‹ Droit municipal dans l'antiquitéChapitre 44 sur 91 · I. ill, tit 2 Legum atticarum · texte numérisé non relu

I. ill, tit 2 Legum atticarum

Le premier archonte, surnommé éponyme , avait son nom inscrit en tête des actes publics, et veillait au* intérêts des veuves, des pupilles, des orphelins (1).

L’archonte-roi présidait aux sacrifices publics, réprimait a la fois les délits contre la religion et les excès du sacerdoce,' et inspectait les jeux, les fêtes et toutes les cérémonies (2).

Le troisième archonte, «lit polémarçue, était chargé de tout ce qui concernait la guerre, et commandait la droite de I armée (3). Il punissait les lâches, récompensait les braves, et exerçait sa juridiction sur les étrangers domiciliés.

* Les six derniers archontes, ou thcsmotkétes, formaient un tribunal de commerce et de police, et présidaient à 1 élection de quelques magistrats inférieurs. Ils fixaient les audiences des cours inférieures et en tiraient les juges au sort. Ils avaient des officiers qui les assistaient dans leurs fonctions, et des gardes qui faisaient exécuter leurs ordres.

§ 12.— Des citoyens élus annuellement se partageaient entre eux la police municipale: les épimélète s pourvoyaient à l’arrivage des grains, elles sitophylarques en surveillaient la vente ; les opsonomes étaient préposés à la vente du poisson ; les métronomes et les agronomes qui étaient au nombre de quinze, dix à Athènes et cinq au Pirée, inspectaient les poids et mesures et les marchés publics ;lesastynomes surveillaient les chanteurs, les histrions, et avaient 1 inspection des rues et des bâtiments ; les œnoptes réprimaient le luxe de la table ; les gynæcosmes faisaient observer

(1) Petites, lib. VI, tit. 7, § 1, p. 43. (2) Petites, lib. I, tit. 2, §12, p. 5; Demosth., Orat. in pacram ; Poli.ix, 1. VIH, c. vmet xix* (3) Polemarchusdextram aciei cornu ducito. (Petites, lib. vw* tit. 2, p. 53.)

aux femmes la décence et les lois somptuaires; les onze , enfin, étaient chargés de la police judiciaire, de la garde des prisons et de l’exécution des sentences de mort. Trois magistrats veillaient à l’éducation des enfants et à leur inscription sur le registre de leur tribu. Les routes, chemins, canaux, ports, monuments et établissements publics construits aux frais de l’État ou de riches particuliers, étaient confiés à la garde d’ officiers élus dans leurs tribus respectives. Les épis tâtes dirigeaient les eaux ; les ndopoies étaient préposésaux voies de terre ; les teichopoies avaient la garde des monuments.

Les autres magistrats de l’ordre administratif étaient : les lexiarques, au nombre de six, et assistés de trente personnes qui tenaient les registres, constatant les droits politiques des citoyens à se rendre à l’assemblée du peuple ; les nomophy lares, ou gardiens des lois et surveillants des votes et des suffrages ; les syngraphes ou scrutateurs, au nombre de trente, qui recueillaient les suffrages; les grammatistes , ou secrétaires, au nombre de deux par tribu; les céryces, ou hérauts du sénat et du peuple; les distributeurs du théorique ou argent donné au peuple pour assister aux fêtes ; enfin, les démarques , chefs et administrateurs des tribus.

Les revenus de la république d’Athènes découlaient de plusieurs sources, savoir : les produits du domaine public, les redevances des mines d’argent, un tribu annuel sur les affranchis et les étrangers domiciliés, les amendes et confiscations, les droits de douane, les impôts établis sur la consommation et les courtisanes, les tributs imposés par le peuple ou par le sénat, les emprunts forcés, les dons gratuits. Le sénat imposait chacune des dix tribus ; le démarque de chaque tribu répartissait V impôt entre les contribuables ; des collecteurs, ou prælo -

