I . Dlsposmoss r.ÉSÉRALKS

•»55. Le mariage est formellement proliibé entre tout musulman et toute femme ne professant pas une des religions révélées b

a56. La légalité du mariage entre un musulman et une femme juive, chri'tienne ou guèbre, est contestée; mais, selon la tradition la jilus aulbcnlique, il faut admettre la légalité de re mariage contracté à litre temporaire, ainsi que la légalité de l’usage d’une de ces femmes à litre d’esclave, Pt l’interdire à litre durable.

367. L’apostasie de l’un des époux avont que b: mariage soit consommé, emporte sur-le-cbamp la nullité, et si l’apostasie vient do la femme, celle-ai perd son droit au douaire; si, au contraire, le mari apostasie, il est tenu de payer la moitié du douaire stipulé.

a 58. Si l’apostasie de l’un ou l’autre époux n’a lieu (pi’a|)rès la consommation^dii mariage, la dissolution du mariage est remise jus(|u’.à l’ex-

' Ces religions sont, suiv.iiit le ilngme mosolninn. risi.'iiiiisme. le rhrisliaoisnie, l<‘ judaïsme cl le mngisnie.

DU MARIAGE

piralion du temps irdpreuve de la femme, qui conserve son droit sur la totalité du douaire, celui-ci lui idant toujours acquis par le fait du la consommation du mariaqe, (Voir DiroRCE.)

35g. Si le mari qui a|iostasic est nit dans i'islanii.sine, le mariage sera di.ssous sur-le-champ, l’apostat né dans la religion musulmane n’étant pas admis à se rétracter.

360. Si le mari, infidèle tributaire, embrasse l’islamisme avant ou après la consommation du mariage, le mariage .sera dissous aussitôt.

361. Si la femme infidèle mariée à un infidèle se convertit à l’islamisme avant la consommation du mariage, le mariage sera dissous, et la femme ne conservera aucun droit au douaire.

36a. Si la conversion de la femme n’a lieu qu’après que le mariage aura été consommé, la dissolution du mariage sera différée jusqu’à l’expiration du temps d’épreuve. Selon quelques légistes, si, dans ce cas, le mari est tributaire, le mariage n’est point dissous; seulement la cohabitation intime est interdite aux époux; mais la première opinion est plus vraisemblable. (Voir fljroncr.)

a63. La conversion à l’islamisme d’un des époux professant un culte autre que relui de l’une des trois autres religions révélées emporte, en tout ras, la dis.solution immédiate du mariage, s’il n’a point été consommé, et, dans le cas contraire, la dis.solution à l’expiration du temps d’épreuve de la femme.

afiô. Si l’épouse infidèle tributaire, renonçant à .sa religion, en embrasse une autre, le mariage sera dissous sur-le-champ, et lors même qu’elle se rétracterait ensuite, l’infidèle ne pouvant renoncer à sa religion que pour embras.ser l’islamisme. (Voir Gvehre sairte.)

365. Si le mari, infidèle tributaire de condition libre, qui embrasse l’islamisme, possède plus de quatre femmes à titre d’épouses cl en mariage durable, il sera tenu de n’en garder que quatre de condition libre, ou deux de cette condition et deux de condition senile. (Art. aôo et aôi.)

sGfi. Si, dans le cas précédent, le mari est de condition servile, il ne pourra conserver ipie deux épouses de condition libre, ou une épouse de cette condition cl deux de condition servile. (Art. 3/13.)

afi'j. Si, dans les deux cas précédents, le nombre des épouses du

imUIT MUSlil.MA>.

afi8. l/éponx imisiilnian n'aura pas le droit de contraindre sa fetnnie professant une antre religion à se sonnieltre auv ablutions prc.scritcs par la loi canonique, ce défaut de soumission n'entralnant aucun einpéclieinent au droit marital.

a6q. Cependant, .si les usages de la femme cntrainenl (|uelqne enipérbement, comme le défaut absolu de propreté causanl la répugnance, la longueur excessive des ongles, etc., le mari pourra contraindre sa femme à changer ses usages.

a^o. l/é|K)ux musulman d'une femme |irofes.sant une antre religion pourra s'oppo.ser à ce qu’elle se rende nu temple de son culte, de même qu’il peut .s’opposer à ce qu'elle sorte du domicile conjugal, et à ce qu’elle fasse usage de vin, de porc ou de toute autre substance impure.

a. — Dispositioxs ni-:i,ATivr.s *rx rr.a.vrs ocs doit ABAsnossen i.e maiu isriDÈi.s OUI EMRRAS.sF. i.asi.AHisMr. (abt. r(i5, afiri. 967). jl-. s.Vt kdrFiràT

ni FknTiÀH*.

