‹ Droit Romain: Condition Des Auteurs En Grèce Et À Rome, Droit Français: Des Droits D'Auteur Dans Les Rapports InternationauxChapitre 11 sur 30 · RO · texte numérisé non relu

RO

Hollandais (1), el Frédéric le Grand lui-même leur sert de victime. L'histoire du roi de Prusse est assez plaisante: jeune encore, sans prévoir les événements, il avait composé l'Anti-Machiavel, disant de chacun le mal qu'il en pensait; puis un jour vint qu'il n'eut plus le droit de penser ce qu'il avait dit; mais ce jour-là le manuscrit élait entre les mains du libraire hollandais Van Düren qui, dès longtemps, attendait patiemment celte occasion-là ; Frédéric, très vexé, consulta naturellement Voltaire, et Voltaire partit chez Van Düren : mais Van Düren était Hollandais, et le roi de Prusse ni Voltaire ne purent rien contre lui.

Avignon et la Suisse au xvir° siècle font concurrence à la Hollande dans l’industrie de la contrefaçon; mais la Belgique, qui devait plus tard y dépasser tous les peuples, déjà se montre à leur tête. Marmontel nous a raconté dans ses Mémoires son entrevue célèbre avecle libraire Bassompierre, à Liège : Bassompierre, charmant, montre avec orgueil à l'écrivain tous les livres de lui qu’il vend ; et sa fille, plus charmante encore, veut le retenir au milieu d'eux : « Monsieur Marmontell » Marmontel est slupéfait, et le libraire lui donne comme souvenir une jolie édition de Molière : « Elle me coûtait dix mille livres », fait observer Marmontel

(1) Lire la curieuse préface d’Atrée et Thyeste.

qui, revenu un peu à lui, essaya de s'étonner; mais Bassompierre : « Liège est un pays de franchise ; nous avonsle droit d'imprimer tout ce qu’il y a de bon: c’est là notre commerce. »

A la même époque, l'Irlande contrefait les livres de l'Angleterre et de l'Écosse (1). Comme l'avaient fait déjà les libraires hollandais, et comme plus tard devaient le faire encore les libraires américains dans leur Courtesy Copyright, les libraires irlandais reconnaissent à celui d’entre eux qui le premier a contrefait un livre le droit d'exploiter seul sa contrefaçon. Mais Leipzig fait concurrence à l'Irlande et ne donne à personne le droit de contrôler ses actes; d’ailleurs, Leipzig n’a pas assez de contrefaire l’Angleterre, elle contrefait le monde entier ; cependant, pour donner à ses célèbres foires plus de vogue et plus d'éclat, elle sacre respectables tous les libraires qui viennent y prendre part; respect bien relatif : elle s'interdit de reproduire leurs livres; mais, à les traduire, elle est toujours prête (2). IL est curieux de voir dès alors cette distinction fausse el voulue entre la reproduction et la {traduction et de considérer celle honnêteté hypocrite qui s'interdit de reproduire parce qu'elle sait qu'elle ne reproduira

(1) La législation de l’Irlande était différente de celle de l’Angleterre : le statut de la reine Anne ne s’y appliquait pas.

(2) Le Code prussien de 1791 considère une traduction comme un ouvrage nouveau.

NE

rien ef qu'elle n’a besoin que de traduire. Toute l'Allemagne, du reste, avec ses petits États sansnombre, est un nid à contrefaçons ; — l'Italie, elle aussi : tous ces petits peuples, qui n’ont de commun entre eux que leur langue, ont tant de facilité à se contrefaire les uns les autres qu'ils s’en font un plaisir et un devoir.

Mais la Révolution française passe sur l'Europe, et l'empire de Napoléon absorbe le monde pour une heure. Seulement, quand l'Empereur a disparu, emportant sa gloire et laissant ses conquêtes à ses vainqueurs de rencontre, le Congrès de Vienne donne les Pays-Bas à Guillaume d'Orange, el les Pays-Bas, à peine reconstitués , s'empressent de contrefaire Chateaubriand, — avec beaucoup d'égards, d’ailleurs, car ils lui envoient leur premier exemplaire d’Atala et leur premier exemplaire de René. Louis XVIIT se plaignit, — avec autant de succès que Frédéric IT. Le roi Guillaume ne lui répondit qu’en protégeant personnellement les contrefacteurs au nom de la liberté. Béranger et P.-L. Courrier furent alors imprimés comme Rousseau l’avait été : c'était une tradition, et le Roi voulut être libéral comme un stathouder,—charmé dese donner en même temps le plaisir de déplaire aux Bourbons. Mais, si libéral que fût leur roi, les Belges se séparèrent de lui par leur révolution de 1830; et, pelit peuple nouvellement né, à la recherche d'une spé-

