EL ZEN À

3i6. La personne de naissance illégitime ou adultérine n'a pas de filiation légale, et n'hérite point de ses ascendants naturels, ni de qui que ce soit dans l'une ou l'autre ligne, et les ascendants, de leur côté, n'héritent pas d'elle. (Voir Mariage.)

ii'j. La succession de quiconque est de naissance illégitime ou adultérine est déférée a ses descendants, et, à leur défaut, elle fait retour à rimâm. (Art. 3o*j.)

3i8. Le conjoint survivant du défunt de naissance illégitime ou adultérine hérite, en cas de survie d'un descendant, de la part la plus faible qui lui est assignée, et de la plus forte, dans le cas contraire. (Art. loà, 1 o5, 1 o6.)

319. D'après une tradition, la mère et les parents maternels du défunt de naissance illégitime héritent de lui, de même que les parents, dans la même ligne, de la personne désavouée par voie de malédiction. Mais celle opinion est généralement rejetée. (Art. 3 1 3 , 3 1 3 , 3 1 4.)

II. De L'HÉRÉDITé DE L'HERMAPHRODITE, vi^ÂfH ol^ MIBAS OL KBONsL

33 0. On appelle hermaphrodisme la réunion, chez une même personne, des organes générateurs des deux sexes.

39 1. Le sexe de l'hermaphrodite est déterminé, quanta l'hérédité, d'après l'organe par lequel a lieu d'abord l'émission de l'urine; et, en cas d'émission simultanée par chacun des deux organes, le sexe est déterminé d'après l'organe par lequel cesse, en dernier lieu, l'émission de l'urine. L'hérédité de l'hermaphrodite est réglée selon la constatation du sexe prédominant.

3*jîi. Dans Ir cas où le sexe de Therniaphrodite ne peut être déterminé par Tobsorvation physiolojjique décrite ù Tarticle précédent, rauteurài Khéliif(*s\ d'avis que , d*a|)rès Topinion générale des jurisconsultes, selon son dire, et du ])lus {(rand nombre des traditions, il doit être prononcé parla voie du sort. Le même auteur, dans le Nihâyèt, le Idjâz et le Afi^u^ déclare (|ue, dans ce cas, l'hérédité a lieu moitié à titre féminin et moitié à titre masculin. Celte opinion est d'accord avec une tradition rapportée de rimàm Abou Abdallah par Hischàm ebn Sâiem. D'autre part, ie scheikh Morteza et le scheikh Mofid disent que l'on doit s'en rapporter au nombre des cotes de l'hermaphrodite; que, en cas de nombre pair, l'individu doit être déclaré du sexe féminin, et, dans le cas contraire, du sexe masculin. (^ette dernière opinion est fondée sur la décision rendue par Timâm Ali, i ce (jue raj)porle le juge Schoreïh. Les trois jurisconsultes précités, c'est-àdire le scheikh Toussi, dans le Kliélâfj le scheikh Mortezà et le scheikh iMofîd, se contredisent, tout en prétendant tous s'appuyer sur l'opinion générale et sur les traditions, de sorte qu'il est didicile de constater l'authenticité des deux décisions.

3q3. En cas de survie d'un hermaphrodite de sexe indécis et unique héritier, il reçoit la totalité des biens du défunt.

3îî/j. Kn cas de survie de plusieurs héritiers hermaphrodites de sexe indécis, si l'on admet l'opinion donnée par le scheikh Toussi dans le I\('h(hj('t , ou celle des scheikhs Morlezâ et iMofid, le sexe est décidé par la voie du sort, et, en cas de décisions différentes, les mâles reçoivent une part double de celle des femmes; dans le cas contraire, la succession est é{jalem(»nt répartie entre les appelés. Si l'on admet l'opinion que nous avons ado|)tée, c'est-à-dire celle qui est donnée dans le Néhâyèt et dans les deux autres ouvrages cités à l'article précédent, les appelés, dans ce cas, partagent la succession également entre eux, et leurs droits sont égaux, fussent-ils au nombre de cent.

32 5. Quelques légistes sont d'avis que, en cas de survie d'un descendant hermaphrodite de sexe indécis et d'un descendant mâle, celui-ci reçoit quatre parts, et le premier, trois parts. Si, avec ces deux appelés, il existe encore un descendant féminin, il reçoit deux parts.

