IV. De TEBME DE DA DCBéE M’ CO.XTB.AT , J>VI gi ElllEL

3go. Le terme delà durée du contrat est une condition iudis|>ensable à la constitution du mariage temporaire. L’omission de cette formalité con.stiliie le mariage durable.

Il II MA III Ali K.

mi.i

3i)i. Lu iluri.'<' du ruiili'ul ii'r!!t [lUS doliTiiiiiico |iui' lu lui; clli' sci'u llvée d’un commun uccoid onlro les |iHrtics.

3i)9. Lu durée du cnntrut |ieul être considérable ou de liref délai; elle peut s’étendre à une ou plusieui's années, à un ou plusieurs mois ou jours.

3()3. La limite de dun'C du contrat doit être déterminée eAuctement et formellement, et ne pas être subordonnée à un événement ni à une épuipie variables.

39/1. La durée du contrat peut être fixée pour une fraction d’un jour, pourvu ipie le moment de l’eApiration en soit déterminé formellement, par exemple, si elle est fixée à midi ou au coucher du soleil.

3g.'>. L’exécution du contrat peut, par clau.se spéciale, commencer au moment même ou à une éjioquc postérieure déterminée.

39Ü. A défaut de clause spéciale, le contrat sera déclaré e.xécutoire à dater du moment où il a été pas.sé.

397. Si le mari n’use pas de ses droits avant l’ex|iirntion ilu terme convenu, le mariage cesse de même, et la femme aura droit au douaire stipulé.

898. La clause conçue en ces termes, (|Ue la femme se livrera une fois ou un certain nombre de fois à son mari, sans détermination de durée <lu contrat, est nulle, et le mariage sera présumé contracté à titre durable. D’après une tradition, l’insertion de cette clause est légale et n’invalide point le contrat, qui cesse aussitôt que la femme a rempli les <d)ligations contractées. .Mais cette décision , peu soutenable d’ailleurs , est rejetée par la majorité des juri.sconsultes; il est donc préférable d’admettre rpie le contrat renfermant cette clause sans autre commentaire constitue un mariage durable; mais <pie,si le contrat contient, en outre, une clau.se .stipulant une durée dé temps Usée, il constitue, en effet, nn mariage leniporairi'.

CHAIMTRK II.

msl'OSlTIONS REI.ATIVES Ali VIAHIAOE TKMl'ORAint:

399. La inenlion ilu terme et du <louaire constitue le mariage lem poraire,

nROlT MUSL'UMAN,

Aoo. I/omissioii du douaire, si le lcrtiie est iiicntioniié, emporte la nullité absolue du contrat.

/loi. L’omission du terme, si le douaire est mentionné, constitue un contrai de mariage durable.

/|09. Lbaciine des conditions doit être consentie jiar l’une et l’autre des deux parties.

/io3. Les conditions faites avant ou après le contrat seront nulles et non avenues tant qu’elles n’y seront point mentionnées.

hoh. Il n’est pas nécessaire de rorroborer, après le contrat, les conditions qui y sont insérées; il siilfit de les avoir mentionnées lors de la convention.

/io5. Quelques légistes sont d’avis que la corroboration apres le contrat est nécessaire; mais cette opinion est rejetée par la majorité des jurisconsultes.

/iob. La remme majeure et saine d’esprit peut contracter un mariage temporaire, sans que le tuteur naturel puisse s’y opposer, qu’elle soit 611e ou femme veuve ou divorcée.

ha-j. Il est permis de stipuler que la femme se livrera à son 'mari pendant le jour ou pendant la nuit, ainsi que le nombre de fois qu’elle le fera, pourvu que la durée du contrat soit déterminée. Le mari peut, sans le consentement de sa femme, ne pas consommer entièrement l’acte conjugal'.

4o8. Si, dans le cas précédent, la femme devient grosse, la paternité de l’enfant sera attribuée nu mari , la fécondation ayant pu avoir lieu à son insu. Cependant le mari ]x;ut, dans ce cas, désavouer la paternité, sans recourir à la formule de malédiction. (Voir Malêdictios.)

/iO(). La femme mariée temporairement ne jieut être divorcée; le mariage cesse légalement à l’expiration du terme convenu. Selon toute vraisemblance, ce mariage ne peut être dissous par voie de serment, de niab'diclion ni par la formule zélidr. Ce dernier point est contesté; mais il nous semble que cette dernière formule peut être appliquée à la dissolution du mariage temporaire. (Voir Zéuh, Saaaa.vT.s et M ilkdictios.)

' r.niilraii'cuieiil à ce ipii a lieu eu cas de lum lage dunililc. | .Art. uH. f

DU MARIAUK.

610. Les é|>oiu mariës leni|>oraireuicnt ii’liéritent pas Tuii de l'aulre, soil <[uc le contrat renferme une clause à ccl elTel, soit qu’il n’en fasse pas mention.

fj 1 1 . S’il y a une clause appelant les l'poux à hériter l’un de l’autre, quelques légistes eu admettent la validité, d’autres la rejettent, sauf le cas où l'époux décédé ne lais.se pas d’héritiers légitimes, de même qu’il est réglé en cas de succe.ssion constituée au profit d'un étranger; mais la première o|)iiiion est préférable.

