‹ Droit musulmanChapitre 128 sur 255 · JH droit MlTSl LMA · texte numérisé non relu

JH droit MlTSl LMA

In |>art <li' Frpoux est de la moitici, et celle de l'épouse, du quart du total de In succession, sans que cette quotité puisse être augmentée, cette aogmenlntion n'étant pas admise par les légistes schyites '. (Art. loA et loo.)

()^j. S'* S'il n'existe point d'appelé à un titre quelconque autre que 1«* conjoint , In part assignée à l'époux est de la moitié du total de la succession , et le reste lui est déféré à titre de surplus; la part assignée à l'épouse est du quart de la succession. Quant à la remise de l'excédant à l'épouse, il existe trois opinions différentes. Les uns se déclarent pour l'affirmative, les autres pour la négative absolue, et la troisième opinion n'admet la remise de l'excédant n l'épouse que dans le seul cas où l'imâm est absent, et la repousse, s'il est présent. Mais, en principe, cette remise ne doit point être faite, {y oir Prière, art. qSd, note.)

(j5. L'existence des frères ou des sœurs exclut la mère de toute participation au |)artage de la succession, à l'exception d'un sixième (art. iO()l. aux (pinlre conditions suivantes :

(if). i"" Si les frères sont au nombre de deux au moins, ou s'il existe un frère et deux sœurs, ou, à défaut de frère, quatre sœurs au moins;

(j-j. tî" Si les frères ou les sœurs professent l'islamisme, et s'ils ne son! point esclaves; si l'un d'eux s'est rendu coupable d'homicide volontaire, Il n'exclut pas les autres appelés; cependant ce point est contesté parquel- (|ues légistes; mais il est préférable de l'admettre (art. 3i-6â);

()8. 3° Si le père de In personne décédée existe encore;

(jc). /i° Si les frères ou les sœurs sont germains ou consanguins de la personne décédée.

100. Quant n la condition, pour les frères ou les sœurs, d'être nés au moment du décès de In personne de laquelle ils sont appelés à hériter, les légistes ne sont pas d'accord; mais il parait plus vraisemblable que, daa< ce cas, il ne suffit pas que l'nppelé soit conçu, il faut encore qu'il soit né viable.

101. Les descendnnts directs des frères ou des sœurs de la personne décédée n'excluent pas la mère de la participation au delà d'un sixième.

' Ce fait (l'niignienlcr. dans le cas dont il s'agit ici, la part assignée au conjoint snrvivaiil, ost dc^ijriH' on jurispnidencp par le terme JyJl el 61; il est légal au point (!(» vue suimile.

lOâ. Les frères hermaphrodites n'excluent la mère qu'autant qu'ils sont au nombre de quatre au moins, parce qu'il est possible qu'ils appartiennent au sexe féminin. (Art. 3qo.)

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