DHOIT MI'SUI MAN

gT». Lp lënioignaj'P <1p IVx^culPiir Icstamenlaire tic sera point admis, dans les cas rclalifs à l'exi^cution du testament, non plus tpie dans les cas dont il peut retirer quelque avantage, ni dans les cas h l’avantage du mineur dont il a la tutelle. (Voir TiaoicMCE.)

y6. Cette disposition s’applique (également au cas où rexérutcur testamentaire, ('tant eliarg('‘ de faire la dtîlivrancc d’une chose quelconque au nom du testateur, diîclarerait que cette eho.se a (5té pr(!levëe sur le tiers disponible. (Voir TÈnniosAcs.)

g 7. Si le testateur, ne poss(!dant rien autre rhose que scs esclaves, les aiïranchit par testament, l’affranchissement ne saisit que le tiers des esclaves, et raffranehis.scment .sera accordée par la voie du sort. (Voir Affraxchis-

SKUEXT.)

<)8. Si, dans le cas pn'cédcnt, les e.sclaves ont 6lé élevi's chez le testateur, ils seront aiïranchis par ordre d’ancienneté jusqu'à épuisement du tiers disponible, et le legs sera nul quant aux esclaves restants. (Voir Af-

FRASCHISSSMERT.)

(jg. Si le t(;stateur a alTranchi par testament un certain nombre d’esclaves, mais sans les désigner d’une manière spéciale, l’affrancbisscmcnt sera accordé par la voie du sort. Quelques légistes sont, avec raison, d’avis que, dans ce cas, la désignation des esclaves alTrancbis est laissée à l’appréciation de l’héritier, et que le tirage au sort doit simplement être recommandé.

1 00. Si le testateur, ne possédant rien autre rhose qu’un esclave, l’allranrhit pendant sa dernière maladie et peu de temps avant son dc'cès, l’esclave se trouve entièrement affranchi. Quelques légistes sont, avec raison, d’avis que, dans ce cas, l’affranchissement ne saisit d’abord que le tiers de la valeur de l’esclave, qui conserve la faculté de racheter les deux autres tiers au moyen de son travail. (Art. 187.)

lui. Si, dans le cas précédent, le testateur n’a affranchi que le tiers de la valeur de l’c-sclavc, celui-ci aura la faculté de se racheter entièrement par son travail.

102. Si, l’esclave avant été affranchi d’un tiers, le t(slateur po.ssède quelque autre rhose, le restant de la valeur de l’esclave sera prélevé sur la quotité du tiers disponible.

DKS TESTAMENTS.

I o3. Le lc(js deslinc^ au rachat d’une esclave schyite doit l'trc exécuté selon l’intention du testateur. Cependant, s’il ne se trouve pas d’esclave de cette religion, il est permis de se borner au rachat d’une esclave n’appartenant pas à une secte i|ui nie la légitimité des douze imims; et si, dans ce cas, l’exécuteur testamentaire, trompé par les apparences, a commis, sur ce point, une erreur involontaire, l’intention du testateur aura pourtant été remplie.

104. Si, la quotité. du legs destiné au rachat d’un esclave étant déterminée, il ne se trouve pas d’esclave rachetahle à ce prix, l’exécuteur testamentaire pourra attendre que l’occasion de remplir l’intention du testateur se présente. Si, nu contraire, le prix de l’esclave racheté se trouve inférieur à la ipiotité du legs en sa faveur, le suq>lus lui en sera remis.

CHAPITRK IV.

DU t-ÉCATAIIlE. Et- JtOt.’.W.t LÈIIO.

105. Le légataire doit exister ou tout au moins être conçu à l’époque du testament.

106. Tout legs en faveur d’une personne non existante à l’époque du testament est nul. Tel est le cas où le legs est fait en faveur d’une personne décédée, soit que le testateur ait connu le fait, soit qu’il l’ait ignoré.

1 07. Celte disposition s’ap|>lique aussi nu cas où le legs est fait en faveur d’un enfant dont la conception est douteuse ou d’un enfant non encore conçu.

to8. Le légataire peut être étranger au testateur ou héritier légitime du testateur.

loq. L’inlidéle tributaire, même étranger au testateur, est capable de recevoir un legs. Quelques légistes rejettent celte capacité; d’autres ne l’admettent que dans le ras où l’inridèle tributaire est parent du testateur; mais il est préférable de s’en tenir à la preniièn^ opinion.

