Du GENRE RELATIVEMENT À U’USURE, EL DjixS

3 a 8. En principe général, sont considérées comme de genre identique les choses auxquelles le même nom générique peut être appliqué; tels sont : le blé, quelle qu’en soit l'espèce, le riz et toute autre substance.

339. Il est permis de troquer au comptant deux quantités de denrées (|uelconques identiques en genre et en poids ou en mesure.

‘ Ce terme signifie nie genre»; mais.cn cet avis, il est souvent employé en lien

ce ras. et tous les commentateurs sont de et place dn mol >yJl el no’, »respéce».

I)K LA VENTK.

330. 11 est interdit de troquer deux denrées de genre identique, avec une différence de poids ou de mesure entre les deux quantités.

33 1. 11 n'est pas permis de contracter un troc livrable à terme, quand le payement est fait d’avance en denrée identique en genre, en poids ou en mesure, celle qui doit être livrée.

зз а. L’acceptation réciproque des choses troquées n’est pas obligatoire séance, tenante, excepté dans le cas de change de monnaies.

333. Il est permis de troquer au comptant deux denrées de genres différents, avec ou sans égalité de poids ou de mesure. La légalité de ce troc à terme est contestée; il est plus prudent de ne pas l’admettre.

334. 1j<; blé et l’orge sont identiques relativement à l’usure, la dénomination de réréalf leur étant également appliquée.

33.Î. Les dattes de différentes e.spèces ne forment qu’un seul genre identique.

ззб. Les différentes espères de raisins ne forment également qu’un seul genre.

337. Le troc usuraire est interdit entre tous produits identiques, quoiqu’ils aient subi une transformation, ou quoique l’un d’eux seulement ait été soumis à une préparation qui en altère la forme primitive; tels sont ; le blé troqué contre de la farine, l’orge simple contre l’orge mondé; le sirop de dattes contre des dattes, les liquides extraits du raisin contre du raisin, etc.

336. 11 est permis, au contraire, de vendre une substance manufacturée quelconque contre une autre substance simple ou manufacturée de genre différent et de quantité supérieure à celle qui est vendue.

33g. Les viandes sont assimilées, quant au troc usuraire ou légal, aux animaux dont elles proviennent.

340. Le bœuf et le buffle, appartenant tous deux à la race bovine, sont identiques. Le mouton et la chèvre, appartenant tous deux à la race ovine, .sont aussi identiques; le chameau arabe et le chameau bactrien, appartenant tous deux à la rare camélinc, sont de même identiques.

34 1. Les différentes espèces de pigeons ne forment qu’un seul genre identique'. Quant à nous, cependant, nous sommes d’avis que tout ani-

' Ainsi, te biset, le |•amicr. la lonrlerelle. etc

afi.

Illioir MI.SILM/V.V.

mal (l(-si)'nt' pr ini nuin spilcial fait partie d’iiti |'cnre particulier: ainsi la tourterelle et le ramier ne sont point, selon nous, congénères’.

3/|3. Cette classification s’applique de même aux poissons et au gibier, soit vivants, suit abattus, (|ui sont rangés chacun selon son genre.

363. Les laitages sont cla.ssés dans la catégorie des animaux dont ils proviennent.

366. Les produits inanuracturés du lait sont classés de même dans la catégorie de l'animal dont provient le lait; mais les produits d’une même catégorie ne cessent pas d'être identiques, quoiqu’ils puissent dilTérer en apparence : ainsi le lait de vache et le beurre, le fromage, le lait caillé qui sont extraits du lait d'un même animal, sont identiques, et il n’est pas permis de troquer l’une do ces substances contre une autre substance identique, en exigeant une quantité .supérieure.

365. Los huiles suivent la classification de la substance dont elles sont extraites ; ainsi l’iiuile de sésame et riiuilc de lin font chacune partie d’un genre séparé; telles sont encore les essences de violettes, de nénufars, etc.

366. Les acides suivent aussi la classification de In substance dont ils sont extraits ; ainsi le vinaigre de raisin appartient à un autre genre que le vinaigre fait de si^op de dattes, et ces deux produits peuvent être troqués au compt.int l’un contre l’autre avec une dilférence de quantité. Quant à la légalité de ce troc avec pajement à terme, elle est contestée; mais il vaut mieux admettre que ce troc constitue alors un acte blâmable. (Art. 333.)