Dig. fr. 43, liv. 46-3. de solut. et liber

Cependant les besoins de la pratique ont déjà fait introduire dans le droit le bénéfice de cession d’actions qui répond à certains cas de notre subrogation moderne. Mais cela ne suffit pas encore, une cession suppose un cédant et il est des cas, surtout en matière hypothécaire,où il faut à toute force introduire dans le droit la subrogation sans qu’on ait besoin de recourir à une cession, même fictive. C’est alors que la subrogation s'appelle à Rome « successio in locum creditoris. »

Nous devons définir cette institution, en énumérer,d'après les jurisconsultes romains,les cas d’application, en déterminer les effets. Tel serait en effet l'ordre logique de notre étude; mais il est difficile de le suivre: bien rarement en effet le droit romain procède par définitions et déductions en des matières surtout qui étaient inconnues à l’ancienne législation. Les institutions nouvelles, créations des jurisconsultes, résultent d'un ensemble de décisions qui constituent les compilations qui nous sont parvenues,etsi aujourd'hui gràce à la synthèse moderne, des définitions peuvent par nous en être dénnées, ces définitions ne peuvent être basées que sur les motifs concordants entre eux que l’on découvre dans ces diverses décisions. Une définition de la successio in locum suppose done connues toutes les espèces dans lesquelles les Romains ont employé ce procédé

de subrogation ; aussi est-il plus naturel de commencer par rendre compte de ces espèces; il sera plus facile ensuite de dégager les principes de la matière, de préciser le sens de l'expression et d’exposer les effets de l'institution.

Les droits de la logique sont tels qu'il est impossible de parler d'une chose sans commencer par en donner, si ce n’est une définition, au moins une notion si vague qu'elle soit. Nous dirons donc d’une manière générale, et sans attacher un sens juridique à cette traduction : succedere in locum creditoris, c’est se mettre ou être mis à la place d’un créancier; le mot-à-mot le veut. |

Les jurisconsultes romains emploient cette expression dans des termes à peu près semblables à propos des hypothèses suivantes :

1° Un créancier hypothécaire désintéresse un autre créancier ayant hypothèque sur le même bien : in locum ejus substituitur » (1).

2° Un tiers fournit de l'argent pour désintéresser un créancier hypothécaire € succedit in locum primi debitoris » (2).

1. Fr. 16. Dig. 20-4, qui pot. in pign. ; — Loi 22. Code 8-14, de pign. et hyp.; Loit, Code 8-18, qui pot. in pign. ; — Sent.

Paul, L. IT, tit. 413$ 8.