PREMIÈRE PARTIE

Lulte personnelle des auteurs.

Martin Luther, scandalisé de voir voler les auleurs, scandalisé surtout d'être volé lui-même, — on avait réimprimé ses traductions de la Bible, — tonne contre les contrefacteurs de sa voix puissante elil écrit, au nom de la morale la plus élémentaire, son Avis aux unprimeurs : les imprimeurs semblent

Ni de

en avoir assez peu tenu comple. Un moyen de défense plus pratique était alors d’oblenir des privilèges dans tous les pays où l’on voulait être protégé. Quand Lorenzo Torrentino publia, en 1553, son édition florentine des Pandectes, il ne prit pas un privilège à Florence seulement, ilen obtint encore du Roi de France, du Roi d'Espagne et du Roi des Deux- Siciles ; mais l'éditeur seul, à cette époque, pouvait se faire privilégier.

Au xvu siècle, en dédiant son Don Sanche d'Aragon au conseiller hollandais Zuilinchen, Corneille, dans une préface {rèsfine, caresse de sa satire les habitudes de contrefaçon de la Hollande. Au xvinr° siècle, la satire s’anime et devient plus violente : un pamphlet assez peu connu, mais tout plein de verve et fort curieux, est écrit, par un auteur qui semble ne s'être jamais découvert, contre Rousseau, libraire de Bruxelles (1). Ce Rousseau faisait tous les commerces deshonnêtes de livres, et il annonçait déjà quelques-uns de ses successeurs el compatriotes : « Emmanuel le Brabançon gagne beaucoup sur de petites brochures qui viennent par-dessous terre, qui ne sont jamais chez lui et pour lesquelles la police, toujours de mauvaise humeur contre les honnêtes gens, a été à la veille de lui donner du pain pour le reste de ses jours. » On se sent entre Can-

(4) La Candeur bibliographique, ou le Libraire honnèle homme. À

Bibliopolis, à l’enseigne de la vérité, 1776.

dide et le Mariage de Figaro. Voltaire, quise plaignit de toutes choses, se plaignit naturellement de la contrefaçon, mais il en profita surtout ; ses livres. avec l'étrange vivacité qu'ils tenaient de lui, sortaient de tous les pays; parfois même personne ne savait d'où ils venaient. Candide parut avec ce titre : Candide, traduit du docteur Ralph, par M. de V., 1759.

Aujourd'hui, malgré toutes les discussions législatives et tous les cahiers diplomatiques, les écrivains ont encore personnellement à se défendre de la contrefaçon (1). C’est sur une boutade d’un de nos plus spirituels auteurs que le directeur des théâtres impériaux russes a reçu l'ordre de passer un traité pour le Théâtre Michel avec notre Société des auteurs dramatiques. Le traité a été signé le 9 juin 1882 et depuis ce temps-là le Théâtre Michel paie environ cent cinquante francs par Jour à la Société. Il faut lutter surtout contre les Etats-Unis qui n’ont rendu aucune loi en faveur des écrivains étrangers et qui n'ont passé de trailé avec aucun pays. C’est pour se garantir de leur contrefaçon que quelques-uns de nos auteurs dramatiques ont pris le parti de ne plus faire imprimer leurs pièces. M. Richepin disait tout récemment, à propos de sa nouvelle comédie, le F4bustier : « Je ne veux pas faire imprimer ma pièce pour éviter ce qui m'est arrivé avec Nana-Sahib que

(4) Un journal allemand nouvellement fondé, la Deutsche Presse, lutte vivement pour le respect des droits d'auteur.

des gens peu scrupuleux ont adapté à l'étranger, sans seulement m'en informer {1}. » El comme la loi des États-Unis protège la représentation des pièces de théâtre tant qu’elles n'ont pas été publiées, voici ce qui se passe : le directeur américain qui veut représenter dans son pays une pièce française nouvelle, et qui veut être protégé par sa loi nationale, se rend avec l’auteur français chez le consul des États-Unis ; là, ils signent un traité de vente, et, l'écrivain s’interdisant de publier sa pièce pendant un certain nombre d'années, — quatre ou six ans généralement, — l'Américain, pendant ce temps-là, en est seul propriétaire dans son pays : on comprend alors que le prix de vente soit parfois très élevé (2).

Nous sommes ainsi amenés à la question de la cessibilité de la propriété littéraire. Le droit qu'ila sur son œuvre, l’auteur peut-il le céder? Il faut faire une distinction absolue en séparant du droit pécuniaire de l’auteur son droit moral. Son droit pécuniaire fait partie de son patrimoine et il peutle céder comme un bien quelconque; son droit se transmet alors, en dehors de toute formalité, par le seul consentement. Mais le droit moral de l’auteur est toutà-fait incessible; ce droit moral est même tellement

(1) Gaulois du 9 mai 1888. D'ailleurs, peu de temps aprés la première représentation, M. Richepin a publié sa pièce.

(2) On a dit que M. Sardou avait vendu la Tosea cent mille francs pour l’Amérique.

inséparable de l'écrivain et aussi tellement fort que l'auteur qui a cédé son droit pécuniaire sur un livre peut, malgré cela, retirer ce livre de la circulation (1). Le pensée de l'écrivain ne peut pas être soumise aux exigences d'un contrat.

La pratique américaine nous fournit encore une observation sur le point de départ de la protection d’une œuvre théâtrale. La pièce de théâtre représentée et la pièce de théâtre imprimée sont-elles indépendantes l’une de l’autre? Lorsqu'elles apparaissent l’une et l’autre à des époques diverses, la durée de leur protection doit-elle avoir des points de départ différents ? La question est délicate : cependant, représentée ou éditée, la pièce de théâtre est non seulement une seule pensée, mais encore la même expression d'une seule pensée; par la nature de son œuvre, l’écrivain se trouve avoir sur elle et un droit de reproduction et un droit de représentation, c'est-à-dire un seul droit de propriété s'exerçant de deux manières différentes; et nous estimons que ce droit unique, en réalité, ne peut avoir qu'un seul point de départ qui est la publication de la pensée de l'écrivain.

Malgré toutes les difficultés que rencontrent nos auteurs à l'étranger, aujourd’hui pourtant leurs droits y sont respectés assez généralement lorsqu'ils

(4) Ch. Lyon-Caen, Revue critique, 1886, p. 358.

veulent se donner la peine de les y faire respecter. On peut citer tel de nos écrivains qui ne s'est jamais laissé voler par personne. Mais la plupart d’entre eux dédaignent de s'occuper matériellement de leurs œuvres; ces questions de la vie commerciale les ennuient, et on les vole alors comme on vole de grands seigneurs.