‹ Droit musulmanChapitre 207 sur 255 · IV. De la GOMPLIClTlS, di\yX:i^\ el eschtérak · texte numérisé non relu

IV. De la GOMPLIClTlS, di\yX:i^\ el eschtérak

59. En cas d'homicide commis par plusieurs individus, tous demeurent solidaires, et le parent de la victime peut, à son choix, requérir l'application de la retaUation capitale à tous les complices , à charge par lui de payer l'excédant du prix du sang, réversible sur chacun d'eux, sous déduction de la somme qui lui est afférente, proportionnellement au nombre des coupables ; ou en requérir l'application à l'un d'eux ou à quelquesuns d'entre eux, les autres payant la part proportionnelle du prix du sang de la victime ^ (Art. 72.)

60. Dans le cas où le parent de la victime a requis l'application de la retaliation aux deux complices, il demeure responsable de l'excédant du prix du sang envers les parents du condamné. (Art. 72.)

6 ] . Il y a complicité toutes les fois que chacun des coupables a agi volontairement et de telle sorte qu'il eût seul suffi à causer la mort de la victime, ou que chacun a fait une blessure dont le résultat a été mortel.

6q. On n'aura nul égard, quant à la complicité, au plus ou moins grand nombre de coups portés par chacun des coupables. Ainsi , dans le cas où, un individu ayant fait une blessure, le second en fait cent ou plus, si la victime succombe, ils seront tous deux également passibles de la retaliation, ou chacun de la moitié du prix du sang, si le parent consent à le recevoir.

63. En cas de blessure entraînant la perte d'un membre ou d'un organe, les complices sont solidaires de la retaliation, comme ils le sont en cas d'homicide.

6/1. Quand plusieurs individus ont participé à l'ablation de la main ou à l'extirpation des yeux d'un autre, la victime peut requérir l'application de la retaliation à chacun des comphces , à charge par elle de leur payer

' C'est-à-dire que, si, le crime ayant moitié. Si, au contraire, le parent de la ëtë commis par deux individus, le parent victime n'a requis Texécution que d*un de la victime requiert leur exécution, il desdenxcomplices, le second devra payer a reçu au delà de son droit, qui est sang aux parents du premier la moitié du prix pour sang; il devra donc payer aux po- du sang, dont ce])endant demeure resreots de chacun des condamnés le prix du ponsable le parent de la victime, qui resang de Tun d'eux , réparti entre eux par court contre le second complice.

Texcédant du prix de la blessure, réversible sur chacun d*eux, sous dédaction de la somme qui lui est afférente, proportionnellement au nombre des coupables; ou en requérir l'application à l'un ou à quelques-uns d'entre eux , les autres payant la part proportionnelle du prix de la blessure. (Art. 69, note; art. 72.)

6.5. Il y a complicité de blessure entraînant la perte d'un membre oa d'un organe , toutes les fois que plusieurs individus ont participé à un seul et même acte.

66. Il n'y a pas complicité dans le cas où plusieurs individus ont coupé chacun une partie de la main d'un autre, c'est-à-dire qu'aucun d'eux ne pourra être puni de l'ablation de la main. Il en est de même dans le cas où, un individu ayant placé un couteau sur le poignet d'un autre, un second plaçant un autre couteau dessous, tous deux appuient jusqu'à ce que l'ablation de la main s'ensuive; chacun des coupables, ayant agi isolémeol, ne pourra subir que la retaliation de la blessure qu'il a faite.

67. Quand le meurtre d'un homme aura été commis de complicité par deux femmes, elles pourront être punies de la retaliation capitale, sans que le parent de la victime ait à payer quoi que ce soit, parce que, dans ce cas, la valeur du sang versé du chef de la retaliation n'excède pas celle du sang de la victime ^

68. En cas de meurtre d'un homme, commis par plus de deux femmes, le parent de la victime pourra requérir l'application de la retaliation à toutes les complices, à charge par lui de leur payer l'excédant du prii du sang, réversible entre elles proportionnellement à leur nombre et également, si elles sont toutes de même condition relativement au prix du sang. Dans le cas contraire, le prix du sang de chacune d'elles sera pay<i selon sa valeur, sous déduction de la part proportionnelle à la participation du crime. (Art. Sg, note; art. 72.)

