I. Des EFFETS DF. LA POSSESSION XBSOLÜE DE H FEMME ESCLAVE

A.^'^1 caIU MotA ot BEïair.

471. Le maître peut avoir des rapports sexuels avec les femmes es-

DElOiT müsii;man.

rlavcs (ni'il possède léyalemeni , ipicl quVn soit le noiiihrer fi> nombre est illimité.

1^479. Le maître |HM4t posséder à la fois la mère et la fille, ou les deux Sieurs; mais .s’il entretient avec l’une d’elles quelque rapport sexuel, il lui est interdit d’en entretenir avec la seconde, tant que toutes les deux demeurent à la fuis en sa po.ssession; l’interdiction est levée s’il vend, marie ou nlFrancliil l’une des esclaves parentes aux degrés cités. (Art. 190, ■J 1 8 cl a I 9.)

fiÿS. Le père ou le lils du maître d’une esclave avec laquelle ce der- , nier a eu des rapports sexuels peuvent acquérir la possession de cette e.sclavc; mais tout rapport sexuel avec elle leur est interdit. (Art. 1 96.)

‘ 474. Tout rapport sexuel est prohibé entre le maître et l’esclave mariée

de son consentement, tant qu’elle se trouve en pnis.sanre de mari, ou, si elle est séparée de son mari, avant l’expiration du temps d’épreuve, si elle doit v être soumise. (Voir DiroKcs.)

fi’jh. Le maître de l’esclave mariée A l’esclave d’un autre n’a pas le droit de dissoudre ce mariage; la dissolution ne peut avoir lieu qu’en cas de vente, et dépend de la volonté de l’acquéreur. (.Art. 455, 45() et 4G7.)

476. Le maître de l’e.scbive mariée est soumis aux mêmes dispositions que l’étranger, relativement aux parties du corps de la femme qu’il est permis aux hommes de regarder. (Art. i6-a3, a 1 3 et ai 4.)

' ^77- Quend l’esclave est po.ssédée en commun par plusieurs maîtres,

tout rapport sexuel est prohibé entre l’esclave et chacun de ses maîtres.

I Art. 44 1 .)

478. L’acquéreur d’une esclave ne peut entretenir avec elle aucun rapport sexuel avant l’expiration du temps légal d’épreuve. (Art. 470, ’ 483-486.)

471J. Si l’acquéreur d’une esclave mariée a autorisé le mari à cohabiter avec sa femme, il ne pourra plus ensuite dissoudre le mariage, s’il a agi en connaissance de cause. (Art. 456 et 467.)

48o. L’acquéreur d’une esclave mariée ne pourra entretenir des rapports sexuels avec elle qu’après que le mari s’en sera légalement séparé, et ' après l’expiration du temps d’épreuve après divorce , s’il n’a pas dissous le mariage au moment de l’achat. (.Art. 456. — \oW Divokce.)

IlL' MAHUdE.

'i8i. Si l'iittjiiiTLMir a iIissdus' le mariage de l’esdave aelielée, ndle-i i ne sera srminise qu’a ré|ireuve ordinaire après la vente.

Il est permis de vendre les femmes et les filles des inlidèles avee lesquels la rnmrnunaiité musulmane se trouve en guerre, ou faites |)risonnières sur les liérétiques rebelles'.

483. Il est interdit à qnieonque acquiert, par une voie légale «pielronque, la propriété d’une esdave, d’avoir avec elle aucun rapport seuiel , avant l’apparition de la première menstruation à partir du jour de la prise de possession.

48/i. Si, dans le cas précédent, l’esclave est encore en âge de concevoir, mais est privée de menstruation, le temps d’épnmve sera de quarantecinq jours. (Voir f)/rontï.]

48o. Si l’esclave se trouve, lors de la prise de possession, en étal île menstruation, les deux dispositions précédentes ne seront point applicables, et l’interdiction cessera avec raebèvement de la menstruation.

