CHAPITRE PREMIER

BASE DE LA RÉPARTITION DES SOGGESSIONS, ^;i^l EL MEKHÂREDJ.

3€A. On entend par base de la formation des parts déterminées le plus petit nombre divisible intégralement par la quotité demandée. Il y a cinq nombres qui servent de base ; ce sont : s , pour la moitié ; & » pour le quart; 8, pour le huitième; 3, pour le tiers et pour les deux tiers, et enfin 6, pour le sixième. Ainsi, le partage de toute succession devant être répartie par y, ou par j et l'excédant, aura pour base le chiffre s ; le partage de toute succession devant être répartie par j et y, ou par j et Texcédant, aura pour base le chiffre li ; tout partage par y et j, ou par y et Texcédant, aura pour base le chiffre 8 ; tout partage par y et y , ou par y ou — et l'excédant, aura pour base le chiffre 3; tout partage par y et y, ou y et y, ou y et Texcédant, aura pour base le chiffre 6 ; tout partage par y et •y ou y et y, OU l'uue de ces parts seulement, aura pour base le chiffre 6

' Cet appendice ne traite que de régies appelées par leur position Ji r^ler ie par-

d*aritlimétique ; mais, nous Ta vons déjà dit, tage des successions. Ayant entrepris la

Fétade des sciences étant Toccupation du traduction complète de cet ouvrage, nous

pias petit nombre des individus , Tauteur a avons cru devoir suivre Fauteur dans tous

Toolu ainsi faciliter la tâche des personnes ses détails.

376 DUOIT MUSULMAN.

également. Si , au lieu de y avec les parts précédentes, la part est dcjja base sera le nombre i q ; si, au lieu de y, il se trouve ^^ la base sera le nombre s/i. Une fois ce principe établi, il peut se trouver que la succession soit également divisible entre les appelés, ou présente un excédant, oa enfin qu'elle ne puisse suffire à la formation des quotités intégrales de tous les appelés.

DES CAS où LE TOTAL DE LA SUCCESSION SUFFIT À LA FORMATION! DES QUOTITÉS RESPECTIVES DES DIVERS APPELES.

' 365. Si la succession peut être intégralement répartie entre les appelés, le partage ne présente aucune difficulté. — Exemples : i° en cas de survie d'une sœur consanguine et de l'époux de la défunte, la base delarépartition sera le chiffre 3 , soit 2:2,-5-3 chacun, a" En cas de survie de deux filles et des deux ascendants directs, ou des deux ascendants directe et de l'époux , la base sera le chiffre 6 , et la répartition peut se faire sans fractions. (Art. io4, 107, 109.)

3 6 G. Si la succession ne peut être répartie intégralement, les fractions peuvent se présenter sur la quotité affectée à un seul groupe d'héritiers ou sur celles de plusieurs groupes.

367. Dans le premier cas , si le nombre des héritiers d'un même groupe n'a pas un diviseur commun avec celui qui représente la quotité de la part affectée à ce groupe, le nombre des héritiers sera multiplié par le chiffra servant de base à la répartition. — Exemple : en cas de survie desdeuï ascendants et de cinq filles du défunt, le nombre servant de base étant 6, ^^ relui des filles 5 , ces deux nombres n'ont pas de diviseur commun; or 6x5 donne le nombre fractionnaire pouvant se répartir intégralement sur les divers appelés; et le chiflVe de la quotité respective de chaque cat^g<^ rie , étant multiplié par 5 , donne le montant de la part déterminée : soit» dans le cas présent , 3 x 5 = f^, montant de la part des deux ascendantSi et 4x5 = 3I, montant des parts des cinq filles; soit -— à chacune- (Art. 107 et 109.)

368. Si, au contraire, le nombre des héritiers d'un groupe donnée un diviseur commun avec celui de la quotité de la part affectée à ce groupe» lo diviseur du nombre des héritiers, et non celui de la quotité, sera multi-

par le chiffre servant de base à la répartîtioa. — Exemple : en cas de e des deux ascendants et de six filles, les filles reçoivent ensemble *e parties aliquotes du nombre 6, servant de base à la répartition; or uatre parties ne peuvent se répartir inté{jralement entre les six appelés nombres 6 et il sont également divisibles par la moitié; on mulra la moitié du nombre des filles, soit 3, par le chiffre servant de à la répartition, soit 6, et l'on obtiendra le produit i8. Les ascen- '* devant recevoir ensemble deux parties aliquotes de i8, le nombre \ donnera yj; les filles devant en recevoir quatre, le nombre 4x3 era ff , soit à chacune yï. (Art. 107 et 109.) {9. Quand la. répartition donne des fractions pour plusieurs groupes itiers, il arrive, ou que le nombre des individus composant chaque )c a un diviseur commun avec celui de la quotité des parts qui lui affectées ; ou que le diviseur commun n'existe dans aucun groupe ; ou

qu'il existe pour un ou quelques-uns, à l'exclusion d'un autre ou ulres.

