‹ Droit musulman. Recueil de lois concernant les musulmans schyitesChapitre 288 sur 342 · KM · texte numérisé non relu

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demeure valide si l'cnrant nail dans un délui de si.x mois et au-dessous à partir de In date du tcstatncnl'.

78. Si, dans le cas précédent, la naissance de l’enfant n’a lieu que dans le dixième mois à partir de la date du testament, le legs e.st annulé. (Voir Mariàkb et Divokce.)

■J U. Si la naissance de l’enfant a lieu entre le sixième et le dixième moisà partir de la date du testament, le legs demeure valide, si la mère ne se trouve pas ou ne s’e.st ]>as trouvée depuis en puissance de maître ou de mari. Dans le cas contraire, le legs est invalidé, à cause du doute sur le fait de la conception de l’enfant à la date du testament, la conception pouvant être postérieure à celte époque.

76. Le legs fait en ces termes, que, si la mère met au monde un enfant du sexe masculin, il recevra une certaine somme, et dans le cas contraire, une somme moindre, sera réparti entre les deux jumeaux, au cas où la naissance serait double et le sexe des cnfanLs diflerenl.

76. Si le testateur a déclaré que, au cas où l’enfant conçu est du sexe masculin, il recevra une certaine somme, et une certaine somme autre s’il est du sexe féminin, le legs e.st nul si la naissance est double, et si les jumeaux sont de sexes différents’.

77. Les fruits et le croît des êtres animés peuvent constituer un legs; ainsi, l’enfant conçu ou non encore conçu d’une esclave, le croît conçu ou non encore conçu de la femelle d’un animal, les fruits parus ou à venir d’un arbre, de même que l’usage ou l’habitation avec jouissance immédiate, ou dans un temps futur, d’un immeuble, peuvent constituer le legs.

78. En cas de legs de l’usage d’un esclave, de l’usufruit d’un verger, de l’habitation d’une maison, ou de l’usage de toute autre chose quelconi[ue, jierpétuel ou temporaire, la valeur de l’usage sera estimée, et le legs ne demeurera valide qu’en ce qui n’excédera pas la quotité du tiers disponible des biens du testateur. (Voir Fosdatwxs.)

7g. Les frais d’entretien et de subsistance de l’esclave dont l’usage est

' Le mois légal est toujours le mois siste en ce que, dans le premier, l'bypoluuaire. thèse se rapjwrtc a la naissance, et, dans

’ lai diflerence entre ces deux cas con- le second, à In conception même.

UKOIT MUSULMAN.

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réservé a» lé(ja(aire ileiiieiirenl à la rliar|;e de l'Iiérilier, ces frais iiieoiiibaiil toujours au uiaître.

80. L’usage légué ajipartient en toute propriélé au légataire, et le droit de disposer du fonds appartient à l’Iiérilier, ipii peut le vendre ou l’affraniliir, s’il s’agit d’un e,sclave, en un mot, en disposer à son gré.

81. La disposition, jiar l'Iiéritier, de la elio.se dont l'usage eonstitue un legs n’cinporle pas la |)reseriplion du droit du légataire.

8a. Le legs d’un arc, o«ydl el kiSs, toutes les fois que le testateur n'a pas spécifié l'espèce d’arc (|u'il désire léguer. nVuiiporle ipie la présomption d’un des arcs des trois espèces suivantes ; l’arc arabe, servant à lancer des llèches de roseau; l’arc persan, servant à lancer des flèches de bois, et l’arc appelé ri heshân, servant h lancer des flèches de dimension

exiguë ‘.

83. Dans tous les cas oii le legs est désigné par une épitliè.te s’appii- (juanl indilféreinment et également à plusieurs cbo.ses dilférentes, l’inlerprétation de la volonté du testateur sera laissée à l’appréciation de l’héritier. Si le testateur, avant légué à la mémo personne deux arcs sans en désigner l’espèce , n’en possède cependant qu’un seul , cet arc , quelle (ju’en soit l’e.spèce, doit être délivré au légataire.

84. L’esclave légué sans désignation spéciale sera délivré au légataire, au choix de l’héritier, qui aura le droit de le désigner, quant à .son âge, son sexe ou l’état de sa constitution.

85. Si, dans le cas précédent, les esclaves viennent à périr, à l’exception d’un seul, après le décès du testateur, l’e.sclave survivant constitue le legs’.

8(). Si tous les esclaves périssent sans exception et de mort naturelle ou accidentelle, le legs se trouve annulé.

87. Si, |)arnii les esclaves, quelques-uns péri.s.seni de mort violente, le droit du légataire ne se trouve pas prescrit, et l’e.sclave légué sera désigné

* Il existe encore deux espèces d'arcs; el djéldhek, arr. muni de deux cordes et d’im morceau de cuir, scnaiit à lancer des balles de terre fjlaise;el cl nhlhf, jp’aiid arc flont In corde consiste

on un fil d'airhal, et servant h canlerla laine ou le colon.

* Sous réserve de la valeur de l’esclave relativenienf à la (|iiolité du tiers dis|K>nible.

i)ES TESTAMENTS.

|nir rinTiticr, cjtii, s’il dilsigiii' iiii df ceux i|ui mit péri, poiirr.i icmcUre au léfjataire la quolité du jirix du .sanjj, s’il l’a reçue ; dans le cas contniire, la poursuite du meurtrier sera faite |>ar le léjjataire. (Voir Phix ol’ savc.)

88. L’autlienticilc <l’un leqs est constatée par la preuve testimoniale fournie par doux témoins du sexe masculin, musulmans et de bonnes mœurs. (Voir TévoinMcg.)

8q. En ca.s de lej's et en l’absence de témoins musulmans non suspects, le témoignage de témoins infidèles tributaires sera admi.s. (Voir TsmoiciiÂCE. I

qo. En cas de legs corporel, la preuve testimoniale fournie par un seul témoin mâle, et corroborée du .serment ou du témoignage de deux témoins (lu sexe féminin, sera admise. (Voir Pkocéoxhb.)

qi. Dans le même cas, la preuve testimoniale fournie par un témoin du sexe féminin fera foi relativement au (piart de sa déclaration; la jireuve fournie par deux témoins fera foi relativement à la moitié; la preuve fournie par trois ti-moins fera foi relativ(‘ment aux trois quarts; et enfin la preuve fournie |)ar quatre t('-moins féminins fera foi relativement à la totalité du legs déclaré. (Voir TimoiGiuat.)

qa. E’autbenticité du b*gs de tutelle ne |)cut être constatée que par la preuve testimoniale fournie par deux témoins du sexe masculin. Le témoignage des femmes n’est point admis dans ce cas. (V'oir Tbmoigxage.)

q,8. La validité, en cas de legs de tutelle, de la preuve fournie par un seul témoin mâle, et corrobon'e de son serment, est contestée; mais il est préférable de ne point l’admettre.

qâ. Si le t('statcur, ayant déclaré devant deux de scs esclaves qu’une de ses esclaves est grosse de ses œuvres, les alTrancbit par testament et vient ensuite à décéder, le témoignage de ces ('sclaves alfranclus, relativement à la paternité de l’enfant sera admis, et ce témoignage n’emportera pas le droit de l’enfant de n-duire de nouveau les témoins en esclavage. Quelques b'gistes croient que l’enfant conserve ce droit, mais qu’en l’exerçant il commet un acte blâmable'. (Voir T^vgighage et /Ifrax.vciiissevBXT.)

' Parce que, sans !(■ témoignage des sur eux. l'enfant eût pii être liii-méme esclaves, qui reconnaissent ainsi son dniil considéré comme esedave.

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