la servitude, dit Ulpien, nous la comparons presque îi la mort. La servitude établie dans ie droit des peuples est une propriété contre nature (5). L’égalité, la fraternité sont aussi des maximes introduites dans le droit romain par les jurisconsultes formés è l’école de Cicéron (0).

XV. — Deux ordres de causes, les unes sociales, les autres po- . Obs:»ci« litiques ne permirent pas aux sociétés antiques de recueillir tous ’"cc *' les fruits des maximes de leurs philosophes ; ce furent, d’un côté, l’esclavage et le polythéisme; de l’autre l’excès d’isopolitie des cités de ia Grèce et l’excès de concentration de V imperium des Romains. <

(1) Senatus- consulte VelUien, et 28* titre du Digeste, 7, 15,

(2) Digeste, liv. XV U, II, 63.

(3) Digeste, XLVIII, 19, 5. Ad rescriptum 'Vrajani.

(U) Jure naturali omnes homines liberi ab initio nascebantur.

(Inslit., liv. t, t. II, §2.)

(5) Servitutem mortalitati fere comparamus. (Ulp.) Servi tus est constitutio juris gentium, quo quis dominio alieno contra naturam adjicitur. (Gaïüs, Comm.)

(6) Quod ad jus naturale attinet, omnes homines toquâtes sunt.

Inter nos cognationem quamdam natura constituât. (Paul. )

L’esclave, dit Aristote (1), est celui qui, par la loi ne s’appartient pas à lui-même, mais qui, tout en étai appartient à un autre homme. Il est l’homme d’un auti Aux yeux du philosophe donc, l'esclavage n’est passeu fait, c’est un droit, et c’est sur ce droit monstrueux q l'organisation non-seulement du patricial, sous l’empi l’esclave se distingue de la personne du familier, en ci aucun droit et est assimilé h une chose, mais encore du grecque et le raunicipe romain qui comptent à peine ut un quart de citoyens libres.

C’est dans les bornes de la cité ainsi restreinte à une souvent infime de la population que les anciens circonsi avaient l’idée de la patrie et de la religion. Ixs dieux eux mêmes étaient pour chaque homme des concitoyens, et le culte d pourvu de toute influence morale, un instrument politique, ei même temps qu’un source intarissable de corruption.

Des mœurs dégradées par la servitude du plus grand nombre et par le polythéisme de tous portaient en elles un principe de décadence irrémédiable. Un peuple corrompu est indigne et incapable de la liberté. « Après l'expulsion des Tarquins, dit ex- « cellemment Machiavel (2), Rome put acquérir soudain et con- « server sa liberté. Mais après la mort de César, de Caligula, a de Néron, après l'extinction de tous les Césars, il lui fut impos- « sible, je ne dis pas de la conserver, mais d’en ranimer la « moindre étincelle. Des résultats si opposés dans des événeu ments semblables et qui se sont passés dans la même cité, « viennent uniquement de ce que le peuple romain, sous le rè- « gne des Tarquins, n’était point encore corrompu, tandis que, « dans les derniers temps une profonde corruption infectait « tout l’empire. A la première époque, pour affermir l’Etat et « inspirer la haine des rois, il suffit de faire juger que Rome ne « souffrirait jamais de voir personne régner dans ses murs ;

aturt, imme, îmme.

ent un repose duquel u’il n'a la cité iers ou

dnorité

(1) Polit., liv. I, C. Il, § 7. 'O Tfip M «Oroü çùaîi, aXX" fXXo, i/Qotoso; Si ÿÎKjsi, SoüXS; Iîbv, v A XX ou 3’f»riv âvOpw-oç.

(2) Discours sur Tits-Livs, liv. I, ch. xvn.

« tandis qu’à la dernière, l’exemple et le stoïcisme d’un Brutus, « appuyé de toutes les légions de l’Orient, ne purent décider n les Romains à conserver la liberté qu’à l’exemple du premier « Brutus il venait de leur rendre. Cette corruption avait été in- « troduile dans le corps de l’Etat par le parti de Marius, et « César, devenu chef suprême, sut tellement aveugler la multi- « titude qu’elle n’aperçut point le joug qu’elle même s’irapo- « sait. »

Deux causes politiques opposées affaiblirent d’ailleurs vis-àvis de l’étranger les républiques de la (irèce et l’empire romain. Limitées dans les bornes étroites de la cité et privées d’un lien fédératif assez puissant pour les maintenir en corps de nation, les premières s’épuisèrent dans des guerres civiles qui les livrèrent à la domination étrangère. A Rome, au contraire, dont l’impérieuse politique s’étendit toujours avec ses conquêtes, le principe de l’unité fut exagéré jusqu’au point d’absorber l’Etat dans la personne du prince et le monde entier dans une ville. De là, la résistance d’abord et puis l’invasion des Barbares, puis enfin la création des nouveaux Etats de l’Europe formés des débris du'.monde romain. La double ruine des républiques de la Grèce et de l’empire romain est résultée de deux excès contraires; l’excès d’antonomie des républiques de la Grèce (1), vaincues par leurs dissensions intestines plus que par les armées étrangères, et l’excès de concentration de l’empire romain croulant sous la réaction du monde barbare qu’il opprimait.