10. Dans le premier cas, chaque groupe est réduit en dénominateurs duns; dans le second cas, ils demeurent tous en l'état, et, dans le ème, les groupes ayant un diviseur commun sont réduits au mémo tninateur, et les autres demeurent en l'état. A la suite de cette opéra-

les nombres des différents groupes peuvent se trouver égaux, ou blés l'un par la moitié de l'autre, ou avoir un diviseur commun, ou

ne pas avoir le même diviseur.

^1. Si les nombres sont égaux, un seul d'entre eux sera multiplié par iffre servant de base à la répartition. — Exemple : en cas de survie 5UX frères germains et de deux frères utérins, le chiffre servant de , étant 3, ne peut être divisé intégralement entre les quatre frères; il alors multiplier le nombre des individus composant un des groupes, 2, par le nombre qui sert de base, soit 3 , et l'on obtient le produit 6 , j aux frères utérins, et -J- aux frères germains. 7a. Si l'un des nombres est divisible par la moitié de l'autre, on ne pas compte du plus faible, et l'on multiplie le plus fort par le chiffre nt de base. — Exemple : en cas de survie de trois frères utérins et i frères consanguins, le chiffre servant de base, 3 , ne peut servir à la

répartition intégrale, le nombre des individus composant Tun des groupes étant égal à la moitié de ceux du second. Il faut alors multiplier 6 par 3 , et l'on obtient le produit 1 8 , au moyen duquel la répartition peut s'opérer intégralement.

373. Si les deux nombres ont un diviseur commun, on doit multiplier l'un d'eux par le diviseur de l'autre, et le produit sera oiultiplîé à son tour par le chiffre servant de base. — Exemple : en cas de survie de quatre femmes et de six frères, le chiffre servant de base est &, au moyen duquel la répartition ne peut se faire intégralement. Les nombres & et 6 sont également divisibles par la moitié; la moitié de l'un d'eux, soit â, multipliée par le second nombre, 6, donne le produit 19, qui, multiplié à son tour par le chiffre servant de base, 3, donne le produit 36, au moyen duquel la répartition intégrale peut s'opérer.

3 7 &. Si les nombres n'ont pas de diviseur commun , il faut les multiplier l'un par l'autre et multiplier ensuite le produit par le chiffre servant de base. — Exemple : en cas de survie de deux frères utérins et de cinq frères consanguins, le chiffre servant de base est 3, au moyen duquel la répartition intégrale ne peut avoir lieu ; les deux nombres n'ont point de diviseur commun, et l'un d'eux n'est pas non plus divisible par la moitié de l'autre. U faut alors les multiplier l'un par l'autre, et l'on obtient le produit 1 o, qui, multiplié à son tour par 3, chiffre servant de base, donne le produit 3o, au moyen duquel peut se faire la répartition intégrale.

376. Deux nombres peuvent être égaux ou différents. Dans ce dernier cas, il peut se trouver que l'un des nombres soit divisible par la moitié de l'autre , ou que les deux nombres aient un diviseur commun , ou enfin que deux nombres n'aient point un même diviseur. Deux nombres sont divisibles l'un par l'autre , si le plus faible anéantit le plus fort par une opération répétée deux fois ou plusieurs fois, et si le plus faible n'excède pas la moitié du plus fort. On pourrait, par conséquent, leur appliquer la dénomination de nombres proportionnels, tels que 3 par rapport à 6 et à 9, 4 par rapport à 8 et à 19.

376. Les nombres ayant un diviseur commun sont ceux pour lesquels, le plus faible étant soustrait du plus fort à une ou plusieurs reprises, il reste plus d'une unité, tels que 10 et la. En effet, le reste de i«j — 10

est $9 et ce dernier chiffre, soustrait de lo & plusieurs reprises, finit par le faire disparaître. Par conséquent, si, après les diverses soustractions des deux nombres , il reste a , ces nombres sont tous deux divisibles par la moitié; ils sont divisibles par le tiers, s'il reste 3. S'il reste 1 1, les deux nombres sont divisibles par 1 1 .

377. Les nombres irréductibles sont ceux pour lesquels, le plus faible étant extrait du plus forl à une ou plusieurs, reprises, il reste une unité, tels que i3 et so; en effet, le reste de s 0-1 3 est 7; celui de i3-7 est de 6, et enfin le reste de 7-6 est 1.

DES CAS ou LA SUCCESSION NE PEUT SUFFIRE A LA FORMATION DE TOUTES LES PARTS DBS DIVERS APPELAS.