cialité, les Belges choisirent pour industrie la contrefaçon, — qu'ils connaissaient déjà. Leur situation géographique s’y prêlait tout particulièrement : ils surent trop bien en profiter,et,pendant vingt ans, sans avoir pour raison de protéger la liberté, — car la France élait libre par la Charte de 1830, — ils pillèrent effrontément tout, et ils mérilèrent celte définition de Balzac : « Les Hollandais élaient protecteurs,les Belges sont assassins. » Leur métier fut de voler etils firent leur métier sans pudeur, ni vraie ni fausse : on peut leur dire tout cela, maintenant qu'ils ont tant grandi et en sagesse et en honnêteté. L'industrie belge s’exercait surtout aux dépens des Français: surhuit cents ouvrages dont se composait alors le catalogue de la maison Wahlen, sept cent trente-sept étaient français (1). D’ailleurs,les éditeurs belges réimprimaient tout, même les livres où on les traitait, eux, de forbans, et leur peuple de peuple « moilié singe et moilié bédouin »; quelques écrivains français s'étaient ainsi défendus ; mais, comme l'a dit M. Robin, « c'élail une maladresse de s’en prendre à une pelite nation dont l'amour-propre est nécessairement plus irritable des torts d'une industrie élablie chez elle à une époque où ellene s'appartenail pas. C'élait la pousser, de gaieté de cœur, à prendre la parti de la contrefaçon que jusque-là

(1) Darras, loc. cit., p. 155. M. Darras donne sur la question d’intéressants détails de statistique.

Ro,

elle avait vu d’un œil assez indifférent (1).» On n'avait pas donné à la Belgique l'idée de la contrefaçon en l’accusant de contrefaire, mais Les hommes finissent par s'enorgueillir de leurs torts quand on les leur reproche trop haut. La contrefaçon grandit ; des associations se forment: la Société typographique belge, au capital d’un million,et la Société belge de librairie,au capital de quinze cent mille francs,en 1836, et en 1838 la Sociélé nalionale belge pour la propagalion des bons livres,au capital de quatre millions. Au milieu d’un tel débordement decontrefacons, toute convention entre les libraires estimpossible et la concurrence devient terrible. Du livre à 3 fr. 50, on tombeau livre à 35 centimes, etle livre,prime gratuite, apparaît bientôt. On se demande comment les éditeurs belges, voleurs volés, peuvent subsister aussi longtemps avecune aussi folle concurrence. Pourtant, jusqu’en 1846, l'exportation va toujours en augmentant ; du reste, tous leurs livres s’exportent : Les Belges impriment trop de livres pour avoir le temps de les lire. En 1834, l'exportation de la librairie belge est de 69.000 kilogrammes de papier ; elle en est de 205.000 en 1846 (2). En 18%4, ils contrefont même la Revue des Deur-Mondes sous le titre assez ingénieux de Æevue des Revues. Les principaux dé-

(1) Eug. Robin, De la contrefaçon belge. Rev. des Deux-Mondes, 1842, T. I.

(2) Darras, loc. cit.

bouchés de leur contrefacon sont Florence, Rome, Milan, Naples et Padoue, la Russie, l'Allemagne, les États-Unis, l'Égypte, la Syrie, — et la France ; car en France on s’arrache les livres belges ; il y en a un dépôt à Paris que seule la police ne connaît pas et l'on en a toujours quelques-uns à se passer sous le manteau; ils coûtent moins cher, c'est vrai; mais c'est surtout une mode de les acheter; ils coùteraient plus cher, on les achèterait encore ; c’est le fruit défendu, et certains bourgeois judicieux croient assurément, en agissant ainsi, taquiner le Gouvernement. Cela d’ailleurs fut un instant vrai, lorsque la Belgique publia les Chdtiments et Napoléon le Petit ; — mais Victor Hugose faisait alors contrefaire comme Rousseau l’avaitfait lui-même : la Belgique avait joué son rôle dans l'histoire de la contrefaçon.

M. Renault a remarqué avec beaucoup de justesse que les excessives contrefaçons belges ne tenaient pas au mauvais état des lois de la Belgique, et que, de 1830 à 1850, les mêmes contrefaçons eussent pu se produire sous l'empire des lois françaises; car, pour la protection des étrangers, les deux législations se valaient (1). — C'élait assurément du moins l'avis de la jurisprudence ; mais les éditeurs français ne contrefirent personne : il faut attribuer cela à une

(4) L. Renault, De la propr. litt. el art. au point de vue international, 1878.

honnêteté nationale et individuelle, mais aussi, — et surtout, — aux richesses de notre littérature qui exposaient bien peu nos éditeurs aux tentations des littéraltures étrangères, landis que le peuple belge, qui s’est tant élevé depuis, n’était encore que « moitié singe et moitié bédouin ».

La contrefaçon vit toujours. M. Tissot, dans son Voyage aux pays annexés, rapporte qu'à Naumbourg M. Pœtz, libraire, publie une Bibliothèque choisie qu'il compose à son gré de romans d'Alex. Dumas ou de Th. Gautier, de George Sand ou de Sandeau, de P. de Kock ou d’About,ouencore d’une infinité d’autres écrivains français. A Bielefeld, MM. Vilhagen et Klasing publient sans autorisation un Théâtre français qui est un choix de nos pièces nouvelles. Nous trouvons à ce double fait de contrefaçon une importance toute particulière, parce que l'Allemagne a sur les droits intellectuels une loi très étudiée et une conventionparticulière avec la France qui lui a paru assez bonne pour servir de modèle à toutes ses autres conventions, el que l’action de contrefaire ainsi des écrivains français ou vivants ou morts tout récemment n’est réprimée ni par la convention, ni par la loi : cela peut nous faire apercevoir dès à présent les résultats déplorables qu'on est certain d'obtenir en n’assimilant pas le droit de traduction au droit de reproduction.

