De POIDS ET DE U MESDBB BEUTIVEME.VT À l.’l'SCBE

3.67. L’usure est constituée parle troc nsuraire de denrées identiques sii.sceptibles d’être pesées ou mesurées; le troc au pair et réciproque de ces mêmes denrées est permis.

368. Il est permis de troquer avec usure des denrées identiques qu’il n’est point d’usage de peser ni de mesurer.

36g. Cette disposition s’applique aussi aux choses qui d’ordinaire se

' Celle note est de l'auteur, et exprime confusion fréquente des deux termes genre son opinion parlicidiére, fondée sur la et repère.

DK LA VENTE.

cunijitctit : ain.si il est permis de Iroipier une pièce d’une étolTe quelconque contre deux ou plusieurs pièces d’étolFe sciiililable, un o-uf contre deux ou j)lusietirs œufs, mais à la condition de le faire au comptant. Si le troc est convenu è terme, la légalité du troc est contestée, et il est iiiéinc plus prudent de s'en abstenir. (.'\rt. 3ag, 333, 3A6.)

35o. L’usure ne peut être constituée relativement à l’eau, cette substance n’étant pas vendue au poids ni à la mesure *,

35 1 . Les terres en usage dans la médecine ou dans les arts industriels, telles que le bol d’.Arménic, etc. pouvant être pesées ou mesurées, rentrent dans la catégorie des denrées sur lesquelles la pratique du troc usuraire ret interdite.

3.5a. En principe, toutes les substances ou denrées qui, à l’époque du Prophète, étaient reconnues susceptibles d’étre .pesées ou mesurées sont encore feconnues telles aujourd'hui. Quant aux .substances et denrées qui ne sont mentionnées ni dans le korén ni dans les traditions, on doit, pour leur classification en choses qui peuvent être pesées ou non, s’en rapporter à la coutume du pays. .Selon ipiclques légistes, on doit .s’en rajiporter i la nature de ces substances ou de ces ilenrées, et s’en tenir à l’hypothèse la plus vraisemblable’*.

353. L’interdiction du troc usuraire entre des denrées identiques pondérables ou mesurables n’est constituée qu’en cas de différence de poids ou de mesure entre ces denrées au moment où le troc a lieu : ainsi il est permis de troquer de la viande fraîche, ou des dattes fraîches, ou du blé humecté, contre une égale quantité de viande sèche, ou de dattes sèches, ou de blé sec, l’identité de la denrée n’étant pas altérée par la différence d’état. Quelques légistes sont d’avis que ce troc est illégal, parce que, d’une part, l’usure est constituée par le déchet que subit, lors de la dessiccation, une denrée jieséc à l’état humide, et, de l’autre, parce que le troc a pour objet deux choses dont il n’est pas possible de constater l’identité de poids ni de mesure.

‘ Il faut entendre ici l'eau nécessaire à l'imgation des terres; d’ailleurs, l'eau servant i< l’alimentation n'est vendue que par mesure approximative, et par conséquent elle reste en dehors des denn*es

sur lesquelles la pratique de i'usiue est interdite.

’ .Au temps du Prophète, quatre substances étaient vendues i la mesure : le blé, l’orge, les ilaltes et le .sel.

DKülT musulman.

aofi

354. La k'galité du troc au pair entre des dattes fraîches et des dattes sèches est contestée. D’après la tradition la plus authentique, il vaut mieux ne pas l’admettre.

355. En cas de troc entre deux substances identiques, si l’une d’elles est susceptible d’être mesurée et l’autre d’être pe.sêe, comme le blé et la farine, il est permis de les lro(|ucr à poids égal. Quelques légistes sont d’avis que le troc peut aussi s’effectuer avec égalité démesuré; mais il est plus prudent de se borner à .suivre la première opinion.

356. Le raisin frais peut être troqué avec égalité de poids contre du raisin sec. Quelques légistes, se basant sur la disposition de l'article 354, relative au troc des dattes, n’admettent pas la légalité de ce troc. Cependant la première opinion semble bien fondée.

357. Cette disposition s’applique aussi au troc de tout fruit vert contre le même fruit sec, à l’exception des «lattes.

358. Il est permis de troquer des farines identiques en genre et en quantité, quelle que soit d’ailleurs la différence entre leur quotité respective.

35g. Cette disposition s’applique aussi au troc des pains, quelle que soit la différence de leur degré respectif de siccité, et au troc des vinaigres, quelle que soit la différence de leur degré respectif d’acidité, à cause de l’identité nominative de ces substances'.

DiSrOStTIOXS RRI.ATIVKS À L'RSCRE.

