‹ Droit musulmanChapitre 236 sur 255 · II. '«a · texte numérisé non relu

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a fait deux blessures mettant le crâne à découvert , et en même temps a fracturé le crâne aux deux mêmes endroits, si les fractures viennent à se :i réunir sous la peau, les deux blessures ne cesseront pas de constituer deui

fractures distinctes. Cette opinion est contestable. (Art. ti^i-^^3.)

3oo. 7" *iJUlt el menkilit, c'est-à-dire Texfoliation du crâne, est fixée au payement de quinze chameaux. Ce genre de blessure ne peut être puni de la retalialion. Cependant le blessé peut exiger la relaliation de la mise à nu de Tos du crâne et recevoir le prix de Texfoliation , qui est alors réduit au payement de dix chameaux.

3o 1 . 8** A^^UI el mimoûmit, c'est-à-dire k blessure qui atteint la duremère, est fixée au tiers de la totalité du prix du sang, soit trente-trois chameaux.

3oQ. iûUloJl el dâmeghèt, c'est-à-dire la lésion de la dure-mère^ est presque toujours mortelle.

3o3. La blessure qui pénètre jusqu'à la dure-mère, étant le plus souvent mortelle, ne peut être punie de la retaliation. Cependant le blessé peut, s'il le désire, exiger la retaliation pour la mise à découvert de l'os du crâne et demander le prix pour l'excédant, qui sera, dans ce cas, de vingt-huit chameaux. L'auteur du Mèbsoût ajoute à cette quotité le tiersdu prix d'un chameau, parce que, dit-il, le prix exact de cette blessure doit être de trente-trois chameaux et un tiers *; mais, d'accord avec la tradition , nous omettons ce tiers.

3oâ. Si un individu met à découvert l'os du crâne d'un autre, qu'un second le fracture, qu'un troisième l'exfolie, et qu'un quatrième enfin le perce jusqu'à la dure-mère, le premier payera cinq chameaux; le second payera la quotité moyenne entre celle de la première blessure el celle de la seconde, soit cinq chameaux; le troisième payera de même cinq chameaux, quotité moyenne entre celle de la seconde blessure et celle de la troisième; et le quatrième payera entièrement la quotité du prix de la blessure qu'il a faite, soit vingt-huit chameaux. (Art. 289 , 298, 3oo, 3oi.)

2. — Des blessures sur certaines parties du corps, ^ly^ el djeuâh,

3o5. ii*XjUJl el tiâfèzk, c'est-à-dire la perforation du nez, est fixée au

' F.e prix étant du liei's de la quotité du prix du sang, fixée à cent chameaux. ( Arl. 7 ^^

3rs du prix de cet organe; si la blessure guérit, le prix sera réduit au nquième de la quotité, soit deux cents dinars^; si la blessure n'atteint d'une seule narine et s'arrête à la cloison nasale, le prix sera réduit au ixième. (Art. i53.)

3o6. La coupure des lèvres mettant les dents à découvert est fixée au ers du prix de ces organes; en cas de guérison, ce prix sera réduit au inquième. La coupure d'une seule lèvre sera payée le tiers du prix fixé our cet organe, et du cinquième en cas de guérison. (Art. 161 et 169.)

807. iub\Jl eldjâyifit, c'est-à-dire toute blessure pénétrante en quelque artic du corps que ce soit, fût-ce entre les deux clavicules, est fixée au ers du prix du sang. Ce genre de blessure ne peut être puni de la retaation.

3o8. Dans le cas où un individu, ayant d'abord blessé légèrement un utre, porte un second coup et rend cette blessure pénétrante, il payera e prix de la blessure simple et le prix de la blessure pénétrante; par exemple, si, la première blessure ayant atteint une côte, le coupable fait en-* uite pénétrer son arme plus avant.

