DL PRÊT

que celui pour lequel elle a élé destinée. Cependant, quelques léguistes sont d’avis que l’emprunteur peut se servir de la terre pour un usage dont le résultat est, relativement à la terre, moins désavantageux que celui qui a été convenu : comme si, la terre ayant élé prêtée pour y planter des arbres, l’emprunteur se borne à la mettre en culture. Mais il est préférable de s’en rapporter à la première opinion.

i8. Tout être animé pouvant être employé à un usage quelconque, comme l’étalon pour la monte, le ebien, le chat, l’esclave mâle ou femelle, peut être prêté pour le service domestique. L’esclave femelle peut même être prêtée à un étranger'. Le prêt de l’esclave n’emporte pas la faculté, pour l’emprunteur, d’avoir avec elle des rapports sexuels, à moins de clause spéciale à cet effet. (Voir dr/'axsca/sssKS.vr et Mahuoe.)

1 g. La brebis peut être prêtée pour le lait être abandonné à l’emprunteur. Cette brebis reçoit le nom de el moiihét *.

3 0. Le prêt peut être fait pour un temps limité ou illimité, ai. Le prêteur peut résilier le contrat de prêt à sa volonté.

3 3. Le prêteur qui a autorisé l’emprunteur d’une terre â y planter des arbres ou à la cultiver peut exiger l’enlèvement des arbres et des plantes, même avant leur maturité, mais à la condition de payer une indemnité â l’emprunteur; il ne lui est pas permis de le faire sans payer l’indemnité.

3 3. Quiconque a prêté une partie de terre pour l’inhumation d’un cadavre humain , ne peut contraindre l’emprunteur à exhumer ce cadavre.

ai. L’emprunteur d’une terre a le droit d’y entrer et de jouir de l’ombrage des arbres qui y sont plantés.

a 5. Le propriétaire d’un mur, qui a autorisé son voisin à y placer des poutres, a le droit de les faire enlever à sa volonté, à moins que, l’autre extrémité des poutres étant engagée dans la construction du voisin, cet enlèvement n’entraîne la chute de cette construction. Ce point est contesté ’. (V'oir CoEciUATio.i.)

‘ C’est-à-dire à un homme qui peut sans inceste avoir avec cette esclove quelque rapport sexuel.

' Quoique le lait ne constitue pas un

usage , mais bien le don d'une chose corporelle.

' On admet généralement le droit du propriétaire du miu- de faire enlever les

36. L’eiupruntcur d’une terre, autorisé à y planter des arbres, peut, au cas où ces arbres seraient enlevés, en planter de nouveaux sans demander une seconde autorisation. Cependant, quelques légistes sont, avec raison , d’avis que cette formalité est nécessaire.

37. L’emprunteur ne peut prêter ni louer à un autre la chose empruntée, sans l’autorisation du préteur, l’usufruit de celte chose n’élanl point propriété de l’emprunteur, quoiqu’il puisse en user personnellement.

CIIAPITIIE IV.

DISPOSITIONS RELATIVES AU PRÊT A ISAfiE

38. La chose prêtée constitue un dépôt de confiance dans les mains de l’emprunteur, et il n’en demeure responsable que si elle vient à périr par suite de négligence, d’abus, ou en vertu d’une clause spéciale à cet effet. (Voir Dépôt.)

39. L’emprunteur demeure toujours responsable de la quotité du prêt consistant en espèces d’or ou d’argent, à moins que le prêteur no l’ail déchargé d’avance de toute responsabilité. (Voir Vente.)

30. L’emprunteur n’est déchargé de la responsabilité que par la remise do la chose prêtée aux mains du prêteur ou de son mandataire.

31. La remise de la chose prêtée dans un lieu fermé quelconque n’emporte pas la décharge de l’emprunteur.

3a. L’emprunteur d’un animal quelconque, à la condition d’en faire usage dans un certain lieu déterminé, eu demeure responsable s’il fait sortir l’animal de la limite convenue, et il n’est pas déchargé par le fait du retour de l’animal dans le lieu indiqué.

33. L’emprunteur d’une terre a le droit do vendre au prêteur, et à tout autre, les arbres qu’il y a plantés ou les constructions qu’il y a élevées.

3à. Si des semonces ont été emportées par le vent ou par les eaux sur le terrain d’autrui, cl y ont germé et pris racine, le propriétaire du terrain a le droit d’enlever les plantes qui en sont le produit, sans être tenu de payer aucune indemnité, de même que tout propriétaire a le droit de

poutres; mafs, en ce cas, sous condition d'indemnité pour le dommage causé à l'cmpninlcnr.

DU PBÉT. 541

rouppr les branches d'un arbre sVicndanI sur son lorrain. (Voir Co.vai.Mnov. )

35. Si la chose prêtée vient 5 l?lrc dél(5riordc |>ar l'usage, et péril ensuite, l'emprunteur qui on a accepté la responsabilité n’est tenu de payer le prix de la chose que selon la valeur qu’elle avait au jour où elle a péri, l’enipruntour n’étant pas responsable de la détérioration par l’usage. (Art. o8.)

36. En cas de contestation entre deux personnes au sujet d’une bêle de .somme, par exemple, l’une prétendant ipic l’animal lui a été prété, l’autre aOirmant qu’elle l’a donné à loyer, la première est crue sur sa dé-claration, la seconde réclamant le prix du loyer. Quelques légistes sont d’avis que la négation de la partie qui nie la constitution du prêt fait foi sur ce point, et au cas où cette négation est corroborée par le serment, l’adversaire doit payer le prix du loyer de l’animal d’après l’estimation d’usage, mais non selon le prix prétendu convenu par le propriétaire de l’animal.

3 y. Si, dans le cas précédent, la contestation s’élève aus.silôl après la conclusion du contrat et avant que l’on ail fait usage de la chose contestée, la déclaration du propriétaire fera foi, parce qu’il plaide la conclusion d’un acte d’exécution obligatoire, et que l’adversaire ne plaide que celle d’un acte d’exécution facultative. (Art. 3. — Voir PAikb/.ïvcï.)

38. Si l’emprunteur a consacré la chose prêtée à un usage autre que l’usage convenu , il en demeure responsable , et le prêteur o le droit d’exiger la (piotité du loyer nu prix usité dans le pavs. (Art. i 3u.)

3c|. Si l’emprunteur nie que la chose d’autrui lui ait été concédée à titre de prêt, il perd sa qualité de dépositaire de confiance et demeure responsable de la chose même dans le ras où le prêt .serait constaté. (Art. a 8. — V^oir DépÔT. )

ho. En cas de contestation, l’emprunteur est cru sur son serment quant au fait de la destruction accidentelle de la chose prêtée.

Al. Le prêteur est cru sur son serment quant au fait de la non-restitution de la chose prêtée.

Aa. En cas de destruction de la chose prêtée, par suite de la négligence de l’emprunteur, il est tenu d’en payer la valeur au jour où elle a

péri, si cette chose n'a pas de similaire. Quelques légistes sont d’avis que la chose qui a péri doit être payée au prix le plus élevé qu’elle ait atteint depuis le jour où a commencé la négligence du préteur jusqu’au jour de la destruction de la chose; mais la première opinion parait mieux fondée.

Ii3. En cas de contestation sur la valeur de la chose prêtée et détruite, l’emprunteur sera cru sur sa déclaration. Quelques légistes admettent, au contraire, la déclaration du prêteur; mais la première opinion paraît plus vraisemhlahle.

DL' LODAGE.

5SJ