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rliose vendue cnnsisic en imineiibles^. lois qu’une nuiison, une construction quelconque, ou en meubles Iniusportables, tels qu'une pièce d’ètoiïe, des gemmes ou des bêles de somme. Quelques légistes sont cependant d’avis que, en cas de vente d'immeubles, le transport est présumé effectué quand la ebose vendue se trouve en la possession de racheteur, ou après le pesage ou le mesurage, .s’il s’agit de choses |)ondérables ou mesurables; ou après la remi.se de l’animal, s’il s’agit de la vente d’un être animé. Mais il est préférable de s’en rapporter à la première opinion.

ao5. Si la ebose vendue péril avant la livraison, le dommage incombe au vendeur.

ao6. En cas de dépréciation de la chose vendue, survenue avai>t la livraison, l’acheteur a le droit de la refuser. Les légistes ne sont pas d'accord sur le droit de l’acbeleur, en ce cas, de demander des dommages intérêts.

•J07. Le croît ou les fruits de la chose vendue, produits après la vente et avant la livraison, appartiennent à l’acquéreur; tels sont le croît des animaux, les fruits d’un arbre, l’esclave qui s’est enfui et qui a été retrouvé, etc.

208. >Si la chose vendue vient à périr avant la livraison, l’acheteur est déchargé de l’obligation d'en payer le prix, et le croît et les fruits, s’il y en a, lui appartiennent.

209. Quand le croît ou les fruits de la chose vendue viennent il périr avant la livraison et sans ipi’il y ait de la faute du vendeur, celui-ci n’est pas obligé d’en tenir- compte h l’acquéreur.

210. Si la chose vendue vient, avant livraison, à être mêlée îéd’aulres choses, de manière à ne pouvoir en être séparée , il est jiermis de la livrer telle qu’elle est. .si l’acquéreur y consent, sinon le vendeur a le ilroit di' résilier la vente, faute de pouvoir livrer la chose vendue. Quant à nous, nous sommes d’avis que l’acquémir a seul le droit de ré.silier la vente ou de s’associer au vendeur pour la propriété de In quotité des cho.ses mêlées, de même que si le mélange avait eu heu après l’acceptation.

211. Quand la chose vendue se compose de jilusicurs unités, et (|u’une partie vient à périr avant la livraison, rac{[uéreur a le droit de résilier la vente on de garder la partie restante, au prorata du prix total ; tel est le

DE I,A VENTE

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cas où lu veille se coinjiose île iléus esclaves, ou il’uii ilallier iloiil les Heurs ne peuvent être fécnntli5e.s.

3 1 a. Quami la chose vendue ne se composant ijuc d’une uniti! vient à périr en partie .seulement, l’acquéreur a le droit de résilier la vente ou de l’accepter au prix convenu d’abord : tel est le cas où l’objet de la vente consi.ste en un esclave qui vient à perdre une main.

ai 3. La chose vendue doit être livrée dans nn état tel que l’acquéreur puisse en faire usage : ainsi les meubles doivent être enlevés de la maison vendue; le terrain vendu doit être débarrassé des récoltes coupées.

aiù. Quand, dans le sol du terrain vendu, il se trouve des racines nuisibles, telles que celles du colon et du millet, ainsi que des pierres enfouies par la main de riianimc, le vendeur est obligé de les faire enlever à ses frais et de remettre le terrain dans son état normal.

ai 5. Cette disposition s’applique aussi au ras où le vendeur est dans la nécessité d’altérer l'état de la cbo.se vendue pour en faire sortir un animal ou une chose quelconque. Le vendeur est obligé de reniellre la chose vendue dans l’état où elle se trouvait au moment de la vente ■.

3 1 6. Quand la chose vendue est dérobée avant la livraison, racipiérciir n’a pas le droit de résilier la vente, si la chose vendue jieul être recouvrée dans un court délai’.

317. Dans le cas contraire, l’acquéreur a le droit de résilier la vente, mais sans pouvoir exiger du vendeur le prix du louage de la chose vendue.

a 18. Si l’acheteur est empêché, par le fait du vendeur, de recevoir la chose vendue’, il peut exiger du vendeur le prix du louage de la chose jusqu’au jour de la livraison.

a 1 9. Quiconque a acheté une chose meuble quclconi|UC et la revend sans en avoir pris possession et sans en avoir fait le payement, commet un acte blâmable. Cette dispo.sition s’applique aussi aux choses de nature à

' Par exemple, silc vemleurse trouve dans la nécessité d'ouvrir une percée dan.s un mur pour faire sortir un animal ou un meuble de In maison ou du lcrmiii vendus.

* C'esl-à*dire dans un délai assez

court pour que l'acquéreur n’ait à souffrir aucun dommage.

