INTRODUCTION

L'erreur est l’état d’esprit de celui qui se trompe, qui croit ce qui n'est pas : error est quum aliud est quam credo. C’est, dit M. de Savigny « la fausse notion que nous avons d’une chose ».

Celui qui tombe dans l'erreur peut se tromper avec tout le monde, partager l'erreur commune; tel est le cas prévu aux Institutes de Justinien (de testam. ordin.,S 7). On applique alors l’adage : error communis facit jus; l'acte juridique, auquel il a été procédé sous l'empire de cette erreur, reste valable.

Généralement celui qui se trompe se trompe seul,

son erreur. En principe l’acte tient malgré l'erreur etla

a autres connaissent la vérité. As quelque prudence i il .

aurait pu éviter l'erreur dans laquelle il est tombé : son

erreur implique donc une certaine faute. Il en est notamment ainsi quand l'erreur porte sur un point de droit : 2e Fi celui qui se trompe aurait pu consulter un juriste, il | TS aurait été exactement renseigné. | Fa

L'erreur de fait implique ordinairement une faute | > moindre que l'erreur de droit, et est par conséquent plus digne de protection : facti interpretatio plerumque etiam prudentissimos fallit. (L. 2, de facti et juris ignor.. XXII, 6.) |

Que l’erreur soit de fait ou de droit, la personne qui . < à S

s’est trompée doit, en général, subir les conséquences de

raison en est facile à donner. Il y a entre celui quiest Se | privé de raison et celui qui est simplement dans l'erreur E — une différence capitale. Le premier ne choisit pas, ne LE délibère pas, se décidant à prendre tel parti plutôt que 18 É.

tel autre : il ne veut pas. Le second, au contraire, a délibéré, il a librement choisi entre les divers partis qui s’offraient à lui : sous l'empire de l'erreur il a pris une décision, il a voulu, son erreur n’a pas détruit sa

volonté.

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