110. La capacité de l’infidèle non tributaire est contestée; mais il est préférable de ne point l'admettre.

111. L’esclave moJehhfr ou mokàlèb sous condition , l’esclave mohàtèb simple, sans condition, qui n’a encore rien payé de son prix de rachat, et

nnOIT MUSULMAN.

l'osclavo iik’to dp l'enfant du maître, sont incapables de recevoir tout legs fait en leur faveur par tout autre que leur propre maître, et lors mtlme que celui-ci y consentirait. (Voir AFFRÀ!tCHissenE\T.)

1 la. L’esclave de toute catégorie est capable de recevoir le legs à lui fait par son maître.

1 1 3. Le legs fait h l’esclave doit, ainsi que tout autre legs, être prélevé sur le tiers disponible des biens du testateur; .si la (piotité du legs égale la valeur de l’esclave, celui-ci sera alTrancbi, et la somme léguée demeurera acquise à la succession '. Si la quotité du legs est supérieure au prix de l’esclave, le surplus lui en sera remis. Si, au contraire, la quotité du legs .se trouve inférieure à la valeur de l’esclave, l’affranchissement ne le .saisira qu’au prorata de cette quotité, et il se libérera du reste au moyen de son travail ou de .son industrie; si toutefois la valeur de l’esclave n’est pas double de celle du legs : car, dans ce cas, le legs sera annulé. Cependant quelques légistes n’admettent |)as cette dernière re.striction, et leur opinion paraît assez fondée.

ii/|. Da ns le cas où, le maître ayant, |iar testament, affranchi un esclave, le total du passif de la sucec.ssion e.st inoiniire de moitié que celui <lii prix de l’esclave , celui-ci ne sera affranchi qu’au prorata du sixième de sa valeur, et s’acquittera du reste au moyen de son travail ou de .son industrie. Si la valeur de l’esclave est moindre du double du total du jvassif, le legs sera annulé. Cependant il est |)référable d’achnettre que les dettes, étant privilégiées sur le Icjp, elles seront d’abord payées, et l’esclave sera affranrbi au prorata du tiers disponible «le l’excédant. Si, dans ce cas, l’e.sclavc a été affranchi du vivant du testateur, mais peu de temps avant .son décès, il ne .sera pas tenu compte de la décision c|ui fait l’objet de cet article, et qui est basée sur une tradition rapportée de l’iniAm Abou Abdullah |>ar Abdol Kebmùn, et il sera procédé selon les dispositions de l’article loo.

1 1 f). Le legs fait en faveur de l’e.sclave mokàM simple qui appartient à un autre que le testateur, et qui s’est diqi racheté en partie, ne demeurera valide <|u’au prorata <le la jiartie déjà rachetée à l’époque du testament. (Art. 1 1 I.) Le legs fait à l’esclave du testateur et mère de l’enfant

* f.'escLave étant incapable de jKnsséder. ( f nir fvrzaan:r/ov.)

DKS TESTA MEATS.

(lu iiihIIi'l' c.st Viilidc, cl l'twlavc (*sl uirranriilc iure (lu diuaVs du Icslakurr. Les lé(fistcs ne sont poinl d’accord pour (l(•ci(lcr si !(• prix (!(• l'esclave doit ('Ire prélevé sur la (|uotité du legs ou sur la part de son enfant. Les uns .sont (In dernier avis, et |)rétendent que la propriété du lejfs est inté'gralemenl acquise ii l’esclave aiïrancliie; l(!s autres, au contraire, se basant sur ce principe, ([uc l’héritage ne demeure ac(piis à l’Iiérilier (ju’apn’s la délivrance des legs, sont d’avis que le prix de l’esclave doit ('Ire prélevé sur le legs fait en sa faveur'. (Voir Affhaucuisseusst.)