res, recueillaient et versaient dans les caisses des trésoriers tous les revenus publics. Ils décidaient en outre les petites difficultés qui s’élevaient entre le fisc et les contribuables ; mais ils laissaient à un tribunal le jugement des affaires graves et la désignation des inquisiteurs, ou mas ter es chargés de poursuivre les recettes par les voies ordinaires, et, en cas de refus, la confiscation des biens. Chaque tribu avait sa caisse administrée par un tamie. Un trésorier général pour toute la république, nommé aussi tamie, était élu pour cinq ans. C’était le sénat qui réglait et arrêtait leurs comptes en présence de deux contrôleurs choisis, l'un parle sénat, l’autre par les trésoriers. Dus compagnies de dix officiers, choisis un dans chaque tribu, tenaient les rôles des contributions, effaçaient, en présence du sénat et du peuple, les noms de ceux qui avaient payé l’impôt et dénonçaient à un tribunal les contribuables retardataires.

Une chambre des comptes, composée de dix magistrats appelés logistes et renouvelés tous les ans par le peuple, était chargée de régler les comptes de toute personne qui avait manié les deniers publics. Tout comptable pouvait être traduit par un citoyen devant la chambre des comptes qui le condamnait, s’il y avait beu, à des restitutions civiles, ou renvoyait l’affaire au séuat ou à tout autre tribunal.

§ 13. — A côté des corps administratifs dont nous venons d'esquisser le tableau, il n’existait à Athènes d’autre corps de magistrature que les tribunaux présidés par les archontes et le corps des Iiéliastes qui renfermait six mille citoyeus âgés au moins de trente ans et choisis par le sort sans distinction de fortune, mais à la condition d’avoir bonne renommée et de nôtre poiut débiteurs du trésor public. Ces Héliastes, ainsi nommés parce qu’ils siégeaieul sur la place Héiiée ou en plein air (rixioç) , jugeaient, soit

tous ensemble, soit par commission de 500, de 1,000, de 1,500, les causes les plus graves et les délits politiques. Leur nombre les montrait comme la justice en action, et ne permettait pas aux riches et puissants accusés cités devant eux de maîtriser par la vénalité et l’intimidation ce tribunal où siégeait la cité presque entière. Le serment qu’ils prêtaient impliquait l’obligation de juger selon les lois et de punir les auteurs de propositions illégales. Cette institution était un complément et une sanction du pouvoir politique exercé par les assemblées populaires, et comme ils changeaient chaque année, ils étaient hien animés du uième esprit que le peuple d’où ils sortaient et où ils rentraient (4).

§ 1 h. — Le haut conseil de l'aréopage, chargé de la garde des lois et de la surveillance de toute l’administration, dominait la constitution d’Athènes. Cicéron attribue à ce corps le bonheur et la puissance des Athéniens. « Quelque digne, dit-il (2), que Thémistocle soit de sa gloire, quoique son nom ait plus de célébrité que celui de Solon, quoiqu’on cite Salamine comme témoin de sa glorieuse victoire et que sa valeur soit plus vantée que la sagesse du fondateur de l’aréopage, ne donnons pas la préférence au guerrier. La victoire de Salamine fut un service ; l’aréopage est un bien durable: c’est le dépèt deslois et des coutumes anciennes. L’aréopage ne doit rien à Thémistocle, et Thémistocle doit beaucoup à l’aréopage : la guerre fut dirigée par la sagesse de ce sénat qu avait fondé Solon. » Solon n’avait pas fondé l’aréopage, dont l’origine se perd dans la nuit des temps fabuleux, et que Pausanias rattache ù la célèbre contestation de Mars avec Neptune dont il avait tué le fds Hallirrothius qui avait attenté à la pudeur de sa

