De L'HOMICIDE VOLONTAIRE INDIRECT, c>aa-*JIj JxsJl

EL KBTL BEL TBSBIB.

G. L'homicide volontaire peut être commis indirectement de plusieurs manières.

7. 1® L'homicide volontaire peut être commis indirectement par le fait du meurtrier. Exemples :

8. Quiconque cause la mort d'un individu au moyen d'une flèche lancée par un arc ou d'une pierre lancée par une arbalète, se rend coupable d'homicide volontaire, parce qu'il s'est servi d'un moyen ciiusant ordinairement la mort. (Art. 9.)

9. La disposition précédente s'applique de même à quiconque serre avec une corde le cou d'un autre et ne la desserre qu'après la mort oa lorsque la victime n'a plus qu'un souffle de vie, ou si elle meurt des suites de la strangulation sans s'être rétablie.

1 G. Si la pression du cou n'a été que légère et momentanée, de sorte que la mort ne s'ensuive pas ordinairement, les légistes ne sont pas d*a^ cord sur l'application de la retaliation dans le cas où la personne. qui a été étreinte vient à périr; il est préférable d'admettre la retaliation, si fauteur de la mort a agi dans l'intention de la donner, et le prix du sang. dans le cas contraire ou en cas de doute sur l'intention.

11. Quiconque aura causé la mort d'un autre en le frappant avec des cailloux, de telle sorte (|u'un individu de même constitution et de iuoitw

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condition dage ou de santé ciit succombé, sera coupable d'homicide volontaire. (Art. 9.)

13. Si les coups portés par les cailloux l'ont été de telle sorte qu'un ndividu de même constitution et de même condition d'ége et de santé l'eût pas succombé, et si la victime, ne périssant pas sous les coups, con- Iracte par suite une maladie dont elle vient h mourir, le cas sera soumis lux dispositions de l'article lo.

1 3. Quiconque, ayant séquestré un individu, le prive d'aliments penlant un laps de temps que n'eût pu supporter sans périr une personne de néme constitution et de même condition d'âge ou de santé, sera coupable l'homicide volontaire. Dans le cas où la durée de la séquestration n'eût >as été suffisante pour causer ordinairement la mort, on se conformera lux dispositions de l'article lo.

1 li. Quiconque a jeté dans le feu une personne qui y périt, est coupable rhomicide volontaire, lors même que la victime aurait eu la possibilité de ('échapper, parce qu'il se peut qu'elle ait été paralysée par l'effroi ou par a contraction des membres causée par l'atteinte du feu. Si, cependant, il )eut être prouvé que la victime a refusé de s'échapper sans en avoir été empêchée, celui qui l'aura précipitée dans le feu ne sera pas passible de a retaliation ni du prix du sang, parce que, en premier lieu, la victime I elle-même aidé à sa propre destruction, et parce que, en second lieu, ^Ue en a été, en fait, le seul auteur.

i5. 11 n'en est pas de même si une personne, ayant été blessée et négligeant de se faire panser, vient à périr, parce que, dans ce cas, la mort :^t causée par la blessure, dont l'auteur demeure responsable, quoique la irictime ait négligé de se soigner; au lieu que, dans le cas précédent, la iViort n'est pas causée par le seul fait d'avoir précipité la victime dans le ^eu, mais plutôt par celui de la combustion, qui constitue un second fait ^listinct du premier; car si la victime n'était point demeurée dans le feu, ^He n'eût pas péri.

1 6. La disposition précédente s'applique de même a quiconque précipite dans une eau profonde une personne qui y périt.

17. Quiconque a pratiqué une saignée sur une personne qui, négligeant d'appliquer un bandage, périt des suites de l'hémorrhagie, quiconque

bhU DROIT MUSULMAN.

précipite dans une eau peu profonde une personne qui, s'ëtant submergée volontairement, y përit, nest passible ni de la retaiiation ni du pris du sang. (Art. i4 et i5.)

