I. — De la minorité, yL.JI el seoue

3. Toute personne non pubère et incapable de discernement est soumise à l’interdiction.

h. La puberté est fixée , pour les personnes des deux sexes, à l’époque de l'apparition de la villosité sur le pubis, ou lorsque l’émission séminale a lieu par les voies ordinaires, ou à l’âge de quinze ans accomplis pour les personnes du sexe masculin. D’après une tradition, la puberté peut être déclarée à l’âge de dix ans ou lorsque la taille de l’adolescent a atteint cinq achhâr^, et alors l’adolescent peut tester, être soumis â la peine du talion et aux peines corporelles, en cas de crime ou d’offense

5. La puberté est fixée à l’âge de neuf ans accomplis pour les personnes du sexe féminin.

fi. La grossesse et la menstruation n’emportent pas la puberté pour

' III cciitinièlres sa millini. l'ége de quinze ans accomplis. ( Voir

’ Les magistrats, aiijourd'lmi, ne dé- Pa/aes *r C»jT/»ï.vrs, quatrième partie, rlarent la puberté du jeune homme qu'a livre \.)

DIUJIÏ ML'Sli'LMAN.

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les iieisoniies du sexe féiiiiiiiii; elles ne eonstiluenl (lue d(!s |)résoiii|)lions

•J. L’iieriiiajdirodile, el klwnsà, donl il est dillicile de d(!‘lerminer le sexe , n’est d(k'lan; puln'^re (lue si r('inissi8n séminale a lieu par les deux organes sexuels, ou si la menstruation s’opè-re par l’organe féminin et r(unission séminale par l’organe masculin ; l’un des deux faits ne sullil pas pour constituer la puberté de l’hermaphrodite ainsi conformé’.