Chapitre I. — Dos cours creau

Cliapitre 111. — Charges qui incombent aux riverains.

Le sujet n'est point original, mais depuis longtemps, n'est-ii pas devenu difficile d'exploiter une veine inexplorée? « Tout est dit, et Ton vient trop tai'd depuis plus de sei)t mille ans qu'il y a des hommes et qui pensent (1) > ; et Tauteur des Provinciâh^s dit encore : < il y a des gens qui voudraient qu'un auteur ne parlât jamais des choses dont les autres ont parlé ; autrement on l'accuse de ne rien dire de nouveau. Mais si les matières qu'il ti'aite ne sont pas nouvelles, la disposition en est nouvelle > ; puis il termine : t les mêmes mots formcMit d'autres pensées par les différentes dispositions (2) >.

Puissions-nous alors ne point suivre une marche trop servilo sur un terrain trop parcouru.

(l) La Bruyère. — Des ouvrajïcs de respril.

(i) Pascal. — Pensées diverses de philosophie cl de lilléralurc.

DES COURS d'kAU

Cette rubrique comporte, par sa généralité, un cei'tain vague. Nous prenons avec intention des mots fort extensifs, écartant toute distinction enti'e fleuves, rivières, ruisseaux; éloignant aussi une définition qui, empruntée à la géographie, n'aurait aucune utilité. 11 est clair que l'image évoquée apporte facilement à notre esprit trois éléments appelés à rester toujours unis. Ils varieront d'importance à l'exemple de colle du cours d'eau, mais ne disparaîtront pas et devront être pour nous familiers. Nous voulons parler de l'eau en elle-même, du lit et des rives ; dans un langage mieux approprié, citons : aqua profluenSj alveiis, ripœ.

« Bt qvidem natiivali jure coynmnnia sunt omnium hœc: aer, aquqprofluens, marc », dit Justinien (1). Nous apprenons ainsi que, suivant le droit naturel, Peau courante est chose commune, c'est-à-dire qu'elle échappe à toute appropriation privée. Et déjà la controverse va paraître au seuil do la matière, si l'on songe à certains textes où les mots < /lumen prioatuni^ ricus privatiis > se renconti'ent (2). L'un deux, incisif, ne dit-il pas : « Nihil

(1) rnslilules, liv. 2, lit. I, § I.

(2) Nous ne les cilons pas Ions ici, réscrvaul de les examiner plus loin do façon délaill(^c.

4 CHAPITRE PHEMIEU

enitn diffcrt à cœieris lacis privutis flutaen privatum{\)>. Goiument, l'eau n'entre dans le patrimoine de personne et il existerait cependant des fleuves privés ne différant en rien des autres lieux privés ! D'ailleurs, les res communes ne se confondent pas avec les res piibliccv^ en sorte que les mois flumenpiiblicum contredisent également le paragraphe relaté. Comment lever la contradiction ? Les auteurs de la glose la résolvent par une habileté de traduction: Vaqua projiuens^ c'est l'eau qui tombe du ciel, elle subit le sort de l'air. Il nous semble que le préfixe pro n'indique pas une chute ainsi produite (2) ; nous avons lieu de ci'oire que Justinien se préoccupe de l'eau envisagée dans sa nature d'eau courante, abstraction faite du fleuve auquel elle appartient. Considérée ainsi, personne ne songerait à en jouir exclusivement. L'empereur byzantin la cite à côté de l'air duquel nous avons vu les glossateurs la rapprocher tout à l'heure. C'est l'eau élément (3).

Quant au lit, nous n'avons pas à insister. S'il s'agit d'un cours d'eau privé, aucune difficulté. Appartient-il à un cours d'eau public? Le chapitre suivant comprendra les diflerentes hypothèses qui se rattachent à lui et précisera sa nature.

Paul et Ulpien ont pris soin de définir les rives et le titre de Fluminibus (4), fondamental pour

(I) Dig. lof 1, i 4, XUII, 42.

(3) V. Bréal ctBailly. — Diclionnairc élymologiquc latin.

(.'{) Vinnius dans son commentaire des Inslilutes dit: « Notaridum autem est discrimen fluminis et aquœ pro/luentis, und& usm utriusque nascitur diversitas,,, » Plus loin : « Et cum in perpétue cursti sit^ fion magis loco œtUineri, aut cujusquam potestati subjici potest quam aer et mare. »

(4) Dig. XLUI, 12.

DES COURS d'eau 5

nous, éclaire ce point comme tant d'autres. Une fois encore nous mettrons de côté les fleuves privés, et la question de décider si les rives des fleuves publics sont ou non publiques se placera plus logiquement dans la suite.

Nous arrivons maintenant à une matière qui s'est trahie dans les lignes précédentes. Peut-on dire qu'il existait à Rome des cours d'eau privés et des cours d'eau publics ? Cette question, nous voulons l'étudier dans une section. Résolue affirmativement, elle nous conduira à rechercher, dans une seconde section, quel est le critérium de la distinction.

SECTION I

LA DIVISION DES COURS d'eAU EN PUBUCS ET PRFV'ÉS ÉTAIT-ELLE ADMISE A ROME ?

Une observation en commençant : nous emploierons couramment, sauf nouvelle remarque, les expressions cours d'eau, fleuves, rivières, ruisseaux, sans attacher à chaque mot un sens nettement défini. Ceci dit, les textes interrogés résolvent promptement la question en principe. Le livre 43 du Digeste s'exprime maintes fois en termes catégoriques. Sur la matière, les textes se succèdent enfilés l'un api'ès l'autre, comme dit Etienne Pasquier (1). Le doute n'est point possible. La rubrique du titre 12 porte < De fluminibuSy ne quid in flumine (puhlico) ripave... > L'épithète

(1) Interprétation des Institules de Justinien, liv. Il, cnap. Vif.

puhlico amène par opposition celle iXa pricatum^ et Ton s'alarmerait à tort des i)are!itliùses. Elles ne doivent point enf^endrer de scrupules, car elles disparaissent au début de la loi 1 qui donne la formule de l'interdit proliibitoire : « AH prœlor ; ne qidd in flumiae puhlico... > puis vient le paragraphe 3 : « Flnmina quœdam piMica sunt^ quœdam non >. Le paragraphe 4 qui nous a déjà fourni, dans ses expressions finales, une citation, dit en commençant, à son tour : « Hoc interdictum ad fluminapublica pertinet ; si autem flnmen privatum sity cessahit interdictum >. Nous ne voulons point entreprendre une sorte de revue des textes : cela suffit pour que nous puissions admettre avec certitude la division des cours d'eau en publics et privés, sans nous inquiéter du mot //2//n(?/?, constamment usité : de l'emploi de ce mot il ne faut pas induire que tout cours d'eau supposé do moindre importance sera exclu de notre division. Au reste, nous en voulons pour preuves les lignes suivantes : « Pennittituv av.tetn aqucun ex rastello, vcl ex rh'o^ Tel ex quo alio loco \wMico dnrere (l) >• et encore : « Hoc interdiction ad omnes riros pertinet^ sire in publicOy sire in i)rirato sint constiliiti{2). »

En présence d'une division, il faut toujours se demander, à Rome surtout, si elle repose sur le fait ou sur le droit. Ceux qui ont porté avant nous leurs efforts sur ce thème des eaux, parfois fort délicat, ont eu une tendance, après avoir constaté une distinction qui ne peut écliapper à personne

(1) Loi i, §H, Dig. XIJII, 20.

(2) Loi.M, § 4, DIg. XLIII, 21.