Safi. D'autres légistes sont d'avis que. dans ce cas. la succession doit

être répartie à deux reprises, l'hermaphrodite étant supposé du sexe masculin h la première, et du sexe féminin à la seconde, et la moitié du total des deux quotités supposées forme le montant' de la part qu'il doit recevoir. Pour arriver à ce résultat , on procédera de la manière suivante : on cherchera le nombre le plus faible par lequel les deux quotités peuvent être divisées, et l'on multipliera les deux dénominateurs Tun par l'autre. Exemple du cas de survie d'un descendant mâle et d'un hermaphrodite de sexe indécis. On les supposera d'abord tous deux du sexe masculin , puis on recherchera un nombre carré divisible par la moitié de la moitié, soit li. Ensuite on supposera que l'hermaphrodite est du sexe féminin, et l'on recherchera un nombre carré divisible par le tiers et par la moitié du tiers, soit 6. Les deux nombres & et 6 sont dans un rapport égal par la moitié; Tun d'eux, étant multiplié par la moitié de l'autre , donne le produit i â. La part de l'hermaphrodite étant de la moitié, soit 6, dans la première hypothèse, et du tiers, soit /i, dans la seconde, la somme de ces deux nombres additionnés est de lo, dont la moitié, soit -j^, forme la quotité de la part de l'hermaphrodite, et les —^ restants forment celle du descendant masculin. Dans le cas oii, au lieu du descendant masculin, il s'en trouve un du sexe féminin, l'opération est la même; mais la part de ce dernier est alors de -p^-, et celle de l'hermaphrodite est de ^t- (Art. lo/i.)

337. En cas de survie d'un hermaphrodite de sexe indécis, d'un descendant féminin et d'un descendant masculin , lors de la première hypothèse, celle qui suppose deux héritiers féminins et un masculin , le nombre cherché sera 5, et lors de la seconde, qui suppose deux héritiers masculins et un féminin , ce nombre sera k ; le produit de la multiplication de ces deux nombres sera qo. Mais la part de l'hermaphrodite ne peut alors être prélevée intégralement; on multiplie, dans ce cas, 20 par la moitié intégrale de l'un des deux premiers nombres, soit 2 , et l'on obtient le produit lio , qui peut alors être réparti sans fractions, soit : au descendant masculin, {] ; à la fille, ^; à l'hermaphrodite, |-J-.

328. Si, dans le cas précédent, il se trouve que le conjoint du défunt survive aussi, l'opération est la même, et se fait d'abord par rapport aux premiers appelés, à l'exclusion du conjoint : ensuite le dénominateur de

la quotité de la part du conjoint est multiplié par le produit total. — Exemple du cas de survie du descendant masculin, du descendant f^ minin , du descendant hermaphrodite de sexe indécis et de l'époux du d^ funt. — On a vu, dans le cas précédent, que le total de la successioMM réversible sur les trois appelés était réduit en quarantièmes. On multiplia alors /lo par le dénominateur de la part assignée à Tépoux, soit &, elfon obtient 160. L'époux reçoit le quart, soit -p—-; puis le numérateur de^ parts assignées aux autres appelés par l'opération première , étant malti — plié par 3 , donne la quotité afférente à chacun d'eux , soit : -p^ au des — cendant masculin, ^rr ^ ^^ fi^®' ^^ ttt ^ l'hermaphrodite. (Art. io5 ^ i3â , 3â6.)

339. En cas de survie d'un descendant hermaphrodite de sexeindéd^ et des deux ascendants du défunt, ou de l'un d'eux seulement, la partd^-^ ascendants est des deux sixièmes dans la première hypothèse, et des dea^x cinquièmes dans la seconde. On multiplie 6 par 5, et l'on obtient le pr(> — duit 3o, dont yj sont assignés aux ascendants, et yj à l'hermaphrodite- (Art. 109 et 236.)

