RESPONSABLES

4 06. L'obligation de payer le prix du sang en cas d'homicide involontaire incombe tout d'abord aux parents du coupable ou aux personnes responsables, et, selon toute vraisemblance, on ne peut recourir contre le coupable. (Art. 1 7.)

Ij 407. 11 existe deux opinions relativement à la répartition de la quotité

.j qui doit ^tre payée. D'après l'une d'elles, et d'un commun accord, k

parent dans l'aisance doit payer pour sa part une somme de dix karàts, soit un demi-dinar, et le parent pauvre, cinq karâts ou le quart d'un dinar. D'après la seconde opinion, qui parait plus conforme aux traditions, les parts doivent être déterminées par l'imâm.

4 08. Il existe encore une divergence d'opinions relativement au degré de parenté, à savoir si tous les parents mâles dans la ligne paternelle

loivent cofltribuer au payement du prix du sang; ii esl cependant prëérable de tenir compte du degré et de ne faire contribuer que les parents existants au degré le plus proche,

&09. Le même doute existe relativement au bienfaiteur, savoir si, en >as d'existence des parents, il doit être tenu de contribuer au payement, i est préférable d'admettre cette obligation dans le cas où les parents existants ne seraient pas en nombre suiFisant pour acquitter la quotité |ui doit être payée. Si les parents et le bienfaiteur, réunis, ne forment pas m nombre suilisant, les parents du bienfaiteur dans la ligne paternelle :ontribueront pour leur part. Si ce dernier nombre est encore iusuilisant, e bienfaiteur du bienfaiteur sera tenu de contribuer; viendront ensuite es parents de ce dernier dans la ligne paternelle.

liiO. Le scheikh Toussi est d'avis que, si le nombre des parents du x>upable est insuffisant [)Our fournir la quotité du prix du sang, l'excédant loit être payé par Timâm. Le savant légiste va jusqu'à dire que, dans le :as où la quotité à payer ne serait que d'un dinar, si le coupable n'a pas Je parents autres qu'un seul frère, le parent ne doit payer que les dix iaràts, montant de sa quote-part, et que le reste est imputable au trésor public. Mais il nous semble plus conforme au principe légal que, dans ce !as, le frère doit payer la totalité du prix du sang, l'imàm n'étant responsable qu'à défaut de parents ou de toute autre caution, ou que s'ils sont dans l'impossibilité de fournir la quotité exigible. (Art. /io5 et ^19.)

4 1 1 . Si le nombre des parents est plus considérable qu'il n'est né- :essaire pour le payement de la quotité, ils seront cependant tous paiement solidaires, mais la quote-part assignée à chacun par l'article 607 sera réHuite proportionnellement. Le scheikh Toussi est d'avis que , dans ce cas, l'imâm peut désigner les parents qui contribueront au payement, la répartition proportionnelle présentant quelques difficultés; (Bais la première opinion est plus conforme à l'équité.

4 12. L'absence d'un des parents ne constitue pas un motif d'exemption du payement, qui, par conséquent, n'incombe point seulement aux parents présents.

4i3. Le délai lixé pour le payement, en cas d'homicide , commencera à courir du jour du décès de la victime. (Art. 393.)

liiti. Le délai en cas de blessure courra à partir du jour oiria blessure aura été faite et non du jour de la guérison. (Art. SgS.)

/i 1 5. Le délai en cas de blessures aymit la mort pour résultai courra à partir du jour de la guérison de la blessure, l'obligation de payer le prix du sang n'incombant que sous cette condition. (Art. SgS.)

/il 6. Le délai ne commence pas à courir du jour où le jugement a été prononcé.

/il 7. Si l'année expire sans que l'état de fortune du répondant ait changé, la réclamation devient exigible; si le répondant vient à décéder sans s'être acquitté , il ne sera pas déchargé , et le montant de la quotité qui lui incombe sera prélevé sur sa succession.

/il 8. Si les répondants se trouvent dans un lieu autre que celui oii le crime a été commis, les pièces du procès seront transmises au magistrat du lieu de leur domicile, qui procédera h la répartition de la quotité eiigible, de mémo que si le coupable y était présent.

4 19. A défaut de répondants, le prix du sang sera payé par le coupable. Si le coupable est réduit à l'indigence, la quotité sera payée parle trésor public. Quelques légistes, d'accord avec la tradition, sont d'avis que, à défaut de répondants, ou s'ils sont dans l'indigence, le prix du sang doit être payé par l'imâm et non par le coupable. (Art. 17 et 4 10.)

liùo. Le prix du sang en cas d'homicide et de blessures quasi-volontaires sera imputé personnellement au coupable. Quelques légistes sont d'avis que, si le coupable vient à décéder ou à s'enfuir, la responsabilité incombe au parent le plus proche parmi ceux qui sont appelés à hériter du prix du sang du coupable, s'il était victime d'un homicide, et, à défaut de ce parent, la quotité doit être payée par l'imàm. D'autres sont d'avis que le coupable est seul responsable et que, s'il se trouve dans l'indigence, on devra attendre qu'il ait obtenu les moyens de s'acquitter; mais la première opinion parait mieux fondée. (Voir Svccesswns.)