486. L’interdiction n’est |ioint applicable, si l’esclave est vendue par un boinmc probe qui garantit sa vacuité, si l’esclave a appartenu à une femme, si elle a passé l’âge de concevoir, ou enlin si elle se trouve en état de grossesse; mais, dans ce dernier cas, le rapport sexuel avec l’esclave constitue un .acte blâmable. ( Vk\tk, art. â^ô.)

48y. L’esclave alfrancbio peut contracter mariage avec le maître qui l’a libérée, et le mariage peut être consommé .sans qu’elle ait à subir aucune épreuve. Cependant l’épreuve est, même en ce cas, reconimalidable.

488. L’esclave qui, ayant eu des rapports sexuels avec le maître, vient à être affranchie, ne peut contracter mariage avec un autre sans être sou-, mise â une épreuve de la durée de trois mois, si la menstruation ne s’opère pas avant cette époque. (.Art. 483.. — Voir DivoHcs.'j

II. — Des Eppers de la coscessiox de l’csage dk la perso.xsk IIP. LA femme esclave, uixil lAU ilOLK OL XE\FÈtT.

48(). Le maître d’une esclave peut conci-der à un autre l’usage de cette esclave.

' C'est-à-dire que cette vente n'est pas soumise aux dis|iosilioas |irécc<lenles. (Voir Crpasa s.i/vrc.)

70li

/igo. La concession de l’usaije de l’esclave doit ^tre conçue en termes impliquant l'idée de légitimer l'acte dont il s’agit, comme celle formule ; 5 J’ai légitimé, à l’égard d’un tel, la jouissance de la personne de telle esclave.» Cette concession ne |>eut être faite à litre de prêt. La validité d’une formule impliquant l’idée d’autorisation, comme celles-ci : it Je t’ai donné, ou je l’ai accordé le droit, ou je l’ai mis en jiossession du droit d’user de la personne de telle esclave, d’avoir des rapports sexuels avec elle,» est contestée. En tout cas, si on l’admet, chacune de ces dernières formules peut être employée; si, au contraire, on la rejette, l’emploi de ces formules est, de même, illégal.

/igi. Les légistes ne sont point d’accord pour décider si celte concession constitue un contrat ou une simple mise en possession d’usage ; en tout cas, le but de cette concession étant la légitimation d’une union sexuelle en dehors du mariage ou de la proj>riélé, la ilernière délinilion .semble préférable.

/i()3. Selon une tradition, le maître ne peut concéder à son esclave le droit d’usage d’une femme également son esclave, parce que cette concession constitue pour le cessionnaire une mise en pos.session, et que l’e.sclavc est incapable de posséder. D’après une autre tradition, basée sur la .seconde définition , à savoir que celte concession ne constitue qu’une légitimation d’union sexuelle, l’e.sclave, pouvant être l’objet d’un acte semblable, peut être constitué cessionnaire, pourvu c|ue la femme soit désignée d’avance. Celte dernière (q)inion no’us semble préférable.

fig.'l. Le maître |>eut concéder l’u.sage de la femme esclave modebb^rk et de celle dont il a un enfant, ces deux cas n’emportant ni l’un ni l’autre lu pre.scriplion de lu propriété. (Voir Affrâ\cuisseiiciit.)

fujb. Si le maître ne possède qu’une partie de la personne de l’esclave, il ne peut avoir avec elle aucun rapport sexuel, lors même qu’elle y consentirait, la femme ne pouvant, en aucun cas, légitimer la jouissance de sa personne autrement que par le mariage. (Art. A-Aa.)

/i(j5. Quelques légistes sont d’avis que les copropriétaires d’une esclave ont rharun réciproquement le droit de concéder à l’autre la jouis.sance de la personne de l’esclave. Ce point e.sl conle.sté. (Art. AAo et AAi.)

I>tl MAI) U U K.

III. ÜlSPOSmONS RELATIVES À LA CnNCESSIOX DE l’USAfiE DE LA PERSOANE