18. La mort causée par suite d'une blessure faite volontairement emporte l'application de la retaiiation capitale sur la personne de l'auteur de la blessure, s'il est de condition égale à celle de la victime. Ainsi quiconque a coupé la main d'un autre , sera puni de mort si le blessé meurt des suites de l'ablation.

19. La disposition précédente s'applique de même à quiconque aura coupé un doigt à un autre, au moyen 'd'un instrument pouvant ordinairement causer la mort, si le blessé vient à périr des suites de l'ablation.

âo. Quiconque se sera volontairement précipité d'un lieu élevé sur une autre personne, et aura ainsi causé sa mort, sera puni de la retaiiation capitale, si la chute est telle qu'elle peut causer ordinairement la mort. Si, au contraire, la cbute n'a pas ordinairement ce résultat, la mort de la victime constituera un homicide quasi-volontaire, et l'auteur sera passible du prix du sang au taux le plus élevé. (Art. s.)

s 1 . Personne ne demeure responsable du sang de quiconque périt en se précipitant volontairement.

â â . Le scheikh Toussi est d'avis qu'en cas de meurtre , l'emploi de la magie ne peut être invoqué; mais on peut découvrir dans les traditions certains arguments en faveur de l'opinion contraire. Cependant, l'opinion du scheikh Toussi nous parait plus sensée, avec cette restriction que remploi de la magie peut cependant être présumé en cas de meurtre. D'apri^ l'opinion du scheikh, quiconque est inculpé d'homicide au moyen delà magie, n'est passible ni de la retaiiation ni du prix du sang, lors même que l'inculpé s'avouerait coupable. D'après ce que nous venons de dire de la présomption , l'aveu de l'inculpé suflit pour motiver l'application de la retaiiation ^ D'après quelques traditions, l'homicide par magie est puni de mort. L'auteur du Khélâf est d'avis que, dans ce cas, le coupable ne doit être puni que de la peine des prévaricateurs « et non de la retaiiation \

^ Ou celle du prix du sang, selon que * C'est-à-dire que la punition ne doit

rinculpé avoue avoir causé la mort volon- être infligée qu*au titre canonique, et non tairenient ou involontairement. au titre civil.

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3 3. â"" L'homicide peut être indirectement volontaire quand la victime y participe elle-même involontairement. Exemples :

uli. Quiconque a présenté des mets empoisonnés à une personne qui, capable de discernement et ayant reconnu la présence du poison, en mange , n'est point passible de la retaliation ni du prix du sang. Mais si la victime n a pas reconnu la présence du poison, ses parents auront le droit de requérir la retaliation contre celui qui a présenté le mets, le fait du suicide disparaissant par la fraude employée.

2 5. L'auteur du Khélaf est d^ ans d'appliquer la retaliation à quiconque mêle du poison aux aliments d'un individu qui, sans s'en douter, en mange sans qu'ils lui soient présentés , et périt des suites de l'empoisonnement. Cette décision nous semble contestable.

96. Quiconque, ayant creusé une excavation dans un lieu écarté, appelle un individu, qui, se rendant à l'appel, tombe dans le puits et y périt, sera puni de la retaliation, parce que ce moyen est un de ceux qui causent ordinairement la mort. (Art. 2.)

97. Dans le cas 011, un individu ayant blessé un autre, le blessé fait usage, pour le pansement, d'une substance vénéneuse et causant immédiatement la mort, le premier ne sera coupable que de la blessure, le second sera présumé auteur de sa propre mort, et le prix du sang ne pourra être réclamé en son nom. Si la blessure est de nature à emporter la retaliation, le parent de la victime aura le droit d'en requérir l'application. Dans le cas contraire, il ne pourra réclamer que l'indemnité pécuniaire fixée selon la nature de la blessure. Si le blessé, s'étant servi, pour le pansement, d'une substance qui ne cause pas immédiatement la mort et qui, au contraire, amène ordinairement la guérison, vient cependant à périr, Tauteur de la blessure sera passible de la retaliation capitale, sauf déduction de ce qui est imputable au blessé, c'est-à-dire de la moitié du prix du sang.

