IJ

DIIUIT Ml'SlILMAN.

le^ cas où 1« iiiariaije e.sl dissous par lu foiuiiio; ollo perd tout droit au douaire quand la dissolution est proiioncëe avant lu consommation du mariage, sauf le cas d’impuissance du mari, et elle conserve l’intégralité de son droit an douaire stipulé ijuand elle dissout le mariage après la consommation de ce mariage.

â.’lo. Celte dernière disposition s’applique encore au cas où la fcnimi' dissout son mariage par suite de l’émasculation du mari, survenant après la rousommalion de ce mariage.

Ô3i. L’impuissance ne peut être constatée que pur l’aveu du mari, par la preuve testimoniale de cet aveu ou par le refus du mari de prêter serment contre le fait qui lui est imputé.

.'iSu. Kn l’absence de l’un des trois actes cités à l’article précédent, la réclamation de la femme ne sera pas admise, si le mari prête serment qu’il est faussement accusé d’impuissance. Quelques iéjp’stes sont d’avis (|ue, dans ce cas, le mari doit être plongé dans l’eau froide, et que l’impiiis.sance est déclarée si les testicules demeurent dans leur état normal, sans qu’aucune contraction .s'ensuive; mais cette soi-disant preuve n’est pas admissible.

r>3d. Si, après la déclaration de l’impuissance du mari, la femme prétend (pi’il a recouvnl l’usage de ses facultés viriles, le mari sera cru sur sa déclaration assermentée, (luelques légistes sont d’avis que, si la femme a été épousée à l’état de virginité, elle doit être soumise à l’inspection des matrones, et que, dans le cas contraire, une substance tinctoriale doit être placée dans le vagin, à l’insu du mari, de façon à ce que preuve s’en- .suive; mais cette épreuve n’a été que rarement essayée.

53 ù. Si, dans le cas précédent, la femme prétend, à l’appui de son dire, que le mari a commis sur sa jiersonne l’acte sodomi(|ue ou qu’il s’e.st uni à une autre femme, le mari sera cru sur sa déclaration assermentée, et le refus do prêter serment équivaudra à un aveu. Selon quelques légistes, dans ce dernier cas, le serment devra, après le refus du mari, être déféré à sa femme; cette opinion est, d’ailleurs, basée sur les di.s- |)Ositions cpii règlent la jirocédurc en cas de refus de serment de la part du défendeur.

535. Si l’impni.ssance du mari est constatée, la femme peut ne pas

UU MARIAUE.

(leiiiiinder la disaolution iiimiédiale du mariage; mais si elle s’adresse au magistrat, la dissolution ne pourra avoir lieu qu’une année après, à partir du jour de la deinandi!. Si, |)cndant cet intervalle, le mari a fait acte de virilité, soit avec sa femme, soit avec une autre, le magistrat rendra une ordonnance de non-lieu. Dans le cas contraire, la femme pourra di.ssoudre son mariage et aura droit a la moitié du douaire stipulé. (Art. et a -J 9.)

CHAPITRIv II.

DE I..A DlSSÜI.l.TIÜN DU .MARIAGE l’OUR CAi:SE DE SUDP0.SIT1ON D'ÉTAT DE LT.V DES ÉPOUX. EL TÈDU'S

530. Dans le cas où le mari i[ui a cru contracter mariage avec une femme libre découvre ensuite (|ue cette dernière est de condition servile, il a le droit de demander la dissolution du mariage, même si le mariage a été consommé. Quelques légistes sont d’avis que, dans ce cas, le contrat est nul en fait; mais la première opinion est préférable.

537. Si, dans le cas précédent, le mariage a été consommé, le mari sera tenu de payer à la femme le douaire stipulé; dans le cas contraire, il ne sera tenu à aucun payement.

538. Quelques légistes sont d’avis que, dans le premier ras, le mari sera tenu de payer au maître le dixième du jirix de la femme c.srlavc, et le vingtième .seulement dans le second cas. (.\rl. éd-j.)

53(j. La disposition de l'article 537 préférable, et, en tout cas, le mari pourra recourir, en recouvrement de ce qu’il aura payé, contre l’auteur de la fraude.

5ùo. Si l'auteur de la fraude se trouve être le maître de l’esclave, le mariage demeurera valide, et l'esclave sera déclarée libre si le maître a employé une formule impliquant ralTrancliissenient de l’esclave, cette déclaration équivalant à un aveu. Dans le cas contraire, lu femme demeurera en servitude , mais le maître perdra tout droit au douaire stipulé.