69. En cas de meurtre d'un homme, commis de complicité par ud homme et par une femme, chacun des deux coupables demeure responsable de la moitié du prix du sang de la victime. Le parent de celle-ci peut requérir l'application de la retaliation aux deux complices, mais il nesl

' Le prix du sang d'une femme n'étant égal qu'à la moitié du prix du sang d'un liomme. (Voir Prix dv sang.)

DE LA RETALIATION. 553

enu de payer Texcédant qu'au complice masculin. Le scheikh Mofid, lans le Mekneèt, est d'avis que Texcédanl doit être réparti entre les deux complices, un tiers à la femme et deux tiers à l'homme; mais cette opinion Test pas fondée. (Art. 72.)

70. Dans le cas précédent, si le parent de la victime requiert la mort lu complice féminin, il n'est tenu de payer quoi que ce soit, et le com- )lice masculin payera la moitié du prix du sang. (Art. 67, note; art. 73.)

71. Si, dans le cas de l'article 69, le parent de la victime requiert la nort du complice masculin , la femme devra payer la moitié du prix du ang du complice, ou, selon quelques légistes, la moitié du prix du sang l'une femme; mais cette dernière opinion n'est pas fondée. (Art. 79.)

73. Dans tous les cas où il s'agit d'un excédant à payer, le montant levra en être versé avant l'exécution du coupable.

73. En cas de meurtre volontaire d'un homme libre, de complicité )ar un homme libre et un esclave, l'auteur du Néhâyèl est d'avis que le jarent de ia victime peut requérir la mort des deux coupables, à charge jar lui de payer au maître la valeur de l'esclave; ou requérir la mort du :omplice libre, à charge par le maître de l'esclave de payer aux héritiers le la victime la somme de cinq mille dirhèm}^ ou, s'il le préfère, de leur ivrer l'esclave ; ou enfin requérir la mort de l'esclave sans cme le maître :)uisse recourir contre le complice libre. Il est préférable d'admettre que, lans le cas où le parent de la victime requiert la mort des deux complices, le parent de la victime doit payer au complice libre la moitié du prix du sang, sans rien payer au maître de l'esclave, toutes les fois que la valeur de ce dernier n'excède pas la moitié du prix du sang d'un homme libre; car, dans ce cas, le surplus sera remis au maître. (Art. 79 et 89.)

74. Si, dans le cas précédent, le parent de la victime requiert la mort lu complice esclave, et si la valeur de ce dernier excède la moitié du prix lu sang de la victime, le surplus sera remis au maître, si le sang de la âctime a pu être payé sur cette valeur. Dans le cas contraire, le prix du >ang sera complété au profit du parent de la victime^. Ce cas est décidé

* 19,600 grammes d'argent (Voir Pw-r * C'est4i-dire que le parent de la vic-

w SANG et Taxb des pauvres, 98-97.) lime recevra d abord Texcédant du prix

(le plusieurs manières par d'éminenis jurisconsultes ; mais l'opinion que nous donnons ici est fondée sur le droit et la loi. (Art. 7a.)

76. En cas de meurtre d'un homme libre, commis de complicité par une femme et un esclave, le parent de la victime peut requérir la mort des deux coupables sans payer quoi que ce soit ni à l'un ni à Tautre, à moins que la valeur de l'esclave n'excède la moitié du prix du sang de la victime, auquel cas l'excédant doit être payé au maître. (Art. 72.)

76. Si le parent de la victime requiert seulement la mort du compKce féminin, il pourra se saisir de l'esclave» à moins que sa valeur n'excède la moitié du prix du sang de la victime , auquel cas il devra payer l'excédant au maître. (Art. 72.)

77. Si le parent de la victime ne requiert que la mort de l'esclave , il n'aura rien à payer si la valeur de l'esclave est égale ou inférieure à la moitié du prix du sang de la victime, et la femme payera la moitié de cepn'i. Si la valeur de l'esclave excède cette quotité , la femme payera l'excédanl au maître, si le prix du sang a été intégralement payé au parent de la victime; dans le cas contraire, l'excédant du prix de l'esclave sera remis au parent de la victime. (Art. 79 et 89.)

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