28. La disposition précédente s'applique de même au cas où le blessé a fait usage, pour le pansement, d'une substance qui, ne causant pas la mort immédiate , finit ordinairement par la donner, et au cas où le blessé, ayant recousu une plaie vive, vient à périr des suites de la bless(u*e et des suites de la suture.

*i(). 3"" L'homicide peut (^Ire indirectement volontaire par la participation d'un animal. Exemples :

3 G. Quiconque a précipité dans la mer un individu qui, avant d atteindre Teau, vient à être englouti par un monstre marin » est passible de la retaliation, parce que le jet à la mer constitue un fait causant ordinairement la mort; cependant quelques légistes soutiennent» avec assez de raison, que la retaliation n'est pas applicable en ce cas, parce que Fauteur delà mort n'a pas agi dans l'intention de faire périr la victime par ce genre de mort. (Art. a et i6.)

3i. Quiconque jette un individu à un monstre marin, qui renglootit, est passible de la retaliation, parce que ce monstre, étant rapace par nature, se trouve, dans ce cas, assimilé à l'instrument. (Art. 5.)

32. Quiconque a causé la mott d'un individu en lançant sur lui un chien dévorant, sera, selon toute apparence, passible de la retaliation, le chien ayant servi d'instrument. (Art. 5.)

33. La disposition précédente s'applique de même à quiconque expose un individu à un lion, de telle sorte qu'il ne puisse lui échapper et qu'il soit dévoré, soit que l'individu ait été exposé dans un lieu sans issue ou dans un lieu ouvert.

34. Quiconque a causé la mort d'un autre en le faisant piquer par un reptile venimeux, sera passible de la retaliation. Selon toute apparence, sera puni de même quiconcpie jette un de ces reptiles sur une personne qui, étant piquée, vient à périr, parce que ce moyen cause ordinairement la mort. (Art. a.)

35. Dans le cas où un individu, ayant été blessé par un autre, est aussitôt après mordu par une béte fauve et périt des suites des deux bles^ sures, l'auteur de la première blessure sera passible de la retaliation, et, selon toute apparence, les parents de la victime seront tenus de payer la moitié du prix du sang s'ils requièrent la retaliation. (Art. lû, to, ay, ag.)

36. La disposition précédente s'applique au cas oii le père de la victime a été complice du meurtre, et au meurtre d'un esclave par un homme libre, de complicité avec un esclave.

37. Quiconque, avant V\6 un individu. Ta abandonné dans un lieu

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hantë par les b<^tes fauves, ne sera point passible de la retaliaiion, mais seulement du prix du sang, si l'individu vient h être, plus tard, dévoré par un de ces animaux.

38. 4° L'homicide peut être commis, à la fois, indirectement par un individu et directement par un autre. Exemples :

39. Quand, un individu ayant creusé un puits, une personne y est précipitée par un autre, Tauleur direct de la chute est seul passible de la retaliation.

lio. Quand, un individu ayant précipité d'un lieu élevé une personne, celle-ci est tuée d'un coup de sabre par un autre, avant qu'elle ait touché la terre, l'auteur direct de la mort est seul passible de la retaliation.

ài. Quand un individu a maintenu une personne qu'un autre a mise à mort, l'auteur direct de la mort sera puni de la retaliation, et le premier sera puni de la prison perpétuelle.

As. Si, dans le cas précédent, un individu a assisté à la perpétration du meurtre sans s'y opposer, il sera privé de la vue par l'extirpation des yeux.