’ Dans le cas où, par exemple, le vendeur fait emprisonner l'acbeleur pour le contraindre nu payement de la chose vendue.

lîtrc pesées ou mesurées. Ouelcjues lé(jistcs sont d’avis que la vente des céréales faite do celte façon constitue un acte inlenlit; mais il est préférable de considérer celte vente comme simplement blâmable. Selon une tradition, l’interdiction n’est constituée que si la chose est revendue avec bénéfice, et la cession pure et simple est permise. La cession est désignée sous le nom de et uUyh. (Art. 3a4.)

a a O. Quand le transfert de la propriété d’une chose a lieu par toute autre voie qu’une vente, comme par voie d’héritage, de douaire ou de séparation, celle rliose peut être vendue avant l’acceptation.

aa 1 . Zfid' a fait avec Emrvit un marché dont la livraison est à terme, cl dans lequel il est rar<]uéreur, et un second marché avec une autre personne, également à terme, dans lequel il est le vendeur. La .chose vendue est, dans les deuv marchés, de môme espèce et de quantité égale. 11 prie cette dernière personne de recevoir d’Emrou la chose que lui, Zt^id, doit délivrer. Ce mode de livraison fait du marché un acte blâmable et môme interdit, .si l’on adopte l’opinion de certains légistes; car le dernier acquéreur reçoit la chose vendue avant qu’elle ail été livrée au premier acquéreur, devenu à son tour le vendeur. (Art. atg.)

aaa. Si, dans le cas précédent, Zêld remet à la troisième personne l.i somme qu’il doit payer à Emron, en lui disant de la remettre en son propre nom cl de recevoir la livraison de la chose vendue à lui Zéid, le marché ainsi conclu coiLstitue encore un acte blâmable ou interdit, selon l’o|iinion que l’on adopte. (Art. a i g.)

aa3. Mais si Zéid prie le second acquéreur de recevoir d’abord, en son nom, à lui Zéid, la chose vendue, et de la recevoir ensuite en son propre nom, la vente demeure légale, mais non l’acceptation, une seule et môme personne ne pouvant, dans ce cas, instrumenter à la fois au nom des deux parties. Ce dernier point est contesté.

a ai. Il est permis de faire et d’accepter le transfert d’une créance avant d’en avoir reçu le montant, soit en payement d’une autre créance, soit autrement.

' I.es articles aai, aaa et aa3 sont donnés à titre d’exemple; les noms de Zéidetd'£’mroH.sonl purement imaginaires

et ne sont employés par l«s légistes et par les grammairiens, (pie |Mjur donner plus de clarté aux points cili‘s.

DE LK VENTE

335. Kti cas de contcsiulion , après livraisun, sur i'étut Je la chose vendue, si l’acquéreur n’élail pas présent au moment de la livraison, il est cru sur sa déclaralinii assermentée, à défaut de preuves de la part du vendeur.

3 3 G. Si, au contraire, l’acquéreur était présent au moment de la livraison, c’est à lui 5 fournir la preuve, et, à défaut do preuve, le vendeur est cru sur sa déclaration assermentée. Le vendeur n’est objijé de livrer la chose vendue avec livraison à terme que sur le lieu convenu.

337. Quand l’acquéreur offre de résilier le marché conclu avec livraison à terme, moyennant remboursement du payement déjà versé, il n’est pas permis au vendeur d’accepter. L’acquéreur, étant léjjalement devenu propriétaire de la chose vendue, ne peut la revendre sans en avoir déjà reçu livraison *. (Art. 391.)

338. Le créancier d’une chose duc en nature peut en demander l’équivalent en numéraire, évalué au cours du lieu où la chose prêtée doit être remise. (Art. 334.)

39g. Si la chose vendue avec livraison à terme vient à être dérobée, le vendeur n’est pas obligé de livrer l’éipiivalent en nature; il lui est permis de le livrer en numéraire, au cours du lieu convenu pour la livraison. 11 est cependant préférable de poursuivre l’auteur du vol en restitution de la chose vendue, en quelque lieu quelle puisse être recouvrée, et, à défaut, en numéraire, au priv du cours.

380. Quiconque ayant acheté, à la fois dans un seul et même acte, deu» choses <pielcon(|ues, reçoit la livraison de l’une d’elles, qu’il revend ensuite, pendant (|uc l’autre chose vient à périr entre les mains du vendeur, est obligé de rembourser à celui-ci le prix de la rbosc qu’il a revendue, s’il ne peut la recouvrer elle-même, la vente se trouvant annulée par le fait de la destruction d’une partie des choses (|ui en sont l’objet. (.\rt. i34, i35.)