(1) DorüY, Hiltoire grecque, p. 130- — (2) Off,, 75,

fille Alcippe (1). Mais Solon avait rétabli cet auguste tribunal qu’Isocrate (2) et Eschyle (3) nous représentent comme veillant, non-seulement sur l’administration des magistrats, mais sur les mœurs privées des citoyens, et comme un gardien sévère et incorruptible de la justice et des lois. L’autorité, la juridiction de l’aréopage, s’étendaient à tout. Ce tribunal était vraiment l’œil de la république, son conseil suprême et le sage dépositaire de toutes ses lois : Scnatus areopagi rempublicam consilio suo cogito , legesque servait) (à) . Toutes les affaires relatives au culte des dieux ressortissaient à sa juridiction , et les Actes des Apôtres nous montrent le Sauveur des hommes amené à ce tribunal comme un novateur prêchant une religion inconnue (5) . L’aréopage s’occupait de l’éducation de la jeunesse (0). 11 faisait exécuter la loi d’origine égyptienne qui obligeait chaque citoyen de faire connaître, sous peine de mort, ses moyens d’existence (7). Il veillait à l’entretien des chemins publics, à la décoration d’Athènes, et à ce que personne n’anticipât sur le terrain des places et des rues (8) ; il s’immisçait même dans le gouvernement extérieur de l’État, et Plutarque dit que la célèbre victoire de

(I) Paüsahias, 1. I, cap. xxu, p. 49, et cap. xxvm, p. 68, 1696, In-fol. ; OEcumemcs, ad cap. 17 Act. Apost. — (2) Isocr., Artopag. c. xiv, xviu. - (3) Ecmék., V, 660. — (4) Petiius, lib. II, act. 3, p, 17. — (5) Act. Apost., xvii, 19 et 20.

(6) A senatu areopagitico lecti, juventuti ad temperantiam, morumque honestatem conformandæ invigilant. (Æschines, philosophus, in Axioco.)

(7) Qui se vivere légitimé non demonstraverit, merte mulctatur. (Prateios, 1. XLV, p. 113 et 114 ; Diogenes Laertics, lib. VU, segen. 269, t. I, p. 473.)

(8) Senatus areopagiticus plurimum poterat, viasque curabat ne quis obstrueret, neque præsepimenta sodium longius extenderet. (Heraclides, De Rebus publicis.)

Salamine fut facilitée par l’argent qu’il distribua aux soldats (1).

A ces fonctiousadmioistratives l’aréopage joignait une juridiction criminelle, surtout en matière de crime d’État (2) , et Schœmann (3) pense que la différence entre les aréopagites et les héliastes, quant aux attributions judiciaires, consistait en ceci, que les héliastes ne jugeaient que sur des accusations formelles portées par le demandeur à l’autorité compétente et déjà instruites par celle-ci, tandis que l’aréopage n’attendait pas l’accusation, procédait d’office, soit qu’il eût lui-même découvert le crime, soit qu’il lui eût été dénoncé, instruisait le procès et prononçait la sentence. Le même auteur pense que l’aréopage avait seul le droit de sévir contre les magistrats, et qu’il pouvait mettre son veto aux décisions du sénat ou de l’assemblée populaire qui lui paraissaient en opposition àvec la constitution de l’État. Il n’avait pas, à la vérité, des moyens coercitifs; mais la haute estime dont il jouissait auprès du peuple y suppléait ; et cela dura, dit un écrivain, tant que le peuple ne s’enivra pas du vin de la démocratie. L’aréopage était nn collège aristocratique, et il était devenu tel, soit par son origine patricienne, soit par le caractère que lui avait imprimé Solon en lui permettant, dans les élections substituées aux chances du sort, d’exclure le candidat du collège quand il croyait avoir quelque raison de le faire (4). Les aréopagites étaient de vénérables vieillards qui siégeaient à côté du temple des Euménides, avaient soin de leur

(1) Aristoteles autor est curiam areopagitos militibus In capita uctouas drachmas divisisse, eamquc potissimam fuisse causais complendæ classis. (Plutarcus, t. I, p. 117.)

(2) Dimosth., De Corona; Lycurggs, in Leocrate.

(3) A ntichita greche, p. 473.