371. Le mari intidèle qui, possédant plus de quaire femmes à litre d’épouses et en mariage durable, embrasse l’islamisme, peut désigner, verbalement ou par un acte e\|>rimant .son intention, les femmes qu’il dilsire conserver ou celles dont il veut se séparer.

37a. La formule verbale doit être énoncée en termes exprimant clairement cl sans éipiivoqne l’intention du mari.

37,3. Si le mari s’est prononcé successivement, le mariage de chacune des ipiatre femmes désignées les premières demeure seul valide, à l’exclusion de celui des autres, qui sera dis.sous.

Si, au contraire, le mari a désigné, comme devant se .séparer de lui, un certain nombre de femmes, à rcvclusion de quatre, le mariage des premières sera dis.sous et celui de chacune des quatre dernières demeurera valide.

37.'!. ,Si le mari .s’est seni, à l’égard d’une femme, de la formule du

' Il s'agit ici (les |>ei'soiuus (|tii imifessenl une religion anlorisaiiL le imiriRge avec im nnmtire de femmes (l(^|iiissant quaire.

IXI M un AU K.

divorce, le iiiiiriuge de celle feiiiiiie demeurera valide; elle sera divorcée, mais sera com|)lée au iiomlire léjjal des (jiialrc épouses i[ue peul conserver le mari

076. Si le mari s’esl servi de la formule du divorce à l’éipird de cliacune de ses ijualre femmes, le mariajçe de cliacunc d’elles demeurera valide, le divorce en sera prononcé lé|[alement, et le maria{je des autres feiiimes sera dissous; le divorce ne pouvant avoir lieu ipi’cn cas de mariage légal et ne constituant ijiie la cessation des liens du mariage.

•J77. La formule de la séparation jlyli zéliàr et celle du serment n’impliquent pas, de la part du mari, la reconnaissance tacite du mariage de la femme à l’égard de laipielle il l’emploie, cette formule pouvant aussi l'Ire employée relativement à une femme non engagé-e dans les liens du mariage, et ayant d’ailleurs un elfet dilférenl de celui du divorce. (\oir ZiiiÂH.)

078. La désignation par action des femmes ipie désire conserver le mari peut avoir lieu de plusieurs manières; mais, entre autres, le devoir conjugal rendu à une femme par le mari, alors qu’il su trouve dans l’oliligalion de se prononcer, constitue 1a désignation de celte femme comme devant être conservée.

379. D’après la disposition jirécédente, le devoir conjugal rendu par le mari à quatre de ses femmes constitue la désignation de ces femmes à titre d’épouses du mari converti à rislaniismc; leur mariage demeure valide, à l’e.\clusion de celui des antres femmes, s’il s’en trouve.

380. Quelques légistes sont d’avis que, de même que cela est admis en cas de divorce avec réserve |)Our le mari de la faculté de rc|iremlre sa femme, le baiser ou ratlouchement sulllt pour constituer la désignation de la femme à litre d’épouse; mais il est préférable de ne pas adopter celte décision, qui laisse au doute une place trop considérable.

le cas présent, se sert de In lumiuledii divoree [Kiiir ec st'pnrer île sa reiiinie, il rcroiinail iliiplicilemeiil la léjfalilé de sou mariage. (.Art. epti. )

‘ C'est -à-dirc que les autres mariages.

Il étant pas reconnus par la loi . se trouvent forcément dissous; mais comme le divorce ne |icul étri’ prononcé qu'en cas de inarioge légal, et que le mari, dans

DIIOIT MUSOl.MA.N.

;t, OlSPU.SITIO'iS IMRTICUujlKES RELATIVES À LA EHÜUIRITtOV NATRIIIOAIALE

CAI'SÉE FAR LA lIirPÉREACE DE RELIGIOV

a8i. Les inaria(jes rotUnicttîs pai' l’indtlMc avec une femme et la fille de celte femme seront dissous, si le mari embrasse l’islamisme, et tout nouveau mariaj'e entre ces personnes sera à tout jamais probibë, si les premiers maria|'cs, ou senlemcnl celui de la mère, ont ëté consommës. (Art. 11)0.)

a8a. Si, dans le cas précèdent, ni I nn ni l’autre mariage n’a été consommé, le mariage de la mère sera dissous, à l'exclusion de celui de la fille, ipii seul demeurera valide, sans que le mari puisse opter. Quelques jurisconsulUw sont d’avis que, dans ce cas, le mari conserve le droit d’option: mais la premièn! opinion est préférable.

a83. La disposition de l’arliclc aS I s’appliipie également au cas où le maître infidèle, avant eu des rapports sexuels avec son esclave et la fille de cette e.sclave, embrasse l’islamisme. (Art. i go.)

