I. — Dékiaitioss céaébalks
oo^i. (li'i'luilii'.s inliniiili'S jM'iivunl lUrc invo(|iiii(>.s nn (li'iiiaiiili’ ilc< ilissolulioti (le mariage par la femme ou par le mari.
5ofi. Les inlirmilés, riiez le mari, sont au nombre de Iroi.s : la démence ou l’imlaVillité, lijonoùn; rémasciilation, »Laiîl el khofuà, et l’ini-
puissanee, (jsJl e/ enèn.
5o5. lai fi'mmc dont le mari est alteint de démence ou d’imbécillité chronique ou intermittente peut faire dissoudre .son mariage, lors même (|uc le mari n’aurait été atteint de cette infirmité qu’ajirf'S le mariage et avant nu après la ronsnmination. Quelques légistes sont d’avis que, dans ce dernier cas, la dissolution du mariage ne peut c'tre prononcée qu’autant que la démence ou l’imbécillité ne cesse pas aux heures de la prière; mais ce point est contesté.
.“iofi. L’éma.srulation par ablation ou par écrasement antérieure au mariage emporte pour la femme le droit de faire dissoudre le mariage. Quelques légistes .sont d’avis que l’émasculation postérieure au mariage a les mêmes effets; mais celte opinion parait sans fondement.
ho-j. L’impuissance du mari emporte pour la femme le droit de faire dissoudre le mariage, lors même cpi’elle n’a lieu qu’apriV la consommaliun; mais, dans ce dernier cas. rimpiiissance doit être absolue, el l’inca-
Dli MAIIIAUl':.
jiacitr virili' (lu mari doil iMre coiislaliV tant à IVjjanl de sa f(,'iimu‘ (jii'à {'(.'gurd d(' (uute uulrr. tlii (dri'l, si le mari a |iii s’acqiiilter une fois des lomlions (;(Ui(iralri(es avec sa femme, ou si, s’eu trouvant incapable avec celle-ci, il (?st re|iendaiil capable de s’en acquitter avec une autre; ou bien enfin si, (^tant impuissant à s’unir natiirellemeul sa femme, il recouvre cette capacité par la voie contre nature, le mariage, si'lon toute vraisemblance, ne pourra l'Ire dissous.
âo8. Les légistes ne sont point d’accord pour décider si l’ablation de la verge, à l’exclusion des testicules, emporte pour la femme le droit de faire dissoudre le mariage. Qucb|iies-uns sont d’avis que ce fait n’enlraine pus la dis.solution. Cependant il vaut mieux admettre ipie. dans le cas où l’ablation de la verge est telle, (pie l’union sexuelle est rendue impossibb‘, la femme peut faire dissoudre le mariage. .Mais si l'ablation n’a pas été complète, et que la diuu'nsion de la partie restante soit égale à la longueur du gland du pénis, il n’y a pas lieu l'i une demande en dissolution, non plus (|u’en cas d’ablation après le mariage. Ce dernier point est encore contesté.
âo(). Le même désaccord existe (|uant il rberrnapbrodisme du mari; en tout ras, ou ne (loit admettre la dissolution du mariage que si le mari est absolument incapable de s’acquitter des fonctions viriles.
.‘>10. Ces infirmités chez le mari sont les .seules ipii puissent légalement motiver de la part de la femme la demande en dissolution de mariage.
,bi I. Les inlirniités de la femme pouvant motiver de la part du mari une demande en di.ssolution de mariage sont nu nombre de sept : la démence ou fimbécillité, el lijonoùii; la lèpre sous ses dilférentes formes , el djouim et el Aéré.»; r('lé|ibantiasis de bf vulve, yydl el
lient; la rupture du périnée, «Liàiitl el efzà: la ci'-cité, e! einil, et la claudication, eleretij.
5 10. La démence ou l'imbiVillité chez la femme ne peut motiver la dissolution du mariage qu’aillant que le c.aractère chronique en est constaté; ni l’absence d’intelligence ni lu perte des sens momentanées ne con.slilucnt un motif li'qtal de dissolution de mariage, lors même qu’elles se répètent fré(|uemmenl.
âi.l. I,a lèpre sous la forme appidi'e el tljntnni , se manifestant
DIIOIT MUSULMA\.
par le dessèchement des organes et la dissolution d(! la chair, de manière à faire disparaître toute sensation et tout mouvement des muscles faciaux et des yeux; ainsi que la lèpre sous la forme hMi, se manifestant par l'apparition de taches livides sur lu peau, constituent un motif légal de demande en dissolution de mariage. Mais la constatation doit être faite par des experts, et la présomption n’est pas sulTisante.
