Des MINES, ^^Uit EL MEADèn

56. Les mines à ciel ouvert, 5^llaJI ^j^Ull el meâdèn el zâherèt, c'estk-din* celles dont le gisement se trouve à fleur de terre, comme le sel, le laphte et le bitume, ne deviennent pas la propriété du premier occupant (ui les met en valeur. Il n'est donc pas permis d'en prendre possession >ar le simple tracé de la démarcation. (Art. 98.)

07. Les opinions sont partagées sur la question de savoir si le souve- •ain a le droit de se réserver les mines et les eaux, ainsi que sur la quesion (le la réserve spéciale aux mines et aux eaux. (Art. 36, 3i-33, 48.)

58. Le premier arrivant a le droit de prendre du gisement la quantité nécessaire à ses besoins, et if a la priorité sur tout autre.

59. En cas de contestation entre deux personnes sur le droit de priorité, toutes deux auront la faculté de puiser au gisement, s'il se trouve suffisant pour les besoins des deux arrivants; dans le cas contraire, il sera procédé par la voie du sort. Cependant, quelques légistes prétendent, a?ec raison, que, dans ce cas, le gisement doit être partagé également cnlre les parties. (Art. 5i. — Voir Procédure,)

60. Un jurisconsulte schyite attribue à l'imâm la propriété des mines qui •ont conquises par la force des armes. Selon cette opinion , la propriété àes mines à ciel ouvert et de celles qui nécessitent des travaux d'exploita- ^onne pourrait être attribuée à personne autre, et si l'on admet la légafilé de la propriété sur les mines, elle n'existerait que sous la condition de

1 autorisation de l'imâm. Mais cette opinion n'est rien moins que fondée.

(Art. 57.)

61. Si, un puits ayant été creusé sur un teriiin vacant situé près d'un çsement de sel, l'eau imprégnée de sel en sort, se répand sur le terrain et le convertit en saline, ce terrain peut être possédé et acquis en propriété par le fait de l'occupation et de la mise en valeur. 11 est permis «en prendre possession par la démarcation, et l'imàni peut s'en réserver

30/i DROIT MUSULMAN.

Ici proprilUr ou Tattribuer à la personne qu'il voudrai (Art. qG, 28, 3(). 3i-33, 48, 63-65.)

6 y. Los mines situées dans le sein de la terre « iU^Ult ^^Uil elmeiin el biUemt, c'est-à-dire celles qui ne peuvent être productives qu'au moveo de travaux d'extraction, telles que les mines d'or, d'argent, de cuivre. |)euvent c^tre possédées par le fait de l'occupation et de la mise en valeur, cl rimâm a le droit de se réserver ou d'attribuer à qui il veut la propriété de celles de ces mines qui ne sont pas encore exploitées. (Art. a6, 38, *j(), 3i-33, 63-65.)

63. La mise en valeur d'une mine consiste à en extraire le produit.

6/j. Quiconque se contente de tracer la démarcation du périmètre d'une mine, sans la mettre en exploitation, aura le droit de premier occu])ant, sans cependant être confirmé dans la propriété, c'est-à-dire que, s'il tarde trop à exploiter la mine, l'imam pourra le contraindre à l'exploiter, ou l'évincer.

65. Si, dans le cas précédent, le premier occupant oppose un motif |)lausible de la non-mise en exploitation de la mine , l'imâm v aura égard et, après l'expiration d'un délai suffisant pour la cessation de l'empêchement allégué, il contraindra l'occupant à l'exploitation de la mine, ou il IVvincera.