330. En cas de survie des deux ascendants du défunt et de deux ou plusieurs descendants hermaphrodites de sexe indécis, les premiers reçoivent d'abord les deux sixièmes du total de la succession, et le reste es< déféré aux descendants, la succession ne pouvant, dans ce cas, présenter un excédante

331. En cas de survie d'un .seul des ascendants du défunt et de deux ou plusieurs descendants hermaphrodites de sexe indécis , l'excédant est réparti entre les appelés, par cinquièmes, que l'on devra réduire en hd dénominateur qui permette de faire intégralement la répartition. Ce nombw sera 120, dont-p^ à l'ascendant, et -^-^ h l'hermaphrodite. (Art. «<^9 et 236.)

332. Pour l'hérédité des frères germains et consanguins et des oncte hermaphrodites du défunt, on procède de même qu'à l'égard desesde^ cendants hermaphrodites. (Art. 33i et suîv.) ^

333. L'hérédité des frères utérins et des oncles maternels hermapk'^

^ Les hermaphrodites héritant d'un tiers k litre féminin , et de deux tiers ï titre masculin.

DKS SUCCESSIONS. 369

3S du défunt ue présente pas ces complications, parce que ces personnes *itent toutes d'une part égale, sans distinction de sexe. (Art. si 3.) 33&. Il est difficile que le cas d'hermaphrodisme puisse se présenter S2 les ascendants directs du défunt, l'enfantement de la femme ne perîitant pas de supposer ce cas chez elle ni chez le mari, à moins d'un de s phénomènes rares, comme celui qui est rapporté de Schoreïh, qui eut se prononcer dans le cas d'une femme qui devint grosse et fut aussi l'auur de la grossesse d'une autre femme.

335. Le scheikh Toussi est d'avis que, dans le cas d'hermaphrodisme u conjoint survivant, celui-ci hérite à la fois de la moitié de chacune ss parts assignées aux conjoints de l'un et de l'autre sexe. (Art. io/i, o5, io6, 3a2.)

336. Dans le cas d'hermaphrodisme où les organes générateurs ne nt point apparents, il est procédé par la voie du sort, de la manière suinte : on inscrit sur un bulletin les mots serviteur de Dieu, et sur un autre 5 mots servante de Dieu. Après une prière, l'un de pes billets est tiré

ouvert ; et l'on procède suivant le résultat.

33^. L'individu ayant deux têtes ou deux corps réunis par la ceinture t présumé ne constituer qu'une personne, si les deux parties s'éveillent s'endorment simultanément ; dans le cas contraire , il est présumé double lant à l'hérédité.

338. L'enfant conçu et encore à naître hérite, si, ensuite, il nait viable, ^ si la naissance prématurée a lieu par suite de violences exercées sur la -rsonne de la mère, ou par toute autre cause, si l'on peut observer chez

fcetus quelque mouvement vital produit dans tout Tindividu. (Art. 67,

339. Si, lors de la naissance, la vie a déjà cessé dans la moitié du ^ï*ps de l'enfant, il n'est pas appelé à hériter.

3&0. La disposition précédente s'applique aussi à l'enfant chez leque ' produit, au moment de la naissance, un mouvement occasionné par ^ç cause qui ne peut être attribuée à la présence de la vie, tel que celui N l'on observe chez les animaux égorgés. D'après une tradition rapportée l^Tiniâm Abou Djâfer par Rébii, le fœtus chez lequel se manifeste un mou- ^^ment quelconque est admis à l'hérédité réciproque. Une autre tradi-

it.

a70 DROIT MUSULMAN.

tioii, rapportée de riiuâni Abou Abdallah par Abou Bèssir, corrobore la première.

3/11. 11 n'est pas nécessaire que l'enfant soit ne h Tépoque da déco de la personne dont il est appelé à hériter. Ainsi , le droit d'hérédité tA ac(|uis, lors même que la naissance de l'enfant a lieu six mois ou méiie neuf mois après le décès de la personne en question , si sa m^ ne s'el point remariée. (Voir Mâbiâge,)

3 ^iQ. En cas de survie des deux ascendants du défunt ou de l'un d'en, (fun conjoint et d'un appelé déjà conçu mais encore à nahre, les premier» reçoivent la part la plus faible qui leur est assignée, et le reste estrésem jusqu'à l'époque de la naissance de l'autre appelé. S'il ne naît point viable, les parts des premiers sont complétées. (Art. io5, 106, 109.)