(k) Cfr. BERGHAHN, Comment, ad Isocr. Aréop., p. 128.

culte, et qui nommaient les prêtres Çtfpowxot) pour les sacrifices. Les fonctions de juges qu’ils exerçaient, et dan# lesquelles ils se montraient spécialement ministres des Furies (lepvat), contribuaient puissamment à les entourer de terreur et de respect, en leur rappelant que la pureté de leur cœur pouvait seule assurer la bénédiction des dieux. Le peuple leur attribuait une origine mystérieuse et les considérait comme liés au salut de la république. « Tranquille# au dedans, dit Isocrate, n’ayant aucun ennemi à craindre au dehors, Us bâtissaient à la campagne des édifices aussi somptueux qu’à la ville ; et lorsque les fêtes solennelles les invitaient à retourner à la cité, la plupart préféraient aux spectacles qui les y attendaient, les plaisirs innocents qu’ils goûtaient dans leurs familles. Ils ne mettaient leur bonheur ni dans la pompe des spectacles et des jeux publics, ni dans les largesses des magistrats; des mœurs douces et pures et l’abondance des choses nécessaires à la vie faisaient toute leur félicité.

« Heureux les citoyens, s’écrie l’orateur grec, qui vivaient sous un gouvernement aussi sage ! Mais que le temps est changé! combien la situation actuelle de la république est déplorable ! Comment ne pas s’affliger en voyant des citoyens manquant de tout, obligés d’attendre l’événement d’un procès pour se procurer les choses nécessaires à la vie, tandis que l'État entretient de vils rameurs dans l’abondance et les plaisirs ! tandis que Mais je n’ose

m’expliquer davantage, j’aurais mille choses à dire qui ne seraient pas à l’avantage de la république.

« Dans les beaux jours de l’aréopage, les choses étaient bien différentes : cet illustre sénat soulageait de sa bourse les malheureux et les protégeait auprès des riches ; il réprimait l’intempérance de la jeunesse par une discipline sévère ; il intimidait l’avarice des magistrats par la terreur

des supplices, et il excitait les vieillards à se rendre utiles à la patrie par l’attrait des honneurs et par le respect des jeunes gens. »

La décadence de l’influence de l’aréopage à Athènes eut pour principale cause, connue celle des censeurs à Rouie, la contagion de la corruption dont ses membres mêmes furent atteints. « 11 est vrai que j’ai un grand ton de magnificence et que je vis dans une grande liberté, disait devant le tribunal de l’aréopage où il avait été traduit pour le désordre de ses mœurs, Démétrius, l’un des descendants du célèbre Démétrius de Phalère. J’ai une maîtresse charmante, je bois les meilleurs vins de Chio ; mais j’ai une fortune qui me permet de me livrer à de grandes dépenses, sans me priver d’aucunes ressources pour l’avenir; je ne suis pas d’ailleurs dans le cas d’avoir à me reprocher des rapines et des adultères comme plusieurs d’entre vous que je puis nommer. »

§ 15. — La décadence parallèle des mœurs et des institutions de Solon amena la dictature de Pisistrate. Cet usurpateur exerça une tyrannie intelligente, glorieuse môme, et sut respecter la constitution populaire ; mais ses fils la violèrent et furent chassés d’Athènes en l’an 510 avant notre ère, et le peuple rétablit l’empire des lois de Solon. Un demi-9iècle de gloire succéda à cette restauration. Délivrés du joug d’Hippias, les Athéniens, qui avaient acquis la conscience de leurs forces, réclamèrent des droits nouveaux. Clisthène, chef du parti populaire, brisa le cadre des quatre tribus et dissémina les phratries dans dix nouvelles tribus qui ne correspondirent plus à la configuration naturelle du sol. L’ancien système provincial se trouva ainsi détruit et remplacé par des circonscriptions arbitraires, comme il l’a été de nos jours par la création des départements. Les dix tribus reçurent les noms des antiques

héros d’Athènes : Erechtée, Egée, Pandion, Léos, Acainos, QEneos, Cécrops, Hippothoon, Ajax, Antiochus. La bataille de Marathon (490) fut le premier élan produit par ce glorieux baptême, et fut suivie des deux plus beaux siècles de l’histoire de la Grèce. Le nombre des tribus s’accrut en l’an 307, époque de la délivrance d’Athènes par Cassandre, de deux tribus nouvelles fondées par Démétrius et par son père Antigone, honorés du titre de dieux sauveurs, et plus tard d’une troisième tribu appelée V Adrianique. Le nombre et la population des dèmes augmentèrent également, et la grandeur de la république athénienne atteignit son apogée sous le règne de Périclès.