54 1. Si la fraude provient du fait de l’e.sclavc, le maître con.servera son droit sur le douaire, mais le mari pourra recourir en recouvrement contre la femme, après son alTrancbissement, le cas échéant.

54t. Si, dans le cas précédent , le mari a déjà pavé le douaire, ce i|iii

en reste devra lui être restitué, et il aura recours contre la reninie, aines qu’elle sera affrancliie, pour la partie qui aura péri.

543. Üans le cas où une femme qui a cru contracter mariage avec un homme libre découvre ensuite que ce dernier est de condition servile, la femme aura le droit de dissoudre son mariage avant comme après la consommation. Dans le premier cas, elle perdra tout droit au douaire; dans le second, elle le conservera intégralement.

54/1. L'iionimc <|ui, ajant cru épouser une fille issue du mariage de deux personnes de condition libre, découvre ensuite qu’il a été trompé, a le droit de di.ssoudre son mariage. Ouelqucs légistes sont, avec raison, d’avis que le mari n’aci|uicrt ce droit ((u’en cas de ,stij)ulation expresse de la condition libre de la femme dans le contrat, et le lui dénient à défaut de celte clau.se.

545. Dans le cas précédent, si la di.s.solution du mariage a lieu avant la consommation, la femme perd tout droit au douaire; mais elle le conserve après la consommation, et le mari peut, à son tour, recourir contre railleur de la fraude, qu’elle ait été commise par le père de la femme, ou par tout autre.

546. Si, un bomme ayant contracté mariage avec une femme issue d’une mère de condition libre, une femme is.sue d’une mère esclave lui est présentée, et si le mariage est ensuite consommé avant qu’il se soit aperçu de la substitution, il aura le droit de dissoudre le mariage et devra payer un douaire égal à celui qui e.st donné, d’ordinaire, à une femme de la condition de celle qui lui a été livrée; mais il pourra ensuite recourir en recouvrement contre l’auteur de la substitution, cl exi(p;r la délivrance de la femme qu’il a entendu épouser.

54y. Cette disposition s’applique à tous les cas de substitution de la personne de l’épouse, soit que la femme qui a été livrée surpasse en condition , en beauté, en fortune, celle qui a fait l’objet du contrat, ou qu’elle lui soit inférieure.

5.48. Si. contrairement à une clause du contrat stipulant que la femme e.st en état de virginité, le mari s’aperçoit ensuite du contraire, il ne pourra di.ssoudre le mariage, la disparition des indices de la virginité pouvant jirovenir d'une cause accidentelle antre que l’union sexuelle ; mais

DU MARIAGE

7ia

le mari jwurra déduire sur la quotité du douaire la différence entre le douaire assigné d’ordinaire à une feimiie vierge et le douaire <|ui est assigne à une feinnic dans le cas contraire, et de même condition que celle qui a fait l’idqet du contrat. Quelques légistes émettent l’avis que la déduction doit être du sixième de la i|uolité du douaire convenu; mais cette opinion est .sans valeur. .

5 4 (J. En cas de mariage temporaire avec une femme infidèle que le mari a crue musulmane, le mariage ne pourra être dissous que par la décharge donnée à la femme, par le mari, du temps stipulé dans le contrat, mais sans <[u’il puisse rien diminuer de la quotité du douaire convenu.

550. Cette disposition s’applique au.ssi en cas de mariage durable; mais alors le mari aura le droit de dissoudre le mariage, s’il a été sti|>ulé par le contrat que la femme professait l'islaniisme.

55 1 . Si, en cas de deux mariages simultanés, et par suite d’erreur ou de substitution réciproque de la personne de l’épouse, l’union sexuelle a été censommée par chacun des maris avec la femme de l'autre, chacun des maris devra paver à la femme de l’autre un douaire égal à celui (pii est accordé, d’ordinaire, à une femme de im'me condition. Chacune des femmes sera rendue à son mari respectif, et chaque mari devra payer le douaire stipulé par le contrat , et les ra|)porls sexuels demeureront prohibés entre les époux de chaque couple avant l’expiration du temps de l’épreuve à laquelle les femmes seront soumises. En cas de décès de l’un des époux do l’un ou l’autre couple pendant le temps d’épreuve, l’hérédité réciproque n’aura lieu qu’entre les époux mariés en vertu du contrat, l’union sexuelle par suite d’erreur ou de substitution n'emportant pas le droit réciproque d’hérédité entre les fauteurs.