4 13. Après l’expiration du terme convenu, si le mariage a été consommé , la femme sera soumise à une épreuve de la durée de deux menstruations. Quelques légistes fixent cette épreuve à la durée d’une seule menstruation; mais celte ojiinion est généralement rejetée. (Voir Diÿorcs.)

4 1 3. Si, dans le cas précédent, la femme, étant encore capable de concevoir, n’est cependant pas réglée, la durée de l'épreuve sera de quarantecim| jours. (Voir Divorcr.)

4.4. En ras de décès du mari, la femme sera soumise à une épreuve de quatre mois et dix jours, soit que le mariage ait été consommé, soit qu’il ne l’ait ps été, et si la femme est stérile. (Voir DiroRcs.)

4 1 â. Si, dans le cas précédent, la femme est en étal de grossesse, elle sera soumi.se à l’épreuve la plus longue entre le temps qui doit s’écouler jusqu’à la délivrance et relui qui est déterminé par l’article précédent (Voir Ditorce.)

4 16. Si, dans le cas précédent, la femme est esclave, le temps de l’épreuve est fixé à deux mois et cinq jours. (V'oir Divorce.)

TROISIÈME SECTION

tu: MARIAfiE trr de L’UMOiN sexuelle avec les femmes esclaves, .L.VI nekMi OL EiU.

4 1 y. L’union sexuelle légitime avec les femmes esclaves peut avoir lieu en vertu de la possession légale et en vertu du mariage.

' C’est-à-dire que, si In délivrance n mois et dix jours, la dui-éc de l'épreuve litHi dans un délai inotndm do qiiatro sf>ra collo do co dernier délai.

DROIT mi;si;lman.

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4i8. L’esclave peut «lire mariée à titre durable et à titre teni[ioraire ; il a été traité du mariage des esclaves suus ces deux titres, mais il sera traité ici de certaines dispositions particulières.

CHAPITKE PREMIER.

Ilü MARIACK DE I.'ESCI.AVK

/i I y. L’esclave de l’un ou l’autre sexe ne peut contracter mariage sans le consentement du maître.

Uio. Le mariage de l’esclave contracté .sans le consentement du maître ne demeure valide qu’avec lu ratilication de ce dernier. Les opinions diffèrent sur ce ])oint : selon quelques légistes, la ratification du maître équivaut à un nouveau contrat; selon d’autres, le mariage est nul ainsi que la ratification; selon il’autres enfin, le contrat est validé par la ratification du maître .si l'esclave est du .sexe masculin, et demeure nul dans le cas contraire. Mais la première opinion présente plus de vraisemblance.

éa 1 . Le mariage de l’esclave contracté avec le consentement du maître est valide, et le douaire ainsi que l’entretien de la femme de l’esclave demeurent à la charge du maître.

/laa. Li' douaire assigné à la femme esclave par .son mari appartient mi maître.

<is3. lais di.spositions précédentes s’appliquent de même au cas de mariage contracté entre esclaves appartenant chacun à un maître différent ou à plusieurs maîtres. Le mariage ne demeure valide que s’il a été consenti par les maîtres respectifs ou par les différents maîtres, ou si, quelquesuns d’entre eux seulement avant consenti, les autres ratifient ensuite le contrat ’.

4 a 4. Le descendant de deux auteurs e.sclaves suit leur condition.

4a5. Si les deux auteurs appartiennent à un seul maître, l’enfant devient sa propriété absolue.

4a6. Si chacun des deux auteurs appartient à un maître différent, l’enfant deviendra propriété indivise des deux maîtres, et à part égale.

' E*est-à-iliiv que te mariage n'est Inires de l'esclave ont éoniié leur enasenvnlide qii'milnnl que tous les cnproprié- li‘ment.

UU MAIIIAGK.

fiU:

La clause assignant au maître du riiii des é|iüux une |iarl plus grande de j>roj)ri(!lé sur l’enfant est valide et extlculoire.

/ia8. Si le père ou la mère de l’enfant est de condition libre, l’enfant suivra cette condition, h moins que le maître de l’auteur esclave n’ait stipulé dans le contrat (|Uo l’enfant serait de même esclave; selon l’opinion la plus accréditée, l’exécution de cette condition est obligatoire.

ûaç). L’homme libre qui, ayant épousé une esclave sans b‘ consentement du maître, consomme avec préméditation le mariage avant d’en avoir obtenu la ratification, se rend coupable de fornication et encourt la peine coq)orcdle. (Voir PcixBs : FomtiCATios.)

îi3o. Si, dans le cas précédent, la femme esclave a agi de même sciemment, elle perd son droit au douaire, et son enfant, si elle devient grosse, i-st réduit en esclavagi- au profit du maître.

43 1. Si, dans le cas de l’article 49(), le mari a agi par ignorance ou par erreur, il n’encourt point de peinre corporelles, mais il demeure tenu de payer le douaire .stipulé; l’enfant est déclaré libre, à charge par le père d’en rembourser la valeur au maître de la mère, si l'enfant naît viable.

