Dispositions relatives aux répondants

/iai. La responsabilité n'incombe qu'à celui dont toutes les <»tonstances se rattachant à la parenté avec le coupable sont notoires: il ne

suffît pas d'appartenir à la même famille, parce que la notoriété de parenté n'entratne pas nécessairement celle du degré, et parce que la responsabilité n'incombe qu'aux parents dans la ligne paternelle. Cette disposition a plus d'importance encore si l'on admet l'opinion qui attribue la responsabilité aux parents les plus proches. (Art. /io8.)

Ufia. La paternité de quiconque est issu de parents inconnus est attribuée à celui qui la réclame le premier; si, ensuite, il se présente un second réclamant produisant la preuve, le premier sera dépossédé, et le second lui sera substitué; s'il se présente enfin un troisième prétendant, produisant la preuve testimoniale que le réclamé est issu de son lit, il sera confirmé dans sa demande, parce qu'il aura seul invoqué l'origine.

/iâ3. En cas d'homicide volontaire commis sur la personne du fils par le père, le prix du sang sera payé par le père aux héritiers de la victime, et le meurtrier sera exclu de toute participation à la succession. A défaut d'autres héritiers, la quotité sera remise à l'imâm. [M o'ir Svccbssioss.) . àaU, En cas d'homicide involontaire commis par le père sur la personne du fils, les parents du meurtrier seront responsables du prix du sang, qui sera dévolu aux héritiers de la victime. Le droit du père à hériter, en ce cas, de celte quotité est contesté. Dans le cas où l'on refuse ce droit, si la victime ne laisse pas d'héritiers autres que les parents responsables du crime involontaire commis par le père , il n'y aura pas lieu de payer le prix (lu sang; si, au contraire, nous l'admettons, il semble douteux que les garants soient tenus de payer la quotité exigible. (Voir Successions.)

liab. Les mêmes divergences existent relativement au cas de meurtre involontaire commis par le fils sur la personne du père.

U^&. La responsabilité n'incombe aux parents ou aux garants du coupable qu'en cas de meurtre ou de blessures sur une personne libre; elle n'est pas encourue en cas d'offenses sur une personne esclave, sur un animal ou contre la propriété. La responsabilité est spécialement limitée aux voies de fait sur les personnes libres.

4*27. Si un infidèle, tirant un oiseau, se convertit, et que sa flèche atteigne et tue un musulman, ses parents infidèles ne seront point responsables, parce qu'il a atteint la victime après avoir embrassé l'islamisme; ses parents musulmans ne seront pas non plus responsables, parce qu'il

était iiitidèle au moment où il a lancé la flèche; par conséquent, il demeurera personnellement responsable. (Art. Aos.)

àtiS, La disposition précédente s'applique également au cas inverse, c'est-à-dire au cas oii le tireur, étant musulman au moment où il a lancé la flèche contre un oiseau, apostasie avant quelle ait atteint un musulman. Le scheikh Toussi est d'avis que, dans ce cas, ni les parents infidèles ni les parents nmsulmans du meurtrier ne sont responsables. 11 nous semble cependant (|ue la responsabilité doit incomber aux derniers , parce que. selon toute vraisemblance, ils sont appelés à hériter du meurtrier. (Voir

SVCCESSIONS,) *