43. La contrainte ne peut être invoquée en matière de meurtre, quoiqu'elle puisse être invoquée en toute autre matière sans exception, même en matière criminelle. Quiconque allègue avoir été contraint à commettre un meurtre, n'échappe pas à la retaliation, qui ne peut être appliquée à l'individu accusé d'avoir employé la contrainte. D'après une tradition rapportée par Ali ebn Rebâb, ce dernier doit être puni de la prison perpétuelle.

h à, La disposition précédente n'est applicable qu'au cas où le meurtrier qui allègue la contrainte est majeur, sain d'esprit et capable de discernement; car, dans le cas contraire, si le meurtrier est mineur ou atteint de démence ou d'imbécillité, celui qui a employé la contrainte sera seul passible de la retaliation, le meurtrier n'ayant servi que d'instrument. (Art. a et 5.)

45. Les dispositions précédentes s'appliquent également aux personnes de condition libre et aux esclaves.

46. En cas d'homicide cdmmis par un mineur capable de discernement et de condition libre, alléguant la contrainte, la retaliation ne lui

sera pas applicable , mais ses parents paternels seront res|)onsables du pm (lu sang. Cependant, quelques légistes sont d'avis que, dans ce cas, si le mineur a atteint Tâge de dix ans, il peut être puni de la retaliation; mais cette opinion est généralement repoussée.

/jy. L'esclave mineur et capable de discernement, coupable d'homicide et alléguant la contrainte, sera responsable du prix du sang sur sa propre personne (art. 78), mais ne pourra être puni de la retaliation. L'auteur du Khélâfesi d'avis que , en cas de meurtre par un esclave mineur ou atteint de démence ou d'imbécillité et alléguant la contrainte , il n'y a pas lieu d'appliquer la retaliation , et que le prix du sang est imputable au matlre qui a employé la contrainte. Mais il est préférable de s'en tenir aux dispositions des articles liti et A 5.

liS. Celui qui est sommé par une personne de la mettre à mort, sous la menace d'être tué lui-même s'il n'obéit pas, ne doit pas se soumettre à l'ordre qui lui est donné, l'autorisation de la victime ne pouvant légaliser l'homicide. Mais, dans le cas où l'individu sommé aurait obéi, il ne sera point puni de la retaliation , la victime ayant , par le fait de son autorisation, renoncé à son droit, et ses héritiers, par la même raison, ne pourront réclamer en son nom.

^19. Quiconque aura contraint à se tuer une personne capable de discernement, ne pourra être poursuivi; mais quiconque aura contraint a se tuer une personne incapable de discernement, sera puni de la retaliation. L'admission de la contrainte envers une personne saine d'esprit nous semble contestable. (Art. 43.)

5o. La contrainte peut être invoquée en toute matière autre que Fhomicide. Dans le cas où un inAvidu accusé d'avoir coupé la main d'un autre allègue avoir été contraint, sous menace de mort, de couper la main à l'un de deux individus désignés, les légistes ne sont pas d'accord sur la personne qui doit être punie de la retaliation : les uns se prononcent pour la culpabilité de l'auteur direct de l'ablation , parce que le choix qui est laissé de la pratiquer sur l'un ou l'autre des individus désignés semble repousser le fait de la contrainte. Cependant, nous sommes d'avis que celui qui a ordonné l'ablation doit être puni, parce que, en fait, Femploi de la contrainte est constaté, et que l'auteur direct ne pouvait échappera

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a mort qu'en pratiquant Tablation sur Tun ou l'autre des individus dësi- [nés.

5 1 . Quand, en matière criminelle emportant l'exécution capitale par le abre, la retaliation ou la lapidation, telle que l'adultère, il est prouvé, iprès l'exécution du condamné, que, dans le premier cas, les deux témoins, »u que, dans le second, les quatre témoins ont porté un faux témoignage, li le juge ni l'exécuteur ne seront responsables; mais ce sont les faux émoins qui seront passibles de la retaliation , parce qu'ils auront été les uteurs indirects d'un meurtre commis par l'intermédiaire de la justice. \ oir Pbocédvrb.)

