De VHéKibné des parents au troisième degré

3 0 3. Les héritiers au troisième degré sont les oncles paternels et maternels.

aoà. L'oncle paternel seul survivant hérite de la totalité des biens du défunt

ji^St* En cas de survie de deux ou plusieurs oncles paternels, la succetNMi est répartie également entre eux.

s 06. Les deux dispositions précédentes s'appliquent de même à la tante ou aux tantes paternelles.

2107. En cas de survie d'oncles paternels et de tantes paternelles, la succession est répartie entre eux, l'oncle recevant ppe part double de celle de la tante.

308. En cas de survie d'oncles paternels utérins et d'oncles paternels germains, les premiers reçoivent un tiers, s'ils sont plusieurs, et un sixième seulement, dans le cas contraire, également réparti entre les oncles et les tantes, dans le premier cas; et le reste est déféré aux germains, les oncles recevant une part double de celle des tantes.

îK)(|. Kn cas do survie des oncles paternels germains, les oncles codsan{;uins sont exclus de Thi^rëdité; mais, à défaut d'oncles paternels germains, ils les représentent.

Il 1 o. Le cousin n'est point appelé à hériter en cas de survie d*un onde |)aternel, car, dans cette ligne, le plus proche exclut toujours le plas âoigné, excepté dans une seule circonstance : en cas de survie du fds de Toncle paternel germain et de Toncle paternel consanguin, le cousin exclut Toncle. Cet exemple est le seul où le cousin ait la préférence sur Tïmcle. Si, dans le cas présent, il survit un autre héritier, ne fût-ce qu'on oncle maternel, le cousin se trouve exclu.

îM I . Si l'oncle maternel est seul survivant, il hérite de la totalité des biens du défunt.

'î I !i. S'il se trouve deux ou plusieurs oncles paternels vivants ou deiu ou plusieurs tantes, ils héritent ensemble, à part égale, de la totalité de<! biens du défunt.

!n3. Kn cas de sunie d'oncles maternels et de tantes maternelles do même degré, la succession est également répartie entre eux sans distindioo (le sexe.

•î 1 /i. En cas de survie d'oncles et de tantes maternels utérins et germains, les premiers reçoivent un tiers, réparti également sans distinction de sexe, s'ils sont plusieurs, et un sixième seulement, dans le cas contraire; H le reste est déféré aux germains, les oncles recevant une part double (le celle des tantes.

Viiô, Les oncles et les tantes paternels consanguins sont exclus en czî de survie des germains; mais, à défaut des germains, ils les représentent.

•j 1 6. En cas de survie d'un oncle ou d'une tante de la ligne matemefle et d'un oncle ou d'une tante de la ligne paternelle, l'héritier de la ligne maternelle reçoit UQ tiers, et l'héritier de la ligne paternelle, deux tiers.

917. En cas de survie d'oncles et de tantes paternels, l'oncle reçoit une part double de celle de la tante.

918. En cas de survie d'oncles maternels de divers degrés et d'oncles paternels, le sixième du tiers de la succession sera déféré à l'oncle paternel utérin; s'il s'en trouve plusieurs, le tiers du tiers sera réparti entre euv égalenionl. sans distinction de sexe. Le reste est déféré aux oncles et auï

tantes paternels germains, Tonfle recevant une part double de celle de la tante.

919. Les oncles paternels et malernels consanguins sont exclus en cas de survie des germains, et les représentent, à leur défaut.

3 9 0. En cas de survie de l'oncle et de la tante paternels, de l'oncle et de la tante maternels du père; de Toncle et de la tante paternels, de Toncle et de la tante maternels de la mère du défunt, selon la formule donnée par l'auteur du Néhâyèt, un tiers est déféré aux parents utérins et réparti également entre eux, et les deux tiers sont déférés aux parents consanguins, dont un tiers réparti également entre l'oncle et la tante maternels, et les deux autres tiers inégalement entre l'oncle et la tante paternels, l'oncle recevant une part double de celle de la tante. La ré[)artition s'opère selon la formule de l'article 187.