378. Cette hypothèse ne peul se présenter que par la survie du conjoint avec d'autres appelés, par exemple : i"* en cas de survie des deux ascendants, de deux ou plusieurs filles et du conjoint du défunt; a"* en cas de survie des deux ascendants, d'une fille et de l'époux; 3* en cas de survie de l'un des ascendants, de deux ou plusieurs filles et de l'époux. Dans l'un ou l'autre des trois exemples donnés, le conjoint reçoit la part la plus faible qui lui est assignée. Chacun des ascendants reçoit un sixième, et le reste est remis aux filles, aucune part ne pouvant jamais être augmentée. (Art. 16, io5, 106, 107, 109, 1199 isi.)

379. En cas de survie de deux ou plusieurs frères utérins ou de deux ou plusieurs sœurs germaines ou consanguines du conjoint; ou d'un parent utérin , d'une sœur germaine et de l'époux , le conjoint survivant reçoit la part la plus forte qui lui est assignée , et la réduction est supportée «par la sœur ou les sœurs germaines ou consanguines. (Art. 10&, io5, 107.)

380. Si, dans l'un des cas précédents, les parts peuvent se répartir intégralement, l'opération est simple. — Exemple : en cas de survie des deux ascendants, de l'époux et de cinq filles, le total est réduit au nombre fractionnaire -j-7, dont ~j à l'époux, ,*, ^"^ ascendants et les ^j restants aux filles. (Art. 3 81.)

38 1 . Si les parts ne peuvent se répartir intégralement entre les individus d'un même groupe, le nombre des individus de ce groupe sera multiplié par le nombre fractionnaire auquel a élé réduit le total de la succession.

Kxemple : en cas de survie de trois filles, au lieu de cinq, et des antres appelés cités à l'article précédent, le nombre 3 multiplié par i a donne le produit 3G, qui peut alors être réparti entre les deux filles sans fraction, soit ~| à chacune, ce qui n'eût pas été possible si la quotité de leur part eût été maintenue en —, (Art. 384.)

DES CAS oc, APRÈS PRÉLÈVBIIBTîT DES PARTS, LA SUCGESS10!C PRESENTE U!« EXCEDiM.

383. Si, après prélèvement de la part respective des appelés, la saccession présente un excédant quelconque, cet excédant est réparti sur les divers appelés, à l'exception du conjoint survivant et de la mère en cas de survie de frères du défunt, ainsi qu'il a été dit précédemment; ou à moins que. parmi les appelés, il ne s*en trouve qui soient appelés h deux titres diiïérents, le droit de l'appelé à deux titres primant toujours celui de l'appelé à un seul titre. (Art. 93-1 oa.) — Exemple : en cas de survie des deux ascendants et d'une fille, à défaut de frères du défunt, l'excédant sera divisé en cinq parties, dont deux aux ascendants, et trois à la fille '. (Art. 10&, 1 09, qq5.)

383. Si, dans le cas précédent, il existe aussi des frères du défunt, l'excédant sera réduit par le chiffre fi multiplié par le chiffre servant de base ci la première répartition.

3 8/1. Exemples : i"" en cas de survie d'un des ascendants et de deux ou plusieurs filles du défunt, l'excédant sera réduit par le chiffre 5 multiplie par le chiffre ayant servi de hase à la première répartition, soit 6; le produit est 3o, dont -^ à l'ascendant et les -\^ restants aux filles, soit f- à titre de part, et —^ à titre d'excédant, a** En cas de survie d'une sœurut»'»rine et d'une sœur consanguine, l'excédant, selon toute vraisemblance, doit leur être dévolu à toutes deux et être réduit par le chiffre A, soit sa, dont -,\ à la première, et le reste à la dernière. (Art. i35.)

' Après réduction du total de la suc- nombre 3o, dont — aux ascendante, el

cession en un nombre fractionnaire qui le reste à la fiiie, 77 à titre de part et

permette de faire la répartition au prorata -57 «i titre d'excédant, des parts, soit, dans le cas présent, le

'Vst^, et ce dernier chiffre, soustrait de lo & plusieurs reprises, finit par 4e^ fiiire disparaître. Par conséquent, si, après les diverses soustractions Ni€6 deux nombres , il reste a , ces nombres sont tous deux divisibles par la

BBoitié; ils sont divisibles par le tiers, s*il reste 3. S'il reste 1 1, les deux ijMÙnbres sont divisibles par 1 1 .

t 377. Les nombres irréductibles sont ceux pour lesquels, le plus faible r^ëtant extrait du plus fort à une ou plusieurs, reprises, il reste une unité,

Ids que i3 et so; en effet, le reste de 9 0-1 3 est 7; celui de i3-7 est \Tdie 6, et enfin le reste de 7-6 est 1.