5â. Si, dans le cas précédent, et en matière de retaliation, le parent le la victime ayant eu connaissance de la fausseté du témoignage, a cependant usé de son droit de retaliation, il demeurera seul responsable du ang versé, parce qu'il aura causé méchanmient un meurtre et ne pourra lUéguer d'avoir été induit en erreur.

53. Dans le cas où^ un individu ayant blessé un autre et l'ayant mis en état d'un animal légalement égorgé, de façon que la présence de la ie ne puisse être constatée, un second complète regorgement, le premier era passible de la retaliation capitale, et le second, du prix du sang d'un adavre. (Voir Châsse.)

5 à. Si, dans le cas précédent, la présence de la vie a pu encore se aanifester cbez la victime après la première blessure, le premier criminel era simplement poursuivi pour le fait de blessure, et le second comme oupable d'homicide, soit que la première blessure eût pu causer infailliblement la mort, comme l'ouverture du ventre ou du cerveau, soit qu'elle ût pu être guérissable, comme l'ablat^ des premières phalanges des loigts.

55. Lorsque deux individus en ont blessé un troisième, le premier »ar l'ablation de la main et le second par celle du pied , si l'une de ces iessures vient à guérir et que le blessé périsse, après, des suites de autre blessure, l'auteur de la blessure guérie ne sera poursuivi que pour 3 fait de la blessure, et l'auteur de la seconde sera passible, du fait de homicide, de la retaliation, après payement à son profit du prix du sang e la blessure guérie. (Voir Pmx dv sang.)

56. Dans le cas où, deux individus en ayant blessé un troisième, la victime vient à décéder, et où l'un des deux premiers déclare que ia blessure par lui faite a été guérie avant le décès, il ne sera jpas cru sur sa déclaration confirmée par le parent du défunt; celui-ci étant intéressé â recevoir du déclarant le prix de la blessure et du second le prix de riiomicide, sa sincérité peut être suspecte. Si le second nie l'allégation du preniier, il sera cru sur son serment. (Voir Témoignage.)

67. Quand, un individu ayant coupé le poignet à un autre, un second coupe ensuite Favant-bras, tous deux sont passibles de la retaliation, si le blessé succombe , les conséquences de la première blessure n'étant pas distinctes de celles de la seconde, le mal s'étant déjà propagé avant que celleci fût faite. Il n'en est pas de même si le blessé est tué par un autre après avoir reçu la première blessure, les conséquences de celle-ci se trouvant arrêtées par la promptitude de la mort. Cependant ia première décision nous parait contestable.

58. Quand la première blessure et la seconde n'ont qu'un seul auteur, le prix du sang de la blessure se confond avec celui de l'homicide, de f avis unanûne des jurisconsultes. Si dans ce cas les parents de la victûne requièrent la retaliation, les avis diffèrent sur l'application : le scheiLh Toussi , dans le Néliâyèt, se prononce pour la double retaliation , si le coupable a d'abord blessé la victime avant de la mettre à mort, et pour la simple retaliation, si la victime a été blessée et tuée d'un seul coup. Cette décision est basée sur une tradition rapportée d'un des imâms par Mohemmed ibn Keys; mais, d'après une autre tradition rapportée de l'imaiu Abou Djâfer par Ëbou Obeïdeh, le même auteur, dans le Mèbsoût et dans le Khilâf, se prononce pour la simple retaliation capitale dans l'un et l'autre cas. tlnfin, dans un autre passage de ces deux derniers ouvrages, le savant scheikh déclare que quiconque, ayant coupé le pied d'un autre, le met <^nsuite à mort, subira l'ablation du pied avant d'être exécuté. Mais il est |)référable de s'en tenir à l'opinion citée dans le Néhâyèl, c'est-à-dire à l'ai»plication de la retaliation du chef de la première blessure, indépendamuienl de la retaliation capitale , contrairement à ce qui a lieu dans le cas où la blessure et la mort ont été simultanées. Cette dernière disposition (*st de même applicable quand la blessure a la mort pour résultat.

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