‹ Droit Romain: Condition Des Auteurs En Grèce Et À Rome, Droit Français: Des Droits D'Auteur Dans Les Rapports InternationauxChapitre 10 sur 30 · SECTION · texte numérisé non relu

SECTION

La contrefaçon internationale. — Historique.

Un livre paraît à Paris; un libraire de Saint-Pétersbourg a besoin de mille exemplaires de ce livre; au lieu d’en faire venir mille de chez l'éditeur, il en fait venir un, et les autres, il les édite lui-même ; ni droits d'auteur à payer, ni frais de transport; l'écrivain est volé, mais le libraire est content : c'est la contrefaçon.

Un livre paraît à Paris; en Espagne, un petit auteur s'y intéresse, et, après l'avoir studieusement étudié, 1l prend sa meilleure plume et répète, en les dérangeant à sa manière, toutes les idées qu'il vient de lire, mais il les répète en espagnol; il les publie, les dédie à ses amis et prend soin d'en interdire la reproduction; ce pelit homme pouvait être un traducteur honnête : il a dédaigné de l'être; ce petit homme

«vend les pensées des autres », comme dit Vollaire, mais illes vend bien: c’est le plagiat (1).

Le plagiat a existé dans tous Les temps el tous les temps l'ont {raité surtout par le mépris. La contrefaçon, elle, a eu des destinées meilleures : chez les anciens, manière d'être habituelle dans les rapports des libraires, personne ne songeait à s'en plaindre : il est vrai que l'antiquité, qui du reste soupçonna bien peu les droits d'auteur, par son mode de reproduclion des livres se prêtait singulièrement à la contrefaçon; mais quand le moyen-âge, à ses derniers jours, eut découvert l'imprimerie, il garda encore la tradition antique, et, aussitôt qu'il y eut deux presses, la seconde dut contrefaire la première. A cette époque, la contrefaçon ne s'exerce que sur les éditions des anciens parce que les modernes n'écrivent pas encore; mais bientôt, quand ils écriront et que le roi de France protégera d’un privilège spécial chaque livre individuellement, la contrefaçon restera libre contre le livre non privilégié, et surtout lorsque ce livre aura d’abord paru à l'é-

(4) Nous opposons ici la contrefaçon au plagiat, comme or a souvent l'habitude de le faire, mais nous reconnaissons que cela peut être la source d’une confusion. Pour nous la vérité est ceci : La contrefaçon est toute atteinte portée au droit de l’auteur : c’est un genre, dont la réimpression, la traduction, le plagiat, l'adaptation sont les espèces. — « On peut dérober à la façon des abeïlles sans faire tort à personne; mais le vol de la fourmi quienlève le grain entier ne doit jamais être imité. » Lamothe-Levayer.

die {ranger : c'est ce que prouve un arrèt du Parlement de Paris du 15 mars 1586.

Dès le xvu° siècle, la Hollande est le pays de la contrefaçon; ses libraires d’ailleurs sont tous d’accord : la seule priorité constitue entre eux un droit acquis et même un droit reconnu par la loi (1); c’est leur fortune, car le plus grand des dangers pour le contrefacteur est d’être contrefait lui-même. Pourtant, la contrefaçon hollandaise souventsemble devoir mériter un nom meilleur : c’est lorsque, pays de liberté, la Hollande imprime les manuscrits que les auteurs français se font intentionnellement dérober par elle. « La liberté de la presse, contre laquelle aucun pouvoir ne prévaudra, engendra la Hollande. Là parurent le Dictionnaire de Bayle, les œuvres de Rousseau, la moitié des œuvres de Mirabeau, les Mémoires secrets, les œuvres mystiques des jansénistes, les gazettes libres (2). » Nous estimons même que le terme de contrefaçon a été appliqué à tort à cette industrie ; cette manière d'agir ne causait de dommage ni à l’auteur, ni à un éditeur originaire et nous n'y voyons pas les éléments d’une contrefaçon. — Seulement, la Hollande ne s’en tient pas là, et elle contrefait aussi les auteurs qui ne le lui demandent pas. Crébillon, contre son gré, est obligé de publier son Atrée et Thyeste, Llant est mauvaise l'édition des

(4) Les Elzévir s'étaient fait une spécialité des livres français. (2) Balzac, Note sur la propr. litt., 1810.

Page 1