Mais la constitution prit alors un caractère de plus en plus démocratique. L’élection des magistrats par le sort remplaça le suffrage universel, ce qui, au jugement d’Hérodote, d’Aristote et de Montesquieu (1), est essentiellement démocratique, surtout dans des villes composées à peine de quelques milliers de citoyens, tous d’éducation à peu près égale. Périclès alloua en outre une solde aux juges et aux membres de l’assemblée populaire ; il porta en outre, avec Éphialte, une atteinte grave à la constitution de l’aréopage en le dépouillant de ses attributions administratives et politiques, et en le réduisant au droit de juger les homicides. A la vérité, l’influence morale de ce vénérable débris des institutions aristocratiques était telle, qu’un siècle après la réforme d’ Éphialte, le peuple se soumettait encore aux arrêts par lesquels il cassait ses décisions, comme le prouvent deux faits cité par Demosthène dans son Discours de la couronne. Mais les sept nomophylarques institués après la réforme de l’aréopage, et investis du droit de veto contre les actes des magistrats qui blessaient les

(1) Hérodote, 1. III, cb. lxxx; Aristote, Politique, L IV, ch. ix ; Montesqcied, Esprit des Lois, liv II, ch. il

lois existantes, finirent par l’emporter, comme gardiens suprêmes de la constitution d’Athènes, sur l’antique aréopage qui perdit peu à peu, par la concurrence des magistrats démocratiques et salariés, l’ascendant aristocratique dont il avait si longtemps usé pour le bien de la république.

Aussi l’éclat du règne de Périclès, quoique immortalisé par la gloire militaire, par une administration favorable au bien-être et à la grandeur du peuple, par le concours des plus beaux génies dont s’honore l’humanité, n’a-t-il pas désarmé les critiques d’Aristophane qui regrettait, non sans raison, l’influence des Eupatrides et des traditions héréditaires. La corruption croissante des mœurs, la guerre du Péloponèse, l’invasion de l’Attique par les Lacédémoniens, les révolutions produites par les guerres des factions, amenèrent la domination de Lysandre et de ses trente tyrans. Thrasybule, banni par eux, rentra victorieux à Athènes, et la délivra d’un joug odieux. Mais il trouva son commerce détruit, sa population décimée, son territoire en friche, sa marine tombée plus bas qu’au temps de Solon, et le trésor si épuisé qu’il ne pouvait fournir aux dépenses des sacrifices. On retourna d’un commun accord au gouvernement modéré de Solon, et Athènes jouit encore pendant soixante-six ans de sa liberté. Mais Philippe de Macédoine étant devenu, par la victoire de Chéronée, l’arbitre des destinées de la Grèce, les institutions de Solon allèrent toujours en dégénérant jusqu’àl’an 146 avant J. -C. , époque à laquelle Athènes fut réduite en province romaine.

Cette fin commune de tous les États, de tous les gouvernements de la Grèce, est justement attribuée à deux principales causes : d’abord à la dépravation toujours croissante des mœurs, irrésistiblement entraînées sur la pente de la démocratie, de sorte qu’il n’y eut plus de citoyens, pas même d’hommes dans les cités, et que, suivant

l’énergique expression de Polybe, les Grecs moururent faute d’hommes (o'/tya vdcta) ; ensuite à l'incorrigible instinct d’isolement municipal qui était au fond de l’esprit grec et qui, sur ce sol morcelé outre mesure, s’opposa à la formation d’un grand État hellénique. Si cet Etat eût existé, il n’y aurait pas eu tant de guerres intestines avec leurs déplorables conséquences politiques et morales, et la Grèce eût été invincible ; mais telle était la force de ce sentiment d’indépendance locale, que la Grèce fut ivre d’une folle joie le jour où les Romains proclamèrent que toute ligue était détruite et toute cité rendue à son isolement. Elle se croyait libre alors que commençait pour elle une servitude de vingt siècles (1) 1

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