DES CAS OU LA SUCCESSION NE PEUT SUFFIRE A LA FORMATION DE TOUTES LES PARTS DBS DIVERS APPELAS.

378. Cette hypothèse ne peut se présenter que par la survie du conjoint avec d autres appelés, par exemple : i"" en cas de survie des deux «Bcendants, de deux ou plusieurs filles et du conjoint du défunt; a"* en em de survie des deux ascendants, d'une fille et de l'époux; 3* en cas de mrvie de Tun des ascendants, de deux ou plusieurs filles et de l'époux. Dans l'un ou l'autre des trois exemples donnés, le conjoint reçoit la part la plus faible qui lui est assignée. Chacun des ascendants reçoit un sixième, et le reste est remis aux filles, aucune part ne pouvant jamais être augmentée. (Art. 16, io5, 106, 107, 109, 119, isi.)

379. En cas de survie de deux ou plusieurs frères utérins ou de deux ou plusieurs sœurs germaines ou consanguines du conjoint; ou d'un parent utérin , d'une sœur germaine et de l'époux , le conjoint survivant reçoit la part la plus forte qui lui est assignée, et la réduction est supportée «par la sœur ou les sœurs germaines ou consanguines. (Art. 10&, io5, 107.)

380. Si, dans l'un des cas précédents, les parts peuvent se répartir intégralement, l'opération est simple. — Exemple : en cas de survie des deux ascendants, de l'époux et de cinq filles, le total est réduit au nombre fractionnaire ^-j^ , dont yï ^ l'époux , ,*, ^"^ ascendants et les yt restants aux filles. (Art. 3 81.)

38 i. Si les paris ne peuvent se répartir intégralement entre les individus d'un même groupe , le nombre des individus de ce groupe sera multiplié par le nombre fractionnaire auquel a été réduit le total de la succession.

:i82 DROIT MUSULMAN.

à rhéritier décédé peut avoir un diviseur commun avec le chiffre senanl de base à la seconde répartition ; le diviseur de ce dernier nombre, et dos celui de la part affectée à l'héritier décédé, sera alors multiplié par le nombre senant de base à la première répartition, et le produit représentant celai des deux successions pourra être intégralement réparti entre les appdés. — Exemple : en cas de survie de deux frères utérins, de deux frères consaoi;uins et do Tépouv, celui-ci vient à décéder en laissant un fils et deux filles. Le nombre servant de base à la première répartition est 6, qui, réduit en nombre fractionnaire, donne la; la part de Tépoux est donc de -p^, qui ne peuvent se répartir intégralement entre les quatre frères; mais 6, part de Tépoux , a un diviseur commun avec k , nombre servant de base à la seconde répartition , et ce diviseur, soit a , et non celui de la part de Tépoai, multiplié par le nombre 6 , servant de base à la première répartition, donne le produit 1 9 , au moyen duquel le produit des deux successions peut être é(;alement réparti entre les appelés, et la quotité de la part de chacun des appelés, lors de la première répartition, sera multipliée par *i,lors de ta seconde. Soit, à la première ré|>artition : yï I^ P^rt de Tépoux; 7^. celle des frères utérins, et -p^, celle des consanguins. Ces nombres, lors de la seconde répartition, sont réduits en ~, dont ^ aui frères utérins. Y^ aux consanguins et 7-^ ^ Tépoux, dont la part est distribuée entre ses descendants : yï au (ils et yt aux deux filles. (Art, loû, to8, iSa.)

389. Q° La quotité de la part de Théritier décédé peut ne pas afoir de diviseur commun avec le nombre servant de base à la seconde ré|>arti' tion. Dans ce cas, ce dernier nombre doit être multiplié par celui qui sert de base au premier partage, et chacun des appelés à la première succession multipliera le chifl're de sa quotité par le nombre servant de base au partage de la seconde. — Exemple : en cas de sume de l'époux, de deux frèm utérins et d'un frère consanguin , si l'époux meurt ensuite en laissant deui fils et une fille, le nombre diviseur de la première répartition étant 6. la part de l'époux est de 7 , qui ne peuvent être divisés intégralement par 5. On multiplie alors ce nombre par le premier nombre 6 , et la répartition peut s'opérer sans fractions, au moyen du produit 3o; soit — aux frères utérins, -^ au consanguin , oi -- à l'époux, dont la part est distribuée entre SOS (Icscondanls.

390. 11 est procédé de même en cas de décès successifs de plusieurs héritiers de degrés successifs, avant le partage de la première succession, e'est-à-dire que, si la part du dernier décédé peut être répartie intégralement, l'opération ne présente aucune difficulté; sinon, on fait le même calcul, entre la troisième succession et les deux premières, que celui qui vient d'être indiqué dans les articles précédents; il en est de même pour le cas d'un quatrième décès, et ainsi de suite indéfiniment. (Art. 385-388.)