I. De U SODOMIE, ]»yit EL LEVAT
110. La sodomie consiste dansTunion antinaturelle de deux personnp> du sexe masculin « par l'introduction de la verge de l'un des complicp> dans le ivotum ou ontn* les cuisses de l'autre.
* Si^t (kniie (t)U|)is et dt^iii de fouet. * Par exemple, pendant les solennité
l\mr roxtViition do b frntiion , IVxécuteMr religieuses. L'aggravation de peine <^ \m\\ \e foiiot |vir k^ inilitMi. Ia»«8ée k Tapprédalion du magii^trat.
s DES PEINES ET CHATIMENTS. à91
Il 1 1 1 . Le crinie de sodomie ne peut é(re constaté que par l'aveu fait par i(|e coupable à quatre reprises, ou par le témoignage oculaire de quatre il,»ersonnes du sexe masculin. (Art. 33-35 et AS et suiv.) |L 113. L'aveu ne sera reçu que si celui qui le fait est majeur, sain d'esl^lrit, de condition libre, et s'il a agi volontairement, soit qu'il avoue avoir Jlé le complice actif ou le complice passif.
1 13. L'aveu fait à moins de quatre reprises n'emporte pas l'application iJe la peine, mais simplement celle d'un châtiment. (Art. i.)
1 1 A. La preuve fournie par moins de quatre témoins ne suffit pas pour la constatation du crime, et les témoins sont passibles de la peine des calomniateurs. ( Art. 191)
1 15. Le magistrat peut, de sa propre autorité, condamner tout individu qu'il sait coupable de sodomie. Selon toute évidence, ce droit est accordé à tout magistrat, imâm ou autre. (Art. 101. — Voir Procédure.)
116. Quiconque est convaincu du crime de sodomie, consommé par fanus, passivement ou activement, sera puni de mort, s'il est majeur et Sain d'esprit, quels que soient sa condition de liberté ou de servitude, la religion qu'il professe et son état de mariage ou de célibat. (Art. 17.)
117. En cas de sodomie par l'anus entre un majeur et un mineur, le majeur sera puni de mort, et le mineur subira un châtiment.
. 118. La disposition précédente s'applique également au cas de sodomie par le rectum entre un individu sain d'esprit et majeur et un autre en état de démence ou d'imbécillité.
119. Le crime de sodomie entre le maître et l'esclave sera puni par la mort des deux complices, ou par l'application de la peine du fouet, selon . que le crime a été consommé par le rectum ou autrement.
19 0. Si, dans le cas précédent, l'esclave déclare avoir été contraint par
ie maître, il sera exempté de la peine, qui ne sera infligée qu'au maître.
19 1. En cas de crime de sodomie commis par un individu en état de
' démence ou d'imbécillité sur une personne saine d'esprit, celle-ci sera pas-
' sible de la peine. L'application de la peine au premier est contestée, mais
il est préférable de ne pas l'admettre.
19 9. Tout inCdèlequi se sera rendu coupable de sodomie sur la personne d'un musulman sera puni do mort, même lorsque le crime n'aurait
