SECTION PREMIÈRE

De l'erreur sur l'objet dans l'institution d'héritier.

LE ARE L'objet de l'institution d’héritier n’est autre que ES l’hérédité elle-même. En pareil cas, l'erreur ne peut : consister que dans une divergence, un désaccord entre la volonté du testateur et l’expression de cette volonté. 1553 Par exemple, le testateur voulait instituer Titius pour ‘à moitié. En réalité, par suite d’une distraction du testa- LE teur qui écrivait ses dernières volontés, ou du scribe : | auquel il les dictait, Titius ne se trouve porté sur les MARS tablettes que pour un quart; ou, à l'inverse, le testateur ne voulait instituer Tilius que pour un quart, et, en réa- Le lité, celui-ci se trouve porté sur les tablettes pour 4 moitié. Que décider dans ces hypothèses ? Doit-on s’at- n tacher à la lettre même du testament ou à la volonté du : testateur ? Ulpien, suivant l'opinion de Celsus, fait une distinction (1) : dans le premier cas, faisant prévaloir la volonté sur l'écriture, il déclare que Titius sera héritier Se 5 pour moitié; dans le second, au contraire, c’est le texte du testament qui prévaut, et Titius bénéficie de l'erreur matérielle. |

(1) L. 9, S2et 3. D. De hered. institut., XXNIIL, 5,

| ie est nd. nature à faire naître nombre de procès dans lesquels les héritiers demanderont à soutenir que de testateur voulait les instituer pour une part plus forte que celle pour laquelle ils figurent en réalité dans le testament. Aussi, ne croyons-nous pas que les Romains l’aient admise avec le caractère de généralité que paraît 5 Qui donner Ulpien. En principe, quand le texte du tesà tament est clair, on doit s’y conformer : « Quum in verbis mulla ambiquitas est, non debet admitti voluntatis quæstio. » S. Pour comprendre la décision donnée par Ulpien, au __ cas où le testateur aurait entendu donner à Titius une somme supérieure à celle pour laquelle il est, en réalité, — porté sur les tablettes, il faut se rappeler qu’il y avait à Rome deux manières de tester : la forme secrète et la s forme publique. Le testament a-t-il été fait dans la forme secrète? On n’aurait pas admis la prétention de l'héritier qui serait venu dire que le testateur entendait lui faire une libéralité supérieure à celle indiquée dans le testa- ment. Le testament était-il nuncupatif ou public (1)? Le testateur à fait connaître ses dernières volontés en pré- sence de sept témoins à haute et intelligible voix; puis, par mesure de précaution et à titre de moyen de preuve, il a écrit ou fait écrire par un testamentarius les pe tions qu’il venait de prononcer.

Dans cette hypothèse, la déclaration orale constitue

(4) Instit., $ 14, De teslamentis ordinandis.

tout le testament; quant à

ment, c’est-à-dire la déclaration verbale; il dit qu’elle lui confère des droits plus grands que l’écrit, il est juste de l’admettre à prouver sa prétention, en faisant intervenir les personnes qui ont été témoins au testament nuncupalif. Dans ce cas spécial, il est rationnel que la volonté du testateur puisse prévaloir sur l’acte écrit qui la constate; en toute autre circonstance, quand une dis-

position de dernière volonté est claire par elle-même, les

héritiers institués ne doivent pas être admis à prouver contre elle.