559. Dans tous les cas où, le contrat se trouvant invalidé, le mariage est, par conséquent, déclaré nul, s’il a été consommé, la femme a droit non pas au douaire stipulé, mais à celui qui est accordé, d’ordinaire, aux femmes de sa condition, (.irt. 58q.)

55,3. Dans tous les cas où le contrat est valide, et lors même que le mariage serait dissous pour un motif légal quelconque, la femme a droit au douaire stipulé. Oueh|ucs légistes sont d’avis que, si la dissolution du mariage a lieu par suite d'une infirmité de la femme, préexistante ou subsé-

KBürr MLSULMAV

i|ucntc au contml, la fi'imiiu ri’a droit c|u'uu douaire accordé, d'urdiiiaiiT , A une rcmiiic de sa condition: mais la première opinion est préfèralile.

DEUXIÈME SECTIOX.

DKS noi AIRES, El. VOHoClI.

CHAIMTHE IMlEMIEIt.

UE LA I.KfiALITÉ DL DOIIAIBE, ^1 il »E//« Et SAIIÙI

aàfl. Lu douaire peut consister dans la Iransinission de la jiropriété ou de l’usa(je de toute cliose d’usage légal.

555. I,es services d’une personne lilirc, tels (|ue rcnseigneinenl d’un art, d’une industrie, d'un chapitre du korân ou de tout autre art ou science légale, peuvent constituer le douaire.

556. Le .service personnel du mari pour un temps déterminé peut aussi constituer le douaire: d’après une tradition, cette constitution ne .serait point légale; cejK'ndant on ne doit pas s’en autoriser, la proliihition n’étant pas daireiiient établie.

55ÿ. En ras de mariage entre inlidèles tributaires, le douaire peut être constitué en vin ou en porcs, l’usage de ces cbo.ses étant pernns à ces |iersonnes.

558. Si, dans le ras précédent, la conversion des deux époux ou de l'un des époux à l’islnmisine a lieu avant la délivrance du douaire, la remise devra en être faite en argent au prix d’estimation, la possession de ces cbo.ses étant interdite à quiconi|ue professe l'islamisme, soit que la remise ait lieu nu comptant, .soit qu’elle ait lieu A échéance.

55(). Si. en cas de mariage entre personnes nmsnlinanes ou entre un musulman et une femme inlidèle, le douaire consiste en vin ou en porcs, .selon (pielques légistes, le contrat est nul; selon d’autres, le contrat demeure valide, et la quotité du douaire .sera celle qui e.st accordée, d’ordinaire, aux femmes de la même condition; mais il vaut mieux admettre l’évaluation en argent du douaire stipulé.

ât’in. La quotité du douaire n’est pas fixée par la loi; le mmimuni

DU MAIIIAUE.

i‘.sl laissi- au ruiiimun arioitl di'A q)uii\: il iivres^airc i'0|icmlan( ijii’il ait une valeur a|i|irérialile; un (;raiii de Idé, par evempic, serait insuflisaut.

ati I . Le uiavimuin du douaire n’est pas non plus déterminé; quelques lé([istes sont rependant d’avis que la valeur du douaire ne doit pas excéder relie ipii a été eonstitiiée par la tradition, et que, le cas échéant, l’excédant doit être restitué; mais rette opinion ne nous semble pas fondée

,ïfia. Si la quotité du douaire se trouve dis|)onil)le, et si le poids ou la mesure n’en sont pas déterminés, si, par exemple, elle consiste en un monceau île Idé, en un morceau d’or, ou toute autre chose seniblahlc, il suffira de l’exposer à la vue des rontrartants.

â(l;L II est permis de rontracter maria||e avec deux ou plusieurs femmes, tout en n’assi(;nant qu’un seul douaire à leur nom collectif, et. dans ce ras, la quotité en sera é)[alemenl partagée entre elles, (iependant quelques légistes sont, avec raison, d'avis que le partage doit se faire entre les femmes au prorata du douaire arrordé, d’ordinaire, aux femmes de même condition que chacune d’elles, et séparément.

h6!i. Si le douaire consiste en un esclave qui n’aura ni été déterminé ni .soumis à l’inspection de la femme, l’esclave sera présumé être de valeur moyenne.

,t65. Cette disposition s’applique de même au douaire consistant en une maison non décrite et non soumise h l’inspection des contractants.