9 s 1 . Les oncles et les tantes de la ligne paternelle , les oncles et les tantes de la ligne maternelle du défunt, et leurs descendants à l'infmi, héritent de préférence aux parents au même degré du père ou de la mère du défunt, les premiers étant plus rapprochés, et les descendants représentant l'ascendant prédécédé.

999. A défaut de l'oncle ou de la tante de la ligne paternelle ou de la ligne maternelle du défunt, et de leurs descendants, ils sont représentés par l'oncle ou la tante au même degré du père du défunt ou par leurs descendants à l'infmi; il en est de même pour chaque génération, la descendance primant toujours l'ascendance.

993. Les descendants des oncles de différents degrés reçoivent la part assignée à leur ascendant : ainsi, les enfants de l'oncle paternel utérin reçoivent le sixième de la succession; les enfants de deux oncles paternels utérins reçoivent ensemble le tiers, et le reste est déféré aux descendants de l'oncle ou de la tante, ou des oncles et des tantes paternels germains.

Qùh. Cette disposition s'applique de même aux descendants des oncles et des tantes maternels.

/j. — De ceux qui sont appelés à deux titres.

9 9 5. Celui qui est appelé à hériter à deux titres différents hérite, à Ja fois, en vertu des deux causes, toutes les fois que l'une n'exclut pas

l'autre. Tels sont : i*" le cousin consanguin qui se trouve être en m^ temps le cousin utérin; â** le cousin paternel ou la cousine paternelle qui se trouvent être en même temps l'époux ou l'épouse du défunt; 3* la tante paternelle consanguine qui se trouve être en même temps la taole maternelle utérine du défunt.

*j!}G. Celui (|ui est appelé h hériter à deux titres différents dont fiu exclut l'autre n'hérite qu'au titre excluant. Par exemple, le cousin paternel qui se trouve être en même temi)s le frère n'hérite qu'à ce dernier titre. (Art. 81.)

997. En cas de survie du conjoint et des oncles et des tantes de la ligne paternelle et de la ligne maternelle, le conjoint reçoit la part la plus forte (}ui lui est assignée; les oncles utérins reçoivent aussi la leur, et le reste est déféré aux oncles germains, et, h leur défaut, aux oncles consanguins. (Art. io4 et io5.)

998. En cas de survie des descendants des oncles maternels et do conjoint du défunt, la succession est partagée comme dans le cas désunie des oncles.

999. En cas de survie du conjoint et des descendants de l'oncle paternel et de ceux de l'oncle maternel, le conjoint prélève sa part; les descendants de l'oncle maternel reçoivent un tiers, et le reste est déféré aoi descendants de l'oncle paternel. (Art. 297.)

II. — Dispositions relatives à L'HÉR^oiTé des époux, ^L\^\ ^U^Î

EUhAH OL EZVADJ.

980. Les conjoinis héritent réciproquement tant que le mariage o*a pa3 été dissous, lors même qu'il n'a pas été consommé.

981. Les conjoints héritent réciproquement si l'un d'eux vient à décéder avant l'expiration du temps d'épreuve après divorce avec faculté, pour le mari, de reprendre sa femme, celle-ci se trouvant, dans ce cas, en puissance de mari.

989. Les conjoints n'héritent pas réciproquement : si la femme a éiéHvorcée sans retour; si elle l'a été pour la troisième fois consécutivement; si le mariage, ayant été contracté par le mari en état de maladie, nap été consommé; si, dans ce cas, la femme est stérile, ou si elle a déf^

Page de concevoir; si elle a été séparée par la forme khoî ou à l'aniiable; si elle subit l'épreuve par suite d'une union sexuelle erronée, ou enfin si le mariage a été annulé. (Voir Divorce, Kuoi et Mariage.) t q33. a défaut d'enfant, la part de l'épouse est du quart de la succes-

sion. (Art. io5.) h a3&. Dans le cas où le défunt laisse plusieurs épouses, le quart est jf paiement réparti entre elles.

