CHAPITRE VI

DE L'AGRESSEUR A MAIN ARMÉE, o^UfJf EL ÊÊOHÂHEB.

3 93. Quiconque menace d'une arme quelconque, dans un but d'iottmidation , sur terre ou sur mer, pendant la nuit ou pendant le jour, da^s un lieu habité ou en rase campagme , se rend coupable d'agression à niaiB armée.

3â&. Les légistes ne sont pas d'accord sur la néoesaité, pour la con^ tatation do crime, du caractère douteux de cdui qui fait la menace; mais il est préférable d'admettre qu'il suffit de la certitude de l'usage de famï dans un but d'intimidation.

3â5. La présomption de culpabilité aura lieu, quel que soit le sexe de Finculpé.

336. L'inculpation du crime d'agression à main armée, quand il est commis par un individu hors d'état de mettre la menace à exécution, est contestée. Cependant il est préfér^le de l'admettre et de s'en tenir, à cet égard, à l'intention de l'inculpé.

.597. Toute personne armée pour veiller contre l'ennemi, ainsi que tout individu qui aura aidé l'agresseur, mais sans participer à l'attaque, ne peuvent être inculpés du crime d'agression à main armée.

3â8. Le crime d'agression à main armée peut être constaté par l'aveu du coupable fait une seule fois ou par le témoignage de deux personnes du sexe masculin et de bonnes mœurs.

399. En matière d'agression à main armée, le témoignage des femmes, déposant seules ou avec une personne du sexe* masculin, sera nul et sans effet. (Voir Témoignage.)

330. Le témoignage de bandits à charge ou à décharge d'autres bandits ne sera pas admis. Cependant le témoignage sera admis sur le fait de la capture seulement quand une troupe de bandits aura été capturée, parce que, dans ce cas, il n'y a pas présomption de déposition intéressée pouvant motiver la récusation. (Voir Témoignage.)

33 1. Le crime d'agression à main armée est puni de la mort par la décapitation, du crucifiement, de l'ablation de la main droite et du pie<l gauche, ou de l'exil. (Art. 332, 34i, 344, 346 et 347.)

333. L'application de la pénalité est contestée par les légistes. Le scheikh Mofid accorde à l'imâm le droit d'opter entre les peines citées h Tarticle précédent. Le scheikh Toussi se prononce pour l'application de la peine, graduée selon le degré de gravité du crime. Ainsi, en cas de ^•* meurtre, le coupable sera puni de mort, et à la requête de l'imâm, dans le cas où les parents de la victime pardonneraient au meurtrier. En cas de meurtre suivi de vol, le coupable devra d'abord restituer la chose volée, puis il subira l'ablation du pied gauche et de la main droite avant d'être mis à mort, et son coq)s sera attaché à la croix. Si le coupable s'est borné au vol, il subira l'ablation du pied et de la main et sera ensuite exilé. Si le coupable a blessé celui qu'il a attaqué, mais sans le dépouiller, il subira

la retaliatioD et aéra ensuite exile. Si , enfin , le coupable s*est borné à se servir d'une arme dans le seul but d'intimidation, il sera simplement puni de l'exil. Le scheikh Toussi base son opinion sur des traditions tendant à confirmer ces diverses décisions ; mais ces traditions sont ou contestables, ou peu claires, ou s'éloignent du point en question. Il est donc préférable d'adopter la première opinion, conforme, d'ailleurs, à la lettre du verset^

333. Quiconque s'est rendu coupable de meurtre dans le but de commettre un vol, sera puni de mort au chef talionnaire, si la vieiime ostde même condition que le meurtrier*^. Si, dans ce cas, les parents de la victime pardonnent au meurtrier, il sera puni de mort du chef de la pénalité pour attaque à main armée, quelle que soit la condition relative du coupable et cefle de la victime. (Voir Retaliàtion et Pbix dv s4.v6.)

336. Quiconque sera convaincu de meurtre, mais sans intention do commettre un vol, sera assimilé au meurtrier volontaire , et on laisserais punition ou le pardon au choix des parents de la victime. (Voir Retalu-