5f)6. L’homme qui, sans fixer de douaire, aura déclaré contracter mariage selon la loi canonique et la tradition, sera présumé avoir assigné le douaire traditionnel de cinq cerits dirhèm. (Art. .ôlli.)

.^67. La clause stipulant un douaire déterminé en faveur de la femme, et une chose non déterminée en faveur ilu père de cette ilernière, demeure valide et exécutoire ,à l’égard de la femme, et nulle îi l’égard du père.

hfiS. .Si, au contraire, dans le cas précédent, la portion assignée au

' Selon In tradition, le douaire nwigné limé celle quolilé à ôo dimir, soit 1 iliu

[Kir le [’rophèle n’a jamais excéilé 5oo grnmuies il'nr(p'nl dans le premier ras ,

dirhèm; mais les commenlateiirs onl es- et iHo grammes d'or dans te second.

DROIT MDSIILMAN.

|ièro SC trouve cgolcmenl délcrniimic, in cinuse dcniciirc de m^iiic evécutoire ù IVgard de ce dernier.

56g. I.a ([iiolilé du douaire doit i^lre ilëlcnnin^e de manii^re à détruire toute incertitude.

570. Si le douaire consiste dans l’enseignement d’un chapitre du KorAn, le chapitre doit, d’obligation, être détenniné ; A délaut de cette formalité, la clause demeurera nulle, et le douaire sera présumé être celui qui est accordé, d’ordinaire, aux fcinmes de même condition.

571. Le mari peut ne s’engager qu’à enseigner à sa femme à réciter de mémoire un chapitre du Koràn; il n’csl pas tenu de s’engager à lui apprendre à le lire. Le iircmier point est contesté , mais il e.st |>référahle <l’en admettre 1a légalité.

57a. La femme ne peut exiger de .son mari l’enseignement d’un chapitre autre que celui auquel il s’est engagé.

573. Le mari peut s’engager à enseigner à sa femme un chapitre du Koràn ou un art ou une science qu’il ignore, parce qu’il en accepte la responsabilité, et s’il se trouve dans l’impossibilité de remplir son engagement, il devra payer à la femme le prix accordé, d’ordinaire, pour l’enseignement convenu , la quotité de ce prix formant en réalité celle du douaire.

57/1. Si, le douaire ayant été constitué en un vase devant contenir du vinaigre, il appert qu’il contient du vin non encore converti en vinaigre, ■selon qucl(|ues légistes, le mari devra payer la valeur du vin d’après expertise faite par des personnes auxquelles l’usage de cette liqueur n’est pas interdit. Cependant il est plus équitable d’admettre que la valeur doit être celle du vinaigre convenu.

57a. Cette dispo.sition s’applique de même au cas où, le douaire stipulé consistant en un esclave déterminé, il appert ensuite que celui-ci est de condition libre ou appartient à un autre.

376. Si, ayant stipulé d’abord un certain douaire secrètement, le mari ' en énonce ensuite un autre publiquement, le premier sera .seul reconnu

authentique.

377. Le mari demeure responsable du douaire, et si les choses qui le constituent viennent à périr avant d’être livrées, le mari sera tenu, selon

t)l' MA RI AG K.

l'upinion gi'm'rale, dp payer ce qu’elles valaient au inoineni où elles ont péri.

578. Si le douaire se trouve défectueux, la feimne a le droit de le refuser.

Si le défaut survient après le contrat, la fetiinie a le droit d'accepler le douaire tel qu’il est ou d’en exiger la valeur. Cependant , il vaut mieux admettre que, dans ce cas, la fenuiii’ est tenue d’accepter le douaire tel qu’il est, plus une indemnité, selon le défaut survenu aux choses constituant le douaire.

58o. La femme peut se refuser à se livrer à son mari tant que celui-ci n’a pas délivré le douaire, quel que soit, d’ailleurs, son étal de fortune. Les légistes ne sont point d’accord pour décider si la femme peut exercer ce droit après la consommation du mariage, si elle n’a pas réclamé jusquelà; mais il vaut mieux ne pas admettre ce droit, le mari ayant, en vertu du contrat, acquis le droit de jouir de sa femme'.

58 1 . 11 est recommandé de n’exiger (pt’un douaire de peu de valeur, et, en tout cas, on doit .s’abstenir de dépasser la quotité traditionnelle de cinq cents âirhhn; le mari doit éviter de consommer le mariage avant d’avoir payé le douaire en totalité ou en partie, ou, au moins, avant d’avoir fait à sa femme un présent quelconque. (Art. 5Gi.)