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(II- IVsdiivc, iiii |irur»l>i Ji- la iniotiu- <|ui' ce dernier esl tenu de rournir. Oiielqucs iéf'isles sont d'avis que l’esclave denieiir<' responsable, c’est-àdire (|u’il est tenu de s’acquitter après son uiTrancliisseinent ; mais il est préférable d’adnieltre que, si b' inaria|'e de l’esclave a été conclu avec le consenli'ineiil du maître, la provision demeure à la charfje de ce dernier. ( \rt. àti 1 .)

8'i3. L’esclave mokiUèb n’est pas li'iiii de poimoir à la subsistance ni à l’entretien de l’enfant i.ssu de son mariajfe ' ; mais il e.st tenu de pourvoir aux besoins de l’enfant issu de son union avec son esclave, cet enfant lui appartenant léjjalemenl. (Voir .Ui’avvtB/ssaKe.vr. )

8ai. Si l’esclave moAvi/éi marié s’est racheti' en partie, il sera tenu de subvenir aux besoins de l’enfant issu de son mariage, au prorata de son all'ranchissemenl partiel

8aa. Si la femme divorcée avec réserve de |)Ouvoir être reprise par le mari prétend que le divorce n’a eu lieu qu’après la nai.s,sance de l’enfant, et si le mari nie le fait, lu femme sera crue sur .sa déclaration assermentée, la séparation sera |irononcée, le mari déclarant par le fait qu’il a laissi' expirer le temps d’épreuve sans reprendre sa femme, et il sera tenu de paver l’ai rérage de la provision jusqu’au jour où la femme a été légalement soustraite à sa puissance. (V’oir Diiokce.)

8a G. Si fe mari se trouve être créancier de sa femme, il lui est permis de déduire <piotidiennement la valeur de la provision du montant de lu dette, si sa femme possède quelque aisance; dans le cas contraire, il ne pourra ii.ser de celte faculté, le payement des dettes n’étant obligatoire (|ue sur l’excédant de ce qui est indispensable à la subsistance.

827. Si la femme choisit rx’ mode de s’acquitter de sa dette envers .son mari, celui-ci ne pourra s’y refuser.

8a 8. La provision alimentaire de l'épouse est privilégiée sur celle des parents.

829. Le mari pourvoira d’abord à sa propre subsistance, ensuite à celle de sa femme, et cnGn, s’il en a les moyens, à celle de ses parents,

* tîetle provision (ieniciire h In charjfc * I.e i-esle ilcnieornnl h In rlinrpc du

«la nintire. selon la (lis[Mwition de l'ar- uioltre. (Art. àni.) lirlc /|2 I .

I)l> M Vill \(iK.

la fi'innia ayant (Irait à la provision, en ('•rlian|;(' do sa porsonni' livr<V au mari, ipii dpinonro rcsponsaldr do la ipioliN'' do la provision.

f.lHI’ITIlK II.

DF. I.A PROVISION VUMFNTVIRE OK-S PARENTS, eJjljV! jjüi \KhkKkT (11. KK inm

H'do. La provision alimonlairo osl duo, d’oldif'alioii, au p(-ro. à la inôro et aux enfants.

83 1. L’oldigalion de fournir la provision alimentaire auv doux ascendants dirocls au .second dejirit est conlosl(to; mais il est pri'fitrablo do l’adnicltre.

83a. La provi.sion n’e.st pas due aux collatitraux; mais il est reconimand(^ de la leur fournir. Celte rorommandalion s’adros.so spiVialomont à (juiconque osl appelé à hériter de ses parents collatéraux.

833. L’obligation de la provision alimenlain* n'incombe ipie si les parents sont réduits à la pauvreté, cl s’ils se Irouvonl dans l'impossibilité d’exercer une industrie ou un travail quidconquc. La nécessité de celte dernière condition est contestée; mais il est préférable de radmelire; l’obligation de fournir la provision ayant pour but de subvenir aux besoins de première nécc.ssité, but qui peut être atteint par l’exercice d’une profcs.sion, relui qui peut .s’en acquitter se trouve indépendant quant à .sa subsistance.

83/i. L’étal de pauvreté des parents sullil pour constituer l'obligalioii de in |irovision alimentaire : il n’e.sl pas m’cc's.sairo (pi’ils .soient en même temps atteints d’inlirmités.

83.'). La provision des parents est obligatoire lors même que ceux-ci mènent une conduite dissolue ou profes.senl une religion autre que l’islamisme.