3/1 3. Le scheikh Toussi est d'avis que, en cas de survie d'an Sis An défunt et de grossesse de l'épouse au moment du décès du mari, le fib reçoit d'abord un tiers, et que le reste est conservé, parce que, généralement, sauf dans des cas fort rares, la naissance peut être tout au plos double' ; en cas de survie d'une fille, celle-ci ne reçoit que le cinquièoie jusqu'à la naissance du second appelé, et pour le même motif. Cette opinion parait, en efict, bien fondée.

3â/i. Le prix du sang du fœtus est déféré, à titre de succession, à ses ascendants et à leurs proches germains ou consanguins, soit par lignée, soit par alliance. (Voir Paix du sang.)

3/i5. Les personnes entre lesquelles il y a eu reconnaissance de parenté héritent réciproquement, sans être tenues de fournir la preuve de la parenté; mais la simple déclaration est nulle , si elle a pour objet une parenté autre que la lignée. (Voir Aveu.)

3/iG. Les biens de l'absent doivent être réservés. Les légistes ne s'accordent |)as pour fixer le délai de réserve. D'après une tradition rapportée de l'iman Abou Abdallah par OsmÂn ebn Issâ, qui déclare l'avoir entendue de Sémâèt, le délai est de quatre années. Mais l'authenticité de ce récit est douteuse. Le scheikh Mofid, se basant sur une tradition rapportéede l'imân Abou Djafer par Ali ebn Mèhziâr, qui raconte que l'imftn, aprë

' La part du tils ne pouvant, dans Thypotlièse d'une naissance double, Atre moindrp (|iie \o tiers.

[ années, a fait vendre une partie d'une maison appartenant à un absent, . d'avis qu'après dix ans d'absence, la maison de l'absent peut élre adue ; mais cette opinion pèche par la base ^ Le scheikh Toussi dit qu'ah la déclaration d'absence, il est permis de remettre, sous caution, les ms de l'absent à ses héritiers. Cette opinion repose sur une tradition pportéc de l'imÂm Abdallah par EshÂk ebn AmmÂr. Les héritiers de l'abat peuvent être mis en possession de ses biens , s'ils offrent des garanties I fortune suffisantes. Ce récit est rapporté par Sehel ebn Ziâd ; mais il t'cfune authenticité contestable. Le scheikh Toussi, dans le Khilâf, émet ivis que les héritiers de l'absent ne doivent être mis en possession de ses lens qu'après l'expiration d'un délai tel, que l'existence d'une personne an semblable tempérament n'est plus, généralement, présiimable. Cette ornière opinion est préférable. (Art. 66.)

• — De vnitLiDiTi des personnes appeliîes à hériter réciproquement et

vâllSSANT BNSBMRLE, |^aL fyO^\^ Jy^' o'^ MIRAS 01 GHOBKA VÈL MEH- M)0êM ELEYUÎM,

S&y. Les personnes appelées à hériter Tune de l'autre héritent réci- >quement, si toutes deux possèdent quelques biens, ou seulement Tune lies, et si elles périssent ensemble , de manière que le prédécès de l'une îlles ne puisse être constaté.

348. L'hérédité réciproque n'a pas lieu si ni l'une ni l'autre des pernncs périssant ensemble ne possède de bien , ou si elles ne sont pas ap- Aées à hériter respectivement Tune de l'autre, ou si Tune d'elles seuleîeat est appelée à hériter de l'autre, comme dans le cas où deux frères, ont un seul laisse un ascendant, périssent ensemble.

3&9. La disposition précédente s'applique de même au cas où les décès multanés ont une cause naturelle et non accidentelle, et si le prédécès

l'une des personnes peut être constaté.

35o. Les légistes ne sont pas d'accord sur l'application de l'hérédité iproque aux personnes périssant ensemble dans un accident antre qu'un

En effet, si Tabsent eut M dëclnr<^ (i^cëd<^, on n'eût pas ordonné la venle d'une lie seulement do sa maison.

Tri DROIT MUSULMAN.

iiaufnif^o ou un oboiileineiit. L*auieur du Néhàyèl se prononce pour Taffirinative clans tous les cas de décès accidenlel simultané.