•j8è. Si, dans le cas |)récëdent, le maître n’a eu des rajApnrts sexuels qu’avec une des deux femmes citées, la prohibition d’union ne saisit que celle dont il s’est abstenu. Si le maître n’a eu aucun rapport sexuel avec l’une et l’autre feinnie, il a le droit d’opter entre elles.

o85. L’infidèle tributaire qui, ayant épousé les deux sœurs, embrasse rislami.sme, doit se séparer de l’une d’elles, à son choix, et lors mt'me que les deux mariages auraient été consommés. (.Art. ao6 , 916, 9 1 7 et 9 1 g.)

988. Cette disposition s’applique de même au cas où l’infidèle tributaire a épousé une femme et la tante paternelle ou maternelle de cette femme, si cette dernière refuse .son consentement; mais si, au contraire, elle l’accorde, b‘ mariage de la nièce demeurera valide. (Art. 908.)

987. Cette disposition s’applique encore au cas où l’infidèle tributaire, ayant épousé une femme de condition libre et une esclave, embrasse l’islamisme. (.Art. 993 et 99Ù.)

988. L’infidèle tributaire libre <pii, ayant épousé une femme de condition libre et trois esclaves, embrasse l’islamisme, ainsi que s('s quatre

' Il s’agit lie pei-soniies professant une religion aulurisant les mariages dont il est traité ici.

t)l MARUGE.

femmes, sera lemi de lie conserver avec la femme libre (|iie deux des femmes esclaves, à son choix, el si la feinnie libre y consent. (Art. uad, 3/10 , 9/11 el aiu. )

aSi). L’inbdèlc libre qui, ayant é|iousé quatre femmes esclaves, embrasse rislamisme, est tenu de ii’en |;arder que deux, à son choix. (Article -jAi.)

9j)0. Si les quatre femmes é|iousées |iar l'infidcde avant sa conversion sont, ainsi que le mari, de condition libre, leur mariaf'e demeurera valide pour toutes les ipiatre. (Art. a'io el üAi.)

3(| I . Cette disposition .s’ap|diipic encore au cas où les épouses de l'inlidèlc converti embrassent aussi l’islamisme avant l’expiralion du temps d’éjireuve auquel elles sont soumi.ses depuis le jour de la conversion du mari. (Voir DironcE, art. a.'iS.j

3<j9. Si l’infidèle possède, au moment de sa conversion , plus de quatre épouses, el<|ue quelques-unes d’entre elles embrassent aussi l’islamisme, il pourra, à son {'ré, choisir |)arini ces dernières ou attendre, pour se prononcer, l’expiration du temps d’épreuxe de toutes ces femmes, et si, dans ce dernier cas, quatre d’entre elles au plus ont suivi l’exemple du mari, leur maria{je respectif demeurera valide. Si, au contraire, un plus grand nombre de ces femmes se convcrli.ssenl, le mari pourra opter entre elles jusqu’au nombre de quatre inclusivement. (Voir DiroHCE.)

9g3. Si le mari a, dans le cas précédent, choisi d’abord les femmes qui les premières ont, ainsi i|ue lui, embrassé l’islamisme, il ne demeurera plus libre de leur en préférer d’autres parmi celles qui ne se sont converties que postérieurement, et lors même ipie la conversion aurait eu beu avant qu’elles se fussent soumi.ses à l’épreuve. (Voir Dihiece.)

agi. L’esrlavo infidèle qui, ayant épousé (|ualre femmes de condition libre, vient à se convertir, ainsi que deux de ces femmes, et est ensuite alTranchi, ne peut plus conserver les deux autres femmes, lors même qu’elles se convertiraient après son alfrancbissement, les deux premières con.stituant le nombre légal de femmes de condition libre que peut posséider l’esclave, à litre d’éjiouses en maria(;e ilurable. (Art. aaa et aia.)

agS. Si, dans le cas précédent, les femmes de l’esclave se convertissent toutes les cpiatre avant ou après la l onversion et rnirrancbissenient

ilu iiiiiri, «t, dan.s la duniièro hypothèse, pendant le temps d’épreuve, le niariii(;e des ipuitre femmes demeure valide, l’esclave ayant acquis, en temps voulu, la condition libre, qui alors autorise tout homme qui en jouit à posséder (piatre femmes à titre d'épouses et en mariage durable. Il nous est cependant dillicile de nous rendre compte de la raison sur laquelle est basée la différence entre ce cas et celui de l’article précédent.

a 96. La différence de religion survenant entre les époux après le mariage annule de fait le mariage, et ne constitue pas un divorce. (,Arl. 370 et 97I).)