^, s 3 5. En cas de survie de descendants directs, l'épouse ou les épouses reçoivent le huitième par parts égales, sans que cette quotité puisse être augmentée. (Art. io6.)

a36. Dans le cas où le défunt, ayant divorcé d'avec une femme sur <jaatre, en épouse une autre, s'il y a, après son décès-, doute sur l'identité de la femme divorcée, la dernière épousée reçoit le quart du huitième S en cas de survie d'un descendant, et les trois derniers quarts du huitième sont répartis également entre les quatre autres épouses. (Art. io6.)

337. Si le mariage d'une femme mineure a été contracté par son père ou son aïeul paternel, les conjoints héritent réciproquement^.

q38. La disposition précédente s'applique de même aux époux mineurs qui ont été mariés par leurs pères ou par leurs aïeuls paternels. (Voir Mabiage.)

1139. Si le mariage du conjoint ou des conjoints mineurs a été contracté par d'autres que les ascendants cités aux deux articles précédents , le mariage n'est validé que par la confirmation réciproque des conjoints lorsqu'ils atteignent leur majorité, et si l'un d'eux vient à décéder avant celte époque, le mariage est annulé, et le survivant n'hérite point du défunt. (Voir Mariage.)

a&o. La disposition précédente s'applique de même au cas où Tun des conjoints, ayant atteint sa majorité et ayant ratifié le mariage, l'autre conjoint vient à décéder avant sa majorité. (Voir Mariage.)

9^1. Si le conjoint qui, ayant atteint sa majorité, a ratifié le mariage, Yienia décéder, la part assignée au conjoint survivant sera réservée. Si,

Parce que, dans ce cas, Tidentité de la dernière femme épousée ne peut être dou- . — ' En cas de dëc^s de Vnn d'eux avnnt que la femme ait alleint sa majorité.

(Vi

Oit» !/.....«. \

DROIT MLSILMAV

a\ant atteint sa majorité, il refuse de ratifif^r le mariage, il sera exclu de la suci*es>ion: s*il le ratifie, il sera admis à hériter: mais il devra prêter serment qu'il n*agit point par cupidité.

â^d. En cas de survie de Fépouse et d*un enfant issu dVIle et dn défunt . elle hérite de la part qui lui est assignée sur tous les biens \mis par le mari. \ défaut d*enfant. elle ne prélève rien sur les terres; mais elle a droit à sa part sur la valeur des constructions et des accessoires. Quelques légistes nVxciueot Fépouse, dans ce cas. que de la participation au partage des maisoos et des habitations: d'autre part, le scbeikh Morteii est d'avis que la terre, quelle quVUe soit, doit être évaluée, et que TépiMis^. dans les dèui cas« a droit. |>«>ur sa part, sur le prix d^estimatioo. Mats la premier? opînioii parait plus conforme à la tradition.

:» iS. Le naria^ oMitracté pendant la maladie de Fépoux n* est valide q[u'a«laBl qp'il est coasoauM. Si te mari vient à décéder avant la coon^MMUiti^i. le mariage est annulé, et la femme perd tout droit au douaire aitt$à qp a IVmiilè. Cette ^éctâoo est basée sur une tradition rapprise «Tnn JiK^ il an' par Zerùèl.

u vimÂs BEI riii.

^ i k. LVnrvJîile à tîcf^ làf pr^rànitè accidentelle est de trois degrés

noM. M MFnT. •*•-' J* o'vy»

»< w¥i: ïï:

ti >. Ijt kmmàmmm: Wfrrte Ae b p^mo^ne qn*il a afranchie : si Tar tÈTMiciit^îsmMM â ^^ viiMrtaire H ifrmtmri si le bienfaiteur est demeorf fy*!ifv«is«kic ^ Hiwau ^« Ahï)s nrwM^. par rafirancbi avant sa iib^ t>wft. eî st TaflirMKiî »^a fas Of }>«k«Is arrivants à Tépoque de sonèidi'

>^&^ S^ rjÉtrwi»AtJgCTnmt a èlé ifcl^gaiwf ^par eiemple à titre eq» iww^ <Na %v«\ ic iwtufwiltni n"Wn$e |gis 4e raCrandii. (Voir Ziëh, '«^