43u. Dans le cas où un homme libre, trompé sur la condition d’une femme esclave qui a déclaré être libre, l’épouse et consomme le mariage, il est tenu de payer au maître le douaire stipulé. Solon une opinion plus accréditée, il n’est tenu, dans ce cas, de payer que le dixième de la valeur de l’esclave, si elle était vierge, et le vingtième seulement dans le cas contraire. (Art. 538.) Si le mari a déjà délivré le douaire à la femme, il a droit de recouvrer ce qui en reste. L’enfant appartient au maître, et le mari doit le racheter ainsi que la mère, sans que le maître puisse s'y refuser. Dans le cas où le père ne posséderait pas les moyens d’o[)érer ce rachat , il sera tenu de s’acquitter par .son travail et son iniliistrie. D’après une tradition douteuse, si le père refuse de s’acquitter ainsi, l’enfant et lanière devront être rachetés par l’imâm. Cependant il vaut mieux ne pas admettre ce dernier jioint, l’obligation du rachat incombant au père qui se trouve avoir causé involontairement la libération de l’esclave. Dans le cas où l’on admet l’obligation du racbat par l’Iinàm, quelques légistes émettent l’avis que la somme doit être prélevée sur la part réservée nu rachat des esclaves;

UnOlT .ML'SLI.MAN.

il’aiitres, au conlrairo, laissant cette décision au pouvoir discrétionnaire de l’iniàni. (Voir Vieatk, AFFH.tscuissBiiexT, Taxe des pactbes.)

A33. Si le maître marie l’une à l’autre deux personnes esclaves lui appartenant, il est tenu, d’obligation, de leur donner une gratification; cependant il est mieux d’admettre que ce don ne constitue qu’un acte recommandable.

434. En cas de décès du maître, les héritiers auront le droit de ratifier ou de faire dissoudre le mariage. I/épouse esclave ne peut, dans ce cas, jouir de ce droit. (Art. 446 et 44^.)

435. Dans le ras de mariage contracté, avec préméditation de la part des deux époux, entre une femme libre et un e.sr.lave, sans le consentement du maître, la femme perd tout droit au douaire et à la jirovision alimentaire, et les enfants issus de ce mariage deviennent la propriété du maître du mari.

436. Si, dans le cas précédent, la femme a agi par ignorance, les enfants seront déclarés libres, sans que la mère soit tenue d’en rembourser la valeur, et elle conservera son droit au douaire stipulé, dont le mari demeurera responsable, à charge par lui de s’en acquitter après son affranchissement ou sa libération, le cas échéant.

437. Les enfants des époux esclaves qui appartiennent à des maîtres différents deviendront propriété égale et indivise des deux maîtres, si ceux-ci ont consenti au mariage, ou s’il a été contracté sans leur consentement.

438. Si le mariage n’a été consenti que par le maître d’un des époux, les enfants deviendront la propriété de relui ipii n’a pas donné son consentement.

43(j. L’enfant issu d’une union illégitime entre deux personnes esclaves appartenant chacune à un maître différent deviendra la propriété du maître de la mère.

44u. Dans le ras où le mari d'une esclave appartenant en commun à lieux maîtres se rend acquéreur de la part de [iropriété de l’un d’eux, le mariage est dissous, et tout rapport sexuel avec cette esclave lui devient interdit. Le mariage serait dissous, lors même qu’après la vente le copropriétaire en reconnaîtrait la validité. D’après une opinion de peu de valeur, celte autorisation confirme la validité du mariage.

nu MAHIAGE.

fiSMI

hh I . Qiic1(|UC!> li^giiites, sc basant sur la tradition lu plus géni^ralemcnt adoptée, sont d’avis que le nouvel acquéreur, dont le mariage avec l’esclave se trouve forcément dissous, peut être autorisé par le copropriétaire à avoir d<‘s rapports sexuels avec l’esclave; d’autres, se fondant sur ce principe, qu’il n’est pas permis de s’unir sexuellement à une femme, si cette union doit être autorisée par deux motifs différents ', n’admettent pas la légalité de l’union dans ce cas.

/i4a. Le maître de la femme esclave affranchie en partie ne peut avoir avec elle aucun rapport sexuel, soit à titre de possession, soit h titre de mariage durable.

443. Dans le cas précédent, si l’esclave peut, du consentement du maître, disposer comme elle le veut d’une partie de son temps, le maître peut contracter avec elle un mariage temporaire, sous condition que ce mariage ne sera effectif que pendant le temps dont l’esclave a la libre disposition. Ce point est contesté pour la raison donnée à la fin de l’article 4 4 I .

CHAPITHE 11.

DES CAUSES DE I.A DIS.SOLÜTIOS DU .MARIAGE DE L’ESCLAVE ET DE LA CESSATIO.N DE LA LÉGALITÉ DE L’IMON SEXUELLE AVEC ELLE, EL TÉVisi.

444. La dissolution du mariage de l’esclave ainsi que la cessation de la légalité do l’union sexuelle avec elle peuvent être amenées par trois cau.scs; par i’affrancliissement, par la vente ou par le divorce.

I. — De l’aeera.xchissemext belativemest au .mariage de l’esclave.