809. L'auteur d'une blessure pénétrante demeure passible du prix fixé lar la loi, et si un second individu répète la blessure au même endroit, nais sans pénétrer plus profondément, il ne sera passible que d'un châtioent; si le second individu élargit la première blessure, soit intérieurenent, soit extérieurement, il sera passible d'une indemnité fixée par le nagistrat; s'il élargit la blessure et l'augmente aussi en profondeur, il sera loupable d'une nouvelle blessure pénétrante , de même que s'il avait agi solément. Si la seconde blessure est de nature h mettre les intestins à lécouvert, l'auteur sera coupable d'homicide.

3 1 0. En cas de blessure pénétrante ayant été recousue, la déchirure de a suture ne constitue pas un crime si la blessure est encore en l'état où elle i été faite, et n'est pas encore en voie de guérison. Le scheikh Toussi est l'avis que, dans ce cas, l'auteur de la déchirure sera passible non d'une indemnité, mais d'un simple châtiment. L'application d'une indemnité nous semble préférable, parce que la déchirure ne peut avoir lieu sans

' 7*»o grammes cror.

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qu il en résulte quelque souffrance, ne serait-ce que la nécessité pour le blessé de pratiquer une seconde suture.

3 1 1 . Si la déchirure n'a lieu qu'après que la blessure était en partie cicatrisée. Fauteur sera passible d'une indemnité Gxée par le magistrat.

3 19. Si la déchirure a lieu après que la blessure a été complètement cicatrisée, elle constituera une nouvelle blessure pénétrante, et l'auteur sera passible du tiers du prix du sang. (Art. 307.)

3i3. L'auteur de deux blessures pénétrantes sur une même prsonoe payera deux fois la quotité fixée par la loi, soit ensemble les deux tiers du prix du sang. (Art. Soy.)

3 1 â. Le scheikh Toussi est d'avis, dans le Mèbsoût, que la blessure faite par un coup de lance qui pénètre la poitrine et traverse le dos ne constitue qu'une seule blessure pénétrante; mais, dans le Khélâf, ce savant jurisconsulte est, avec plus de raison, d'avis que ce coup constitue deux blessures distinctes, mais de même nature.

3i 5. Quelques légistes sont d'avis que toute perforation pratiquée sur un membre ou un organe quelconque doit être payée de cent dinars'. (Art. 3o5.)

3 16. Le coup porté au visage et causant l'affluence du sang aux joues sera payé un dînâr et demi ^. Le coup porté au visage et causant le retrait du sang sera payé trois dinars^. Ce prix doit être le même, selon quelques légistes, si le coup produit une ecchymose; mais, d'après une tradition rapportée de Fimâm Abou Abdallah par Esbâk ebn Emmâr, ce prix serait porté à six dinars*. Quelques légistes sont d'avis que, si l'outrage a des résultats plus graves, le prix sera du total des trois quotité?^ précédentes.

317. Les coups portés sur toute partie du corps autre que le visage et produisant l'affluence ou le retrait du sang, une ecchymose ou un résultai plus grave, seront payés la moitié de la quotité fixée pour les coups portés au visage, selon le cas. (Art. 3 16.)

3 1 8. Tout membre ou tout organe dont l'ablation est tarifée par la loi.

* 36o grammes d*or. ' 10 grammes 80 centigr. «l'or.

* 5^0 centigrammes d'or. * ai grammes 60 centigr. «l'or.

il que les mains, les pieds ou les doigts, sera payé les deux tiers de cette iioiiié en cas d'atrophie ou de privation d'usage.

3i(j. L'ablation de tout membre ou organe atrophie sera payée le ers du prix fixé pour l'ablation du membre ou de l'organe sain ^

3*J0. Les blessures à la tête et les blessures au visage sont soumises ux mêmes dispositions quand elles sont de la nature de celles qui sont déîrminées dans la première partie de ce titre ; il en est de même pour les lessures de ce genre faites sur toute autre partie du corps; le prix en est xé proportionnellement au prix de la partie du corps correspondant au rlx qui est fixé pour la tête. (Art. a84-3o4.)