351. Quand deux personnes périssent ensemble, elles héritent rmproquement, aux conditions citées aux articles précédents; mais Théréditr s'arrête aux biens existants avant le décès, à Texclusion de ceux qui ont été déférés a la personne dont le décès est légalement présumé avoir précédé la mort de l'autre. Le scheikh Mofid est d'un avis contraire; mais le premier srntiinent nous parait juste, parce qu'il est basé sur un fait possible, tandis que le second su|)pose un fait impossible, le fait d'une nouvelle exisfencf d'une jïersonne décédée. Mais le scheikh s'est appuyé sur ce principe que, dans le cas de personnes périssant ensemble, celle d*entre elles qui possède cpielcpies biens est seule appelée à hériter de l'autre. (Art. SSy.)

35tJ. Les lé(jisles ne sont pas d'accord pour déclarer la légalité absoluf d<^ la |)riorité de l'hérédité du plus éloigné sur celle du plus proche, eo cas de décès simultané \ Le scheikh Toussi dit, dans le Idjâz, que ceprinci|)e n'est pas absolu , et, dans le Mèbsoût, il ne se prononce pas et se contente de déclarer que fcm doit s'en rapporter aux précédents. D'après fc scheikh Moftd, il semble qu'on doive se prononcer pour l'affirmative. Cependant l'opinion précitée du Idjâz paratt plus raisonnable, l'admission da |)rincipe absolu de la priorité de l'hérédité du plus éloigné étant arbitraire.

3r)3. Kn cas de décès simultané, dans un naufrage, des deux conjoints, la |)résoni|)tion de survie est pour la femme, et elle hérite d'abord du mari: ensuite on suppose ({u'elle décède, et le mari hérite de sa part sur les biens de la femme, moins ce qu'elle a d'abord reçu de lui en héritage.

3,')/!. En cas de décès simultané, dans un naufrage, du père et du fils* le père hérite d'abord du fils; celui-ci hérite ensuite du père, puis, s'il w se trouve pas d'autre héritier appelé à recevoir le reste de la succession, le tolal des biens de l'un est déféré à l'autre, et de celui-ci à ses propres héritiers. — Exemple : si le fils a un frère utérin, et si le père a des frères, les biens du fils sont déférés au père, et, réciproquement, ceux du pèreao fils, puis ce qui revient à chacun est déféré à ses frères.

^ C/est-hnlire que le pAreiit auquel la part la plus forte est assignée est présam^ décédé le proniior.

355. Si, dans le cas précédent, chacun des individus ayant péri ensemble ou l'un d'eux seulement se trouve avoir un cohéritier, par exemple si le père a des enfants outre celui qui a péri, et si le fils laisse lui-même des descendants, la part du père est du sixième de la succession du fils*. Le père sera supposé être |)rédécédé ; le fils qui a péri héritera de la part qui lui est assignée, ainsi que ses frères, et le montant de cette part avec le reste de ses biens, après déduction du sixième, sera déféré à ses descendants. (Art. 109.)

356. Si deux personnes ayant péri ensemble sont appelées à hériter respectivement l'une de l'autre à titre égal, par exemple deux frères, il n'y a pas lieu d^établir la présomption de survie de l'une ou de l'autre; la totalité des biens passe réciproquement de l'un à l'autre, et, à défaut d'héritiers, les successions sont dévolues à l'imâm. Si, dans le même cas, l'un des frères seulement a quelque héritier, la succession de l'autre frère dévolue à ce dernier frère passe à son héritier, et le total des biens du dernier, déférés au premier frère, est dévolu à Timâm. (Art. 3 02.)

iV. — De VEiïkimié du gdèbre, (j-^^t o'^. miras ol mèdjous^

g 357. D'après les pratiques abominables de sa religion, qui autorise f l'inceste, le guèbre peut épouser les femmes qu'il est interdit au musulman d'épouser, lien résulte que sa filiation peut être légale ou illégale, et qu'il peut aussi contracter une alliance légale ou illégale. Nous entendons par ce dernier terme toute alliance contractée avec une des femmes qu'il est interdit au musulman d'épouser, quoique cette alliance soit légale pour le guèbre. Tel est le cas où un individu épouse sa propre mère : la filiation de Tenfant issu de ce mariage est illégale, de même que l'alliance de la mère, au point de vue de l'hérédité. (Voir Mariage.)