31)7. Le changement de religion provenant du fait de la femme avant la consommation du mariage emporte |)our celle-ci la jierle de son droit au douaire. (.Art. 357.)

398. Le changement de religion provenant du fait du mari avant la consomination du mariage emporte pour celui-ci l’obligation de paver à la femme la moitié du douaire. (Art. «07.)

399. Le changement de religion du fait de l'un ou de l’autre conjoint, ayant lien après la consommation du mariag'e, ii'emportc, en aucune façon, la |)rescription du douaire. (.Art. 338.)

300. Si le douaire stipulé se trouve ‘nul, |)our quelque motif légal', la quotité en sera déterminée d’après la quotité qui, d’ordinaire, est accordée aux femmes de la même condition que celle i|ui est en cause, soit rpi’il s’agis.se de la totalité du douaire, soit qu’il ne s’agi.ssc que de la moitié, selon le cas. (Art. 397, 398, 399 et 554.)

301. Dans le cas où aucun douaire n’aurait été stipulé, et en cas <le changement de religion de l’un des conjoints, on appliquera à la femme forcément séparée les mêmes dispositions que cidles (|ui régissent, en semblable occurrence, le droit de la femme divorcée. Ce dernier point est contesté. (Art. 58a.)

3o3. Dans le cas où, le douaire ayant été constitué en vin, le mari lunbrasse l'islamisme avant d’avoir délivré la quotité stipulée, le douaire est annulé, selon quelques légistes; .selon d’autres, le mari est tenu de jiayer un douaire égal !i celui qui, d’ordinaire, est accordé aux femmes

' Si, |iar eveniple. le énoaire est ronsliiuê en vio mi en autre snhslanre rinnt t'iisage est interdit.

DU MAiUAtiË. <iNI

de la condition de telle dont il s'agit ici; selon d’autres enlin, et ce dernier avis est le plus équitable, le mari est tenu de paver à la feniiuc le pris de la quotité du douaire stipulé, d’après estimation faite |iar des experts auxquels l’usage du vin n’est pas défendu. {.\rt. 3oo et 55/i.)

303. Il e.st interdit au mari musulman qui, après la consommation du mariage, apo.stasie, d'avoir aucun rapport sexuel avec .sa femme demeurée musulmane, laquelle aura la fatuité de se remarier après l'expiration du temps d’é|)reuve. (Voir Dironce.'j

304. Si, dans le c.is ]>récédent, le mari ajmstat s’unit sexuellement, par suite d’une erreur involontaire, à sa femme, demeurée musulmane, avant la fin de l’épreuve, tandis qu’il persiste dans l’aposta.sie, il est, selon le .scheilili Babouveiyè, tenu de payer deux fois le douaire ; la première fois, en vertu de lu consommation du mariage, el la seconde, en vertu de l’union sexuelle erronée. Ce dernier point est contesté, parce que, l’apostat étant ici |)résumé d’origine non musulmane, la femme est aussi présumée demeurer en su puissance jusqu’à la fin du temps d’épreuve. (Voir Divokck, art. a i a.)

3oâ. Quand le mari infidèle, qui possède quatre épouses également infidèles, avec lesquelles le mariage a été consommé, embrasse l’islamisme, il lui est interdit d’épouser une cinquième femme ou la sœur d’une de ses femmes, avant l’expiralion du temps de l’épreuve à laquelle celles-ci sont .soumises, et lors même qu’elles ne se convertiraient point pendant ce laps de tenqis. (Voir Divorcs, art. ao6, aèu et u8&.)

3o6. Si , la femme d’un infidèle ayant embrassé l’islamisme, l’inlidèle, avant de se convertir lui-même, épouse la sœur de cette femme, et demeure dans l’inlidélilé jusipi’après l’expiration du temps d’épreuve de la femme convertie, le second mariage seul demeurera valide. (Voir DiroKci.)

do'j. Si, dans le cas précédent, le mari et la seconde femme embrassent l’islamisme avant l’expiration du lenqis d’épreuve de lu pi-cmière femmes, le mari a le droit d'opter entre les deux sœurs, de même qu’il en aurait eu la faculté si la première fcmine était demeurée dans l’infidélité, lors du second mariage. (Voir /bioact, art. •iS.V.)

3o8. Si le mari, infidèle converti, a|ioslasie de nouveau el demeure

DIIOIT JIUSL'L.M \X.