Au mois de juin 1887, la Deutsche Zeitung de

Munich a publié sous le titre de : Sans nom (Namenlos), roman à sensation, par***, la Tante Aurélie de M. Theuriet, en réservant tous les droits naturellement et en en interdisant la reproduction : la contrefacon se compliquait de plagiat. Les lois d'alors élaient impuissantes [1);— il parait que celles d’aujourd’hui ne le seraient plus.

Jusqu'à ces dernières années, la Russie a joué en français toutes nos pièces françaises au Théâtre Michel, sans jamais nous payer aucun droit d'auteur ; elle se complait à mettre en pratique cette idée de Tolstoï que l’œuvre d’un écrivain ne lui appartient pas. Mais les maîtres de la contrefaçon sont aujourd'hui les États-Unis : d’une part, comme ils parlent la langue des Anglais, ils contrefont leurs livres sans avoir besoin de les traduire, — dès 1865, ils gagnaient sept millions de dollars par an à garder pour eux les droits des auteurs anglais, — et s'ils veulent, eux, ne pasêlre contrefaits par les Anglais, ils n’ont qu’à publier leurs ouvrages en Angleterre d’abord, et, sans avoir de {raité, il sont protégés par ce seul fait; d'autre part, comme 1ls ontsur leur territoire une grande quantité d’émigrants d'Allemagne, ils contrefont, sans avoir non plus à les {raduire, les livres alle-

(4) Le roman français, étant paru depuis plus de trois ans sans avoir encore été traduiten allemand, m'était plus protégé par la Convention franco-allemande de 1883. Aujourd'hui, la Convention de Berne réserve à l’auteur le droit de traduction pendant dix ans.

Ut mands ; enfin ils prennentles livresfrançais en les traduisant quelquefois, mais le plus souvent ils se contentent de les réimprimer, car presque tous les Américains ont une grande habitude de notre langue.

arisen and preyed upon the publications of the more reputable house which paid foreign authors for their rights. »

AOL

ple, que, dans sa dernière {ournée en Amérique, M*Sarah Bernhardt a joué constamment en français des pièces françaises dont les droits d'auteur revenaient à l'impresario; le Passant, entre autres, fut représenté un nombre de fois considérable sans que le plus léger droit fût touché par son auteur; mais l'entrepreneur était là pour en profiter et 11 y gagnait cinq mille dollars : c'était la loi {1).

L'Espagne a, dans ces derniers temps, donné, elle aussi, quelques fâcheux exemples de contrefaçon. M. Lopez Bago a traduit sans autorisation la Sapho de M. Alphonse Daudet et a osé s’écrire à lui-même une lettre de remerciements en la signant du nom du romancier français. Au mois d'octobre 1887, M. Ricardo Blasco a publié en espagnol, sous son nom, et en le dédiant à sa mère, un livre qu'il a appelé « Aqua dà » et qui n’était que la traduction d'Une tempête sous un crâne, de M. Abraham Dreyfus. Ces contrefaçons ont aussi leur importance assurément et même elles sont caractéristiques, car elles touchent aux mœurs ; en effel, ici rien ne se passe plus comme en Allemagne : la loi espagnole est très

—— bonne (1) et la convention de l'Espagne avec la France est excellente ; ces deux faits tombent certes sous le

coup de l’une et de l’autre: il paraît seulement qu'on ne les applique ni l’une ni l’autre.

Une contrefaçon qui semble passée de mode au- Jourd'hui, mais qui fut, il y a trente ans, très répandue en Espagne et en Italie, c'était de faire passer sous le nom d’un auteur célèbre toutes les productions des auteurs inconnus. C’est le contraire du plagiat : aulieu de prendre, on donne, mais c'est pis encore : on vole le public en le trompant et on vole l’auteur en lui prenant son nom qu’on déshonore. Il ya eu une époque où, en Espagne et en Italie, tous les romans élaient d'Alexandre Dumas el toutes les comédies de Scribe : c'était Le seul moyen de les écouler. Le respect dû au nom est tel que, dans notre législation, même alors que l’œuvre de l'écrivain est tombée dans le domaine public, son nom luireste un droit imprescriptible. C’est que le nom d’un homme est souvent une puissance : comme Eugène de Beauharnais s’élonnait qu'on n’achetât pas les statues d'Alvarès, Canova lui dit: « Les statues d’Alvarès restent invendues dans son atelier, Monseigneur, parce qu’elles ne sont pas dans le mien. » C'est tou-

(4) La loi de 4879 ordonne même au gouverneur ou à l’alcade de saisir la recette du directeur qui joue une pièce sans l’autorisa= tion écrite de l’auteur, sur la simple sommation de celui-ci.

jours le mot d’Almaviva : « Que le grand seigneur y

mette son nom ! »

Page 1