‹ Droit public ou Gouvernement des colonies françoises d'après les loix faites pour ces pays 1771Chapitre 1 sur 39 · Crt'-ci' iMi ISS'.t · texte numérisé non relu

Crt'-ci' iMi ISS'.t

2. Di'ci'ols (lu 21 jiiillc'l 1«S<), (lu M) avril 1895, du 1" aoûl llMib.

3. Recueil gènénil de jurisprudence, de doctrine el de léçfislnlion coloniales, fondé eu 1891 ; Recueil de lêffislalion, de doctrine et de Jurisprudence coloniales, fondé en 1898.

4. (]('ux do MM. Disli'.'re, Kdouard l\'(i( iiu'pHs confondre a\ tu- notif autour et. ArLiuir GiraulL.

Al NOTICI-:

tnix, ;ui XVII ['' siècle, avaient étudié la législation des colonies iVamaises avec le souci de puiser dans lexpérience des autres peuples colonisateurs d'utiles leçons. Il suffit de citer les noms de Moreau de Saint-Mery. de Malouet et surtout d'Emilien Petit, l'auteur du Droit public nu (iourcnicnicuf des colonies francoises.

11 convient ici, cet auteur étant peu connu en dehors d un pi'tit nombre de spécialistes ', de donner quelques brèves indications sur ses divers ouvrai^es et de montrer les mérites communs qui donnent à l'œuvre scientifique d'Emilien Petit un caractère d unité remarquable.

Le premier en date des ouvrag'es de Petit est im petit volume in- 12 publié en 17.')0. sans nom d'auteur et sans indication de lieu, sous ce titre : Le \ patriotisme \ ainéricHin \ ou \ Mémoires j sur rétablissement de la Partie | Française de ilsle de Saint-Do | minfjue, sous le rent de FA | mérique | 17 !}(). Ce volume se trouve à la Bibliothèque nationale où il figure au catîdogue sous la cote L^f-, K. Il contient 130 pages. non compris la table des matières qu il est bon de reproduire ici parce qu'elle montre notre auteur déjà préoccupé des questions ([u'il développera plus tard dans son Droit puldic. La voici :

Pa-cs (vIIAPITRE I. Sur la iialiirc du gouveinement et lusag-e de Tau-

lorité '•>

Titre 1. Atlriljutious particulières au général et intendant. ... 10

Art. I . Sur le comniandenient 10

.1/7. 2. Sur les emplois de la plume. "20

Tixni: II. Attributions communes au g^énéral et à l'intendant.. 23

Art. i . Sur la police générale 23

Sur les vivres 23

Sur les noirs, esclaves, libres ou afTranchis 28

Sur les chemins ou autres ouvrages publies 46

1. Chose curieuse, la Bibliothèque de l'Kcole coloniale à Paris no contient aucun fies ouvraj^cs d'Kniilien Petit.

Norici-; VII

.1^-/. 2.. Sur les oilices de jiulicaUirc i'.»

A/7. "') . Sur les terrcius ;)2

■ CIIAI^ITHE II. Sur la religion 58

CHAPITHK III. Sur l'administralion de la juslicc 6t>

CIIAPITIU-: IV. Sur le commerce H>i

Page 1