De L'HÉKÉDni des parents ao second degr

1 <)(). Les parents appelés au second degré sont : les frères, les sœan ri les «lïeuls.

I (iy. La succession est déférée en entier au frère unique germain du défunt, à défaut d'héritiers du premier degré.

' On observera qiie le don fait aux n est recoaunandë que dans une même

anniis doit (^(ro le sixième du total de In ligne, la mère n étant pas tenue de faire

sncc<?ssic)n , t'I non flo In |>nr( de fnscen- le don a Tascendant eu père, et réci|»ro-

dnnt du défunt. <»!. i\o plus, cpio le don quemenl.

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DES SUCCESSIONS. ^à^

168. En cas de survie de deui ou plusieurs frères germains, la suc- ^ qwion est répartie également entre eux. ^ 169. En cas de survie de frères germains et de sœurs germâmes, les reçoivent ensemble deux parts, et les sœurs, une seule. (Art. t3s.)

170. En cas de survie d'une sœur germaine nnique, elle reçoit d'abord la moitié à titre de part assignée, et le reste lui est déféré , à défaut d'autres, héritiers. (Art. iq et toi.)

171. En cas de «urvie de deux ou plusieurs sœurs germaines, elles reçoivent ensemble et d'abord les deux tiei*s, et le reste leur est ensuite déféré, à défaut d'autres héritiers. (Art. iq et 107.)

m^fi. A défaut de frères germains et de sœurs germaines, la représen- ■pitt. passe aux frères cmisanguins et aux sœurs consanguines, et les sucdfiiions leur sont déférées selon les dispositions établies en cas de survie de frères germains, en cas de survie d'un seul frère ou de plusieurs frères. (Art. 167-171.)

173. En cas de survie d'un seul frère germain ou d'une seule sœur germaine, le frère consanguin ou la sœur consanguine n'hérite point, les premiers se rattachant au défunt par les deux lignes.

1 7 A . En cas de survie d'un seul firère utérin ou d'une seule sœur utérine , le survivant ou la survivante reçoit d'abord le sixième delà succession, et le reste lui est déféré, à défaut d'autres héritiers à titre égal. (Art. 1 q et 1 09.)

176. En cas de survie de deux ou plusieurs sœors ou frères utérins ou de soeurs et frères germains , ils reçoivent ensemble le tiers de la succession pour être également réparti entre eux, sans qu'il soit tenu compte de la différence de sexe. (Art. 108.)

176. En cas de survie de frères utérins et de frères germains, le frère utéris unique reçoit un sixième, et s'il en existe plusieurs, ils reçoivent un tiers ensemUe, réparti également entre eux; et le frère ou les frères germains reçoivent deux tiers. Mais s'il n'existe qu'une seule sœur germaine, elle reçoit d'abord la moitié à titre de part assignée, et le reste lui est déféré en sa qualité de premier ayant droite En cas de survie de deux

' On doit observer ici qa*il s'agit de Texcëdant, api'ès prélèvement du tiors ou du sixième au profit defl frères utérins et de la moitié au profit de la sœur germaine.

OU plusieurs sœurs germaines, elles reçoivent ensemble les deux tiers, et s'il se trouve un excédant, il leur est déféré à défaut d'autres ayaÉs, droit à titre égal. (Art. la, loû, 107-109.)

177. En cas de survie de frères utérins et de frères germains, TeHildant, après prélèvement des parts respectives, est déféré aux frères germains et réparti également entre eux. (Art. ta, loû, 107-109.)

1 78. En cas de survie de frères et sœurs utérins et de frères et sœurs germains, l'excédant est partagé entre ces derniers : aux mâles deux parts, et une seule aux sœurs. (Art. 182 et 169.)

179. A défaut d'appelés du premier degré, les successions sont déférées à l'aïeul paternel ou maternel, s'il survit seul, ou à l'aïeule paternelle ou maternelle, si elle survit seule. •*••

180. En cas de survie des deux aïeuls ou de Fun d'eux dans la lifle paternelle et des deux aïeuls ou de l'un d'eux dans la ligne maternelle, les aïeuls de la ligne maternelle reçoivent un tiers, également réparti entre eux, et les aïeuls de la ligne paternelle reçoivent deux tiers, l'ai recevant une part double de celle de l'aïeule.

181. En cas de survie de frères utérins, de sœurs utérines et aïeuls maternels ou de l'un d'eux seulement, le frère et l'aïeul et la sœur et l'aïeule héritent à titre égal , c'est-à-dire qu'ils reçoivent le tiers de la succession, également réparti entre eux. (Art. 108.)

189. En cas de survie des aïeuls paternels et maternels oudefiw d'eux dans chacune des lignes, ou dans une ligne seulement, et Iuk sœur ou de deux ou plusieurs sœurs germaines ou consanguinesy^ffied hérite au même titre que le frère dans la ligne dont il fait lui-même pîtftie, et l'aïeule au même titre que la sœur, et si, après prélèvemenlifc» parts afférentes à la ligne maternelle , il reste un excédant , il est répiHi entre les survivants précités, l'héritier mâle recevant uuiBpart double i» celle de la femme.

i83. Le conjoint survivant reçoit la part la plus forte qui lui estassgnée, s'il se trouve des frères survivants, et quoique ceux-ci soient parents dans les deux lignes ou dans une seule; le conjoint reçoit d'abord sa part: les parents utérins reçoivent ensuite la leur,; et le reste est déféra «ûï parents germains et, à leur défaut, aux consanguins, la réduction, s'il)*

lieu, incombant à ces deux dernières branches; par exemple, dans le cas de ^survie de Tépoux, d'un parent utérin et d'une sœur germaine. (Art. io4, ^cTSt 108, isi, i8q.)