836. La jirovision n’est pas due aux parents esclaves, celle de l’esclave incombant nu maître. (Cbap. ni, $ i.)

83^. L’obligation n’incombe à celui ipii doit fournir la provi.sion ipie s’il a les moyens de s’en acquitter.

838. Tout bnmme doit d’abord pourvoir à sa pnqirc subsi.stance, si ses ressources se bornent à .sulfirc è .ses projires besoins; si, au contraire,

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cllrs üciiit plus (;iiiii(l(‘s, l;i provision de IVpouse sera d'abord sorvii*, puis iMilin In provision sora fniirnio aux asri-ndanls cl anv di'srcndanls directs.

83(). La (piolilc de celle provision n’esl pas dclerininée; mais elle doit an moins comprendre les clioses nécessaires à la subsislnnre, an logement et aux vêlements de jour et de nuit, selon la .saison.

S4o. .\nrun ayant droit à la pension alimentaire n’esl tenu, dans aucun ras, d’y renoncer.

84). La provision doit être fournie aux .ascendants, à l’exclusion des frères et sieurs; mais elle doit être fournie aux descendants directs, (juel (pie soit le degré, les petits-enfants (‘tant issus directement de l'ascendant de leur père.

8/13. La provision alimentaire des parents ne peut être répétib', le but (pi’on se pro|Mise étant de parer à la misère pn''senle '.

843. Quicompic ne .s'est pas acipiitté. par manr|ue de inovens, de roblijjalion de fournir la provision à ses parents, n’en demeure pas ri'spon.sable, et ne .sera pas tenu, s’il ac(|uiert de l’aisance, à la réparation pour le temps jiassé, lors même (|ue le magistrat en aurait fixé la ipiolité.

844. .Si, par ordre du magistral, une personne ipii a emprunté pour subvenir aux In-soins de siet parents a disposé antremenl de la somme empruntée, elle sera tenue à lu réparation.

84a. Le père est tenu de jiourvoir aux besoin"- du descendant pauvre; à défaut de moyens du père on s’il est di'-ci'dé. robligatmii incombera à raleiil paternel ou .1 tout autre a.scendant paternel direct, en commençant par le plus proebe.

841). \ défaut d’ascendants paternels, l’obligation de pourvoir aux besoins du descendant inimmbera à la mère, et, à son défaut nu à défaut de inovens, à l’aïeul maternel, ou 4 tout autre ascendant maternel direct, en commençant par le plus proebe.

847. Dans le cas où il se trouverait deux ascendants paternels on ina-

Icniels au même degré, ils se partageraient la cliarge de la provision du descendant pauvre. ’

848. .Si, le père et la mère existant, le fils ne peut, à cause de sa po-

' à v*‘ (|(tt n iirii jrnin- l<i |ini\isinn t'éjioitsc.

DI M un A II K.

silii>ii |M;rmiiairu, luiiniir lu |iruvisioii i|irù riiii dViix, cll>' svi'a éfjuleiiiciil |>arlogéc entre eux.

8^y. Si, clans le mi'nic cas, il se trouve deux ou plusieurs ascendants à des degrés dilTércnls, le plus proclie .sera privilé'gié sur le plus éloigné.

850. Si, dans le niéiiic ca,s encore, le pc-re et le descendant direct se trouvent tous deux en état de pauvreté, la provision sera également partagée entre eux, la parenté existant au même degré.

85 1. Celui cpii, étant tenu de fournir à ses parents une [irovision alimentaire, s’y refuse, pourra être mis, pur le magistrat du lieu, en demeure de la fournir; et s’il persiste dans son refus, le magistrat le fera incarcérer.

85a. Si, dans le même cas, creliii cpii se refuse 5 subvenir aux besoins de .ses parents possède cpielcpies biens meubles ou imineiiblcs, le magistrat pourra prélever sur rc‘$ biens la cpiotilé do la |)rovision alimentaire, et, au besoin, il ordonnera la vente de ces biens pour obtenir ce résultat, le droit ii la provision alimentaire étant imprescriptible et égal à relui du créancier.

ItlI.AlMTUK lit.

UE I.A PaOVISION VLIMENTAIRE DES lÎTRES XMMÉS CT fOSSÉDES,

JjJLUI hkfkKÈT OL VEIILOI K

853. I.e maître est tenu, d'obli|'atiun , di; pourvoir à la subsistance de l'i'sclave et de l’animal ipi’il pos.sède.