358. Quelques légistes sont d'avis que, d'après une tradition rapportée par Youssof ebn Abdol Rehmâm , et à laquelle se sont conformés ses disciples, l'hérédité ne peut avoir lieu que par suite d'une filiation et d'une alliance légales. D'après l'opinion de Fezl ebn Shâzân, opinion qui a prévalu chez ses disciples, et d'après le sentiment du scheikh Mofîd, l'hérédité peut avoir lieu par suite d'une filiation légale ou illégale, et d'une alliance légale seulement, h l'exclusion de Talliance illégale. Cetle décision

naufrage ou un ébouleiiient. L'auteur du Néhâyêtse pmnonce pourraflirmative dans tous les cas de décès accidentel simultané.

35 1. Quand deux personnes périssent ensemble, elles héritent réciproquement, aux conditions citées aux articles précédents; mais l'hérédité s'arrête aux biens existants avant le décès, à l'exclusion de ceux quioim t été déférés à la personne dont le décès est légalement présumé avoir précéd^L? la mort de l'autre. Le schcikh Mofid est d'un avis contraire; mais le premiexr sentiment nous parait juste, parce qu'il est basé sur un fait possible, tandLsss que le second suppose un fait impossible, le fait d'une nouvelle exist«ncc^ d'une personne décédée. Mais le scheikh s'est appuyé sur ce principe que « dans le cas de personnes périssant ensemble, celle d'entre elles quipos — sède quelques biens est seule appelée à hériter de l'autre. (Art. Sôy.)

35â. Les légistes ne sont pas d'accord pour déclarer la légalité absolue de la priorité de l'hérédité du plus éloigné sur celle du plus proche, en cas de décès simultané '. Le scheikh Toussi dit, dans le Idjâz, que ce principe n'est pas absolu, et, dans le Mèhsout, il ne se prononce pas et se contente de déclarer que l'on doit s'en rapporter aux précédents. D'après le scheikh Moftd, il semble qu'on doive se prononcer pour l'affirmative. Cependant l'opinion précitée du Idjâz paratt plus raisonnable, l'admission d^ principe absolu de la priorité de l'hérédité du plus éloigné étant arbi^ traire.

353. En cas de décès simultané, dans un naufrage, des deux conjoinl^^ ' la présomption de survie est pour la femme, et elle hérite d'abord du mari; ensuite on suppose qu'elle décède, et le mari hérite de sa part sur les biens de la femme, moins ce qu'elle a d'abord reçu de lui en héritage.

35/i. En cas de décès simultané, dans un naufrage, du père et du fils^ le père hérite d'abord du fils; celui-ci hérite ensuite du père, puis, s'il ne se trouve pas d'autre héritier appelé à recevoir le reste de la succession, le total des biens de l'un est déféré à l'autre, et de celui-ci à ses propres héritiers. — Exemple : si le fils a un frère utérin, et si le père a des frères, les biens du fils sont déférés au père, et, réciproquement, ceux du père au fils, puis ce qui revient à chacun est déféré à ses frères.

^ C'est-à-Klire que le parent auquel la part la plus forte est assignée est présiiiné décédé le premier.

{55. Si, dans le cas précédcnl, chacun des individus ayant péri enble ou l'un d'eux seulement se trouve avoir un cohc^ritier, par exemple si ère a des enfants outre celui qui a péri, et si le fils laisse lui-m(}me des rendants, la part du père est du sixième de la succession du fils'. Le e sera supposé être .prédécédé; le fiJs qui a péri héritera de la part qui est assignée, ainsi que ses frères, et le montant de cette part avec le le de ses biens, après déduction du sixième, sera déféré à ses descenits. (Art. 109.)

356. Si deux personnes ayant péri ensemble sont appelées à hériter pectivement l'une de l'autre à titre égal, par exemple deux frères, il n'y pas lieu d'établir la présomption de survie de l'une ou de l'autre; la alité des biens passe réciproquement de l'un à l'autre, et, à défaut d'héiers, les successions sont dévolues à l'imâm. Si, dans le même cas, l'un s frères seulement a quelque héritier, la succession de l'autre frère déue à ce dernier frère passe à son héritier, et le total des biens du der- -r, déférés au premier frère, est dévolu à Timâm. (Art. 3 02.)