3â 1 . La femme a des droits égaux à ceux de l'homme, relativement au rix du sang, en cas de blessure ou de perte d'un membre ou d'un organe, >utes les fois que la quotité n'excède pas le tiers de la totalité du prix du img de l'homme. Quand le prix de la blessure sur la personne d'une mime excède le tiers du prix de la blessure faile sur un homme, il sera e la moitié de celui qui est fixé pour la même blessure sur une personne u sexe masculin, quel que soit le sexe de l'auteur de la blessure. Ainsi, ablation d'un doigt d'une femme sera payée cent dinars; celle de deux oigts sera payée deux cents dinars; celle de trois doigts, trois cents inârs; celle de quatre doigts ne sera payée que deux cents dinars^.

3âs. La retaliation pour la perte d'un membre, ou pour blessures ausées par un homme sur la personne d'une femme, est appliquée 'après le principe cité à l'article précédent, c'est-à-dire que la retaliation st, dans ce cas, applicable sans que la victime soit tenue à aucune harge envers le coupable, tant que le prix fixé pour la blessure n'excède as le tiers du prix du sang d'un homme. Si le prix de la blessure excède ette quotité , la retaliation ne peut être appliquée qu'à charge par la feaune le délivrer au coupable la somme excédante. (Voir Retaliation.)

3â3. Toute blessure qui, faite sur une personne du sexe masculin, est

' Toutes les fois que l'atrophie aura blation de quatre doigU d'un lioiimie

lé causée par le fait d'un autre, et non étant de quatre cents dhiârs, et celte quo-

xidentellement ou si elle était congé- tilé excédant le tiers du prix du sang d'un

itaie. homme, le prix de Tablatiou est i-éduilà

' 720 grammes d'or. — Le prix de l'a- la moitié.

payable de ia quotité du prix du sang d'un homme, est payable de la quotité du prix du sang d'une femme quand ia victime est du sexe féminin. (Art. 3 4.)

3âA. La disposition précédente s'applique dans la même proportion aux blessures faites sur la personne d'un infidèle. (Art. â6-3o.)

3q5. Toute blessure qui, faite sur une personne libre, est payable de la quotité du prix du sang, sera payable d'une quotité égale à celle de la valeur de la victime, si elle est esclave. (Art. 3i.)

3â6. Toute blessure tarifée, si elle est faite sur une personne libre musulmane et du sexe masculin, sera payée dans la même proporlion relativement à la quotité de la totalité du prix du sang fixé pour chaque catégorie, quand la victime est du sexe féminin, ou infidèle, et relativement à la valeur de la victime, quand elle est esclave. (Art. 2 4-35.)

3^7. Dans tous les cas où nous avons employé les expressions d'indemnité simple, yffc^V! elersch, et d'indemnité fixée par le magistrat, ^^/^ cl liokoûmit, ces deux termes sont synonymes, et le taux de l'indemnité est fixé de la manière suivante. On suppose que le blessé est esclave, et Ton estime la valeur qu'il aurait atteinte à l'état de sanité; on fait une seconde estimation après la blessure; la différence entre les deux quotités, a|)pliquée proportionnellement à la totalité du prix du sang, représente le montant de l'indemnité. Si le blessé est esclave, le maître a droit à la différence entre la valeur de la victime avant la blessure et la valeur qui reste après. (Art. S'y.)

3a8. A défaut de parent de la victime, l'imâm lui sera substitue; il pourra requérir la retaliation capitale en cas de meurtre volontaire, ma^s il n'aura pas le droit de faire grâce. Ce dernier point est, à tort, conteste j)ar quelques légistes. En cas d'homicide involontaire sur une personne sans héritiers, l'imâm devra requérir le payement du prix du sang, et ne pourra en faire remise au coupable. (Voir Retaliation.)

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