XVI. — Que si, malgré les vices divers qui poussaient les sociétés antiques à leur ruine, ces sociétés ont offert pendant tant de siècles le spectacle d’une brillante civilisation, elles le doivent en graude partie à leur droit municipal.

C’est donc une étude d’une utilité éminemment pratique que celle de la cité grecque et du municipe romain, considérés non seulement en eux-mêmes, mais encore dans leurs origines qui sont le municipe hébreu et le municipe phénicien.

Ges institutions primitives sont en quelque sorte les rudiments • •

(l) Aut6vo;aov. oût&kxov, ovtot&T). (THUCYDIDE.)

Àvintoge* du municipe antique.

de la civilisation des peuples libres de l’antiquité, et si l’on y ajoute l’étude des cités gauloises, qui ont été le berceau de notre système gallo-franc de monarchie représentative, on aura en quelque sorte, réunis dans un même cadre, les prolégomènes de la science que les Grecs appelaient «oruvo^{a,et les Romains: Jus municipale.

j 3, XVII. — L’histoire du moyen âge nous montre aussi, après Mutaqiiw ja double révolution du cinquième et du dixième siècle, la sc, uriEiiiM liberté municipale, unissant, pour le salut de la civilisation, le clergé, la noblesse et le peuple, et créant, sous la protection d’un pouvoir central et modérateur, des cités indépendantes dans une certaine mesure, dont la réunion sous diverses formes devient à son tour l’unité élémentaire des monarchies et des républiques aristocratiques ou populaires.

On voit se dégager du chaos de la conquête, dans la première période, et de l’anarchie féodale, dans la seconde, le pouvoir temporel représenté par le roi, le pouvoir spirituel repiésenlé par l’évêque, et, à la base de la pyramide sociale, couronnée par cette double auréole, la paroisse, ce germe chrétien de la commune affranchie. C’est ainsi qu’apparaissent, dans tous les États de la vieille Europe, les éléments d’un gouvernement mixte, inspiré par l’esprit de liberté commun à tous les peuples d’origine germanique, tels que les Lombards en Italie, les Francs dans les Gaules, les Suèves et les Danois dans le Nord, et réglé par les formes romaines ; c’est ainsi que s’établit entre l’Église et l’État une alliance fondée, non sur les principes de dépendance servile du Bas-Empire, mais sur le principe évangélique : Rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu.

XVIII. — Le régime municipal du moyen âge a des origines très-diverses : ce sont les lois écrites des Romains, les coutumes des peuples germaniques, les actes des évêques, les chartes et les diplômes des rois et des empereurs. De nombreux villages furent fondés à litre d’alleux ou de bénéfices par les chefs des bandes victorieuses; les territoires envahis furent partagés dans des conditions diverses entre les peuples conquérants, dont les lois personuelies se mêlèrent aux lois territoriales de Rome ; les

— xxrtiir

populations esclaves on serves furent progressivement affranchies, et l’on vit revivre dans les paroisses régénérées par l’épiscopat, les traditions du municipe, épurées par le christianisme et empreintes d’un caractère plus large et plus élevé que celui de la cité antique, dégradée par l’esclavage et corrompue par le polythéisme.

Rome païenne, cette reine des cités de l’idolâtrie, était tom- . bée, mais déjà l’Église, assemblée dans cette grande Babylone, saluait le monde par la voix de Pierre (1), et l’œuvre de la régénération sociale était commencée, u Ce qui frappe le plus dans les révolutions de ces temps demi-barbares, dit M. Guérard (2), c’est l’action de la religion et de l’Église ; le dogme d’une origine et d’une destinée commune à tous les mortels, proclamé par la voix des évêques et des prédicateurs, fut un appel constant k l’émancipation des peuples. Il rapprocha toutes les conditions et ouvrit la voie à la civilisation moderne : quoiqu’ils ne cessassent de s’opprimer, les hommes se regardèrent comme les membres d’une même famille et furent conduits, par l’égalité religieuse, à l’égalité civile et politique. De frères qu’ils étaient, ils devinrent égaux devant la loi, et de chrétiens, citoyens. Cette formation t’opéra lentement, graduellement, comme une chose nécessaire, infaillible, par l'affranchissement continu et simultané des personnes et des terres. L’esclavage , que le paganisme, en se retirant, remit aux mains de la religion chrétienne, passa d’abord de la servitude au servage, puis il s’éleva du servage à la main-morte, et de la main-morte à la liberté (3). »

Le municipe revêtit, d’ailleurs, des formes très-variées : ita- • liques dans le midi, germaniques dans l’est et le nord, celti-

(1) Salutat vos ecclesia, quæ est in Babylone collecta.

(2) De la condition des terres et personnes au moyen âga

(3) Voyez le beau travail de M. Ozanam sur la civilisation chrétienne chez les Francs, les ouvrages de M. Guizot, le Mémoire de M. TroplO.tg, De l'influence du christianisme sur la législation,

V Histoire du droit français, de M. Laferrière, t. I, p. 267 ; 1 Histoire du droit municipal de M. Raynouard, t t. p. 140.