>^ 4^x l.<r W'iArilfW xlMMe fiK' 4f TaCrancài sHl s^est dérliarg<f ^i^'* .MNiéiMii ff^r W^ -^jwws *tL 4fte ; iwwi: par Taftanchi a\ant sa libé**

. La preuve lestimoniale de la décharge de caution n'est pas exigible, que certains légistes soient d*un avis contraire. kS. Si l'esclave a été mutilé par le maître, il se trouve affranchi par il, et le maître n'hérite pas de lui. (Voir AFFRANCBissEMEyT.) li^. En cas de survie d'un parent quelconque de l'affranchi, à quehjue i que ce soit, appelé à titre de part assignée ou à tout autre titre, le faiteur n'hérite point.

Se. En cas de survie du conjoint de l'affranchi décédé, le conjoint he la part qui lui est assignée, et le reste est déféré au bienfaiteur à son défaut, à son représentant. (Art. io/i et io5.) 5i. Si les conditions citées dans les articles précédents se trouvent lies, le bienfaiteur hérite de la totalité des biens de l'affranchi, s'il est (ue; s'il s'en trouve plusieurs, la succession est répartie entre eux, quel soit leur sexe.

Sa. En cas de prédécès du bienfaiteur, d'après Ebn Bâbévéyh, la sucion de l'affranchi décédé est déférée aux descendants masculins et feins du bienfaiteur. Cette opinion est parfaitement fondée, et l'auteur Khildf est du même avis, mais seulement dans le cas où le bienfaiteur du sexe masculin. Le scheikh Mofid déclare que, quel que soit le sexe bienfaiteur prédécédé, la succession de l'affranchi est déférée aux deslants masculins, à l'exclusion des descendants féminins. Le scheikh ssi, dans le Néhâyèt, émet l'opinion que, si le bienfaiteur prédécédé i du sexe masculin, la succession de l'affranchi est déférée aux descendis du même sexe, à l'exclusion des autres, et que, dans le cas contraire, est déférée aux parents consanguins de la bienfaitrice. Cette opinion Tailleurs confirmée par les traditions.

53. En cas de prédécès du bienfaiteur, ses descendants et ses ascen- Is directs au premier degré héritent des biens de l'affranchi ; lors même l'appelé est unique, les autres parents ne sont pas admis au partage.

54. La représentation se perpétue à l'infini dans la descendance îte du bienfaiteur, et le descendant reçoit la part de l'ascendant préjé de même que dans tout autre cas.

i5. A défaut des deux ascendants au premier degré, et de descen- ♦ du bienfaiteur prédéeédé, les frères sont appelés à hériter. Les lé-r

:i56 DROIT MUSULMAN.

«i\.'iiit iiltrifit sa iiiajorilé, il refuso de nitifuT le iiiariago^ il sera eidudf la siiccossioii : s'il le ratifie, il sera admis à hc^riter: mais il devra nrelcr serment (jiril n*af][it point par cupidité.

'2 fia, Kn cas de survie de l'épouse et d'un enfant issu d'elle et du défunt, elle hérite de la part qui lui est assignée sur tous les biens laL<isés par le mari. A défaut d*enfant, elle ne prélève rien sur les terres: mai^ elle a droit à sa part sur la valeur des constructions et des accessoires. Quelques lé{;istes n'excluent l'épouse, dans ce cas, que de la participation au partage des maisons et des habitations; d'autre part^ le scheikh Mor^ tezâ est d'avis que la terre, quelle qu'elle soit, doit être évaluée, et que l'épouse, dans les deux cas, a droit, pour sa part, sur le prix d'estimatioo. Mais la première opinion paraît plus conforme à la tradition.

a M. Le mariage contracté pendant la maladie de l'époux n'est valide (|u'autant qu'il est consommé. Si le mari vient à décéder avant la coih sommation, le mariage est annulé, et la femme perd tout droit <iu douaire ainsi qu'î\ l'hérédité. Cette décision est basée sur une tradition rapports d'un des imams par Zérârèt.

III. — De vHiRimTÉ \ titre de proximité accidentelle, >^Ij oM'