360. Il n’y a jamais usure entre le [)ère et le llls, le maître et l’esclave, l’époux et l’épouse, et réciproipiement, non plus qu’entre le musulman et l’inlidèle ennemi *.

3(>i. Le troc usuraire entre le musulman et l'inlidèli^ tributaire est interdit, selon toute vraisemblance.

' \ condilinn . bien entendu . que les pains soient faits avec la même espèce de iarine. et que les vinaigres proviennent de substances identiques. (.Art. Zh(>.)

' On entend par alintidèle ennemi' tout infidèle non soumis ou avec lequel

il n'existe pas de U'ailê. L'usure n'est pas constituée dans ces trois cas. c'est-à-dire que les personnes désignées peuvent troquer entre elles des substances identiques en genre, quoique dilTéraut en poids ou en mesure.

IlE LA VENTE.

3(ia. li n’est pas permis de troquer un animal vivant quelcon(|ue contre une quantité de chair provenant d'un animal de même espèce ou de genre identique : par exemple, de la viande de mouton contre une brebis; mais il est permis de troquer un animal vivant contre une quantité de chair provenant d'un animal de genre diflérent : par exemple, une brebis contre de la viande de bieuf. mais la condition que le troc s’effectue au comptant.

363. Il est permis de troquer une poule couveuse contre une poule stérile, une brebis laitière contre une brebis sans lait ou contre du lait même provenant d’une brebis '.

36é. Le partage, c’est-à-dire la liquidation et la détermination des droits des parties, ne constituant pas une vente, peut être fait à l’égard de choses sur lesquelles l’usure est interdite. Tune des parties recevant une quantité d’une denrée quelconque supérieure à celle qui a formé la quotité de l’apport primitif ou à celle qui revient à l'autre partie. Le partage peut s’effectuer par voie de pesage ou de mesurage, ou d’après évaluation approximative.

365. Quand le capital social consiste en deux quantités égales de dattes fraîches et de dalles sèches, l’une de ces quantités peut être affectée à l’une des deux parties

366. Il est permis de troquer une iiM^sure quelconque de blé contre une quantité égale de même denrée, lors même que l’une des deux quantités contiendrait quelques brins de paille, des débris, de la terre ou de l’ivraie’, dans les limites tolérées par l’usage.

36^. Il est permis de vendre à un prix quelconque des monnaies d’argent contre des monnaies d’or ou de cuivre, et réciproquement : il sullit que la monnaie vendue soit d’espèce différente de celle qui forme le payement. Il est permis de vendre des monnaies d’or et d’argent contre d’autres

' Lors même que la quantité de ce lait serait supérieure il celle que contiennent les mamelles de la brebis troquée, ce troc ne constitue pas un truc usnraire, les deux choses faisant l'objet du troc ne pouvant être ni pesées ni mesurées.

' ConIrairenienI il la disposition énoncée à l'article .T5à , parce que , dans le cas particulier qui nous occupe, il ne s'agit (las de troc, niais bien d'un simple partage.

el lévÙH , Loliimi teiiiulen-

Uiiii.

DHOIT MUSÜI.MAN.

monnaies d’or et d’argent, les monnaies d’argent constituant le payement des monnaies d’or, et réciproquement.

3fi8. 11 est permis de changer, moyennant un taux quelconque, des monnaies contre d’autri‘s monnaies, mais d’espèces différentes.

3Gg. Le payement de tonte chose vendue peut consister en monnaie, quelle que soit la valeur comparative delà chose et de la monnaie.

.3yo. La monnaie peut encore servir d’appoint dans le payement d’une chose vendue ou dans la chose vendue elle-même, quelle que soit encore la valeur comparative : par exemple , il est permis de vendre un modil de dattes et un dirhètn' contre deux modd^ de dattes ou contre deux modd de dattes et deux ou plirsieurs dirhèm.

371. Il est un moyen d’éluder l’usuri’ : par exemple, Zéld vend à Emrou un bois.seau de hlé contre une cho.se quelconque; Rmrou, de son côté, vend à Z^id deux boisseaux de hlé contre une autre chose. Les choses données comme appoint étant de peu de valeur, et étant données en payement du blé, l’usure n’est pas constituée, les choses échangées n’étant identiques ni en espèce ni en jioids. Il en est de même si deux valeurs d’espèce identique, mais de poids différents, sont troquées à titre de donation réciproque ou à titre d’emprunt; ou bien encore si la partie qui livre une <|uantité supérieure à celle qu’elle reçoit livre l’excédant à titre de don gratuit; pourvu toutefois que ces ilifférents actes ne soient pas l’objet d’une convention spéciale dans le but d’éluder la loi