1 iti. Le legs fait généralement à une certaine cat('(gorie de personnes, .sans désignation respective ni nominative de chacune d’(dles, sera partage' ('gaiement entre elles. Tel est le cas où les légataires sont désigneis par la sinijde (|ualincalion i['enfaiiU du t(*.slaleur, d’oiirlex et de liwifs pulerneh ou materneLi, d’onc/c» pnlerneh on mulcnic/s, etc. Le legs sera partagé é(;alenienl entre eux, sans différence quant nu sexe ni à la parenk' consanguine ou utérine". Le point est contesté par quelques h'gist((s; mais la tradition sur la(|uelie ils s’appuient est rejetée par la majorité des jurisconsultes.

( 17. Si, dans le cas précédent, le l(>slateur a déclaré (|ue le legs sera disirihué au prorata du sexe on du degré de parenté de chacun (h>s h'gataires, on sera tenu de se conformer à sa volonté.

( 18. Si les légalair(-s sont désignés par le terme g('néral de thi keràbk, de «proches parents» du testateur, toutes les personnes que. selon l’usage, comprend cette dénomination seront ad(nises au nondrre des légalaircîs. Ouel(|ues légistes entendent |)ar ce terme général toutes les personnes ayant une origine commune avec le testateur, depuis la conversion à l’islamisnie (h(s ascendants communs : mais celle opinion n’est appuyée d’aucune preuve authentique.

t 1 (J. Les légataires (h^sigin's par le ternie général de «compatriotes», elktm, sont présumes être les personnes (pii |)arlent In même langue (juc le testateur.

itio. Sont coinjiris au nombre des légataires désignés pur le terme

‘ L’esclave mère de lenfont du maître le cas où cette esclave se trouve aussi l«^ est toujours alTrancbic de droit à In mort golairc du maitiT. d(* ce dci’nier, lors même (pi'il ne lui a * (îontmirement à ce <pii a lieu pour

rieii légué; la disrussimi, ici. porte sur les .successions. ( Voir vSVrcA’.vvio^.s.)

DROIT MUSDI.MA^.

(il'li

(jéiii'i'al (lo Riueiiibri’s di‘ la famille », JuïI elil ol béyit, les descen-

dants et les nscendanls directs du testateur.

1 a 1 . Le terme général de üj«Ji.<ill el eschirèt (!oni|irend les parents les plus proches du testateur. Ce point est contesté, ce vocable s’appliquant également à la tribu et aux proches.

133. Les légataires di'sigmés par le terme général de voisins comprennent toutes les personnes habitant dans un périmètre de quarante reriî' de la maison du testateur. Quelques légistes entendent ce terme dilTéreniment; mais la jiremière u[iinion est celle de la majorité. (N oir f’o.vDano.vs.)

I a3. Le legs peut être fait en faveur d’une personne encore à naître, mais déjà conçue, et demeure valide si cette personne naît viable. Dans le cas contraire, le lefp est annulé.

1 ai. Si, dans le cas jirécédent, le légataire né viable vient à décéder aussitôt après sa nais.sance, le legs passe à .son héritier.

I sa. Le legs fait aux pauvres, sans désignation .spéciale de personnes, doit être distribué entre les pauvres de la religion du testateur. Ainsi, si le testateur était infidèle tributaire, le legs .sera distribué aux |>auvres qui professent la même religion.

19 0. .Si le légataire vient à décéder avant le testateur, le legs est annulé. Quelques légistes sont d’avis que la nullité n’a lieu qu’au cas où le testateur aurait révoqué le legs pendant la vie ou après le décès du légataire, mais <|uc, dans le cas contraire, le legs demeure valide et passe aux héritiers de ce dernier. Cette opinion est basée sur 1a plus authentique des deux traditions.

197. Si, dans le cas précédent, la succession du légataire tombe en «léshérence, le legs fait retour à la succession du testateur.

I 38. la; legs fait sans détermination d’cmph)i doit être remis au légataire, qui est libre d’en disposer à son gré.

I 3(). Le legs de.stiné à être employé dans la e voie de Dieu r . aUI scAiV nll/ih, doit être consacré à des muvres dont Dieu a promis la récompense. Quehptes légistes sont d’avis tpie, dans ce cas, le legs doit être comsacré à la guerre sainte; mais il vaut mieux .s’en tenir au premier sens.

' II) mètres JO reiitiiiièires.

DKS TKSTSMKNTS.