•^tffh. Si, après prélèvement des parts assignées aux appelés, il reste un excédant, comme dans le cas de survie d'un parent utérin et d'une sœur germaine, l'excédant est déféré en totalité à cette dernière, à l'exclusion des autres appelés.

i85. Si, dans le cas précédent, c'est une sœur consanguine qui survit et non une sœur germaine, quelques légistes sont d'avis que l'excédant lui est de même déféré, à l'exclusion des autres appelés, parce que, en cas de survie du conjoint, elle subit la réduction, et parce que, d'après %iie tradition peu authentique rapportée de l'imam Abou Djâfer par Ali eb» Fezzâl, en cas de survie du neveu utérin et du neveu consanguin, le premier reçoit un sixième, et le reste est déféré au second. Mais d'autres jurisconsultes sont, avec raison, d'avis que l'excédant doit être, dans ce cas, déféré aux parents utérins et à la sœur ou aux sœurs consanguines, divisible entre eux par quarts ou par cinquièmes, selon le cas, à cause de l'égalité de proximité des deux lignes.

186. L'aïeul, à quelque degré qu'il soit, partage avec les frères du défunt, à défaut d'aïeul plus rapproché; mais l'aïeul le plus rapproché exclut du partage avec les frères l'aïeul le plus éloigné. (Art. 181 et

* tfig, A défaut d'appelés plus proches, en cas de survie de quatre ascendants paternels et de quatre ascendants maternels au troisième degré, les premiers reçoivent ensemble un tiers, réparti également entre eux sans différence de. sexe; et les derniers, deux tiers, les mâles recevant une part double de celle des femmes, soit quatre parts aux premiers et neuf parts aux seconds, réparties selon cette formule: AxgxS^ 108; soit YTï ^^^ quatre ascendants paternels, 7-J-j à chacun, et -p~ aux quatre autres, -^ aux deux ascendants mâles et -^—^ aux deux femmes. (Art. 180.)

188. En cas de survie d'un frère utérin et du fils du frère germain, la succession est déférée en entier au frère utérin, parce qu'il est le plus proche. Cependant Ebn Schâzân est d'avis (|ue celui-ci ne doit recevoir que

le sixième, le reste étant déféré au neveu, parce qu'il se trouve être parent dans les deux lignes. Mais cette opinion est mal fondée , la réunion de plusieurs causes d'hérédité ne l'emportant qu'en cas d'égalité de degré entre deux appelés, et non lorsqu'il existe une différence.

189. Les enfants des frères et des sœurs représentent leurs ascendants prédécédés, et chacun d'eux hérite de la part assignée à son ascendant direct.

190. L'enfant unique du frère ou de la sœur reçoit la pari entière assignée à son ascendant.

191. En cas de survie de plusieurs enfants du frère ou de la sœur> la part assignée à l'ascendant prédécédé est répartie également entre eoi, s'ils sont du même sexe; dans le cas contraire, les mâles reçoivent me part double de celle des femmes.

199. En cas de survie d'enfants de plusieurs frères utérins, la succession est répartie également entre eux.

198. En cas d'excédant réversible au frère après partage, il est remis h ses enfants survivants, de même qu'il eût été remis à lui-même s'il avait survécu.

19/i. Les enfants survivants de la sœur germaine prédécédée reçoivent la moitié de la succession, quotité de la part de leur mère, et le reste leur est déféré en cas d'excédant. (Art. 12, to4, 170.)

196. En cas de survie des enfants de deux ou plusieurs sœurs frédécédées, ils reçoivent ensemble les deux tiers de la succession, à meÎDi^ survie du conjoint, auquel cas, les parts ne pouvant êlre prélevéei4Bttgralement, la réduction porte sur la part des sœurs, et le reste alors est partagé entre les enfants survivantt, de même qu'il 9Ût été procédé envers les ascendants prédécédés. (Art. 16, 107, lai.)

196. A défaut d'enfants de parents germains, ils sont représentés par les enfants des parents consanguins.

197. Les enfants de la sœur utérine unique ou du frère utérin unique reçoivent un sixième. (Art. 109.)

198. En cas de survie des enfants de la sœur utérine et du frère uténûi ils reçoivent ensemble le tiers, réparti entre les deux branches, au prorata de la part respective de chacun des ascendants prédécédés.

199. En cas de survie des enfants des frères utérins, des enfants des frères consanguins et des enfants des frères germains , les premiers reçoivent un tiers, les derniers, deux tiers, et les consanguins se trouvent exclus. (Art. 84, 107, 108.)

âoo. Si, dans le cas précédent, le conjoint survit aussi, celui-ci reçoit la part la plus élevée qui lui est assignée ; les parents utérins reçoivent le tiers, s'ils sont au nombre de deux ou au delà, et le sixième seulement, dans le cas contraire, et le reste, quel qu'il soit, est déféré aux germains. A défaut de ces derniers, le reste est déféré en totalité aux consanguins. (Art. io4, io5, 107, 109.)

QOi. Les légistes ne sont point d'accord sur la répartition de l'excédait entre les enfants des frères utérins et ceux de la sœur consanguine, ou sur sa remise à ces derniers seulement, à l'exclusion des premiers.

*iOâ. En cas de survie des aïeuls et des enfants des frères utérins et consanguins, les derniers sont admis au partage au même titre que l'auraient été leurs ascendants prédécédés. (Art. 181 et j8â.)