I. Du CONTRAT DE KETABÈT

6q. L'affranchissement ketâhèO est recommandable toutes les fois que Tesciave offre de disposer entre les mains du mattre le produit du gain qu'il opérera, et qu'il est capable d'exercer une profession qui lui permet de se racheter: il est surtout recommandable quand l'esclave en adresse la demande. A défaut des deux conditions de garantie précitées ou de Tune des deux seulement, le hetàhèt ne constitue qu'un acte autorisé, mais n'est plus fortement recommandé.

63. Le hetàhèt ne constitue pas l'affranchissement proprement dit, noo plus qu'une vente, faite à l'esclave, de sa propre personne; cet acte constitue une convention absolument distincte d'une vente, à tel point que le contrat de la vente à crédit, faite à l'esclave, de sa propre personne, est nul et illégal.

6&. Le droit de se dédire séance tenante n'est pas applicable au httihèt, (Voir Vente.)

65. La convention n'est valide, selon toute vraisemblance, que si le rachat est stipulé à crédit.

66. Il suffit, pour la validité de la convention, du consentement réciproque des contractants.

67. 11 suffit encore que le contrat fasse mention, en termes explicites, de l'acte et des personnes qui en font l'objet, ainsi que de la somme fixée pour le rachat et de l'époque convenue pour le payement.

68. Il n'est point indispensable de déclarer verbalement que, lorsque l'esclave aura versé une certaine somme, il sera libéré; l'emploi de termes généraux est suffisant, pourvu que l'intention ait été exprimée au moment

* Quoique la forme de ce mot soit féminine, nous favons employé au masculin, parce que, comme il se rapporte à un aOranchissement, son emploi au féminin eut pa paraître bizarre aux personnes non versées dans la connaissance de Tarabe.

DE L'AFFRANCHISSEMENT PAR LE MODE TEDEIr, KETABÈT* ETC. 129

de la conclusion du contrat, et l'esclave sera libéré de droit lorsqu'il aura payé la somme convenue, soit que le mattre ait exprimé verbakment cette condition nécessaire, soit qu'il ne l'ait point exprimée.

69. Il y a deux espèces de ketâbèt : il est pur et simple, ou conditionnel.

70. Le contrat, la mention du terme et de la somme convenus, et l'intention, sidfisent pour la validité du ketâbèt pur et simple, àaX^I ibl^^i el ketâbèt el motlekèt.

71. Le ketâbèt conditionnel, iUs^^dâblf i^lafiî el ketâbèt el meschroûtèt, est constitué par l'addition, à la convention, d'une clause stipulant que, si l'esclave ne peut s'acquitter à l'époque convenue, il demeurera en servitude. (Art. 78.)

72. Si, dans ce cas, l'esclave se trouve dans l'impossibilité de s'acquitter, le maitre pourra résilier le contrat, sans être tenu de restituer à Tesclave la somme déjà versée ^

78. Si, à l'époque d'une échéance de payement, l'esclave n'a pas fait le versement de l'échéance précédente , ou s'il est avéré qu'il est hors d'état de se racheter, il sera présumé ne pouvoir se libérer. Cependant, quelques légistes, d'accord en cela avec la tradition, sont d'avis que le non-payement d'une échéance, quelconque suffit pour motiver la présomption de l'impossibilité où est l'esclave de se racheter.

7&. 11 est recommandé au mattre d'accorder quelque délai à l'esclave hors d'état de payer au terme convenu.

75. Le contrat de ketâbèt, quelle qu'en soit l'espèce, est obligatoire pour les deux parties. Quelques légistes sont d'avis que, en cas de ketâbèt conditionnel, le contrat n'est obligatoire que pour le maitre, l'esclave pouvant toujours se déclarer dans l'impossibilité de s'acquitter; mais la première opinion est préférable , l'esclave étant dans l'obligation de faire tous ses efforts pour exécuter le contrat, et pouvant même y être contraint, s'il refuse. Un de nos savants jurisconsultes écarte la légalité de la contrainte; mais le contrat entraînant pour l'esclave l'obligation de s'efforcer de s'acquitter, il est préférable d'admettre qu'il peut être contraint à s'acquitter.

' L'esclave absolu étant incapable de posséder. (Voir Interdiction.)