3 1. 'i. L’éléphantiasis de la vulve causée par le gonflement ou l’ossification constitue un motif légal de dissolution de mariage. Quelques légistes sont d'avis que, si l'éléphantiasis i|ui s’oppose à la fécondité de la femme permet cependant l'union .sexuelle, elle ne constitue pas un motif de dis- .solution, le mari pouvant jouir de sa femme. Mais on peut admettre la di.s.snlution dans ce cas, la tradition ne faisant aucune mention de cette réserve.
515. D'ajirès une tradition, la claudication n'emporte la di.ssolution du mariage qu’antant que la femme ne peut marcher qu’avec difficulté.
516. Quelques légistes sont d’avis que le rétrécissement exagéré du vagin constitue aussi un motif légal de dissolution du mariage. En effet, on doit admettre cette opinion, si le rétrécissement est tel que, ne permettant pas l'union sexuelle, il est déclaré incurable; ou si la femme refu.se de se soumettre à une opération devant faire cesser l’obstacle; parce que le mari se trouve, dans ce cas, privé de l’exercice de son droit conjugal.
617. Ces infirmités chez la femme sont les seules pouvant constituer un motif légal de demande en dis.solutinn de mariage de la part du mari.
11. Üisposmoxs IIEI.ATIVKS À U DISSOI.ITIO.X IIC MXRIXUE POUR MOTIF
D’INFIRHiré.
5 I 8. L’infirmité de la femme, préexistante au mariage , emporte légalement la dissolution.
5iy. L’infirmité de la femme apparaissant après le contrat et la consommation du mariage cesse de constituer un motif légal de dissolution.
5ao. L’application de cette disposition est contestée si l'infirmité subséquente au contrat ap|>arail avant la consnmimition du mariage. Cepen-
DU .MAIUAGU.
(lunt il est préférable d'iitlincUre (|u« le ronlral, ayaiil été légalcnienl passé, ne peut être dissous par une inlirmité apparaissant ensuite cher la fcinuic, même avant la consommation du tnaria(;e.
au 1. La demande en dissolution de mariage doit être formée sur-leeliamp, au moment même où l'épouv demandeur a connaissance de l’inlirmité du conjoint, sous peine de <léelaralion de non-lieu, dans le cas contraire.
Cette disposition s’applique au.ssi en cas de dissolution de mariage par suite d'erreur sur la ipialité de la personne. (Cbap. ii.)
5a3. La dissolution du mariage jiour cause d'infirmité d'un des conjoints, ne constituant pas un divorce, n’a aucun des effets de ce dernier acte. Ainsi , cette dissolution n’emporte pas pour la femme le droit à la moitié du douaire stipulé, et n’est point comprise au nombre des trois divorces après lesi|uels le mariage demeure provisoirement prohibé entre les [lersonnes divorcées. (Art. o5o. — Voir DiroRCE.)
aoh. En cas d’infirmité de l’un des conjoints, le mariage peut être dessous par l’autre époux, sans que celui-ci soit obligé de recourir au magistrat du lieu.
5aâ. En cas de dissolution de mariage pour cause d’impuissance du mari, le magistrat fixera un délai d’épreuve, et, à l’expiration de ce délai, si l’impuissance a persisté, la femme pourra dissoudre son mariage sans •s’adresser de nouveau au magistrat. (Art. 535.)
5üfi. En CHS de contestation entre les époux au sujet de la constatation d’une infirmité et en l’absence de preuves, celui qui niera l’infirmité sera cru sur sa déclaration.
5oÿ. Si le mari a dissous le mariage, pour cause d’infirmité de la femme, avant la consommation, celle-ci perd tout droit au douaire. (Art. 5o3.)
5 ‘J 8. Si le mari dissout le mariage après la consommation, il est tenu de paver à la femme le douaire stipulé, la con.sommation du mariage emportant, en tout cas, |>our la femme, le droit au douaire, et ce droit ne pouvant être prescrit par la dissolution du mariage. En ce ras, le mari peut recourir, en recouvrement de la somme payée, contre la personne qui l'a trompe, (fibap. ii.)
5o(). Les deux dispositions précédentes s’appliquent de même dans
